MASTELLOTTO

Construction de routes et autoroutes à Carpiquet (14)

SIREN 703820266SIRET 703 820 266 00012NAF 4211Z

Suivre cette entreprise
4211Z — Construction de routes et autoroutesSociété par actions simplifiée100 à 199 salariés
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Permis déposés50+au moins — le total n'est pas calculé
Établissements6dont 1 ouvert
Dirigeants4inscrits au registre
Accords8déposés au registre
Capital social1 M€
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit MASTELLOTTO sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 27 mars 1970. Son siège est établi à Carpiquet (14650). Le capital social s'élève à 1 000 000 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 100 à 199 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]

L'activité déclarée est construction de routes et autoroutes (code 4211Z), dans le département du Calvados.[1]

Le réseau compte 6 établissements, dont 1 ouverts et 4 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 50 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

8 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Calvados, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
MASTELLOTTO
SIRET du siège
703 820 266 00012
SIREN
703820266
N° TVA intracommunautaire
FR21703820266
Numéro RCS
703 820 266 R.C.S. Caen
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Caen, le 27 mars 1970
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
1 000 000 €
Effectif
100 à 199 salariés
Catégorie
PME
Code NAF / APE
4211Z — Construction de routes et autoroutes
Domaine d'activité
Génie civil
Adresse du siège
31 RUE DE L'AVENIR, 14650 CARPIQUET

Observations du greffe

RCS
20/02/2023Radiation du RCS de Cherbourg le 16/02/2023
30/08/2016Transfert du siège social MENTION D'OFFICE INTER-GREFFE : ANCIEN SIEGE :2 RUE DU CHATEAU 14740 NORREY EN BESSIN NOUVEAU SIEGE :ZI 31 RUE DE L'AVENIR 14650 CARPIQUET Date d'effet : 31/03/2000
30/08/2016TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS VILLAGE DE L'EGLISE A HERQUEVILLE A EQUEURDREVILLE 14 RUE LECH WALESA Date d'effet : 01/01/2001
30/08/2016Mention d'office NOTIFICATION INTER-GREFFE DU TC DE CAEN : MODIF FORME JURIDIQUE : ANC : SA - NLLE : SAS MODIF DENOMINATION : ANC : ENTREPRISE MASTELLOTO - NLLE : MASTELLOTO Date d'effet : 14/02/2003

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
4
Clôture d'exercice
30 septembre
Durée de vie (statuts)
80 ans
Début d'activité
27 mars 1970
Fin d'existence prévue
26 mars 2050
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

4 au registre

Où sont les établissements

6 implantations · 1 ouverte

Les 6 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

6 implantations

La forme du réseau

24 entreprises
MECAQSEEEEEDLCEEGLSWEAER

Chaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Les entreprises liées

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2025
Chiffre d'affaires41,8 M€−5,0 % sur un an
Résultat net594 k€1 exercice en perte sur 10
Capitaux propres3,4 M€au bilan
Autonomie financière21,59 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2016 → 2025
Chiffre d'affairesRésultat net
02016201720182019202020212022202320242025

Comptes déposés

10 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
202541,8 M€−5,0 %27,6 M€1,2 M€772 k€594 k€
202444,1 M€+6,4 %28,6 M€1,4 M€1 M€754 k€
202341,4 M€+24,9 %25,8 M€1,6 M€950 k€661 k€
202233,1 M€+18,1 %19,3 M€1,4 M€639 k€599 k€
202128 M€+32,8 %17,5 M€1,5 M€800 k€482 k€
202021,1 M€−22,5 %13,7 M€369 k€−275 k€−92 k€
201927,2 M€+21,6 %17,1 M€951 k€356 k€345 k€
201822,4 M€−4,3 %14,8 M€729 k€285 k€362 k€
201723,4 M€+12,8 %16 M€638 k€329 k€479 k€
201620,7 M€14 M€538 k€152 k€172 k€

Bilan

au 31 décembre 2025

Actif

Total de l'actif15,8 M€

Passif

Capitaux propres3,4 M€
Total des dettes12,3 M€
Total du passif15,8 M€
L'actif et le passif s'équilibrent, comme l'exige le plan comptable. Besoin en fonds de roulement 2,7 M€, trésorerie nette 432 k€.

