ITER (I T E R)

Enseigne I T E R

Ingénierie, études techniques à Toulouse (31) depuis 1978, 20 à 49 salariés. 40 marchés publics ou plus depuis 2022 et 2,0 M€ de chiffre d'affaires en 2023.

SIREN 314 067 000SIRET 314 067 000 00070NAF 7112B

7112B · Ingénierie, études techniques20 à 49 salariés

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026Attributions DECP, dernière notification le 22/10/2026

Chiffre d'affaires 20232,0M€↑ +19,6 % sur 2021
Marchés publics gagnés40+5,3 M€ cumulés, 2022 à 2026
Entreprises liées20dans son réseau
Établissements8dont 2 ouverts
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
ITER (I T E R)
Inscription au RCS
Greffe de Toulousele 19/10/1978
SIREN
314 067 000
SIRET du siège
314 067 000 00070
N° TVA intracommunautaire
FR48314067000
Activité (NAF)
Ingénierie, études techniques7112B
Capital social
3 811 €
Catégorie
PME20 à 49 salariés
Adresse du siège
118 RUE BONNAT 31400 TOULOUSE
Dirigeants au registre
2 inscrits
Le profil complet au registre

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
Avec établissement
Capital
Variable
Représentants actifs
2
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
11 septembre 1978
Fin d'existence prévue
18 octobre 2077
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

Objet social déposé au registre

« Etudes de transport et d'aménagement. »

Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

Observations du greffe RCS

10/07/2018 · LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 25 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 3 811.23 EUR

10/07/2018 · Observation sur le capital : CAPITAL VARIABLE MONTANT MINIMUM : 25.000 FRS -

Source : texte inscrit par le greffe.

Avec qui elle travaille 20 entreprises liées

À gauche, les acheteurs publics qui l'ont retenue ; à droite, les entreprises avec qui elle répond ou partage un chantier.

Ses acheteurs publics3 sur 10

ITER (I T E R)
Toulouse
20
entreprises liées

En groupementcotraitants

Source : attributions DECP rattachées par SIRET, montants des attributions listées. Dernier lien en juillet 2026. Le détail dans l'onglet .

Marchés publics gagnés 40+ 5,3 M€ depuis 2022

MarchéMontant relatifMontant
INX Marché public de prestations intellectuelles consistant en une mission d’étude et d’assistance à la mise en place d’un Plan de Mobilité…202626 k€
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour le renouvellement des contrats de transport à la demande et de transport urbain de voya…202649 k€
Mission d'accompagnement de l'autorité organisatrice pour le renouvellement de la délégation de service public relative à l'exploitation du…202658 k€
Les 40 marchés avec leur acheteur, leur montant et leur date.

Source : attributions DECP rattachées par SIRET. Dernière notification le 22/10/2026.

Finances 4 exercices déposés

Après le creux de 2016 (1,1 M€ et une perte), le chiffre d'affaires est de 2 M€ en 2023, avec un résultat net de 461 k€.

Chiffre d'affaires, en millions d'euros

Exercices 2016 à 2023, clos le 31 décembre

2016201920212023

Résultat net, en milliers d'euros

−198212220461

Exercice 2023clos le 31/12

Chiffre d'affaires
2 M€
Résultat net
461 k€
Autonomie financière
46,9 %

Source : agrégats des comptes déposés. Dernier exercice déposé : 2023. Le détail dans l'onglet .

Établissements 8

AdresseÉtat
118 rue Bonnat31400 Toulouse · siègeOuvert
11 cours de l'Intendance33000 BordeauxOuvert
20 rue Claude Tillier75012 ParisOuvert

Deux comptes. Le registre annonce 2 établissements ouverts ; la liste en montre 3.

Source : SIRENE (INSEE). Les 8 établissements dans l'onglet .

