FONDASOL

Burbure (84)

SIREN 582621561SIRET 582 621 561 00809NAF 7112B

Suivre cette entreprise
1 000 à 1 999 salariés
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Consultations5dossiers rattachés
Établissements81dont 27 ouverts
Dirigeants5inscrits au registre
Accords36déposés en vie sociale
Capital social975 k€
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit FONDASOL depuis le 28 avril 1992. Son siège est établi à Burbure (62151). Le capital social s'élève à 975 673 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 1 000 à 1 999 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]

Le réseau compte 81 établissements, dont 27 ouverts et 5 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 5 dossiers de consultation lui sont rattachés. [2]

36 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Vaucluse, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
FONDASOL
SIRET du siège
582 621 561 00809
SIREN
582621561
N° TVA intracommunautaire
FR64582621561
Numéro RCS
582 621 561 R.C.S. Avignon
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe d'Avignon, le 28 avril 1992
Forme juridique
code SA (autre)
Capital social
975 673 €
Effectif
1 000 à 1 999 salariés
Catégorie
ETI
Code NAF / APE
7112B
Domaine d'activité
Activités d'architecture et d'ingénierie ; contrôle et analyses techniques
Adresse du siège
ZA LES ALLOTS JEAN, 62151 Burbure

Objet social

déposé au registre

Réalisation de prestation d'ingenierie et de conseil en études géologiques, hydrologiques et géotechniques ; la réalisation de prestations d'ingénierie et de conseil en études enrironnementales réalisation de prestations d'ingénierie et de conseil en diagnostic et pathologie des structures et des matériaux ; réalisation de prestations d'ingénierie et de conseil en études d'ouvrages géotechniques et de structures en interactions avec le sol l'activité de formation la conception et la vente de matériel géotechnique ; la réalisation de toutes investigations necessaires aux prestations citées ci dessus

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
07/03/2024Radiation d'office par suite du transfert dans le ressort du greffe du tribunal de commerce Versailles à compter du 01/11/2023
30/05/2022Radiation du RCS Nanterre le 30/05/2022 avec effet au 01/04/2022
06/01/2022TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE PARIS (75001) 5 BIS RUE DU LOUVRE A CARRIERES SUR SEINE (78420) 35 RUE DES ENTREPRENEURS (TC VERSAILLES) A COMPTER DU 01/07/97
06/01/2022- Suite au transfert du siège social de CARRIERES SUR SEINE à AVIGNON dépôt des statuts au greffe d'Avignon en date du 01.09.05
12/11/2019Immatriculation principale au TC d' Avignon sous le 92 B 253
11/04/2019Radiation. Cessation d'activité le 28/02/2018
21/01/2016En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
05/02/2015TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE ANCIEN : 134 AVENUE DE PALAVAS BAT A BUREAUX D'OLYMPIE MONTPELLIER NOUVEAU : 8 RUE MONTELS L'EGLISE ZA PUECH RADIER 34970 LATTES Date d'effet : 19/02/2003
05/02/2015TRANSFERT DE SIEGE : ANCIEN : 35 RUE DES ENTREPRENEURS 78420 CARRIERES SUR SEINE NOUVEAU : 290 RUE DES GALOUBETS 84140 MONTFAVET CHANGEMENT DE DENOMINATION : ANCIENNE : FONDASOL TECHNIQUE NOUVELLE : FONDASOL Date d'effet : 01/09/2005
05/02/2015RCS AVIGNON 92 B 253
29/01/2015Date de début d'activité dans le ressort : 1/01/2003
18/07/2014Historique des observations depuis le 20/08/2003 : Immatriculation principale effectuée au greffe du tribunal de commerce d'Avignon.