Ratios

exercice 2025
Taux de marge d'EBE2,90 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Taux de marge nette1,42 %résultat net rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière21,59 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé
Rentabilité des capitaux17,40 %résultat net rapporté aux capitaux propresdéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Comptes annuels déposés au greffe du tribunal de commerce. Les montants sont ceux de la liasse fiscale, repris sans retraitement.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 28,5 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
20262025ACA130 - Renforcements de chaussées - ARD de CAENCONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)1,1 M€
2026Travaux Vrd et d'aménagements extérieurs pour le réaménagement de l'atelier communautaire de la Ddma (Direction des Déchets Ménagers et Assimilés) de MontebourgCommunauté d'agglomération du Cotentin199 k€
2026Renforcement de chaussée RD514 – Commune de Grandcamp-MaisyCONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)295 k€
2026Travaux d'entretien et d'investissement sur les voiries des espaces portuaires et aéroportuaires départementauxDépartement de la Manche500 k€
2026Travaux d'aménagement VRD, Rue des Digues, Commune déléguée d'URVILLE-NACQUEVILLE447 k€
2026TRAVAUX AMENAGEMENT VRD - RUE DES DIGUES URV NACQ447 k€
2026Lot 1 - Terrassement & VRD790 k€
2026Programme de voirie 2025 - Tranche ferme64 k€
2026Rd24 La traverse d'agglomération de Prétot-Sainte-Suzanne Commune de MontsenelleDépartement de la Manche64 k€
2026lot 2 - enlèvement des points durs58 k€
2025FOURNITURE ET TRANSPORT DE BETON BITUMINEUX A CHAUD1 M€
2025AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE BRETEVILLE RD 83 - TRANCHE FERME ET OPTIONNELLE - LOT 1529 k€
2025Tvx voirie 202548 k€
2025Réalisation des travaux de voirie, de réseaux divers et d'espaces verts de la 2nde phase du projet des coteaux de l'abbaye (les grands jardins de calix) situé s…323 k€
2025MA2024-491 Déviation RD613 Bellengreville et Vimont - Terrassements dév 2x2 voies Chemin de liaison VC3 - Avenue des chênes Assainissement et bassins d'eaux plu…3,7 M€
2025Aménagement de pistes cyclables Boulevard Combes Martin - Cormelles le Royal187 k€
2025TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN A CAEN ET MONDEVILLE - RUE CAPONIERE - RUE D'AUTHIE - ALLEE DU BAC288 k€
2025Programme de voirie communale 202577 k€
2025Réhabilitation de la friche de l'ancienne école maternelle en espace de convivialité et aire de stationnement paysagé177 k€
2025MA2024-465 Aménagement de la RD 126 et son raccordement à la RD 170 - Phase 1612 k€
202549101 - CAP FLEURY - Lot 01 VRD520 k€
2025CREATION D'UN PARC DE GLISSE487 k€
2025ZONE 30 - SECTEUR CENTRE - CALVAIRE SAINT PIERRE538 k€
2025Aménagement du quartier des Trois Croix de la ville d'ArgentanCommunauté de communes Terres d'Argentan Interco1,5 M€
2025REFECTION DE VOIRIES 2025 à 20281,5 M€
2025AMENAGEMENT ET GROS ENTRETIEN RUE DU MARAIS-RUE SAINTE PAIX A CAEN379 k€
2025CU DCE | U24DCE07 | 1395 k€
2025Travaux de démolition d'immeubles et remise en état des parcelles sises au 45 rue Sainte croix, 1 rue des Ecoles et 2 bis rue de la gare49 k€
2025Creation De Quatre Sentiers D'Interpretation Pour La Commune De La HagueCommune de La Hague428 k€
2025Creation De Quatre Sentiers D'Interpretation Pour La Commune De La HagueCommune de La Hague428 k€
2025Voirie réseaux divers219 k€
2025Travaux de voirie, de réseaux divers réalisation et des murs périphériques de la phase 1 du projet des COTEAUX DE L'ABBAYE (LES GRANDS JARDINS DE CALIX) à Caen:…562 k€
2025Remise en état suite à l'effondrement de l'aqueduc souterrain du cours d'eau nommé arro à arromanches162 k€
2025Viabilisation pour construction 5 Logements83 k€
2025Accord Cadre avec marchés subséquents pour les reprises VRD liées au Brexit - Aménagement du SAS PL195 k€
2025AMENAGEMENT RUE DE GEOLE - RUE GEMARE A CAEN549 k€
20252024SMA156-Aménagements cyclables du Calvados - Lot 1 Aménagements cyclables secteur Ouest du calvados - 2024SMA156-Aménagements cyclables sur le territoire du …6 M€
2025Aménagements cyclables du Calvados Lot 1 Secteur Ouest1,5 M€
2024TRAVAUX CONSTRUCTION DECHETERIE BAYEUX LOT 11,5 M€
2024Végétalisation des places Bouchard, Courtonne et Cargo à Caen199 k€
37 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

