MAINCARE SOLUTIONS

Ivry-sur-Seine (94)

SIREN 414876177SIRET 414 876 177 00075NAF 6202A

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Organigramme
Société par actions simplifiée1 000 à 1 999 salariés
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Permis déposés50+au moins — le total n'est pas calculé
Dirigeants3inscrits au registre
Accords8déposés au registre
Capital social13,6 M€
Immatriculation200329 juillet 2003
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit MAINCARE SOLUTIONS sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 29 juillet 2003. Son siège est établi à Ivry-sur-Seine (94200). Le capital social s'élève à 13 651 554 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 1 000 à 1 999 salariés, et l'INSEE la range parmi les grandes entreprises.[1]

Le registre enregistre 3 dirigeants.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 50 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

8 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Val-de-Marne, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
MAINCARE SOLUTIONS
SIRET du siège
414 876 177 00075
SIREN
414876177
N° TVA intracommunautaire
FR09414876177
Numéro RCS
414 876 177 R.C.S. Créteil
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Créteil, le 29 juillet 2003
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
13 651 554 €
Effectif
1 000 à 1 999 salariés
Catégorie
GE
Code NAF / APE
6202A
Adresse du siège
45-47 45 BOULEVARD PAUL VAILLANT COUTURIER 94200 IVRY-SUR-SEINE

Objet social

déposé au registre

Toutes opérations industrielles, financières, commerciales et immobilières se rattachant directement ou indirectement aux travaux, services, conseils, vente de matériel dans tous les domaines touchant à la santé et en particulier le traitement de l'information.

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
—Transfert sans maintien d'une exploitation dans le ressort de l'ancien siège
—Mention pour ordre : Date d'effet de la fusion avec la société AMEDIM : 31/03/2016
—Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination PRISMEDICA Forme juridique SAS Siège social 19 Avenue du Granier 38240 MEYRAN Rcs 449 076 322
—Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOCIETE AMEDIM Forme juridique SAS Siège social 44 rue du Grand Jardin 35400 SAINT MALO Rcs SAINT MALO B 490 455 847
—Achat d'éléments de fonds de commerce dépendant de la branche d'activité "Crossway Hopital" sis et exploité Parc Cadéra Sud, Bat P1 33700 Mérignac de la société ICSF INTEGRATED CARE SYSTEMS FRANCE RCS BORDEAUX 400 082 046 rattaché au fonds de commerce exploité sis 4 voie romaine Bat D Espace France 33610 CANEJAN pour un prix de 655 078 euros; date d'entrée en jouissance au 31/12/2003; oppositions reçues au siège social de la société MCKESSON INFORMATION SOLUTION FRANCE; Bodacc préalable publié le 12/02/2004
—Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination A compter du 31-03-2018 SAVART & MICHEL Forme juridique SARL Siège social 9 A Chemin des Prés 38240 Meylan Rcs Grenoble B 400 669 040
—Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination GROUPE IDO IN à compter du 31-12-2018 avec effet au 01-04-2018 Forme juridique SAS Siège social 31 rue Arthur Rimbaud 21 rue Arthur Rimbaud 21000 DIJON Rcs DIJON B 794 380 378
—Opération de fusion à compter du 31/12/2019. Société(s) ayant participée(s) à l'opération : MAINCARE SOLUTIONS HOLDINGS, SAS, 4 voie romaine 33610 Canejan Bat E et F Espace France (RCS BORDEAUX 423 377 720) avec effet rétroactif sur le plan comptable et fiscal au 01/04/2019
—Opération de fusion à compter du 01/01/2020. Société(s) ayant participée(s) à l'opération : ANTIDOTES INFORMATIQUE, Société à responsabilité limitée, 101 allée Bernadette Cattanéo -13821 La Penne sur Huveaune (421 633 710 RCS Marseille)
—Opération de fusion à compter du 01/01/2020. Société(s) ayant participée(s) à l'opération : ANTICYCLONE, SASU 101 Allée Bernadette Cattaneo 13821 LA PENNE SUR HUVEAUNE (RCS MARSEILLE 452329758)

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

2 inscriptions modificatives
20/12/2025Inscription d'office de la mention
15/12/2025Modification du capital social

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
3
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
93 ans
Début d'activité
19 décembre 1997
Fin d'existence prévue
28 juillet 2096
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

3 au registre

3 personnes morales inscrites au registre national des entreprises.

