EARL DES BROSSES

Champlitte (70)

SIREN 502833023SIRET 502 833 023 00018NAF 0142Z

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Marchés gagnés1sur la période couverte
Dirigeants1inscrits au registre
Capital social153 k€
Immatriculation200829 février 2008
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit EARL DES BROSSES depuis le 29 février 2008. Son siège est établi à Champlitte (70600). Le capital social s'élève à 153 440 €.[1]

Le registre enregistre 1 dirigeant.[1]

Ce SIREN porte 1 attribution de marché public. [2]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de la Haute-Saône, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
EARL DES BROSSES
SIRET du siège
502 833 023 00018
SIREN
502833023
N° TVA intracommunautaire
FR89502833023
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Vesoul, le 29 février 2008
Forme juridique
code 6598
Capital social
153 440 €
Code NAF / APE
0142Z
Adresse du siège
LES LOUCHES 70600 CHAMPLITTE

Observations du greffe

RCS
25/07/2011Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 01/01/2009 : Nouveau : MARTIN Cédric, Gérant associé Changement de qualité : MARTIN Colette Marcelle Louise, Gérant(e) devient Associé non exploitant
25/07/2011Transformation de la société à compter du 01/06/2011 Ancienne forme : Société civile d'exploitation agricole (SCEA) Nouvelle forme : Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) Changement de dénomination à compter du 01/06/2011 Ancienne : SCEA DES BROSSES Nouvelle : EARL DES BROSSES Adoption d'un sigle à compter du 01/06/2011 : EARL Nouveau : EARL

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
1
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
1er février 2008
Fin d'existence prévue
28 février 2107
Caractéristiques
Activité agricoleÉtablie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCSRAA

Direction

1 au registre

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

La forme du réseau

3 entreprises
CEV

Chaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Les entreprises liées

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.

Ouvrir le réseau d'affaires

Marchés publics remportés

1 attribution

Montant cumulé des attributions listées : 9 k€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2024Prestation de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône9 k€
Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.