CTRE INDUST TRANSF REVALORISATION (CITRAVAL)

Récupération de déchets triés à Rombas (57) depuis 1997, 100 à 199 salariés. 40 marchés publics ou plus depuis 2024.

SIREN 414 123 828SIRET 414 123 828 00017NAF 3832Z

3832Z · Récupération de déchets triésSociété par actions simplifiée100 à 199 salariés

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026Attributions DECP, dernière notification le 08/01/2026

Marchés publics gagnés40+75,4 M€ cumulés, 2024 à 2026
Entreprises liées36dans son réseau
Capital social5,0M€déclaré au registre
Dirigeants5inscrits au registre
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
CTRE INDUST TRANSF REVALORISATION (CITRAVAL)
Forme juridique
Société par actions simplifiée
Inscription au RCS
Greffe de Metzle 17/10/1997
SIREN
414 123 828
SIRET du siège
414 123 828 00017
N° TVA intracommunautaire
FR55414123828
Activité (NAF)
Récupération de déchets triés3832Z
Capital social
5 000 000 €
Catégorie
ETI100 à 199 salariés
Adresse du siège
CHEMIN DE RAMONVILLE 57120 ROMBAS
Dirigeants au registre
5 inscrits
Le profil complet au registre

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
Avec établissement
Capital
Fixe
Effectif exact
185 salariés
Représentants actifs
5
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
1er septembre 1997
Fin d'existence prévue
16 octobre 2096
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Non diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCSRNM

Historique des modifications

4 inscriptions modificatives
30/04/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
30/04/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
30/04/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
15/03/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

Objet social déposé au registre

« La construction et l'exploitation de centres spécialisés dans la collecte, le tri le recyclage, le conditionnement, le transit, le transfert de déchets.La valorisation industrielle et la transformation industrielle de matières secondaires, de déchets et produits recyclables, collecte, production de tous biens à partir de matières premières et secondaires. transport de déchets ménagers et industriels ainsi que de matériaux recyclables. »

Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

Observations du greffe RCS

29/04/2022 · Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 27/06/2018

Source : texte inscrit par le greffe.

Avec qui elle travaille 36 entreprises liées

À gauche, les acheteurs publics qui l'ont retenue ; à droite, les entreprises avec qui elle répond ou partage un chantier.

Ses acheteurs publics3 sur 10

CTRE INDUST TRANSF REVALORISATION (CITRAVAL)
Rombas
36
entreprises liées

En groupementcotraitants

Sur le même chantier

Source : attributions DECP rattachées par SIRET, montants des attributions listées. Dernier lien en janvier 2026. Le détail dans l'onglet .

Marchés publics gagnés 40+ 75,4 M€ depuis 2024

MarchéMontant relatifMontant
PRESTATION DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DÉCHETS NON DANGEREUX - Déchets verts, bois et autres déchets divers202620 k€
PRESTATION DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DÉCHETS NON DANGEREUX - Carton et papier202610 k€
Réception, mise en balle, stockage et caractérisations de cartons issus de la collecte séparée (flux carton brun 1.05)2025368 k€
Les 40 marchés avec leur acheteur, leur montant et leur date.

Source : attributions DECP rattachées par SIRET. Dernière notification le 08/01/2026.

Direction

5 au registre

La forme du réseau

36 entreprises
CSCSCICECSCSTVEEEASEEAEOMEFMDEEHKCEE•
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises
COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLELui confie des marchés9 marchés · dernier févr. 2025 · 27,1 M€Lot n°2: Collecte en points d'apport volontaire des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables e…SYDEMELui confie des marchés8 marchés · dernier nov. 2025 · 35,1 M€MARCHE DE TRAITEMENT DES CARTONS DU SYDEMECC RIVES DE MOSELLELui confie des marchés6 marchés · dernier janv. 2025 · 6,5 M€LOT1 TRANSPORT ET LOCATIONSyndicat Mixte du Pays de SarrebourgLui confie des marchés4 marchés · dernier déc. 2024 · 1,8 M€PRESTATIONS DIVERSES CITRAVAL NOV 2024 A DECEMBRE 2026COMMUNAUTE COM PAYS HAUT VAL ALZETTELui confie des marchés3 marchés · dernier oct. 2024 · 274 k€Lot 9 Huisseries - Enlèvement et traitement des déchets collectés à la déchèterieINSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT (INRAE)Lui confie des marchés2 marchés · dernier janv. 2026 · 30 k€PRESTATION DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DÉCHETS NON DANGEREUX - Carton et papierCOMMUNAUTE AGGLO FORBACH PORTE FRANCELui confie des marchés2 marchés · dernier nov. 2025 · 3,9 M€EXPLOITATION DU HAUT DE QUAIEvodiaLui confie des marchés2 marchés · dernier sept. 2025 · 269 k€COLLECTE ET TRAITEMENT DES HUISSERIES VITREES ISSUES DES DECHETTERIES DU TERRITOIRE SUITE A LA DEFAILLANCE DE L ECO-ORG…COMMUNE DE ROMBASLui confie des marchés2 marchés · dernier mars 2025 · 310 k€TRAITEMENT DECHETSSIRTOMLui confie des marchés2 marchés · dernier nov. 2024 · 13,5 M€Marché de gestion des déchets