La forme du réseau

21 entreprises
HCGCCCCCCCDLESBCAVRTE•
  • Ses acheteurs publics
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises

Dirigeants communs

11 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 48,3 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Maintenance du logiciel COPILOTE, de ses modules associés et acquisition de prestations complémentaires405 k€
2026Maintenance des produits MAINCARE et leurs prestations exclusives associées pour le CHNO des Quinze-Vingts2,1 M€
2026Prestation de maintenance et d'hébergement au sein de MHS, acquisition de droit d'usage et mis en ouvre de prestations complémentaires concernant les solutions …3,9 M€
2026Maintenance logicielle, corrective, adaptative, réglementaire de la suite progicielle M-RH/M-PH et des modules et interfaces associés1 M€
2026Maintenance du logiciel COPILOTE, acquisition de licences complémentaires et réalisation de prestations associées.1,7 M€
2026Maintenance des logiciels de gestion MAINCARE du CHR Metz-Thionville, du CH de Briey, du CH de Boulay, de l¿EPDS de Gorze, du CHS de Lorquin et de l¿EPSM de M…4,5 M€
20252025-0666 CONTRAT DE MAINTENANCE -LICENCES ET PRESTATIONS MAINCARE5 M€
2025MAINTENANCE CORRECTIVE ET EVOLUTIVE, PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE LOGICIEL CORA PMSI165 k€
2025MAINTENANCE CORRECTIVE ET EVOLUTIVE DU LOGICIEL COPILOTE PRESTATIONS ASSOCIEES237 k€
2025Abonnement AMEDIM DIMREPORT DIMXPERT154 k€
2025Ght_INF_2025-158_MN_Maintenance Logiciel Copilote96 k€
2025Maintenance et droits d’usage associés au logiciel CORA PMSI144 k€
2025INX MAINTENANCE DES SOLUTIONS MAINCARE ET PRESTATIONS ASSOCIEES\nPOUR LE GHT ALPES DAUPHINE2,3 M€
2025Renouvellement des prestations de maintenance et d'hébergement au sein de MHS, acquisition de droit d'usage et mise en œuvre de prestations complémentaires conc…6 M€
2025Maintenance du logiciel COPILOTE310 k€
2025Maintenance des applications de la société MAINCARE, acquisition de logiciels et prestations associées2 M€
2025Acquisition licences et presta solutions Maincare200 k€
2025INX Le présent marché a pour objet l’acquisition de licences et prestations complémentaires concernant les solutions MAINCARE exploitées par le GHT du Limousin.…2 M€
2025Maintenance et évolution du logiciel Copilote200 k€
2025Maintenance et droits usage associés au logiciel AMEDIM - Dim Expert et Dim Report139 k€
2025Mise en place, maintien en fonctionnement opérationnel et évolutions du portail patient C-Yooli au sein du CHU de Lille627 k€
2025Outil d’extraction de données enregistrées dans le Dossier Patient Informatisé Crossway et prestations associées pour le compte du Centre Hospitalier National d…60 k€
2025Contrat d'Assistance Technique à l'Exploitation pour le Centre Hospitalier de Verdun Saint-Mihiel37 k€
2025Contrat de maintenance multiproduits et maintenance M-PH pour le Centre Hospitalier de Verdun Saint-Mihiel160 k€
2025Abonnement au service AMEDIM : DimXpert MCO et à l'assistance, à la maintenance et aux mises à jour y afférentes7 k€
2025SUIVI SUPPORT TECHNIQUE ACQUISIONS ET PRESTATIONS RELATIFS AU LOGICIEL CHANGE HEALTHCARE RADIOLOGY700 k€
20252025-067 ACTUALISATION DU LOGICIEL CORA MAINCARE POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE LENS28 k€
2025Le contrat a pour objet de définir les conditions et modalités de réalisation des prestations de maintenance portant sur les logiciels édités ou distribués par …3,8 M€
2025Maintenance du Progiciel M-BLOCQUAL MAINCARE et prestations associées pour les besoins du Centre hospitalier Simone Veil (CHSV)91 k€
20252025-062 - CONTRAT ASSISTANCE TECHNIQUE ET EVOLUTIVE POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE LENS26 k€
2025MAINTENANCE logiciel UrQual RCC, UsV2, M-Crossway862 k€
2025Contrat de licence et de maintenance logicielle multi produits et prestations complémentaires AFE/ATE concernant les solutions MAINCARE exploitées par le CHV1,3 M€
2025Maintenances, prestations et licences complémentaires associées aux logiciels édités par la société MAINCARE1,2 M€
2025Prestations d'assistance technique à l'exploitation pour le CHU de Rouen254 k€
2024Suivi de logiciels intégrés au système d’information édités par MAINCARE SOLUTIONS avec les logiciels « systèmes », abonnements de modules intégrés à ces applic…1,9 M€
2024Renouvellement contrat de maintenance MAINCARE1,9 M€
2024Le présent marché a pour objet de définir les conditions de maintenance et de prestations d’assistance des Solutions MAINCARE du GHT Limousin ainsi que des pres…431 k€
2024MAINTENANCE MULTI-PRODUITS MAINCARE1,2 M€
2024MAINTENANCE CORRECTIVE ET EVOLUTIVE DES LOGICIELS DIMXPERT ET DIMREPORT AINSI QUE LEURS PRESTATIONS ASSOCIEES246 k€
2024ACQUISITION LOGICIELS INFORMATIQUES450 k€
37 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

