LAQUET
Services d'aménagement paysager à Lapeyrouse-Mornay (26)
SIREN 314209412SIRET 314 209 412 00019NAF 8130Z
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit LAQUET sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 2 novembre 1978. Son siège est établi à Lapeyrouse-Mornay (26210). Le capital social s'élève à 138 185 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 50 à 99 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]
L'activité déclarée est services d'aménagement paysager (code 8130Z), dans le département de la Drôme.[1]
Le réseau compte 13 établissements, dont 2 ouverts et 2 dirigeants inscrits au registre.[1]
Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 50 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]
8 accords d'entreprise ont été déposés. [1]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de la Drôme, relevées par l'administration fiscale.[3]
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- LAQUET
- SIRET du siège
- 314 209 412 00019
- SIREN
- 314209412
- N° TVA intracommunautaire
- FR96314209412
- Numéro RCS
- 314 209 412 R.C.S. Valence
- Inscription au RCS
- Inscrit
- au greffe de Valence, le 2 novembre 1978
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée · code SAS
- Capital social
- 138 185 €
- Effectif
- 50 à 99 salariés
- Catégorie
- ETI
- Code NAF / APE
- 8130Z — Services d'aménagement paysager
- Adresse du siège
- 643 ROUTE DE BEAUREPAIRE, 26210 LAPEYROUSE-MORNAY
Objet social
déposé au registreEntreprise générale de batiments et travaux publics, génie civil et toutes opérations entrant dans le cadre de l'industrie du batiment ainsi que la coordination et la réalisation de toutes constructions à usage individuel ou collectif. Paysagiste, création, entretien parcs, jardins espaces verts, toutes activités agricoles, terrassement, assainissement.
Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.
Observations du greffe
RCSTexte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- LIBERALE_NON_REGLEMENTEE
- Type
- Personne morale
- Structure
- AVEC_ETABLISSEMENT
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 2
- Clôture d'exercice
- 31 décembre
- Durée de vie (statuts)
- 60 ans
- Fin d'existence prévue
- 1er novembre 2038
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCS
Direction
2 au registre2 personnes morales inscrites au registre national des entreprises.
Où sont les établissements
13 implantations · 2 ouvertesLes 13 établissements sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
La liste
13 implantationsL'inscription gratuite ouvre la liste complète.
Créer un compte gratuitLa forme du réseau
50 au plus : plafond de l'onglet- Ses acheteurs publics
- Groupements
- Mêmes chantiers
- Mêmes marchés, lots distincts
- Dirigeants communs
Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Ses acheteurs publics
10 entreprisesGroupements
10 entreprisesMêmes chantiers
7 entreprisesMêmes marchés, lots distincts
7 entreprisesDirigeants communs
16 entreprisesDéplier la toile complète
La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.
Ouvrir le réseau d'affairesSanté financière
dernier exercice connu · 2023Évolution
2017 → 2023Comptes déposés
3 exercices déposésRatios
exercice 2023D'où viennent ces chiffres
- Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
- Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
- Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.
Actualités
Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- Dépôts des comptes — LAQUET
{"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}
Écosystème opérateur immobilier
Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées
Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public
Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds
Marchés publics remportés
les 40 premiers · le total n'est pas calculéMontant cumulé des attributions listées : 56,6 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.
