GEOFIT

Activité des géomètres à Nantes (44)

SIREN 342174018SIRET 342 174 018 00354NAF 7112A

Suivre cette entreprise
7112A — Activité des géomètresSociété d'exercice libéral par actions simplifiée250 à 499 salariés
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Consultations2dossiers rattachés
Établissements41dont 17 ouverts
Dirigeants5inscrits au registre
Accords18déposés en vie sociale
Capital social10 M€
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit GEOFIT sous la forme Société d'exercice libéral par actions simplifiée depuis le 2 septembre 1987. Son siège est établi à Nantes (44300). Le capital social s'élève à 10 000 000 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 250 à 499 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]

L'activité déclarée est activité des géomètres (code 7112A), dans le département de la Loire-Atlantique.[1]

Le réseau compte 41 établissements, dont 17 ouverts et 5 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 2 dossiers de consultation lui sont rattachés. [2]

18 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de la Loire-Atlantique, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
GEOFIT
SIRET du siège
342 174 018 00354
SIREN
342174018
N° TVA intracommunautaire
FR69342174018
Numéro RCS
342 174 018 R.C.S. Nantes
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Nantes, le 2 septembre 1987
Forme juridique
Société d'exercice libéral par actions simplifiée · code SELAS
Capital social
10 000 000 €
Effectif
250 à 499 salariés
Catégorie
ETI
Code NAF / APE
7112A — Activité des géomètres
Domaine d'activité
Activités d'architecture et d'ingénierie ; contrôle et analyses techniques
Adresse du siège
7 RUE ALFRED KASTLER, 44300 NANTES

Objet social

déposé au registre

l'exercice en commun de la profession de géomètre-expert telle qu'elle est définie par les dispositions légales et réglementaires en vigueur. Elle ne peut accomplir les actes de la profession de géomètre-expert que par l'intermédiaire d'un de ses membres ayant qualité pour l'exercer, la réalisation de tous travaux d'ingénierie générale, d'infrastructure, de topographie, de topométrie, de géodésie, de métrologie et, plus généralement, de toutes mesures dans l'espace par tout procédé technique existant ainsi que toutes études y afférentes, les services, le conseil et la formation dans le domaine de la mesure, la réalisation de tous travaux de numérisation de données patrimoniales, l'élaboration et le développement de tous programmes et logiciels informatiques s'y rapportant ainsi que la formation nécessaire à leur utilisation, leur location ou leur vente

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
02/08/2022Radiation d'office (article R.123-134 c.com)
19/04/2019Radiation du RCS le 19/04/2019 avec effet au 31/01/2019
27/09/2018Date de début d'activité dans le ressort : 01-03-2010
16/03/2017Immatriculation principale au TC de Nantes sous le 87 B 739
02/02/2017Fusion absorption de la société SA ESIC SN sise à TRAPPES (78190) - ZA du Buisson - 1 allée des Chat aigniers n° siren 428 660 807 RCS de VERSAILLES (a pprouvée par PVA du 29.9.2010)
02/02/2017SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION ETUDE 41 FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL 261 RUE DES MORINES - ZA DES MORINES - 41250 MONT PRES CHAMBORD RCS BLOIS (393.610.498), AVEC UNE DATE D'EFFET AU 30-11-2013.
02/02/2017SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION MEMORIS FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL 1 route de Gachet 44300 NANTES RCS 451 349 831 RCS NANTES - à compter du 31.12.2016
02/02/2017SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION PIXELIUS FRANCE FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL 2 avenue Monteroni d'Arbia 34920 LE CRES RCS 402 987 523 RCS MONTPELLIER à compter du 31.12.2016
18/01/2017RCS 1987 B 739
17/01/2017Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.
17/01/2017Fermeture d'un établissement secondaire sis LES GRESSES - LE PLANTAS 26290 DONZERE à compter du 31/05/2015
03/10/2014Societe anonyme (sa) a conseil d'administration

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

39 inscriptions modificatives
01/07/2025Transfert d’un établissement
01/07/2025Transfert d’un établissement
10/09/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
10/09/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/01/2024Modification du capital social
01/01/2024Modification des bénéficiaires effectifs
01/01/2024Adjonction d’activité
01/01/2024Fermeture d’un établissement
01/01/2024Modification des principales activités de l’entreprise ou de l’objet d’un GEIE
01/01/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/01/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/01/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/01/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/01/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/01/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/01/2024Modification du capital social
01/01/2024Modification des bénéficiaires effectifs
01/01/2024Adjonction d’activité
01/01/2024Fermeture d’un établissement
01/01/2024Modification des principales activités de l’entreprise ou de l’objet d’un GEIE
01/01/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/01/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/01/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/01/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/01/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/01/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/01/2024Modification du capital social
01/01/2024Transfert du siège de l’entreprise
01/01/2024Modification des bénéficiaires effectifs
01/01/2024Adjonction d’activité
01/01/2024Fermeture d’un établissement
01/01/2024Modification des principales activités de l’entreprise ou de l’objet d’un GEIE
01/01/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/01/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/01/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/01/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/01/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/01/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/01/2024Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
LIBERALE_REGLEMENTEE
Type
Personne morale
Capital
Fixe
Représentants actifs
5
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Fin d'existence prévue
1er septembre 2086
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

