DUBOSC PATRICK
Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation à Vaour (81) · Certifié RGE
SIREN 493536577SIRET 493 536 577 00015NAF 4322B
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit DUBOSC PATRICK depuis le 11 janvier 2007. Son siège est établi à Vaour (81140).[1]
L'activité déclarée est travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (code 4322B), dans le département du Tarn.[1]
Le registre enregistre 1 dirigeant.[1]
L'entreprise porte 2 qualifications RGE actives, délivrées par un organisme accrédité.[1]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Tarn, relevées par l'administration fiscale.[2]
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- DUBOSC PATRICK
- SIRET du siège
- 493 536 577 00015
- SIREN
- 493536577
- N° TVA intracommunautaire
- FR94493536577
- Forme juridique
- code Entrepreneur individuel
- Catégorie
- PME
- Code NAF / APE
- 4322B — Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
- Domaine d'activité
- Travaux de construction spécialisés
- Adresse du siège
- 2221 ROUTE DE LA FORET, 81140 VAOUR
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- ARTISANALE_REGLEMENTEE
- Type
- Personne physique
- Structure
- AVEC_ETABLISSEMENT
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNM
Direction
1 au registre1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.
Où sont les établissements
1 implantation · 1 ouverteLes 1 établissement sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
La liste
1 implantationQualifications RGE
2 qualifications activesLa mention RGE (« reconnu garant de l'environnement ») est délivrée par un organisme accrédité et conditionne l'accès des clients aux aides publiques à la rénovation. Chaque qualification a son domaine et sa date de fin de validité.
Patrimoine cadastral
millésime 2025Les biens des personnes physiques ne sont pas publiés
Le fichier foncier ne diffuse que les propriétaires personnes morales. Les biens détenus par un entrepreneur individuel le sont à titre personnel : la loi les anonymise, et aucune absence n'est mesurable ici.
Personnes morales uniquement
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
Assurances professionnelles
déclarées au registre- Assurance décennale
- AXA FRANCE IARD
- Police 21567966404
- Responsabilité civile
- AXA FRANCE IARD
- Police 21567966404
La garantie décennale est obligatoire pour tout constructeur : elle couvre pendant dix ans les dommages compromettant la solidité de l'ouvrage. La déclaration reproduite ici ne vaut pas attestation en cours de validité, que seul l'assureur délivre.