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

10 inscriptions modificatives
15/01/2026Transfert d’un établissement
15/01/2026Transfert d’un établissement
09/12/2025Transfert d’un établissement
09/12/2025Transfert d’un établissement
01/02/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
01/02/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
01/02/2025Fermeture d’un établissement
01/08/2024Transfert d’un établissement
01/08/2024Transfert d’un établissement
01/11/2023Fermeture d’un établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
INDEPENDANTE
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
5
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
122 ans
Début d'activité
15 décembre 1991
Fin d'existence prévue
19 décembre 2114
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

5 au registre

Où sont les établissements

81 implantations · 27 ouvertes

Les 81 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

81 implantations
CommuneSIRETAdresseRôleÉtat
84000 AVIGNON582 621 561 00080290 Rue DES GALOUBETSSiègeOuvert29200 BREST582 621 561 0021313 Rue MAUPERTUIS71.12BOuvert76130 MONT-SAINT-AIGNAN582 621 561 0039544 Rue EDOUARD FORTIER71.12BOuvert72700 ALLONNES582 621 561 00403Rue NEWTON71.12BOuvert64200 BIARRITZ582 621 561 0043723 Rue DE L'ALLEGRESSE71.12BOuvert95100 ARGENTEUIL582 621 561 0049421 Rue JEAN POULMARCH71.12BOuvert54710 LUDRES582 621 561 00502102 IMPASSE HENRI BECQUEREL71.12BOuvert57365 ENNERY582 621 561 00536LES JONQUIERES71.12BOuvert38140 RIVES582 621 561 0056950 Route DES TROIS FONTAINES71.12BOuvert13400 AUBAGNE582 621 561 00585Avenue DE PASSE TEMPS71.12BOuvert
84270 VEDENE582 621 561 00619231 Route DE MORIERES71.12BOuvert14120 MONDEVILLE582 621 561 006508 RUE ABO VOLO71.12BOuvert34070 MONTPELLIER582 621 561 00684355 RUE DU MAS SAINT PIERRE71.12BOuvert59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS582 621 561 0069250 Rue DES SORBIERS71.12BOuvert77240 CESSON582 621 561 0072654 RUE DE LA FONTAINE71.12BOuvert63000 CLERMONT-FERRAND582 621 561 00734243 Rue PIERRE ESTIENNE71.12BOuvert67201 ECKBOLSHEIM582 621 561 0074210 Rue ETTORE BUGATTI71.12BOuvert06800 CAGNES-SUR-MER582 621 561 0075919 CHEMIN DES TRAVAILS71.12BOuvert80470 ARGŒUVES582 621 561 0076719 RUE DU BOIS QUATORZE71.12BOuvert33600 PESSAC582 621 561 0077536 Avenue GUSTAVE EIFFEL71.12BOuvert69120 VAULX-EN-VELIN582 621 561 00783104 Avenue FRANKLIN ROOSEVELT71.12BOuvert31240 L'UNION582 621 561 007917 Route DE BESSIERES71.12BOuvert62151 BURBURE582 621 561 00809ZA LES ALLOTS JEAN71.12BOuvert92000 NANTERRE582 621 561 0081718 Rue D'ARRAS71.12BOuvert78680 EPONE582 621 561 00825286 AVENUE DE LA COURONNE DES PRES71.12BOuvert25200 GRAND-CHARMONT582 621 561 008334 RUE CHARMONTET71.12BOuvert44700 ORVAULT582 621 561 0084130 Rue JEAN ROUXEL71.12BOuvert44800 SAINT-HERBLAIN582 621 561 008584 Rue EDITH PIAF71.12BOuvert29200 BREST582 621 561 008667 RUE PIERRE MARTIN71.12BOuvert51420 CERNAY-LES-REIMS582 621 561 008743 RUE DU LOUP71.12BOuvert75001 PARIS582 621 561 000725 Rue DU LOUVRE74.2CFermé78420 CARRIERES-SUR-SEINE582 621 561 0009835 RUE DES ENTREPRENEURS74.2CFermé59650 VILLENEUVE-D'ASCQ582 621 561 001061 RUE PAPIN74.2CFermé54320 MAXEVILLE582 621 561 0011414 Rue DE LA SEILLE74.2CFermé63100 