50

Montant cumulé

32,5 M€

Secteur SudEn préparation1,1 M€
21 mai 2026Dép. 14

2025ACA130 - Renforcements de chaussées - ARD DE CAEN - Secteur Sud

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental du Calvados (14)

En préparation199 k€
11 mai 2026Dép. 50

TRAVAUX VRD ET AMENAGEMENTS EXTERIEURS POUR LE REAMENAGEMENT DE L ATELIER COMMUNAUTAIRE DE LA DDMA DIRECTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DE MONTEBOURG

Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomération du Cotentin

RD514 – Renforcement de chaussée – Commune de Grandcamp-MaisyEn préparation295 k€
24 mars 2026Dép. 14

2025ABA083 - RD514 – Renforcement de chaussée – Commune de Grandcamp-Maisy

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental du Calvados (14)

En préparation500 k€
20 mars 20262 autres entreprises

Travaux d'entretien et d'investissement sur les voiries des espaces portuaires et aéroportuaires départementaux

Maître d'ouvrage : Département de la Manche

Sur le même chantier

COLAS FRANCE

EUROVIA BASSE NORMANDIE

En préparation447 k€
11 mars 2026Dép. 50

Travaux d'aménagement VRD, Rue des Digues, Commune déléguée d'URVILLE-NACQUEVILLE

Maître d'ouvrage : Commune de La Hague

RUE DES DIGUES URV NACQEn préparation447 k€
11 mars 2026La Hague

TRAVAUX AMENAGEMENT VRD - RUE DES DIGUES URV NACQ

Maître d'ouvrage : Commune de La Hague

Terrassement & VRDEn préparation790 k€
9 mars 2026Dép. 501 autre entreprise

Lot 1 - Terrassement & VRD

Maître d'ouvrage : Syndicat Mixte du Point Fort

Sur le même chantier

ROSAY TECHNIQUES COUVERTURES

Tranche fermeEn préparation64 k€
26 février 2026Dép. 50

Programme de voirie 2025 - Tranche ferme

Maître d'ouvrage : Mairie de Bricquebec-en-cotentin

En préparation64 k€
8 janvier 2026

RD24 La traverse d'agglomération de Prétot-Sainte-Suzanne Commune de Montsenelle

Maître d'ouvrage : Département de la Manche

enlèvement des points dursEn préparation58 k€
6 janvier 2026Dép. 502 autres entreprises

lot 1 - pose de pieux hydrauliques

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Côte Ouest Centre Manche

Sur le même chantier

FATOUT TP

ESPRIT BOCAGE

En préparation1 M€
4 décembre 2025Dép. 5011 autre entreprise

FOURNITURE ET TRANSPORT DE BETON BITUMINEUX A CHAUD

Maître d'ouvrage : Commune de Cherbourg-en-Cotentin

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TOFFOLUTTI

LOT 1En préparation529 k€
16 octobre 2025Dép. 14

AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE BRETEVILLE RD 83 - TRANCHE FERME ET OPTIONNELLE - LOT 1

Maître d'ouvrage : Mairie de Douvres-la-Délivrande, représentant le groupement de commande

En préparation48 k€
6 octobre 2025Dép. 50

Tvx voirie 2025

Maître d'ouvrage : Commune de Flamanville

assainissementEn préparation323 k€
11 septembre 2025Caen2 autres entreprises

Réalisation des travaux de voirie, de réseaux divers et d'espaces verts de la 2nde phase du projet des coteaux de l'abbaye (les grands jardins de calix) situé s

Maître d'ouvrage : SHEMA

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SPIE CITYNETWORKS

VALLOIS

Avenue des chênes Assainissement et bassins d'eaux pluvialesEn préparation3,7 M€
19 août 2025Dép. 14

