ETUDE TECHNIQUE GENERALE

Ingénierie, études techniques à Dembeni (976)

SIREN 024044232SIRET 024 044 232 00015NAF 7112B

Suivre cette entreprise
Organigramme
7112B — Ingénierie, études techniques
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Permis déposés50+au moins — le total n'est pas calculé
Consultations2dossiers rattachés
Établissements1
Dirigeants1inscrits au registre
Accords1déposés au registre
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit ETUDE TECHNIQUE GENERALE depuis le 18 septembre 1998. Son siège est établi à Dembeni (97660). Le capital social s'élève à 15 245 €.[1]

L'activité déclarée est ingénierie, études techniques (code 7112B), dans le département de Mayotte.[1]

Le registre enregistre 1 dirigeant.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 2 dossiers de consultation lui sont rattachés. 50 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

1 accord d'entreprise a été déposé. [1]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
ETUDE TECHNIQUE GENERALE
SIRET du siège
024 044 232 00015
SIREN
024044232
N° TVA intracommunautaire
FR16024044232
Numéro RCS
024 044 232 R.C.S. Mamoudzou
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Mamoudzou, le 18 septembre 1998
Forme juridique
code SARL (autre)
Capital social
15 245 €
Catégorie
PME
Code NAF / APE
7112B — Ingénierie, études techniques
Domaine d'activité
Activités d'architecture et d'ingénierie ; contrôle et analyses techniques
Adresse du siège
PL DE LA MAIRIE, 97660 DEMBENI

Objet social

déposé au registre

Toutes activités d'ingénierie, de contrôle et d'analyses techniques, de conseil, d'assistance technique et de coordination en études et en travaux, intéressants les secteurs publics et privés

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS

Aucune observation au registre

Les observations signalent les incidents de vie sociale relevés par le tribunal de commerce. Leur absence n'est pas une garantie de solvabilité.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
1
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
1er septembre 1998
Fin d'existence prévue
17 septembre 2097
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

1 au registre

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

La liste

1 implantation

La forme du réseau

21 entreprises
CLCCCCCCDCOEETEESJHMR•
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • L'ont nommé dans leurs pièces

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises

Groupements

10 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2024
Chiffre d'affaires2,6 M€+9,3 % sur un an
Résultat net318 k€exercice 2024
Autonomie financière66,52 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2017 → 2024
Chiffre d'affairesRésultat net
20172018201920222024

Comptes déposés

5 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
20242,6 M€+9,3 %2,6 M€550 k€—318 k€
20222,4 M€+51,7 %2,4 M€432 k€—266 k€
20191,5 M€+37,6 %1,5 M€226 k€—307 k€
20181,1 M€+15,4 %1,1 M€96 k€—272 k€
20171 M€—1 M€−45 k€—96 k€

Ratios

exercice 2024
Marge d'EBE20,80 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière66,52 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