CLERMONT-FERRAND582 621 561 00122213 Avenue JEAN MERMOZ71.12BFermé64600 ANGLET582 621 561 001308 Rue DE MIRAMBEAU74.2CFermé31140 SAINT-ALBAN582 621 561 0014823 Rue PIERRE DE COUBERTIN71.12BFermé76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY582 621 561 001554 RUE ERNEST RENAN74.2CFermé51100 REIMS582 621 561 0016334 Rue BAUSSONNET71.12BFermé80000 AMIENS582 621 561 0017114 Rue COLBERT74.2CFermé21000 DIJON582 621 561 0018944 BOULEVARD EUGENE FYOT74.2CFermé84000 AVIGNON582 621 561 00197510 Route NATIONALE 774.2CFermé57070 METZ582 621 561 002051 RUE DES COUTELIERS71.12BFermé14760 BRETTEVILLE-SUR-ODON582 621 561 002218 AVENUE DE LA VOIE AU COQ74.2CFermé44700 ORVAULT582 621 561 00239RUE LEON GAUMONT71.12BFermé34070 MONTPELLIER582 621 561 00247134 Avenue DE PALAVAS74.2CFermé69120 VAULX-EN-VELIN582 621 561 0025440 Rue ANDRE CHENIER74.2CFermé13400 AUBAGNE582 621 561 00262Avenue DES TEMPLIERS74.2CFermé72000 LE MANS582 621 561 0027010 RUE XAVIER BICHAT74.2CFermé06800 CAGNES-SUR-MER582 621 561 0028819 RUE DES CLEMENTINIERS71.12BFermé33320 EYSINES582 621 561 0029694 AVENUE DE PICOT71.12BFermé64000 PAU582 621 561 0030477 Avenue DES LILAS74.2CFermé25200 MONTBELIARD582 621 561 003121 Rue CHARLES SURLEAU74.2CFermé67201 ECKBOLSHEIM582 621 561 003201 Rue EVARISTE GALOIS71.12BFermé38950 SAINT-MARTIN-LE-VINOUX582 621 561 0033850 Rue DES VINGT TOISES71.12BFermé93160 NOISY-LE-GRAND582 621 561 00346424 Clos MONT D'EST74.2CFermé06800 CAGNES-SUR-MER582 621 561 0035319 RUE DES CLEMENTINIERS74.2CFermé77240 CESSON582 621 561 0036160 RUE DE LA FONTAINE71.12BFermé59700 MARCQ-EN-BARŒUL582 621 561 00379Rue DES ENTREPRENEURS71.12BFermé34970 LATTES582 621 561 003878 RUE DE MONTELS EGLISE71.12BFermé13400 AUBAGNE582 621 561 004112 Avenue DES TEMPLIERS71.12BFermé93210 SAINT-DENIS582 621 561 00429113 AVENUE DU PRESIDENT WILSON74.2CFermé80260 POULAINVILLE582 621 561 00445RUE MARIUS MOREL71.12BFermé25700 VALENTIGNEY582 621 561 004521 Rue DE LA LIBERATION71.12BFermé78420 CARRIERES-SUR-SEINE582 621 561 0046035 Rue DES ENTREPRENEURS74.2CFermé69150 DECINES CHARPIEU582 621 561 0047858 LES BRUYERES71.12BFermé84000 AVIGNON582 621 561 00486510 Chemin DU PONT DES 2 EAUX71.12BFermé14120 MONDEVILLE582 621 561 005103 RUE DE BRUXELLES71.12BFermé21160 MARSANNAY-LA-COTE582 621 561 0052813 Rue DU CENTRE ARCO71.12BFermé25460 ETUPES582 621 561 00544530 Avenue RENE JACOT71.12BFermé19270 USSAC582 621 561 00551LES LAVAUDS71.12BFermé34430 SAINT-JEAN-DE-VEDAS582 621 561 005774 RUE MARYSE BASTIE71.12BFermé62151 BURBURE582 621 561 0059393 Route NATIONALE71.12BFermé51100 REIMS582 621 561 00601RUE PAUL MAINO71.12BFermé33185 LE HAILLAN582 621 561 00627Rue GALILEE71.12BFermé91940 LES ULIS582 621 561 006354 AVENUE DES ANDES71.12BFermé31240 L'UNION582 621 561 0064329 Chemin DE LA VIOLETTE71.12BFermé63100 CLERMONT-FERRAND582 621 561 0066811 Rue GUTENBERG71.12BFermé59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS582 621 561 0067659262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS71.12BFermé69150 DECINES-CHARPIEU582 621 561 00700163 Avenue FRANKLIN ROOSEVELT71.12BFermé92230 GENNEVILLIERS582 621 561 0071849 ROUTE PRINCIPALE DU PORT71.12BFermé
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La forme du réseau