5 au registre

Où sont les établissements

41 implantations · 17 ouvertes

Les 41 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

41 implantations
CommuneSIRETAdresseRôleÉtat
44300 NANTES342 174 018 003547 RUE ALFRED KASTLERSiègeOuvert41250 MONT-PRES-CHAMBORD342 174 018 00230261 RUE DES MORINES71.12BOuvert34920 LE CRES342 174 018 002632 AVENUE MONTERONI D’ARBIA71.12BOuvert59175 TEMPLEMARS342 174 018 00271RUE DU PLOUVIER71.12BOuvert31240 L'UNION342 174 018 0028913 RUE D'HELIOS71.12BOuvert78280 GUYANCOURT342 174 018 002971 RUE ALFRED KASTLER71.12BOuvert19100 BRIVE-LA-GAILLARDE342 174 018 003053 AVENUE ROGER RONCIER71.12BOuvert67300 SCHILTIGHEIM342 174 018 003134 RUE DE BERNE71.12BOuvert13080 AIX-EN-PROVENCE342 174 018 00321350 AV J R G GAUTIER DE LA LAUZIERE71.12BOuvert56800 PLOERMEL342 174 018 00339RUE DES FRERES MONTGOLFIER71.12BOuvert
12000 RODEZ342 174 018 00347103 RUE DU DOCTEUR THEODOR MATHIEU71.12BOuvert92230 GENNEVILLIERS342 174 018 003707 RUE DU FOSSE BLANC71.12BOuvert97438 SAINTE-MARIE342 174 018 003885 RUE MARCEL GOULETTE71.12BOuvert97424 SAINT-LEU342 174 018 00396103 RUE DES BOIS DE REINETTE71.12BOuvert01700 NEYRON342 174 018 0041214 VOIE COMMUNALE PORTE DU GRAND LYON71.12AOuvert21000 DIJON342 174 018 004205 ALLEE ANDRE BOURLAND71.12AOuvert30000 NIMES342 174 018 00438CHEMIN DE LA TOUR DE L'EVEQUE71.12AOuvert44300 NANTES342 174 018 00024ROUTE DE GACHET71.12BFermé95230 SOISY-SOUS-MONTMORENCY342 174 018 0003259 AVENUE DE PARIS74.2CFermé26000 VALENCE342 174 018 00040471 AVENUE VICTOR HUGO71.12BFermé19100 BRIVE-LA-GAILLARDE342 174 018 0005713 RUE FERNAND ET JEAN ALIBERT71.12BFermé19800 CORREZE342 174 018 00065PUY BACOU71.12BFermé62000 ARRAS342 174 018 0007317 RUE DE BEAUFORT71.12BFermé91940 LES ULIS342 174 018 0008111 AVENUE DE L 'ATLANTIQUE71.12BFermé69130 ECULLY342 174 018 00099136 CHEMIN DU MOULIN CARRON71.12BFermé31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE342 174 018 0010718 AVENUE DE L’EUROPE71.12BFermé67960 ENTZHEIM342 174 018 0011512 RUE DES HERON71.12BFermé13127 VITROLLES342 174 018 00123BASTIDE BLANCHE71.12BFermé19100 BRIVE-LA-GAILLARDE342 174 018 00131RUE ERNEST COMTE71.12BFermé26290 DONZERE342 174 018 00149LE PLANTAS71.12BFermé59175 TEMPLEMARS342 174 018 0015615 RUE DU PLOUVIER71.12BFermé78114 MAGNY-LES-HAMEAUX342 174 018 001645 RUE AMEDEE GORDINI71.12BFermé44300 NANTES342 174 018 001721 ROUTE DE GACHET71.12BFermé13290 AIX-EN-PROVENCE342 174 018 00180260 RUE RENE DESCARTES71.12BFermé69140 RILLIEUX-LA-PAPE342 174 018 00198327 RUE DES MERCIERES71.12BFermé59175 TEMPLEMARS342 174 018 00206RUE DU PLOUVIER71.12BFermé59175 TEMPLEMARS342 174 018 00214ROUTE DE VENDEVILLE71.12BFermé31850 MONTRABE342 174 018 002229 ALLEE DE LONGUETERRE71.12BFermé84420 PIOLENC342 174 018 00248RUE DES ARTISANS71.12BFermé63800 COURNON-D'AUVERGNE342 174 018 0025524 ROUTE DU CENDRE71.12BFermé30900 NIMES342 174 018 00362305 RUE JOHN MACADAM71.12BFermé
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La forme du réseau