  • Dépôts des comptesbodacc
    Dépôts des comptes — ETUDE TECHNIQUE GENERALE

    {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 20,9 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un réfectoire mutualisé, la rénovation et la mise aux normes, et la réalisation d'une aire de jeux des écoles…Ville de Chirongui (976)190 k€
2026Marché de maîtrise d¿oeuvre relatif aux travaux de traitement des boues et ses annexes de l¿unité de potabilisation existante de l¿Ourovéni289 k€
2026MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT D'INFRASTRUCTURES CYCLABLES ET PIETONNES ENTRE CHIRONGUI ET TSIMKOURA (AXE CARONI)173 k€
2025Maitrise d'œuvre -Agencement des bureaux et extension du siège99 k€
2025AMENAGEMENT DU CIMETIERE ADULTES DU VILLAGE DE KOUNGOU303 k€
2025AMENAGEMENT DU FRONT DE MER DU VILLAGE DE KOUNGOU507 k€
2025MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE AMENAGEMENT FROND DE MER CHEMBENYOUMBA173 k€
2025AC à bons de commande multi-attributaire Diagnostic des systèmes d'assainissement420 k€
2024Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du Centre technique municipale dans le village de Nyambadao92 k€
2024MOE T4 Renforcement Chaine de transfert Baobab78 k€
2024INX MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REALISATION D'UNE OPERATION DE \nLOGEMENTS, COMMERCES ET BUREAUX SUR LA ZAC TSARARANO ILOTS E1 A E5 - COMMUNE DE DEMBENI A MAYOTTE4,6 M€
2024MOE Réhabilitation de la STEP Baobab96 k€
2024MARCHE DE MAITRISE D'OUVRAGE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU FRONT DE MER DE MAKOULATSA A POROANI204 k€
2024MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU FRONT DE MER DE MAKOULATSA A POROANI204 k€
2024Mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'aménagement paysager de la rivière Mro Wa Dagoni214 k€
2024LOT1 - MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE A LA REHABILITATION DE LA DESSERTE AGRICOLE - BANDRADZIA - BANDRADZIA AMPADZA196 k€
2024CONSTRUCTION DU SIEGE DE LA POLICE MUNICIPALE93 k€
2024LOT 02-EXTENSION CIMETIERE DINGA DINGANI PASSAMAINTY196 k€
2024MISSION DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DU SIEGE SOCIAL DE LA CCSUD1,6 M€
2024MOE Raccordement de Bandraboua et Bouyouni sur Dzoumogné273 k€
2024MISSION DE GEOTECHNIQUES SUR LES OPERATIONS DE LIAISONS INTERVILLAGES3 M€
20232023/CK/125 LOT 1: ETUDES ET INVESTIGATIONS GEOTECHNIQUES SUR LES OUVRAGES HYDRAULIQUES DE LA COMMUNE DE KOUNGOU1 M€
20232023/CK/126 LOT 2: ETUDES ET INVESTIGATIONS GEOTECHNIQUES POUR DES PROJETS D'INFRASTRUCURE DE BATIMENTS PORTES PAR LA COMMUNE DE KOUNGOU1 M€
20232024/DST/CK/20 MISE EN PLACE D'UN SCHEMA DIRECTEUR DES CIRCULATIONS SUR LA COMMUNE DE KOUNGOU86 k€
2023Mission de maîtrisse d'oeuvre relative à l'oération RHI "Mahamada Nafissa " dans la Commune de Sada198 k€
2023Etude pré-opérationnelle en vue d'une extension urbaine dans le village de Mangajou "Commune de Sada"99 k€
2023Mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'opération RHI Hagnakawé dans la commune de Sada165 k€
2023MISSION MAITRISE D'OEUVRE PROTECTION SUBMERSION MARINE ET MISE EN VALEUR PLAGE D'AMBATO416 k€
20232023MS041_MS019 AMENAGEMENT VRD VOIRIE MOUINAJOU DANS LE VILLAGE DE MJ KOROPA139 k€
20232023MS056 TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA PLAGE DE TREVANI166 k€
2023PRE DIAGNOSTIC, DEFINITION DE STRATEGIE, ....106 k€
2023ETUDES DU PROJET, MISSION ....139 k€
2023REALISATION DES ETUDES OPERATIONNELLES DE LA RHI LACAZERA-2168 k€
2023REPRISE ET FINALISATION TRAVAUX RESEAUX CENTRE299 k€
2023MOE Construction d'un bassin sportif à Musicale Plage58 k€
2023Construction de 4 salles de classes de type modulaire à l'école primaire de Mtsamoudou.656 k€
2023MS14 MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT DU FRONT DE MER DU VILLAGE DE KANGANI106 k€
2023Mission maîtrise d'oeuvre relatif à la construction de STEP de kani bé248 k€
2023LOT 05 : Etudes et Suivis des travaux dans les communes de DEMBENI et PAMANDZI750 k€
2023AMENAGEMENT DE LIAISONS CYCLABLES2 M€
37 attributions masquées sur cette page

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Dossiers de consultation

2 dossiers

Consultations dont les pièces portent l'identifiant de cette entreprise : le dossier peut la désigner comme candidate, comme titulaire d'un lot, comme maître d'œuvre ou comme fournisseur prescrit au cahier des charges.