25 entreprises
EFPENSAI3PSCBPLSAEKEEILEV

Chaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Les entreprises liées

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La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.

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Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 37,6 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026La mairie des 2/3 lance une consultation pour l'étude de sol dans le cadre de la réhabilitation du CAL du jet d'eau 13003 Marseille.8 k€
2026INX Les prestations du présent marché concernent le projet de construction du nouvel aéroport de Mayotte et ont pour objet la réalisation des études d’ingénieri…119 k€
2026Etudes géotechniques dans le cadre de la réhabilitation de la déchetterie de Rettel20 k€
2026ETUDES GEOTECHNIQUES DANS LE CADRE DES PROJETS SITUES SUR LE BASSIN VERSANT DU GARON (69)220 k€
2026INVESTIGATIONS GEOTECHNIQUES, GEOPHYSIQUES, PIEZOMETRIQUES ET ETUDES ASSOCIEES2,4 M€
2026Etudes géotechniques G2, G3 et G4 - Quartier Certé à Trignac - ZAC Océane Acacias - Secteur des Hameaux : Renouvellement d'une friche industrielle19 k€
2026Sondages complémentaires géotechniques dans le cadre de la requalification et recomposition de port Argelès et de son quartier45 k€
2026SONDAGES GEOTECHNIQUES45 k€
2026Mission d'ingénierie géotechnique600 k€
2026Z250507F00 LOT 03 PERIMETRE DU TERRITOIRE OUEST 26 COMMUNES2,8 M€
2026Missions d'assistance géotechnique sur les périmètres du Territoire Ouest700 k€
2026LOT 1 PRESTATIONS D ETUDE GEOTECHNIQUE - ETUDES ET INVESTIGATIONS GEOTECHNIQUES ET THERMIQUES SUR LE PATRIMOINE DEPARTEMENTAL600 k€
2025Missions d'études géotechniques et de sondages de sols pour les opérations - Durée de 4 ans1 M€
2025Missions d'études géotechniques et de sondages de sols pour les opérations - Durée de 4 ans1 M€
2025SONDAGES ESSAIS MESURES ET ETUDE GEOTECHNIQUES LOT1 NORD VAUCLUSE SECTEURS DES ARD VAISON LA ROMAINE ET CARPENTRAS1,2 M€
2025ACCORD CADRE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES TVX - GEOTECHNIQUE400 k€
2025Reconnaissances géotechniques, essais en laboratoire, dispositifs d’auscultation et missions d’ingénierie géotechnique de type G1, G2, G4 et G5 sur le périmètre…500 k€
2025Reconnaissances géotechniques, essais en laboratoire, dispositifs d’auscultation et missions d’ingénierie géotechnique de type G1, G2, G4 et G5 sur le périmètre…1,2 M€
2025Prestations géotechniques-L1MS5-RN 106 Lozere -Demarche SURE27 k€
2025CARACTERISATION MECANIQUE DES SOUS SOLS900 k€
2025Services de caractérisations mécaniques des sous-sols900 k€
20251118-Réalisation d'une étude géotechnique G2 AVP sur la tranche 3 de Corons d'Aix à Bully les Mines.5 k€
2025Travaux de reconnaissance de sols et d ouvrages - Territoire Ouest2,4 M€
2025Travaux de reconnaissance de sols et d ouvrages - Territoire Ouest1,6 M€
2025LOT 3 TERRITOIRE OUES 26 COMMUNES4 M€
2025Etude pour la mise en place de pompe à chaleur géothermique sur aquifère superficiel ou champ de sondes16 k€
2025Mission d'études géologiques et géotechniques sur divers programmes400 k€
2025Investigations complémentaires sur des systèmes d'endiguement en Loire Aval et Tourangelle (4 lots): Lot 1: 2025BAI06-01 : Secteur amont ANGERS | Investigations…1,1 M€
2025Investigations complémentaires sur des systèmes d'endiguement en Loire Aval et Tourangelle (4 lots): Lot 4: 2025BAI06-04 : Secteur Indre-et-Loire et Loir-et-Che…1 M€
2025INX Le marché concerne :\nla réalisation d’une mission géotechnique dans le cadre des études acoustiques sur A75 Cantal aux lieux-dits Le Pirou et La Bessaire. …79 k€
2025Accord cadre pour la Reconnaissances, les études et les astreintes géotechniques - regroupant A72 et A47 dans le 42, A450, A43, A42 et RN346 dans le 69.2,4 M€
2025Missions d'études géotechniques pour les besoins de Sénéo1,6 M€
2025Accord cadre d'assistance à maitrise d'ouvrage pour des études de sols - Lot n° 1 -Prestations géotechniques650 k€
202525M0078PA - RÉALISATION DE SONDAGES CARROTES HORIZONTAUX ET SUBHONRIZOTAUX DANS LE CADRE DES ÉTUDES GÉOTECHNIQUES DE LA PASSERELLE SUR L'HERS ET DU TUNNEL SOUS …199 k€
2025Assistance à maitrise d'ouvrage - Missions d'ingénieries géotechniques pour le Département de la Haute-Loire / Lot n° 02100 k€
2025Prestations d'études géotechniques préalables à une opération pour des bâtiments du département de l'Ain400 k€
2025PRESTATIONS D ETUDES GEOTECHNIQUES PREALABLES A UNE OPERATION POUR DES BATIMENTS DU DEPARTEMENT DE L AIN400 k€
2025202524A0333L03 ETUDES GEOTECHNIQUES PREALPES OUEST / CIANS VAR6,4 M€
2025ETUDE GEOTECHNIQUE - FUTUR COMPLEXE SPORTIF SetM35 k€
2025MISSION GEOTECHNIQUE - DIAGNOSTIC DU QUAI DE LA FLORIDE75 k€