28 entreprises
AEEEPEQFEEARETTFEIHESCCCCEEJ

Chaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Les entreprises liées

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2024
Chiffre d'affaires72,6 M€+114,5 % sur un an
Résultat net6,8 M€exercice 2024
Autonomie financière43,75 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2019 → 2024
Chiffre d'affairesRésultat net
201920232024

Comptes déposés

3 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
202472,6 M€+114,5 %72,2 M€9,6 M€6,8 M€
202333,8 M€+4,5 %33,8 M€3,3 M€2,2 M€
201932,3 M€32,3 M€5,4 M€1,4 M€

Ratios

exercice 2024
Marge d'EBE13,23 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière43,75 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 8 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Marché prestations de géomètre sur le réseau routier national de la région BretagneDREAL BRETAGNE39 k€
2026Marché prestations de géomètre sur le réseau routier national de la région BretagneDREAL BRETAGNE56 k€
2026NOUATRE (37) – 14BSMAT – SCORPION-E2 - Levé topographique - relevé des réseaux13 k€
2026Accord-cadre pour des prestations de géomètre et topographe pour l'aménagement d'une voie verte reliant Carmaux à Vindrac (81)Spl Audeo100 k€
2026Levé topographique3 k€
2026LOT 2 PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES LOT 2 PRESTATIONS FONCIERES40 k€
2026Prestations de services topographiques et de géo-référencement pour la ville de sainte-luce-sur-loire45 k€
2026LOT No2 TRAVAUX TOPOGRAPHIQUES100 k€
2026Marché de prestations de géomètresConseil départemental du Cantal100 k€
2026MARCHE DE PRESTATIONS DE GEOMETRES PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES - LOT 1400 k€
2026Accord-cadre mono attributaire de prestations topographiques et de géodétections2,4 M€
2026RELEVES 3D ET MODELISATION DES RESEAUX LOT B517 k€
2026Prestations de géomètre90 k€
2026Prestations de géomètre expert et topographe ZAC Centre bourg à La Plaine-sur-Mer (44)60 k€
2026TOPO GENERALE70 k€
2026Assistance technique et administrative aux acquisitions foncières pour le projet de Transport par câble reliant les quartiers de Bellepierre à la Montagne – Com…37 k€
2026Prestations de contrôles topographiques378 k€
2026Relance lot 2 - Accord cadre à bons de commande réalisation de prestations topographiques relatives à la prévention des inondations sur le territoire de la CINO…15 k€
2026LOT 4-MISSION D'AMO FONCIER152 k€
2026LOT 2 PRESTATION DE GEOMETRE TOPOGRAPHES AXES SUR LES TRAVAUX POUR BATIMENT COMMUNAUX, VOIRIE ET ESPACE VERTS500 k€
2026Accord - Cadre pour une mission d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage foncier200 k€
2026Assistance foncière pour la régularisation de passage de canalisations publiques, pour la création de réseaux et pour l'acquisition foncière régularisant des ou…450 k€
2026Assistance foncière pour la régularisation de passage de canalisations publiques, pour la création de réseaux et pour l¿acquisition foncière régularisant des ou…450 k€
2026prestations de relevé topographique et réalisation de plans associés sur le territoire de MBA200 k€
2026ANALYSES REGLEMENTAIRES ET AUX VÉRIFICATION DES DISPOSITIFS D AUTOSURVEILLANCE DES OUVRAGES ASSAINISSEMENT200 k€
2026Approfondir la connaissance et définir le bon fonctionnement des milieux sur les axes Loire et Allier réalimentés. Ces éléments seront ensuite pleinement intégr…198 k€
2026LOT 1 PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES LEVEES TOPOGRAPHIQUES80 k€
2026LEVES LIDAR110 k€
2026Accord cadre à bons de commande réalisation de prestations topographiques relatives à la prévention des inondations sur le territoire de la CINOR– Période 2026-…35 k€
2026Accord cadre à bons de commande réalisation de prestations topographiques relatives à la prévention des inondations sur le territoire de la CINOR– Période 2026-…55 k€
2026Accord-cadre de relevés bâtimentaires et mise à jour de plans85 k€
2026Prestations topographiques operations foncieres et prestations de geo detection de reseaux enterres Lot 2100 k€
2026Le présent marché a pour objet les prestations d'études d'aménagement conduites par le Département de Lot-et-Garonne dans le cadre des procédures d'aménagement …153 k€
2026TRANCHE FERME99 k€
2026Études de repérage avant travaux des réseaux existants sur le site des papèteries Étienne sur la commune d'Arles.7 k€
2026REALISATION DE LEVES TOPOGRAPHIQUES DANS LE CADRE D'UN PROJET DE LIAISON CYCLABLE GIROMAGNY-LACOLLONGE221 k€
2026INX ACQUISITION ET TRAITEMENT DE DONNEES BATHYMETRIQUES PAR MULTIFAISCEAUX ET TOPOGRAPHIQUES HAUTES DENSITES BASSIN D’ARCACHON\n - ACQUISITION ET TRAITEMENT DE…150 k€
2026TRAITEMENT DONNEES BATHY LEGE LOT150 k€
2026Accord-cadre à bons de commande pour des prestations d'intégration de patrimoine neuf et de patrimoine existant après travaux dans une base de données graphique…85 k€
2026Relevés géomètre des toitures des bâtiments Leclerc et Kléber - Lycée Newton - CLICHY (92110)5 k€