MA2024-491 Déviation RD613 Bellengreville et Vimont - Terrassements dév 2x2 voies Chemin de liaison VC3 - Avenue des chênes Assainissement et bassins d'eaux plu

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental du Calvados (14)

Cormelles le RoyalEn préparation187 k€
5 août 2025Dép. 14

Aménagement de pistes cyclables Boulevard Combes Martin - Cormelles le Royal

Maître d'ouvrage : Communauté Urbaine Caen La Mer

ALLEE DU BACEn préparation288 k€
1 août 2025Dép. 14

TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN A CAEN ET MONDEVILLE - RUE CAPONIERE - RUE D'AUTHIE - ALLEE DU BAC

Maître d'ouvrage : Communauté Urbaine Caen La Mer

En préparation77 k€
18 juillet 2025Dép. 50

Programme de voirie communale 2025

Maître d'ouvrage : Mairie de Montsenelle

En préparation177 k€
16 juillet 2025Saint-Vaast-la-Hougue

Réhabilitation de la friche de l'ancienne école maternelle en espace de convivialité et aire de stationnement paysagé

Maître d'ouvrage : Mairie de Saint-vaast-la-hougue

Phase 1En préparation612 k€
15 juillet 2025Dép. 14

MA2024-465 Aménagement de la RD 126 et son raccordement à la RD 170 - Phase 1

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental du Calvados (14)

Lot 01 VRDEn préparation520 k€
7 juillet 2025Dép. 144 autres entreprises

49101- CAP FLEURY - Lot 03 - CHARPENTE METALLIQUE

Sur le même chantier

MICARD

FOURCADE SA

SLAB CONSTRUCTION

MSC CONSTRUCTION METALLIQUE

En préparation487 k€
25 juin 2025Dép. 50

CREATION D'UN PARC DE GLISSE

Maître d'ouvrage : Mairie de Siouville-hague

CALVAIRE SAINT PIERREEn préparation538 k€
26 mai 2025Dép. 14

ZONE 30 - SECTEUR CENTRE - CALVAIRE SAINT PIERRE

Maître d'ouvrage : Communauté Urbaine Caen La Mer

Aménagement de la voirieEn préparation1,5 M€
15 mai 2025Dép. 611 autre entreprise

Aménagement du quartier des Trois Croix de la ville d'Argentan - Lot 1 - Aménagement de la voirie

Maître d'ouvrage : Communauté de communes Terres d'Argentan Interco

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GTCA

En préparation1,5 M€
24 avril 2025Dép. 14

REFECTION DE VOIRIES 2025 à 2028

Maître d'ouvrage : ISIGNY OMAHA INTERCOM

En préparation379 k€
14 avril 2025Dép. 14

AMENAGEMENT ET GROS ENTRETIEN RUE DU MARAIS-RUE SAINTE PAIX A CAEN

Maître d'ouvrage : Communauté Urbaine Caen La Mer

En préparation395 k€
9 avril 2025Dép. 14

CU DCE | U24DCE07 | 1

Maître d'ouvrage : Communauté Urbaine Caen La Mer

En préparation49 k€
3 avril 2025Dép. 50

Travaux de démolition d'immeubles et remise en état des parcelles sises au 45 rue Sainte croix, 1 rue des Ecoles et 2 bis rue de la gare

Maître d'ouvrage : Mairie de Lessay

En préparation428 k€
25 mars 2025La Hague

LOT 1 CREATION DE QUATRE SENTIERS D INTERPRETATION POUR LA COMMUNE DE LA HAGUE

Maître d'ouvrage : Commune de La Hague

En préparation428 k€
25 mars 2025La Hague1 autre entreprise

CREATION DE QUATRE SENTIERS D'INTERPRETATION POUR LA COMMUNE DE LA HAGUE

Maître d'ouvrage : Commune de La Hague

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EMPREINTE

En préparation219 k€
17 mars 2025

Voirie réseaux divers

Maître d'ouvrage : Communauté Urbaine Caen La Mer

En préparation562 k€
6 mars 2025Caen1 autre entreprise

Travaux de voirie, de réseaux divers réalisation et des murs périphériques de la phase 1 du projet des COTEAUX DE L'ABBAYE (LES GRANDS JARDINS DE CALIX) à Caen:

Maître d'ouvrage : SHEMA

Sur le même chantier

VALLOIS

En préparation162 k€
3 mars 2025Dép. 14

Remise en état suite à l'effondrement de l'aqueduc souterrain du cours d'eau nommé arro à arromanches

Maître d'ouvrage : SHEMA

En préparation83 k€
14 février 2025Dép. 50

Viabilisation pour construction 5 Logements

Maître d'ouvrage : Mairie de Saint-sauveur-le-vicomte

Aménagement du SAS PLEn préparation195 k€
23 janvier 2025Cherbourg-en-Cotentin

Accord Cadre avec marchés subséquents pour les reprises VRD liées au Brexit - Aménagement du SAS PL

Maître d'ouvrage : Ports de Normandie

RUE GEMARE A CAENEn préparation549 k€
21 janvier 2025Dép. 14

AMENAGEMENT RUE DE GEOLE - RUE GEMARE A CAEN

Maître d'ouvrage : Communauté Urbaine Caen La Mer

2024SMA156-Aménagements cyclables sur le territoire du CalvadosEn préparation6 M€
6 janvier 2025Caen1 autre entreprise

2024SMA156-Aménagements cyclables du Calvados - Lot 2 Aménagements cyclables secteur Est du Calvados - 2024SMA156-Aménagements cyclables sur le territoire du Ca

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental du Calvados (14)

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EUROVIA BASSE NORMANDIE

En préparation1,5 M€
6 janvier 2025Dép. 14

Aménagements cyclables du Calvados Lot 1 Secteur Ouest

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental du Calvados (14)

En préparation1,5 M€
18 octobre 2024Dép. 14

TRAVAUX CONSTRUCTION DECHETERIE BAYEUX LOT 1

Maître d'ouvrage : SEROC

En préparation199 k€
30 septembre 2024Dép. 14

Végétalisation des places Bouchard, Courtonne et Cargo à Caen

Maître d'ouvrage : Communauté Urbaine Caen La Mer

ESPACES VERTSEn préparation209 k€
5 août 2024Cherbourg-en-Cotentin10 autres entreprises

Construction d'une extension d'environ 1360m² de SDP sur le parc d'activités de Benecere à Equeurdreville - Cherbourg en Cotentin - au profit de la société HYDR

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25 juillet 2024Dép. 14

Travaux de gros entretien et projet d'aménagement à Caen

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RéseauxEn préparation459 k€
1 juillet 2024Dép. 14

3502 - Travaux d'aménagement de la voirie E4E5 (rue Claudia Goldin) - ZAC Normandika: Lot 1 : Terrassements ? Assainissement ? Voirie - Réseaux

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4 juin 2024Dép. 14

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2 avril 2024Dép. 14

Travaux de gros entretien et projet d'aménagement - secteur Plaine Mer

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19 mars 20244 autres entreprises

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En préparation245 k€
20 octobre 2023Dép. 501

TRAVAUX AMENAGEMENT VOIRIE WALDECK ROUSSEAU

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus6parcelles cadastrales
Surface au sol7,5 hacumulée
Locaux2bâtis recensés
Implantation3communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
14Calvados6

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

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Ce que la société détient, et ce qu'elle gère

trois natures distinctes
Détenu en propre6terrains

2 locaux · 7,5 ha au sol

Preneur à construction0terrains

2 locaux · au sol

Ces blocs ne s'additionnent pas. Le patrimoine de cette société est de 6 terrains, pas de 6 : gérer ou administrer un bien pour le compte d'un tiers n'est pas le posséder.

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

8 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Intéressement actifParticipation active

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDÉgalité F/Hentreprise

L'EGALITE PROFESSIONNELLE & SALARIALE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES

signé le 1 octobre 2025IDCC 1702CGT
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelle
ACCORDentreprise

LE DROIT A LA DECONNEXION

signé le 6 juin 2025IDCC 1702CGT
Droit à la déconnexion et outils numériques
ACCORDParticipationentreprise

LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024

signé le 15 décembre 2023IDCC 1702CGT
ParticipationEvolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)Travailleurs handicapésEgalité salariale F/H+6
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

L'EGALITE PROFESSIONNELLE & SALARIALE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES

signé le 14 octobre 2022IDCC 1702CGT
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelle
ACCORDentreprise

L'ELECTION DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE

signé le 8 mars 2022IDCC 1702CGT, Autre
Droit syndical, IRP, expression des salariés