Chantiers gagnés
Chantiers
50
Montant cumulé
68,1 M€
En préparation423 k€LOT 2 ESPACES VERTS MOBILIER ET JEUX AMENAGEMENT PARC SPORTIF ET DE LOISIRS AU SOLIER
LOT 2 ESPACES VERTS MOBILIER ET JEUX AMENAGEMENT PARC SPORTIF ET DE LOISIRS AU SOLIER
Maître d'ouvrage : Mairie de Dunieres
INFRASTRUCTURES SPORTIVESEn préparation1 M€Réfection et mise aux normes de la piste d'athlétisme du Stade Hector Rolland: Lot 1 : Lot n°1 - TERRASSEMENT - VRD - INFRASTRUCTURES SPORTIVES
Réfection et mise aux normes de la piste d'athlétisme du Stade Hector Rolland: Lot 1 : Lot n°1 - TERRASSEMENT - VRD - INFRASTRUCTURES SPORTIVES
Maître d'ouvrage : Moulins Communauté
Sur le même chantier
Entreprise 851357541
En préparation2,9 M€Travaux d'aménagement de voirie pour la réalisation de la ligne Chronobus M6+-Lot1
Travaux d'aménagement de voirie pour la réalisation de la ligne Chronobus M6+-Lot1
Maître d'ouvrage : Saint-Etienne Métropole
Lot 3 : Secteur 8ème arrondissementEn préparation9 M€Travaux de création et entretien durables des espaces paysagers - Lot 1 : Secteur 3ème et 6ème arrondissements
Travaux de création et entretien durables des espaces paysagers - Lot 1 : Secteur 3ème et 6ème arrondissements
Maître d'ouvrage : Ville de Lyon
Sur le même chantier
GREEN STYLE
CHAZAL
IDVERDE
TERIDEAL TARVEL
En préparation1,2 M€Travaux de construction d'un club house, un terrain d'honneur naturel et un terrain synthétique pour la pratique du rugby
Travaux de construction d'un club house, un terrain d'honneur naturel et un terrain synthétique pour la pratique du rugby
Maître d'ouvrage : Ville de Bonneville
Sur le même chantier
PRAWOOD
AQUATAIR SAVOIE
CECCON BTP
E S P A C S (EQUIPEMENT - SERRURERIE - PORTAILS -AUTOMATISMES - CLOTURE - SECURITE)
COLAS FRANCE
ETABLISSEMENTS ETTEBA
ROUX
SOC NOUVELLE ZAMA
SAVOISIENNE DE CARRELAGE ET MOQUETTE
MG ETANCHEITE
NATUR'DECOR
MODERN ALU
et 2 autres
En préparation729 k€LOT 2 INFRASTRUCTURE SPORTIVE
LOT 2 INFRASTRUCTURE SPORTIVE
Maître d'ouvrage : Mairie du Puy-en-velay
AMENAGEMENTS D'UNE RUE JARDIN ET VEGETALISATION ABORDS PARKING HORLOGEEn préparation446 k€T2558DST - AMENAGEMENTS D'UNE RUE JARDIN ET VEGETALISATION ABORDS PARKING HORLOGE
T2558DST - AMENAGEMENTS D'UNE RUE JARDIN ET VEGETALISATION ABORDS PARKING HORLOGE
Maître d'ouvrage : Ville de Tassin La Demi-Lune
Lot 1 : Aménagement extérieurs et clôturesEn préparation57 k€Remise en sécurité l'enceinte extérieure Gendarmerie Beaurepaire - Lot 1 : Aménagement extérieurs et clôtures
Remise en sécurité l'enceinte extérieure Gendarmerie Beaurepaire - Lot 1 : Aménagement extérieurs et clôtures
Maître d'ouvrage : Entre Bièvre et Rhône
En préparation129 k€Decapage-Reprise reseau de drainage-Realisation reseau d arrosage
Decapage-Reprise reseau de drainage-Realisation reseau d arrosage
Maître d'ouvrage : Mairie de Boulieu-les-annonay
En préparation306 k€Reprise maconnerie-Realisation reseau arrosage secondaire et mises en place des accessoires
Reprise maconnerie-Realisation reseau arrosage secondaire et mises en place des accessoires
Maître d'ouvrage : Mairie de Boulieu-les-annonay
En préparation955 k€TRANSFORMATION DU TERRAIN DE FOOTBALL STABILISE PROVENCE 2 EN TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHETIQUE HOMOLOGUE ET ECLAIRE LOT 1 CHANGEMENT DU GAZON DU TERRAIN
TRANSFORMATION DU TERRAIN DE FOOTBALL STABILISE PROVENCE 2 EN TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHETIQUE HOMOLOGUE ET ECLAIRE LOT 1 CHANGEMENT DU GAZON DU TERRAIN
Maître d'ouvrage : Ville de Gap
RELANCE.En préparation4 M€TRAVAUX DE PLANTATIONS ET DE SUIVI DES JEUNES ARBRES SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE DE LYON<br />5 LOTS - RELANCE.
TRAVAUX DE PLANTATIONS ET DE SUIVI DES JEUNES ARBRES SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE DE LYON<br />5 LOTS - RELANCE.