50

Montant cumulé

62,3 M€

En préparation405 k€
31 mars 2026Lille

Maintenance du logiciel COPILOTE, de ses modules associés et acquisition de prestations complémentaires

Maître d'ouvrage : CHU de Lille - ES du GHT LMFI

En préparation2,1 M€
20 mars 2026Dép. 75

Maintenance des produits MAINCARE et leurs prestations exclusives associées pour le CHNO des Quinze-Vingts

Maître d'ouvrage : CHNO des Quinze-Vingts

En préparation3,9 M€
9 mars 2026

Prestation de maintenance et d'hébergement au sein de MHS, acquisition de droit d'usage et mis en ouvre de prestations complémentaires concernant les solutions

Maître d'ouvrage : GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY

En préparation1 M€
13 février 2026Dép. 44

Maintenance logicielle, corrective, adaptative, réglementaire de la suite progicielle M-RH/M-PH et des modules et interfaces associés

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes

En préparation1,7 M€
6 février 2026Dép. 77

Maintenance du logiciel COPILOTE, acquisition de licences complémentaires et réalisation de prestations associées.

Maître d'ouvrage : AGEPS APHP

En préparation4,5 M€
15 janvier 2026

Maintenance des logiciels de gestion MAINCARE du CHR Metz-Thionville, du CH de Briey, du CH de Boulay, de l¿EPDS de Gorze, du CHS de Lorquin et de l¿EPSM de Met

Maître d'ouvrage : CHR METZ THIONVILLE

En préparation5 M€
22 décembre 2025Martigues

2025-0666 CONTRAT DE MAINTENANCE -LICENCES ET PRESTATIONS MAINCARE

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier de Martigues

En préparation237 k€
3 novembre 2025Dép. 69

MAINTENANCE CORRECTIVE ET EVOLUTIVE DU LOGICIEL COPILOTE PRESTATIONS ASSOCIEES

Maître d'ouvrage : HNO VILLEFRANCHE

En préparation165 k€
3 novembre 2025Dép. 69

MAINTENANCE CORRECTIVE ET EVOLUTIVE, PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE LOGICIEL CORA PMSI

Maître d'ouvrage : HNO VILLEFRANCHE

En préparation154 k€
3 novembre 2025

Abonnement AMEDIM DIMREPORT DIMXPERT

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier de Mont de Marsan

En préparation96 k€
14 octobre 2025Dép. 42

Ght_INF_2025-158_MN_Maintenance Logiciel Copilote

Maître d'ouvrage : CHU DE SAINT ETIENNE

En préparation144 k€
10 octobre 2025Dép. 84

Maintenance et droits d’usage associés au logiciel CORA PMSI

Maître d'ouvrage : GCP84

En préparation2,3 M€
9 octobre 2025Dép. 38

INX MAINTENANCE DES SOLUTIONS MAINCARE ET PRESTATIONS ASSOCIEES\nPOUR LE GHT ALPES DAUPHINE

Maître d'ouvrage : Chu de grenoble alpes

En préparation6 M€
29 septembre 2025Dép. 91

Renouvellement des prestations de maintenance et d'hébergement au sein de MHS, acquisition de droit d'usage et mise en œuvre de prestations complémentaires conc

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier Sud Francilien

En préparation310 k€
6 août 2025

Maintenance du logiciel COPILOTE

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier de Valenciennes

En préparation2 M€
21 juillet 2025Dép. 06

Maintenance des applications de la société MAINCARE, acquisition de logiciels et prestations associées

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06

En préparation200 k€
1 juillet 2025

Acquisition licences et presta solutions Maincare

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier de Mont de Marsan

En préparation2 M€
27 juin 2025Dép. 87

INX Le présent marché a pour objet l’acquisition de licences et prestations complémentaires concernant les solutions MAINCARE exploitées par le GHT du Limousin.