AnnéeConsultation
2026Travaux de formalisation d’un tronçon de sentier littoral « Baie de Soulou » communes de Mtsangamouji et Tsingoni (Mayotte-976)
2025Travaux de réhabilitation et de confortement structurel du collège Zakia MADI - Lot Électricité CFO-cfa

Chantiers gagnés

Chantiers

50

Montant cumulé

23,5 M€

En préparation190 k€
31 août 2026Chirongui

MISSION DE MAÎTRISE D¿ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D¿UN RÉFECTOIRE MUTUALISÉ, LA RÉNOVATION ET LA MISE AUX NORMES, ET LA RÉALISATION D¿UNE AIRE DE JEUX DES ÉCOLES

Maître d'ouvrage : Ville de Chirongui (976)

En préparation289 k€
25 février 2026Mamoudzou

Marché de maîtrise d¿oeuvre relatif aux travaux de traitement des boues et ses annexes de l¿unité de potabilisation existante de l¿Ourovéni

Maître d'ouvrage : Les Eaux de Mayotte (976)

En préparation173 k€
19 février 2026Dembeni

MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT D'INFRASTRUCTURES CYCLABLES ET PIETONNES ENTRE CHIRONGUI ET TSIMKOURA (AXE CARONI)

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes du Sud (976)

En préparation99 k€
22 mai 2025Mamoudzou

Maitrise d'œuvre -Agencement des bureaux et extension du siège

Maître d'ouvrage : Les Eaux de Mayotte (976)

En préparation303 k€
11 mars 2025

AMENAGEMENT DU CIMETIERE ADULTES DU VILLAGE DE KOUNGOU

Maître d'ouvrage : Ville de Koungou (976)

En préparation507 k€
11 mars 2025

AMENAGEMENT DU FRONT DE MER DU VILLAGE DE KOUNGOU

Maître d'ouvrage : Ville de Koungou (976)

En préparation173 k€
25 février 2025Tsingoni

MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE AMENAGEMENT FROND DE MER CHEMBENYOUMBA

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes du Centre Ouest (976)

En préparation420 k€
15 janvier 2025Mamoudzou

AC à bons de commande multi-attributaire Diagnostic des systèmes d'assainissement

Maître d'ouvrage : Les Eaux de Mayotte (976)

En préparation92 k€
12 décembre 2024Dembeni

Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du Centre technique municipale dans le village de Nyambadao

Maître d'ouvrage : Mairie de Bandrele

En préparation78 k€
30 octobre 2024Mamoudzou

MOE T4 Renforcement Chaine de transfert Baobab

Maître d'ouvrage : Les Eaux de Mayotte (976)

COMMUNE DE DEMBENI A MAYOTTEEn préparation4,6 M€
9 octobre 2024

INX MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REALISATION D'UNE OPERATION DE \nLOGEMENTS, COMMERCES ET BUREAUX SUR LA ZAC TSARARANO ILOTS E1 A E5 - COMMUNE DE DEMBENI A MAYOTTE

En préparation96 k€
12 septembre 2024Mamoudzou1 autre entreprise

MOE Réhabilitation de la STEP Baobab

Maître d'ouvrage : Les Eaux de Mayotte (976)

Sur le même chantier

ENTECH INGENIEURS CONSEILS

En préparation204 k€
17 juillet 2024Dembeni

MARCHE DE MAITRISE D'OUVRAGE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU FRONT DE MER DE MAKOULATSA A POROANI

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes du Sud (976)

En préparation204 k€
17 juillet 2024Dembeni

MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU FRONT DE MER DE MAKOULATSA A POROANI

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes du Sud (976)

En préparation214 k€
1 juillet 2024Dembeni

Mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'aménagement paysager de la rivière Mro Wa Dagoni