Maître d'ouvrage : GRANDLYON Métropole
Sur le même chantier
IDVERDE
TERIDEAL TARVEL
CHAZAL
PARCS ET SPORTS
En préparation948 k€Travaux de création d'un terrain de football en gazon synthétique
Travaux de création d'un terrain de football en gazon synthétique
Maître d'ouvrage : Mairie de Les avenieres veyrins-thuellin
En préparation20,8 M€REALISATION RENOVATION ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS ET EDUCATIFS DE LA VILLE DE MONTPELLIER
REALISATION RENOVATION ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS ET EDUCATIFS DE LA VILLE DE MONTPELLIER
Maître d'ouvrage : Ville De Montpellier
En préparation910 k€REHABILITATION PISTE D'ATHLETISME DU COMPLEXE VINCENDON
REHABILITATION PISTE D'ATHLETISME DU COMPLEXE VINCENDON
Maître d'ouvrage : Mairie de Saint-Chamond
En préparation26 k€2025FCS-39-000 REASSORT DU LIEGE POUR LE STADE COMMUNAUTAIRE A FLORAC TROIS RIVIERES
2025FCS-39-000 REASSORT DU LIEGE POUR LE STADE COMMUNAUTAIRE A FLORAC TROIS RIVIERES
Maître d'ouvrage : FLORAC - Cté de Cnes Gorges Causses et Cevennes
En préparation86 k€Lot B6 : CITY STADE
Lot B6 : CITY STADE
Maître d'ouvrage : VALS PRES LE PUY
En préparation983 k€TRAVAUX DE CREATION D'UN TERRAIN DE FOOTBALL LOT 1
TRAVAUX DE CREATION D'UN TERRAIN DE FOOTBALL LOT 1
Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ECRINS
En préparation1,2 M€TRAVAUX AMÉNAGEMENT VOIRIE ECO QUARTIER DE MILLERY
TRAVAUX AMÉNAGEMENT VOIRIE ECO QUARTIER DE MILLERY
Maître d'ouvrage : Communauté de communes de la Vallée du Garon
Sur le même chantier
BEYLAT T.P
En préparation273 k€Aménagement des voiries et espaces publics de l'écoquartier à Millery
Aménagement des voiries et espaces publics de l'écoquartier à Millery
Maître d'ouvrage : Communauté de communes de la Vallée du Garon
Sur le même chantier
BEYLAT T.P
lot 1En préparation486 k€Aménagement stade de foot la Freydeyre - lot 1
Aménagement stade de foot la Freydeyre - lot 1
Maître d'ouvrage : Mairie de Le monastier-sur-gazeille
En préparation161 k€LOT N°14 AMENAGEMENTS EXTERIEURS
LOT N°14 AMENAGEMENTS EXTERIEURS
Maître d'ouvrage : Commune d'Annonay
En préparation50 k€COURTS DE TENNIS
COURTS DE TENNIS
Maître d'ouvrage : Ville de Cusset
AMENAGEMENTS ET REVETEMENTS SPORTIFSEn préparation1 M€RETRUST COMPLEXE SPORTIF TERRASST VRD AMENGT - AMENAGEMENTS ET REVETEMENTS SPORTIFS
RETRUST COMPLEXE SPORTIF TERRASST VRD AMENGT - AMENAGEMENTS ET REVETEMENTS SPORTIFS
Maître d'ouvrage : Mairie de Saint-priest-en-jarez
Sur le même chantier
LAQUET TENNIS
En préparation467 k€Réfection du stade Roger Rocher 2 au complexe sportif de Roger Rocher, quartier Méons, Allée Jules Bigot à Saint-Étienne
Réfection du stade Roger Rocher 2 au complexe sportif de Roger Rocher, quartier Méons, Allée Jules Bigot à Saint-Étienne
Maître d'ouvrage : Ville de Saint Etienne
Sur le même chantier
STAL TP
En préparation495 k€Aménagement Place de la Paix
Aménagement Place de la Paix
Maître d'ouvrage : COMMUNE DE BEAUREPAIRE
Sur le même chantier
GABILLON MICHEL TRAVAUX PUBLICS
SOCIETE MARCHAND
REQUALIFICATION DE L'ESPACE CAYREL: Lot 2: Lot n°2 : fourniture et mise en place d'un terrain multisportEn préparation49 k€RESTRUCTURATION DE L'ENTRÉE DE VILLE - REQUALIFICATION DE L'ESPACE CAYREL: Lot 1: Lot n°1 : VRD
RESTRUCTURATION DE L'ENTRÉE DE VILLE - REQUALIFICATION DE L'ESPACE CAYREL: Lot 1: Lot n°1 : VRD
Maître d'ouvrage : Mairie de Ganges