Maître d'ouvrage : CHU DE LIMOGES

En préparation200 k€
12 juin 2025Dép. 69

Maintenance et évolution du logiciel Copilote

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier Le Vinatier

Dim Expert et Dim ReportEn préparation139 k€
28 mai 2025

Maintenance et droits usage associés au logiciel AMEDIM - Dim Expert et Dim Report

Maître d'ouvrage : Centre hospitalier universitaire Caen Normandie

En préparation627 k€
26 mai 2025Lille

Mise en place, maintien en fonctionnement opérationnel et évolutions du portail patient C-Yooli au sein du CHU de Lille

Maître d'ouvrage : CHU de Lille - ES du GHT LMFI

En préparation60 k€
23 mai 2025Dép. 75

Outil d’extraction de données enregistrées dans le Dossier Patient Informatisé Crossway et prestations associées pour le compte du Centre Hospitalier National d

Maître d'ouvrage : CHNO des Quinze-Vingts

En préparation160 k€
20 mai 2025Verdun

Contrat de maintenance multiproduits et maintenance M-PH pour le Centre Hospitalier de Verdun Saint-Mihiel

Maître d'ouvrage : CH Verdun Saint-Mihiel

En préparation37 k€
20 mai 2025Verdun

Contrat d'Assistance Technique à l'Exploitation pour le Centre Hospitalier de Verdun Saint-Mihiel

Maître d'ouvrage : CH Verdun Saint-Mihiel

En préparation7 k€
20 mai 2025Verdun

Abonnement au service AMEDIM : DimXpert MCO et à l'assistance, à la maintenance et aux mises à jour y afférentes

Maître d'ouvrage : CH Verdun Saint-Mihiel

En préparation700 k€
7 mai 2025

SUIVI SUPPORT TECHNIQUE ACQUISIONS ET PRESTATIONS RELATIFS AU LOGICIEL CHANGE HEALTHCARE RADIOLOGY

Maître d'ouvrage : 31 CHU

En préparation28 k€
28 avril 2025Lens

2025-067 ACTUALISATION DU LOGICIEL CORA MAINCARE POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE LENS

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier de Lens

En préparation3,8 M€
18 avril 2025Dép. 71

Le contrat a pour objet de définir les conditions et modalités de réalisation des prestations de maintenance portant sur les logiciels édités ou distribués par

Maître d'ouvrage : Centre hospitalier de Mâcon

En préparation91 k€
17 avril 2025Dép. 95

Maintenance du Progiciel M-BLOCQUAL MAINCARE et prestations associées pour les besoins du Centre hospitalier Simone Veil (CHSV)

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier d'Argenteuil

CONTRAT ASSISTANCE TECHNIQUE ET EVOLUTIVE POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE LENSEn préparation26 k€
16 avril 2025Lens

2025-062 - CONTRAT ASSISTANCE TECHNIQUE ET EVOLUTIVE POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE LENS

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier de Lens

En préparation862 k€
25 février 2025Dép. 93

MAINTENANCE logiciel UrQual RCC, UsV2, M-Crossway

Maître d'ouvrage : GHI LE RAINCY MONTFERMEIL

En préparation1,3 M€
24 février 2025Dép. 78

Contrat de licence et de maintenance logicielle multi produits et prestations complémentaires AFE/ATE concernant les solutions MAINCARE exploitées par le CHV

Maître d'ouvrage : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES

En préparation1,2 M€
14 février 2025

Maintenances, prestations et licences complémentaires associées aux logiciels édités par la société MAINCARE

Maître d'ouvrage : CHU ANGERS

En préparation254 k€
22 janvier 2025Dép. 76

Prestations d'assistance technique à l'exploitation pour le CHU de Rouen

Maître d'ouvrage : CHU Rouen Normandie

En préparation1,9 M€
31 décembre 2024Dép. 14

Suivi de logiciels intégrés au système d’information édités par MAINCARE SOLUTIONS avec les logiciels « systèmes », abonnements de modules intégrés à ces applic

Maître d'ouvrage : Centre hospitalier universitaire Caen Normandie

En préparation1,9 M€
27 décembre 2024

Renouvellement contrat de maintenance MAINCARE

Maître d'ouvrage : Centre hospitalier universitaire Caen Normandie

En préparation431 k€
23 décembre 2024Dép. 87

Le présent marché a pour objet de définir les conditions de maintenance et de prestations d’assistance des Solutions MAINCARE du GHT Limousin ainsi que des pres