Maître d'ouvrage : Mairie de Bandrele

BANDRADZIA AMPADZAEn préparation196 k€
26 juin 2024Dép. 976

LOT1 - MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE A LA REHABILITATION DE LA DESSERTE AGRICOLE - BANDRADZIA - BANDRADZIA AMPADZA

Maître d'ouvrage : Département-Région de Mayotte

En préparation93 k€
22 mai 2024Ouangani

CONSTRUCTION DU SIEGE DE LA POLICE MUNICIPALE

Maître d'ouvrage : Ville de Ouangani (976)

En préparation196 k€
15 mai 2024Mamoudzou2 autres entreprises

LOT 02-EXTENSION CIMETIERE DINGA DINGANI PASSAMAINTY

Maître d'ouvrage : Ville de Mamoudzou (976)

Sur le même chantier

ECO-STRATEGIE REUNION

OYAT ARCHITECTES

En préparation1,6 M€
26 mars 2024Dembeni

MISSION DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DU SIEGE SOCIAL DE LA CCSUD

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes du Sud (976)

En préparation273 k€
15 mars 2024Mamoudzou

MOE Raccordement de Bandraboua et Bouyouni sur Dzoumogné

Maître d'ouvrage : Les Eaux de Mayotte (976)

En préparation3 M€
4 janvier 2024Mamoudzou

MISSION DE GEOTECHNIQUES SUR LES OPERATIONS DE LIAISONS INTERVILLAGES

Maître d'ouvrage : Ville de Mamoudzou (976)

En préparation1 M€
27 décembre 2023

2023/CK/125 LOT 1: ETUDES ET INVESTIGATIONS GEOTECHNIQUES SUR LES OUVRAGES HYDRAULIQUES DE LA COMMUNE DE KOUNGOU

Maître d'ouvrage : Ville de Koungou (976)

En préparation1 M€
27 décembre 2023

2023/CK/126 LOT 2: ETUDES ET INVESTIGATIONS GEOTECHNIQUES POUR DES PROJETS D'INFRASTRUCURE DE BATIMENTS PORTES PAR LA COMMUNE DE KOUNGOU

Maître d'ouvrage : Ville de Koungou (976)

En préparation86 k€
20 décembre 2023

2024/DST/CK/20 MISE EN PLACE D'UN SCHEMA DIRECTEUR DES CIRCULATIONS SUR LA COMMUNE DE KOUNGOU

Maître d'ouvrage : Ville de Koungou (976)

En préparation198 k€
2 octobre 2023Sada

Mission de maîtrisse d'oeuvre relative à l'oération RHI "Mahamada Nafissa " dans la Commune de Sada

Maître d'ouvrage : Compte de la Ville de Sada auprès du BOAMP

En préparation99 k€
12 septembre 2023Sada

Etude pré-opérationnelle en vue d'une extension urbaine dans le village de Mangajou "Commune de Sada"

Maître d'ouvrage : Compte de la Ville de Sada auprès du BOAMP

En préparation165 k€
30 août 2023Sada

Mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'opération RHI Hagnakawé dans la commune de Sada

Maître d'ouvrage : Compte de la Ville de Sada auprès du BOAMP

En préparation416 k€
4 juillet 2023Tsingoni

MISSION MAITRISE D'OEUVRE PROTECTION SUBMERSION MARINE ET MISE EN VALEUR PLAGE D'AMBATO

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes du Centre Ouest (976)

En préparation139 k€
23 juin 2023

2023MS041_MS019 AMENAGEMENT VRD VOIRIE MOUINAJOU DANS LE VILLAGE DE MJ KOROPA

Maître d'ouvrage : Ville de Koungou (976)

En préparation166 k€
3 juin 2023

2023MS056 TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA PLAGE DE TREVANI

Maître d'ouvrage : Ville de Koungou (976)

En préparation106 k€
31 mai 2023Mtsamboro

PRE DIAGNOSTIC, DEFINITION DE STRATEGIE, ....