Direction

2 au registre

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

Où sont les établissements

8 implantations · 2 ouvertes

Les 8 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

8 implantations

La forme du réseau

20 entreprises
CCCCLCCCCCESEMSFECET•
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises
CC TERRE D'EAULui confie des marchés2 marchés · dernier avr. 2025 · 121 k€022025PIplan - Etude pour la réalisation d’un plan de mobilité simplifié et sa déclinaison en un schéma des mobilités do…COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PRESQU'ILE DE GUERANDE ATLANTIQUE (CAP ATLANTIQUE)Lui confie des marchés2 marchés · dernier juil. 2024 · 211 k€Elaboration du plan de mobilité de CapAtlantique La Baule Guérande Agglo et de son évaluation environnementaleCOLLECTIVITE DE CORSELui confie des marchés2 marchés · dernier juin 2024 · 360 k€Assistance M-O pour aide à la définition et passation des contrats d'exploitation des lignes TS Haute CorseCOMMUNE DE DREUXLui confie des marchés2 marchés · dernier juin 2024 · 131 k€REALISATION ETUDE MOBILITE TERRITOIRE DROUAISLE GRAND OUEST TOULOUSAIN AGGLOMERATIONLui confie des marchés2 marchés · dernier avr. 2024 · 408 k€Assistance à maîtrise d'ouvrage : Etude pré-opérationnelle pour l?aménagement d?une Zone d?Activités Economiques sur le …COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL DE GARONNE AGGLOMERATIONLui confie des marchés1 marché · dernier juil. 2026 · 49 k€Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour le renouvellement des contrats de transport à la demande et de tran…CA VIENNE CONDRIEULui confie des marchés1 marché · dernier juin 2026 · 58 k€Mission d'accompagnement de l'autorité organisatrice pour le renouvellement de la délégation de service public relative …CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLOLui confie des marchés1 marché · dernier mars 2026 · 320 k€Déploiement de Plans de Mobilité Employeurs Communs (PMEC) dans les parcs d'activités de Clisson Sèvre et Maine AggloCOMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GARD RHODANIENLui confie des marchés1 marché · dernier mars 2026 · 82 k€AMO relative au renouvellement de la DSP transportCOMMUNAUTE URBAINE D'ALENCONLui confie des marchés1 marché · dernier mars 2026 · 80 k€Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le suivi et le renouvellement de la DSP transports

Groupements

10 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2023
Chiffre d'affaires2 M€+19,6 % sur un an
Résultat net461 k€1 exercice en perte sur 4
Autonomie financière46,87 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2016 → 2023
Chiffre d'affairesRésultat net
02016201920212023

Comptes déposés

4 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
20232 M€+19,6 %2 M€483 k€-461 k€
20211,6 M€+12,0 %1,6 M€203 k€-220 k€
20191,4 M€+27,1 %1,4 M€211 k€-212 k€
20161,1 M€-1,1 M€−170 k€-−198 k€