Dossiers de consultation

5 dossiers

Consultations dont les pièces citent cette entreprise : le dossier peut la désigner comme candidate, comme titulaire d'un lot ou comme fournisseur prescrit au cahier des charges.

AnnéeConsultation
2026Travaux pour la réalisation d’une installation de production solaire photovoltaïque pour le Centre Hospitalier Robert Bisson de Lisieux.
2025Mission de contrôle technique de l’opération de construction du Centre de Primatologie à Rousset
2025Travaux d'Extension en terre crue pour le bâtiment FERET
2025SISSONNE (02) - BICUB - Création d'un Bâtiment d'Instruction au Combat en zone UrBaine
2025MISSION DE MAITRISE D'OEURE - REHABILITATION RECONSTRUCTION DU CENTRE HOSPITALIER DE CHEMILLE - CHI LYS HYROME
Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus6parcelles cadastrales
Surface au sol1,1 hacumulée
Locaux7bâtis recensés
Implantation1communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
84Vaucluse6

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Présence web

Site web officiel, crawl des pages, réputation

Données de présence web non disponibles

Pipeline de crawl en cours de déploiement

Vie sociale & négociation collective

Dernier accord signé le

36 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

TélétravailForfait jours

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

AVENANTentreprise

Avenant prévoyance

signé le 3 février 2025IDCC 1486CFE-CGC, CGT-FO
Couverture complémentaire santé - maladie
AVENANTentreprise

Avenant frais de santé

signé le 3 février 2025IDCC 1486CFE-CGC, CGT-FO
Couverture complémentaire santé - maladie
AVENANTentreprise

Avenant à l'accord relatif au CET

signé le 28 novembre 2024IDCC 1486CFE-CGC, CGT-FO
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
ACCORDTélétravailentreprise

Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail

signé le 23 septembre 2024IDCC 1486CFE-CGC, CGT-FO
Télétravail
ACCORDentreprise

Accord collectif d'entreprise relatif à la qualité de vie et des conditions de travail

signé le 27 juin 2024IDCC 1486CFE-CGC, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Accord collectif d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

signé le 27 juin 2024IDCC 1486CFE-CGC, CGT-FO
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDentreprise

accord collectif relatif à l'insertion professionnelle et au maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés

signé le 2 avril 2024IDCC 1486CFE-CGC, CGT-FO
Travailleurs handicapésAutre, précisez
ACCORDentreprise

Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail

signé le 16 mars 2023IDCC 2409CFE-CGC, CGT-FO
Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
AVENANTForfait joursentreprise

Avenant à l'accord forfait jours du 04/12/2020

signé le 28 décembre 2022IDCC 1486CFE-CGC, CGT-FO
Forfaits (en heures, en jours)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
ACCORDentreprise