Sur le même chantier
IPF 13
En préparation91 k€AMENAGEMENT DU JARDIN DES DELICES
AMENAGEMENT DU JARDIN DES DELICES
Maître d'ouvrage : Ville de Bonneville
En préparation1 M€TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA RUE DU BIEF ET REQUALIFICATION DU PARKING
TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA RUE DU BIEF ET REQUALIFICATION DU PARKING
Maître d'ouvrage : Mairie de Saint-etienne-de-saint-geoirs
Sur le même chantier
ENTREPRISE GACHET
En préparation2,3 M€MARCHE TRAVAUX REQUALIFICATION DU CENTRE VILLE
MARCHE TRAVAUX REQUALIFICATION DU CENTRE VILLE
Maître d'ouvrage : Mairie de Rives
Sur le même chantier
COLAS FRANCE
En préparation1,2 M€STADE-LOT1
STADE-LOT1
Maître d'ouvrage : Pont Evêque
Sur le même chantier
PASSERAT TP
Développement du cour de village + extrension MédiathèqueEn préparation433 k€Lot 15 VRD Espaces verts - Développement du cour de village + extrension Médiathèque
Lot 15 VRD Espaces verts - Développement du cour de village + extrension Médiathèque
Sur le même chantier
MOUNARD TP
MOUNARD TP RHONE
INFRASTRUCTURES SPORTIVESEn préparation704 k€GROUPEMENT SOLIDAIRE LOT 01 TERRASSEMENT - VRD - INFRASTRUCTURES SPORTIVES
GROUPEMENT SOLIDAIRE LOT 01 TERRASSEMENT - VRD - INFRASTRUCTURES SPORTIVES
Maître d'ouvrage : Mairie de Dunieres
INFRASTRUCTURES SPORTIVESEn préparation865 k€REHABILITATION PISTE ATHLETISME LOT 1 TERRASSEMENT - VRD - INFRASTRUCTURES SPORTIVES
REHABILITATION PISTE ATHLETISME LOT 1 TERRASSEMENT - VRD - INFRASTRUCTURES SPORTIVES
Maître d'ouvrage : Mairie de Montfaucon-en-velay
Sur le même chantier
COLAS FRANCE
POLYTAN FRANCE
ROUCHON T.P.
TREMA
En préparation41 k€TRAVAUX PARVIS DE LA SOURCE
TRAVAUX PARVIS DE LA SOURCE
Maître d'ouvrage : Groupement d'Achat Ville et CCAS de Fontaine
En préparation41 k€REPRISE DU PARVIS DE LA SOURCE (EQUIPEMENT CULTUREL)
REPRISE DU PARVIS DE LA SOURCE (EQUIPEMENT CULTUREL)
Maître d'ouvrage : Groupement d'Achat Ville et CCAS de Fontaine
En préparation246 k€CREATION D'UN PLATEAU SPORTIF AU STADE DE LA DALEURE
CREATION D'UN PLATEAU SPORTIF AU STADE DE LA DALEURE
Maître d'ouvrage : Mairie de Saint-etienne-de-saint-geoirs
En préparation135 k€LOT 2 : Fourniture et pose d'un terrain de foot, basket et mini foot basket
LOT 2 : Fourniture et pose d'un terrain de foot, basket et mini foot basket
Maître d'ouvrage : CC Le Grand Charolais
Fourniture et pose d'un terrain de foot 5X5, d'un terrain de basket 3X3 et d'un terrain mini foot basketEn préparation135 k€Réhabilitation d'un terrain multisports sur la commune de Paray le Monial - relance lot 2 - Fourniture et pose d'un terrain de foot 5X5, d'un terrain de basket
Réhabilitation d'un terrain multisports sur la commune de Paray le Monial - relance lot 2 - Fourniture et pose d'un terrain de foot 5X5, d'un terrain de basket
Maître d'ouvrage : CC Le Grand Charolais
Lot n°2En préparation299 k€Travaux d'aménagement d'une Cours OASIS au COLLEGE JEAN FERRAT - Lot n°2
Travaux d'aménagement d'une Cours OASIS au COLLEGE JEAN FERRAT - Lot n°2
Maître d'ouvrage : Département de l'Isère
Sur le même chantier
MOUNARD TP
En préparation434 k€TRAVAUX DE RENOVATION DU TERRAIN DE HOCKEY SUR GAZON AU STADE HENRI COCHET
TRAVAUX DE RENOVATION DU TERRAIN DE HOCKEY SUR GAZON AU STADE HENRI COCHET
Maître d'ouvrage : Ville de Caluire et Cuire
En préparation388 k€TRAVAUX DE RÉNOVATION DU TERRAIN DE HOCKEY SUR GAZON AU STADE HENRI COCHET