Ratios

exercice 2023
Marge d'EBE24,00 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière46,87 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 5,3 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026INX Marché public de prestations intellectuelles consistant en une mission d’étude et d’assistance à la mise en place d’un Plan de Mobilité Simplifié sur le ter…26 k€
2026Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour le renouvellement des contrats de transport à la demande et de transport urbain de voyageurs du réseau Eval…49 k€
2026Mission d'accompagnement de l'autorité organisatrice pour le renouvellement de la délégation de service public relative à l'exploitation du réseau de transports…58 k€
2026Déploiement de Plans de Mobilité Employeurs Communs (PMEC) dans les parcs d'activités de Clisson Sèvre et Maine Agglo320 k€
2026AMO relative au renouvellement de la DSP transport82 k€
2026Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le suivi et le renouvellement de la DSP transports80 k€
2026MISSION DE REALISATION DE LA REVISION GENERALE DU PLUI SUR LE TERRITOIRE DU GD PERIGUEUX783 k€
2026Étude d'opportunité de covoiturage dynamique sur l'axe Clisson <> Ancenis (RD763)(Groupement de commandes)25 k€
2025Réalisation d'un Plan de Mobilité Simplifié (PdMS).32 k€
2025Assistance à maitrise d'ouvrage pour l'organisation et la gestion de l'exercice de la compétence mobilité de l'Agglo Pays d'Issoire57 k€
2025ETUDE DE PROGRAMMATION ENSEMBLE MEYRIE70 k€
2025AMO pour le déploiement et le choix du mode de gestion du réseau de transport régulier intercommunal79 k€
2025ETUDE DE FAISABILITE DE SOLUTIONS DE MOBILITES COLLECTIVES ET PARTAGEES41 k€
2025022025PIplan - Etude pour la réalisation d’un plan de mobilité simplifié et sa déclinaison en un schéma des mobilités douces ; Lot unique (référence de consulta…60 k€
2025Réalisation d'un Plan de Mobilité Simplifié et sa déclinaison en un Schéma des Mobilités Douces60 k€
2025Mission d'étude et d'accompagnement à la création d'un service de transport à la demande (TAD) pour la communauté de communes64 k€
2024Mission AMO renouvellement du contrat d'exploitation du réseau de transport urbain de Vichy Communauté53 k€
2024Etude sur la restructuration du réseau de transport urbain May'Bus16 k€
2024Assistance à la réalisation d'un schéma directeur cyclable.33 k€
2024Missions d'études, de conseil et expertise de la politique mobilité active du GN600 k€
2024Etude sur la mobilité partagée20 k€
2024Elaboration du plan de mobilité de CapAtlantique La Baule Guérande Agglo et de son évaluation environnementale105 k€
2024MPA24037_ELABORATION_DU_PLAN_DE_MOBILITE_DE_CAP_ATLANTIQUE_LA_BAULE_GUERANDE_AGGLO_ET_DE_SON_EVALUATION_ENVIRONNEMENTALE105 k€
2024Etude schéma des mobilités actives17 k€
2024Création d'un schéma des mobilités cyclables à l'échelle de la Commune du Pouliguen.21 k€
2024Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aide à la définition et la passation des contrats pour l'exploitation des lignes de transport scolaire sur le territoire …120 k€
2024Assistance M-O pour aide à la définition et passation des contrats d'exploitation des lignes TS Haute Corse120 k€
2024Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aide à la définition et la passation des contrats pour l'exploitation des lignes de transport scolaire sur le territoire …120 k€
2024Réalisation d'une étude de mobilité sur le territoire Drouais59 k€
2024REALISATION ETUDE MOBILITE TERRITOIRE DROUAIS71 k€
202412013 - Mission étude trafic7 k€
2024Assistance à maîtrise d'ouvrage : Etude pré-opérationnelle pour l?aménagement d?une Zone d?Activités Economiques sur le secteur de Lengel-Mulatié à Léguevin et …75 k€
2024LOT 2 ETUDES TECHNIQUES ET DOSSIERS REGLEMENTAIRES MS1 CONTOURNEMENT NORD DE TARBES210 k€
2024Elaboration d un plan de mobilite simplifie : etablissement du diagnostic Schema mobilite douce49 k€
2024Assistance à maitrise d'ouvrage pour la gestion du service de transport urbain et des mobilités de la CAHM95 k€
2023MS 2022-13-22 ACCORD CADRE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES N 3 ACQUISITION DE PRESTATIONS D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE DE CONSULTATIONS JURIDIQUES ET DE REP…72 k€
2023Etude urbaine globalde faisabilité et de programmation59 k€
2023COMPTAGE ROUTIERS200 k€
2022Elaboration d'un schéma directeur des mobilités332 k€
2022Elaboration d'un PLUi-HD876 k€

Chantiers gagnés

Chantiers

42

Montant cumulé

5,5 M€

En préparation26 k€
22 octobre 2026Dép. 67

INX Marché public de prestations intellectuelles consistant en une mission d’étude et d’assistance à la mise en place d’un Plan de Mobilité Simplifié sur le ter

En préparation49 k€
15 juillet 2026

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour le renouvellement des contrats de transport à la demande et de transport urbain de voyageurs du réseau Eval

En préparation58 k€
18 juin 2026Vienne

Mission d'accompagnement de l'autorité organisatrice pour le renouvellement de la délégation de service public relative à l'exploitation du réseau de transports

Maître d'ouvrage : Vienne Condrieu Agglomération

En préparation320 k€
26 mars 2026Clisson

Déploiement de Plans de Mobilité Employeurs Communs (PMEC) dans les parcs d'activités de Clisson Sèvre et Maine Agglo