Groupements

2 entreprises

Mêmes chantiers

6 entreprises

Dirigeants communs

18 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 75,4 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026PRESTATION DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DÉCHETS NON DANGEREUX - Déchets verts, bois et autres déchets divers20 k€
2026PRESTATION DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DÉCHETS NON DANGEREUX - Carton et papier10 k€
2025Réception, mise en balle, stockage et caractérisations de cartons issus de la collecte séparée (flux carton brun 1.05)368 k€
2025MARCHE DE TRAITEMENT DES CARTONS DU SYDEME368 k€
2025Exploitation des 6 déchèteries de la communauté d'agglomération de Forbach Porte de France: Lot 3: Lot 321 k€
2025EXPLOITATION DU HAUT DE QUAI1,9 M€
2025Exploitation des 6 déchèteries de la communauté d'agglomération de Forbach Porte de France: Lot 1: Lot 11,9 M€
2025COLLECTE ET TRAITEMENT DES HUISSERIES VITREES ISSUES DES DECHETTERIES DU TERRITOIRE SUITE A LA DEFAILLANCE DE L ECO-ORGANISME VALOBAT167 k€
2025COLLECTE ET TRANSPORT DES LAINES MINERALES ISSUES DES DECHETTERIES DU TERRITOIRE SUITE A LA DEFAILLANCE DE L ECO-ORGANISME VALOBAT101 k€
2025Rupture de charge de déchets résiduels990 k€
2025Prestation de transfert de déchets ultimes1 M€
2025INX TRI, TRAITEMENT, CONDITIONNEMENT ET CARACTÉRISATIONS\r\nDES DÉCHETS RECYCLABLES\r\n10,9 M€
2025Tri, traitement, conditionnement et caractérisations des déchets recyclables10,9 M€
2025TRAITEMENT DECHETS100 k€
2025Lot n°1: Collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles et des emballages ménagers recyclables9 M€
2025Lot n°2: Collecte en points d'apport volontaire des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables et des biodéchets2,8 M€
2025LOT1 TRANSPORT ET LOCATION1,5 M€
2025LOT3 - DMS50 k€
2025Suivi, transport et mise à disposition de contenants pour les déchets des quatre déchèteries intercommunales sises à Ennery, Maizières-lès-Metz, Richemont et Ta…50 k€
2025Suivi, transport et mise à disposition de contenants pour les déchets des quatre déchèteries intercommunales sises à Ennery, Maizières-lès-Metz, Richemont et Ta…1 k€
2025Suivi, transport et mise à disposition de contenants pour les déchets des quatre déchèteries intercommunales sises à Ennery, Maizières-lès-Metz, Richemont et Ta…1,5 M€
2024PRESTATIONS DIVERSES CITRAVAL NOV 2024 A DECEMBRE 2026432 k€
2024TRI DES MATERIAUX VALORISABLES1,8 M€
2024Marché de gestion des déchets11,7 M€
2024Marché de tri, conditionnement et reprise des emballages ménagers issus de la collecte sélective.2,9 M€
2024Enlèvement et traitement des déchets collectés à la déchèterie: Lot 12 : Plâtre31 k€
2024Lot 7 Bois traités - Enlèvement et traitement des déchets collectés à la déchèterie63 k€
2024Enlèvement et traitement des déchets collectés à la déchèterie: Lot 7 : Bois traité47 k€
2024Lot 9 Huisseries - Enlèvement et traitement des déchets collectés à la déchèterie51 k€
2024Enlèvement et traitement des déchets collectés à la déchèterie: Lot 9 : Huisseries38 k€
2024Lot 12 Plâtre - Enlèvement et traitement des déchets collectés à la déchèterie42 k€
2024LOT 5 - VALORISATION CARTON200 k€
2024LOT 1 - GESTION EXPLOITATION1,5 M€
2024Gestion et exploitation des quatre déchèteries intercommunales Rives de Moselle sises à Ennery, Maizières-lès-Metz, Richemont et Talange - 2025-2028: Lot 1: Ges…1,5 M€
2024Gestion et exploitation des quatre déchèteries intercommunales Rives de Moselle sises à Ennery, Maizières-lès-Metz, Richemont et Talange - 2025-2028: Lot 5: Val…200 k€
2024Prestation de tri, traitement, conditionnement et caractérisation de la CS des recyclables3,4 M€
2024INX MARCHÉ DE TRI, TRAITEMENT ET CONDITIONNEMENT\r\nET CARACTÉRISATIONS\r\nDE LA COLLECTE SÉLECTIVE DES RECYCLABLES\r\n6,8 M€
2024Collecte, transport et élimination des déchets pour le GHT Vosges: Lot 4: Papiers confidentiels18 k€
2024VALORISATION DES DECHETS ALIMENTAIRES DU PAYS DE SARREBOURG338 k€
2024Conditionnement des emballages ménagers en verre75 k€