TRAVAUX DE RÉNOVATION DU TERRAIN DE HOCKEY SUR GAZON AU STADE HENRI COCHET
Maître d'ouvrage : Ville de Caluire et Cuire
En préparation916 k€Création d'un nouveau terrain de football en gazon synthétique de 90 x 55m et Réhabilitation du terrain d'honneur existant
Création d'un nouveau terrain de football en gazon synthétique de 90 x 55m et Réhabilitation du terrain d'honneur existant
Sur le même chantier
ENTREPRISE BESSON SAS
HTB SERVICES
En préparation911 k€Création d'un terrain de foot et réhabilitation du terain d'honneur
Création d'un terrain de foot et réhabilitation du terain d'honneur
LOT 4 ESPACES VERTS MOBILIERSEn préparation149 k€TRAVERSEE DU VILLAGE - LOT 4 ESPACES VERTS MOBILIERS
TRAVERSEE DU VILLAGE - LOT 4 ESPACES VERTS MOBILIERS
Maître d'ouvrage : COMMUNE DE SAINT SORLIN EN VALLOIRE
LOT 3 REVETEMENTS MACONNERIESEn préparation837 k€TRAVERSEE DU VILLAGE - LOT 3 REVETEMENTS MACONNERIES
TRAVERSEE DU VILLAGE - LOT 3 REVETEMENTS MACONNERIES
Maître d'ouvrage : COMMUNE DE SAINT SORLIN EN VALLOIRE
En préparation818 k€Construction d'un terrain de rugby synthétique avec éclairage à Vienne
Construction d'un terrain de rugby synthétique avec éclairage à Vienne
Maître d'ouvrage : Ville de Vienne
Sur le même chantier
EPSIG
En préparation4,7 M€REAMENAGEMENT DE LA PLACE DE L'HDV ET RUE JEAN JAURES
REAMENAGEMENT DE LA PLACE DE L'HDV ET RUE JEAN JAURES
Maître d'ouvrage : Ville de Roanne
Sur le même chantier
EIFFAGE ROUTE CENTRE EST
SCIE LOIRE
VRD et Espaces vertsEn préparation301 k€TVX ECOLE ELEM - Lot 11 - Chauffage - Ventilation - Climatisation - Plomberie
TVX ECOLE ELEM - Lot 11 - Chauffage - Ventilation - Climatisation - Plomberie
Maître d'ouvrage : Mairie de Condrieu
Sur le même chantier
LOPEZ PLOMBERIE ELECTRICITE
AUBONNET ET FILS
ANDRE VAGANAY SAS
GIRAUDIER BOIS CREATION
MOUNARD TP RHONE
ETABLISSEMENT BEAUX
MARTINON MSE (MSE)
ETABLISSEMENTS GUILLON
LES AS DES CARREAUX
ADM METAL
5E FACADE
Travaux d'aménagement de la promenade/jardin Jean Jaurès de la ville de Romans-sur-IsèreEn préparation1,6 M€DCCP - Marché n°233101 - Travaux d'aménagement de la promenade/jardin Jean Jaurès de la ville de Romans-sur-Isère
DCCP - Marché n°233101 - Travaux d'aménagement de la promenade/jardin Jean Jaurès de la ville de Romans-sur-Isère
Maître d'ouvrage : Ville de Romans sur Isère
Sur le même chantier
TERIDEAL SEGEX ENERGIES
TERIDEAL SEGEX TRAVAUX ET SERVICES
ETABLISSEMENTS CLAVEL ET FILS
MIGMA
SOLS ALPES
SOLS VALLEE DU RHONE
CHEVAL TP
TERIDEAL TARVEL
SPIE CITYNETWORKS
TERIDEAL
CHEVAL PAYSAGES (CHEVAL PAYSAGES MONTS D'OR)
ROYANS CHARPENTES
et 1 autre
Patrimoine détenu en propre
droit de propriétéOù sont ces terrains
1 départementsRépartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
Accords d’entreprise & négociation collective
Dernier accord signé le8 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.
Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.
Accords récents
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE INDEMNITE NETTOYAGE
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME PARTAGE DE LA VALEUR
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE PARTAGE DE LA VALEUR
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME PARTAGE DE LA VALEUR
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
UN ACCORD LIE A LA PRISE DE CONGES PAYES ET DE REPOS - PANDEMIE COVID 19