Maître d'ouvrage : Clisson Sèvre et Maine Agglo

En préparation82 k€
23 mars 2026Bagnols-sur-Cèze

AMO relative au renouvellement de la DSP transport

Maître d'ouvrage : Agglomération du Gard Rhodanien (30)

En préparation80 k€
2 mars 2026

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le suivi et le renouvellement de la DSP transports

En préparation783 k€
9 février 2026Périgueux

MISSION DE REALISATION DE LA REVISION GENERALE DU PLUI SUR LE TERRITOIRE DU GD PERIGUEUX

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération du Grand Périgueux

En préparation25 k€
6 février 2026Vallet

Étude d'opportunité de covoiturage dynamique sur l'axe Clisson <> Ancenis (RD763)(Groupement de commandes)

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVRE ET LOIRE

En préparation32 k€
10 décembre 2025Dép. 68

Réalisation d'un Plan de Mobilité Simplifié (PdMS).

Maître d'ouvrage : SAINT-LOUIS Agglomération

En préparation57 k€
25 novembre 2025

Assistance à maitrise d'ouvrage pour l'organisation et la gestion de l'exercice de la compétence mobilité de l'Agglo Pays d'Issoire

Maître d'ouvrage : Agglo Pays d'Issoire

En préparation70 k€
4 septembre 2025Biscarrosse

ETUDE DE PROGRAMMATION ENSEMBLE MEYRIE

Maître d'ouvrage : Mairie de Biscarrosse

En préparation79 k€
8 juillet 2025Pleurtuit

AMO pour le déploiement et le choix du mode de gestion du réseau de transport régulier intercommunal

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Côte d'Emeraude

En préparation41 k€
23 mai 2025Aigues-Mortes

ETUDE DE FAISABILITE DE SOLUTIONS DE MOBILITES COLLECTIVES ET PARTAGEES

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Terre de Camargue

En préparation60 k€
25 avril 2025Contrexéville

Réalisation d'un Plan de Mobilité Simplifié et sa déclinaison en un Schéma des Mobilités Douces

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Terre d'Eau

Etude pour la réalisation d’un plan de mobilité simplifié et sa déclinaison en un schéma des mobilités douces ; Lot uniqEn préparation60 k€
25 avril 2025Dép. 88

022025PIplan - Etude pour la réalisation d’un plan de mobilité simplifié et sa déclinaison en un schéma des mobilités douces ; Lot unique (référence de consulta

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Terre d'Eau

En préparation64 k€
29 janvier 2025Morestel

Mission d'étude et d'accompagnement à la création d'un service de transport à la demande (TAD) pour la communauté de communes

Maître d'ouvrage : CC Les Balcons du Dauphiné

En préparation53 k€
20 décembre 2024Vichy

Mission AMO renouvellement du contrat d'exploitation du réseau de transport urbain de Vichy Communauté

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération Vichy Communauté

En préparation16 k€
27 novembre 2024Dép. 53

Etude sur la restructuration du réseau de transport urbain May'Bus

Maître d'ouvrage : MAYENNE COMMUNAUTE

En préparation33 k€
6 novembre 2024Montauban

Assistance à la réalisation d'un schéma directeur cyclable.

Maître d'ouvrage : DEPARTEMENT DE TARN ET GARONNE

En préparation600 k€
18 août 2024

Missions d'études, de conseil et expertise de la politique mobilité active du GN

Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomération du Grand Narbonne

En préparation20 k€
8 août 2024Dép. 64

Etude sur la mobilité partagée

Maître d'ouvrage : Communauté de communes de Lacq-Orthez

En préparation105 k€
12 juillet 2024La Baule-Escoublac

Elaboration du plan de mobilité de CapAtlantique La Baule Guérande Agglo et de son évaluation environnementale

Maître d'ouvrage : CAP ATLANTIQUE

En préparation105 k€
12 juillet 2024Mesquer

MPA24037_ELABORATION_DU_PLAN_DE_MOBILITE_DE_CAP_ATLANTIQUE_LA_BAULE_GUERANDE_AGGLO_ET_DE_SON_EVALUATION_ENVIRONNEMENTALE

Maître d'ouvrage : CAP ATLANTIQUE

En préparation17 k€
3 juillet 2024Dép. 33

Etude schéma des mobilités actives

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes du Pays Foyen

En préparation21 k€
1 juillet 2024Le Pouliguen

Création d'un schéma des mobilités cyclables à l'échelle de la Commune du Pouliguen.