Dossiers de consultation

2 dossiers

Consultations dont les pièces citent cette entreprise : le dossier peut la désigner comme candidate, comme titulaire d'un lot ou comme fournisseur prescrit au cahier des charges.

AnnéeConsultation
2026Réhabilitation et extension du Centre Saint Victor - Marché Global Sectoriel - Phase 1 "candidatures"
2026Concession de l'aire de services de Rezé Nord sur la RN 844
Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Présence web

Site web officiel, crawl des pages, réputation

Données de présence web non disponibles

Pipeline de crawl en cours de déploiement

Vie sociale & négociation collective

Dernier accord signé le

18 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

TélétravailForfait jours

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDentreprise

Accord d'entreprise relatif à la renonciation aux congés de fractionnement

signé le 1 avril 2026IDCC 1486CFTC
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
ACCORDNAOentreprise

Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2026

signé le 23 février 2026IDCC 1486CFTC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de prime (autre qu'évolution)Indemnités (dont kilométrique)QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelleAutre, précisez
ACCORDIntéressemententreprise

Accord sur les négociations annuelles obligatoires 2025

signé le 24 janvier 2025IDCC 1486CFTC, CGT-FO
IntéressementEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de prime (autre qu'évolution)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailEgalité salariale F/H+1
ACCORDentreprise

Accord relatif à la prime de partage de la valeur pour l'année 2024 au sein de GEOFIT

signé le 5 décembre 2024IDCC 1486CFTC, CGT-FO
Système de prime (autre qu'évolution)Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord relatif à la qualité de vie et aux conditions de travail au sein de GEOFIT

signé le 9 octobre 2024IDCC 1486CFTC, CGT-FO
Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDTélétravailentreprise

Renouvellement de l'accord du 7 juillet 2021 relatif au télétravail

signé le 24 mai 2024IDCC 1486CFTC, CGT-FO
Télétravail
ACCORDentreprise

Accord de substitution et d'adaptation au sein de la société GEOFIT

signé le 19 avril 2024CFTC, CGT-FO
Système de rémunération (autres qu'évolution)Compte épargne tempsTravail de nuitFixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail+2
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Accord collectif relatif à la négociation périodique obligatoire

signé le 29 février 2024IDCC 1486CFTC, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesAutres dispositions Egalité professionnelleCalendrier des négociations
ACCORDentreprise

ACCORD RELATIF A LA COMMUNICATION SYNDICALE DANS L'ENTREPRISE

signé le 27 février 2023IDCC 1486CGT-FO
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDentreprise

ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE DANS L'ENTREPRISE

signé le 27 février 2023IDCC 1486CGT-FO
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDentreprise

ACCORD RELATIF A LA MOBILITE DURABLE

signé le 26 janvier 2023IDCC 2543CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDNAOentreprise

ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES

signé le 15 novembre 2022IDCC 1486CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primes
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

ACCORD ENTREPRISE EGALITE H/F

signé le 26 avril 2022IDCC 1486CGT-FO
Egalité salariale F/HAutres dispositions Egalité professionnelle
ACCORDentreprise

ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DES MESURES EN FAVEUR DES L'EMPLOI DES SENIORS

signé le 26 avril 2022IDCC 1486CGT-FO
Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
ACCORDTélétravailentreprise

ACCORD SUR LE TELETRAVAIL

signé le 7 juillet 2021IDCC 1486CGT-FO
Télétravail
ACCORDentreprise

ACCORD SUR LE TRAVAIL ATYPIQUE

signé le 30 novembre 2020IDCC 1486CGT-FO
Travail du dimancheTravail de nuit
ACCORDentreprise

Accord relatif à la pose de congés payés - COVID

signé le 31 mars 2020IDCC 1486Autre
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Autre, précisez
ACCORDForfait joursentreprise

ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

signé le 7 juin 2018IDCC 1486CFDT
Système de prime (autre qu'évolution)Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Travail de nuitTravail à temps partiel+2