Maître d'ouvrage : CHU DE LIMOGES

En préparation1,2 M€
17 décembre 2024Dép. 90

MAINTENANCE MULTI-PRODUITS MAINCARE

Maître d'ouvrage : HOPITAL NORD FRANCHE COMTE

En préparation246 k€
10 décembre 2024Dép. 69

MAINTENANCE CORRECTIVE ET EVOLUTIVE DES LOGICIELS DIMXPERT ET DIMREPORT AINSI QUE LEURS PRESTATIONS ASSOCIEES

Maître d'ouvrage : HNO VILLEFRANCHE

En préparation450 k€
28 octobre 2024

ACQUISITION LOGICIELS INFORMATIQUES

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier Tarbes - Lourdes

En préparation1,4 M€
28 octobre 2024

MAINTENANCE LOGICIELS INFORMATIQUES

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier Tarbes - Lourdes

En préparation1,7 M€
10 octobre 2024Marseille

Maintenance et abonnement à la solution COVALIA et prestations associées

Maître d'ouvrage : HOPITAUX DE PROVENCE

En préparation26 k€
9 octobre 2024Dép. 95

Abonnement aux services AMEDIM et aux prestations associées pour les besoins du CHA et CHSV

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier d'Argenteuil

En préparation481 k€
9 octobre 2024Dép. 29

Fourniture de prestations de maintenance concernant la solution "Anticyclone" de dictée numérique et reconnaissance vocale pour le CHU de Brest

Maître d'ouvrage : CHRU BREST

En préparation6,5 M€
2 septembre 2024Lille

Maintien en Fonctionnement Opérationnel et les évolutions des applications MAINCARE au sein du GHT LMFI

Maître d'ouvrage : CHU de Lille - ES du GHT LMFI

En préparation200 k€
27 août 2024Aurillac

Maintenance et droits d'usage associés aux logiciels MULTI-PRODUITS MAINCARE SOLUTIONS

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier d'Aurillac - Etablissement support du GHT Cantal

En préparation220 k€
1 août 2024Dép. 27

MAINTENANCE DU LOGICIEL COPILOTE, LICENCES, MODULES, PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES ET FORMATIONS POUR LE CENTRE HOSPITALIER EURE-SEINE

Maître d'ouvrage : GHT Eure-Seine Pays D'ouche

En préparation600 k€
12 juillet 2024Dép. 85

Prestations d’assistance à l’exploitation et de maintien en condition opérationnelle des compétences, logiciels, flux et socles techniques autour des produits M

Maître d'ouvrage : CHD VENDEE, Etablissement support du GHT 85

Maintenance Multi-Produits (GAM/GRH/GEF/Ideo BPC) + ATE + Pack Réglementaire RH-PAIE MAINCAREEn préparation2,7 M€
28 juin 2024Dép. 42

Maintenance Multi-Produits (GAM/GRH/GEF/Ideo BPC) + ATE + Pack Réglementaire RH-PAIE MAINCARE - Maintenance Multi-Produits (GAM/GRH/GEF/Ideo BPC) + ATE + Pack R

Maître d'ouvrage : CHU DE SAINT ETIENNE

En préparation87 k€
30 mai 2024Dép. 93

MAINTENANCE LOGICIEL COPILOTE

Maître d'ouvrage : GHI LE RAINCY MONTFERMEIL

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

8 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Télétravail

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDentreprise

Accord Collectif portant sur les Travaux Exceptionnels

signé le 10 novembre 2022IDCC 1486CFE-CGC
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDTélétravailentreprise

Accord sur les nouveaux modes de collaboration

signé le 8 octobre 2021IDCC 1486CFE-CGC
Télétravail
ACCORDTélétravailentreprise

Accord NAO 2021

signé le 9 juin 2021IDCC 1486CFE-CGC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Dispositifs don de jour et jour de solidaritéDroit syndical, IRP, expression des salariésTélétravail
AVENANTentreprise

Avenant n°1 portant révision à l'accord collectif du 1er Octobre 2004 sur les astreintes permanentes et à l'accord collectif du 21 décembre 2001 sur les astreintes ponctuelles

signé le 3 juin 2021IDCC 1486CFE-CGC
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Autre, précisez
ACCORDentreprise

PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL ELECTION DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)

signé le 31 janvier 2019IDCC 1486CFE-CGC
Droit syndical, IRP, expression des salariés