Accord collectif relatif au vote électronique

signé le 26 octobre 2022IDCC 2409CFE-CGC, CGT-FO
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDentreprise

Accord de substitution relatif à la journée de solidarité

signé le 29 août 2022IDCC 2420CFE-CGC, CGT-FO
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailDispositifs don de jour et jour de solidarité
AVENANTentreprise

Avenant à l'accord collectif du 08/11/2011 relatif à la journée de solidarité 01/01/2022 - 31/12/2022

signé le 7 mars 2022IDCC 2614CFE-CGC, CGT-FO
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
ACCORDNAOentreprise

NAO 2022 PV D'ACCORD 21/02/2022 - 20/02/2023

signé le 21 février 2022IDCC 1486CFE-CGC, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Indemnités (dont kilométrique)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailAutre, précisez
AVENANTentreprise

Avenant accord collectif relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail 31/01/2022 - 31/12/2022

signé le 20 janvier 2022IDCC 1702CFE-CGC, CGT-FO
Heures supplémentaires (contingent, majoration)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDentreprise

ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION

signé le 30 novembre 2021IDCC 1486CFE-CGC, CGT-FO
Droit à la déconnexion et outils numériques
ACCORDentreprise

ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 01/01/2022 - 31/12/2022

signé le 30 novembre 2021IDCC 1486CFE-CGC, CGT-FO
Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Accord d’entreprise relatif aux modalités de calcul de l’index homme/femme et plan d’action 05/07/2021 - 04/07/2024

signé le 5 juillet 2021IDCC 1486CFDT, CFE-CGC, CGT-FO
Autres dispositions Egalité professionnelle
ACCORDTélétravailentreprise

Accord d'entreprise relatif au télétravail 01/09/2021 - 31/08/2024

signé le 5 juillet 2021IDCC 1486CFDT, CFE-CGC, CGT-FO
Télétravail
ACCORDentreprise

ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES

signé le 3 juin 2021IDCC 1486CFDT, CFE-CGC, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDentreprise

ACCORD D’ENTREPRISE DEROGEANT AUX DISPOSITIONS LEGALES RELATIVES AUX CONGES PAYES ET AUX JOURS DE REPOS

signé le 5 mai 2021IDCC 1486CFDT, CFE-CGC, CGT-FO
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
AVENANTentreprise

AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 27/11/2020 01/06/2021 - 31/12/2021

signé le 5 mai 2021IDCC 1486CFDT, CFE-CGC, CGT-FO
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDNAOentreprise

NEGOCIATION ANNUELLE 2021 – PROCES-VERBAL D’ACCORD 01/01/2021 - 31/12/2021

signé le 29 mars 2021CFE-CGC, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Autre, précisez
ACCORDentreprise

ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES

signé le 29 mars 2021CFDT, CFE-CGC, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord collectif d'entreprise à durée déterminée relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail 01/01/2021 - 31/12/2021

signé le 27 novembre 2020IDCC 1486CFDT, CFE-CGC, CGT-FO
Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
AVENANTentreprise

Avenant n°1 à l’Accord collectif d’entreprise du 10 décembre 2015 instituant une garantie complémentaire remboursement de frais de santé

signé le 9 novembre 2020IDCC 2614CFDT, CFE-CGC, CGT-FO
Couverture complémentaire santé - maladie
AVENANTentreprise

Avenant n°1 à l’Accord collectif d’entreprise du 10 décembre 2015 instituant des garanties complémentaires « incapacité, invalidité et décès »

signé le 9 novembre 2020IDCC 2614CFDT, CFE-CGC, CGT-FO
Prévoyance collective, autre que santé maladie
ACCORDentreprise

Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps

signé le 17 septembre 2020CFDT, CFE-CGC, CGT-FO
Compte épargne temps
ACCORDentreprise

Accord collectif d'entreprise relatif aux déplacements

signé le 17 septembre 2020CFE-CGC, CGT-FO
Indemnités (dont kilométrique)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDForfait joursentreprise

Accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours

signé le 4 septembre 2020CFE-CGC, CGT-FO
Forfaits (en heures, en jours)
ACCORDentreprise

Accord collectif d'entreprise relatif aux congés

signé le 4 septembre 2020CFE-CGC, CGT-FO
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

6 accords supplémentaires non affichés.