Maître d'ouvrage : Ville de LE POULIGUEN

En préparation120 k€
11 juin 2024

Assistance M-O pour aide à la définition et passation des contrats d'exploitation des lignes TS Haute Corse

Maître d'ouvrage : Collectivité de Corse

En préparation240 k€
11 juin 2024Ajaccio

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aide à la définition et la passation des contrats pour l'exploitation des lignes de transport scolaire sur le territoire

Maître d'ouvrage : Collectivité de Corse

En préparation71 k€
6 juin 2024

REALISATION ETUDE MOBILITE TERRITOIRE DROUAIS

Maître d'ouvrage : Ville de Dreux

En préparation59 k€
6 juin 2024Dreux

Réalisation d'une étude de mobilité sur le territoire Drouais

Maître d'ouvrage : Ville de Dreux

Mission étude traficEn préparation7 k€
28 mai 2024Dép. 81

12013 - Mission étude trafic

Maître d'ouvrage : AUDEO MANDATAIRE DU DEPARTEMENT DU TARN

En préparation75 k€
2 avril 2024Plaisance-du-Touch

Assistance à maîtrise d'ouvrage : Etude pré-opérationnelle pour l?aménagement d?une Zone d?Activités Economiques sur le secteur de Lengel-Mulatié à Léguevin et

Maître d'ouvrage : LE GRAND OUEST TOULOUSAIN

En préparation210 k€
7 février 2024Dép. 65

LOT 2 ETUDES TECHNIQUES ET DOSSIERS REGLEMENTAIRES MS1 CONTOURNEMENT NORD DE TARBES

Maître d'ouvrage : Département des Hautes Pyrénées

En préparation49 k€
30 janvier 2024Bellac

Elaboration d un plan de mobilite simplifie : etablissement du diagnostic Schema mobilite douce

Maître d'ouvrage : CC Haut-Limousin en Marche

En préparation95 k€
18 janvier 2024Saint-Thibéry

Assistance à maitrise d'ouvrage pour la gestion du service de transport urbain et des mobilités de la CAHM

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée

En préparation72 k€
1 décembre 2023

MS 2022-13-22 ACCORD CADRE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES N 3 ACQUISITION DE PRESTATIONS D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE DE CONSULTATIONS JURIDIQUES ET DE REP

Maître d'ouvrage : Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine

En préparation59 k€
19 juin 2023Castelnau-d'Estrétefonds

Etude urbaine globalde faisabilité et de programmation

Maître d'ouvrage : Ville de Fronton (31)

En préparation200 k€
26 janvier 2023

COMPTAGE ROUTIERS

Maître d'ouvrage : LE MURETAIN AGGLO

En préparation332 k€
7 juin 2022Plaisance-du-Touch

Elaboration d'un schéma directeur des mobilités

Maître d'ouvrage : LE GRAND OUEST TOULOUSAIN

En préparation876 k€
13 avril 2022

Elaboration d'un PLUi-HD

En préparation54 k€
24 mars 2022Concarneau

AMO TRANSPORT

Maître d'ouvrage : Concarneau Cornouaille Agglomération

En préparation69 k€
2 août 2021Lisieux

AMO pour le renouvellement du contrat d?exploitation des SP de mobilité de Lisieux Normandie

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie

En préparation117 k€
20 janvier 2021Mamoudzou

CREATION ET MISE EN EXPLOITATION D OFFRE MOBILITE

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus1parcelles cadastrales
Surface au sol434 m²cumulée
Locaux1bâtis recensés
Implantation1communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
31Haute-Garonne1

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

1 accord publié sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Prochaine action

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