Maître d'ouvrage : Ville de Mtsamboro (976)

En préparation139 k€
30 mai 2023Mtsamboro

ETUDES DU PROJET, MISSION ....

Maître d'ouvrage : Ville de Mtsamboro (976)

En préparation168 k€
24 mai 2023Mamoudzou

REALISATION DES ETUDES OPERATIONNELLES DE LA RHI LACAZERA-2

Maître d'ouvrage : Ville de Mamoudzou (976)

En préparation299 k€
22 mai 2023Mamoudzou

REPRISE ET FINALISATION TRAVAUX RESEAUX CENTRE

Maître d'ouvrage : Les Eaux de Mayotte (976)

En préparation656 k€
14 avril 2023Dembeni

Construction de 4 salles de classes de type modulaire à l'école primaire de Mtsamoudou.

Maître d'ouvrage : Mairie de Bandrele

En préparation58 k€
14 avril 2023Dembeni

MOE Construction d'un bassin sportif à Musicale Plage

Maître d'ouvrage : Mairie de Bandrele

En préparation106 k€
31 mars 2023

MS14 MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT DU FRONT DE MER DU VILLAGE DE KANGANI

Maître d'ouvrage : Ville de Koungou (976)

En préparation248 k€
16 mars 2023Kani-Kéli

Mission maîtrise d'oeuvre relatif à la construction de STEP de kani bé

Maître d'ouvrage : Commune de Kani-Kéli (976)

En préparation750 k€
6 mars 2023Dép. 976

LOT 05 : Etudes et Suivis des travaux dans les communes de DEMBENI et PAMANDZI

Maître d'ouvrage : Département-Région de Mayotte

En préparation2 M€
2 mars 2023Mamoudzou

AMENAGEMENT DE LIAISONS CYCLABLES

En préparation68 k€
28 février 2023Dzaoudzi

Maitrise d'?uvre- Couverture l'AJP- Phase 2

Maître d'ouvrage : Mairie de Pamandzi

En préparation1,1 M€
17 janvier 2023

CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE T24 A TREVANI

Maître d'ouvrage : Ville de Koungou (976)

En préparation155 k€
24 septembre 2022

MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE AU CONFORTEMENT DU TALUS DU VILLAGE MAJICAVO-KOROPA COMMUNE DE KOUNGOU

Maître d'ouvrage : Ville de Koungou (976)

En préparation51 k€
26 juillet 2022Mamoudzou

lot 4 RENOUVELLEMENT DE CANALISATION DISTRIBUTION

Maître d'ouvrage : Les Eaux de Mayotte (976)

En préparation113 k€
7 juillet 2022Dzaoudzi

Etudes pour travaux prioritaires defini dans le SDGEP

Maître d'ouvrage : Mairie de Pamandzi

En préparation126 k€
20 juin 2022Mtsamboro

ETUDES AVP, ETUDES DE PROJET, ASSISTANCE POUR LA PASSATION DU CONTRAT DE TRAVAUX....

Maître d'ouvrage : Ville de Mtsamboro (976)

En préparation148 k€
17 mai 2022Mamoudzou

Agencement des Bureaux et Extension du Siege du SMEAM

Maître d'ouvrage : Les Eaux de Mayotte (976)

En préparation236 k€
22 avril 2022Dembeni

MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIF A L'AMENANGEMENT DU FRONT DE MER DE MRONABEJA

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes du Sud (976)

En préparation264 k€
22 novembre 2021Mamoudzou

Maitrise d'?uvre relative a la réalisation d'un point de débarquement et d'une halle a marée

Maître d'ouvrage : Ville de Koungou (976)

En préparation231 k€
9 novembre 2021Mamoudzou

CREATION D'UNE VOIE D'ACCES AU SITE MAEVADOUANI

Maître d'ouvrage : Ville de Mamoudzou (976)

45 chantiers masqués sur cette page

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

1 accord publié sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.