Chantiers gagnés

Chantiers

41

Montant cumulé

89,1 M€

Carton et papierEn préparation10 k€
8 janvier 2026Dép. 54

PRESTATION DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DÉCHETS NON DANGEREUX - Carton et papier

Maître d'ouvrage : INRAE - Centre GRAND EST NANCY

Déchets verts, bois et autres déchets diversEn préparation20 k€
8 janvier 2026Dép. 54

PRESTATION DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DÉCHETS NON DANGEREUX - Déchets verts, bois et autres déchets divers

Maître d'ouvrage : INRAE - Centre GRAND EST NANCY

En préparation368 k€
28 novembre 2025Dép. 57

MARCHE DE TRAITEMENT DES CARTONS DU SYDEME

Maître d'ouvrage : SYDEME

En préparation368 k€
28 novembre 2025Forbach

Réception, mise en balle, stockage et caractérisations de cartons issus de la collecte séparée (flux carton brun 1.05)

Maître d'ouvrage : SYDEME

En préparation2 M€
17 novembre 2025Forbach

Exploitation des 6 déchèteries de la communauté d'agglomération de Forbach Porte de France: Lot 1: Lot 1

Maître d'ouvrage : Cté d'Agglo. Forbach Porte de France

En préparation1,9 M€
17 novembre 2025Forbach

EXPLOITATION DU HAUT DE QUAI

En préparation101 k€
22 septembre 2025Dép. 88

COLLECTE ET TRANSPORT DES LAINES MINERALES ISSUES DES DECHETTERIES DU TERRITOIRE SUITE A LA DEFAILLANCE DE L ECO-ORGANISME VALOBAT

Maître d'ouvrage : Evodia

En préparation167 k€
22 septembre 2025Dép. 88

COLLECTE ET TRAITEMENT DES HUISSERIES VITREES ISSUES DES DECHETTERIES DU TERRITOIRE SUITE A LA DEFAILLANCE DE L ECO-ORGANISME VALOBAT

Maître d'ouvrage : Evodia

En préparation1 M€
4 juillet 2025Forbach

Prestation de transfert de déchets ultimes

Maître d'ouvrage : SYDEME

En préparation990 k€
4 juillet 2025Dép. 57

Rupture de charge de déchets résiduels

Maître d'ouvrage : SYDEME

En préparation10,9 M€
2 juin 2025Dép. 57

INX TRI, TRAITEMENT, CONDITIONNEMENT ET CARACTÉRISATIONS\r\nDES DÉCHETS RECYCLABLES\r\n

Maître d'ouvrage : SYDEME

En préparation10,9 M€
2 juin 2025Forbach

Tri, traitement, conditionnement et caractérisations des déchets recyclables

Maître d'ouvrage : SYDEME

En préparation100 k€
1 mars 2025Rombas

TRAITEMENT DECHETS

Maître d'ouvrage : Ville de Rombas

En préparation9 M€
10 février 2025Rombas

Lot n°1: Collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles et des emballages ménagers recyclables

En préparation2,8 M€
10 février 2025Rombas

Lot n°2: Collecte en points d'apport volontaire des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables et des biodéchets

En préparation1,5 M€
3 janvier 2025Maizières-lès-Metz

LOT1 TRANSPORT ET LOCATION

Maître d'ouvrage : CC Rives de Moselle

DMSEn préparation50 k€
3 janvier 2025Maizières-lès-Metz

LOT3 - DMS

Maître d'ouvrage : CC Rives de Moselle

En préparation1,5 M€
2 janvier 2025Maizières-lès-Metz

Suivi, transport et mise à disposition de contenants pour les déchets des quatre déchèteries intercommunales sises à Ennery, Maizières-lès-Metz, Richemont et Ta

Maître d'ouvrage : CC Rives de Moselle

En préparation432 k€
18 décembre 2024Dép. 57

PRESTATIONS DIVERSES CITRAVAL NOV 2024 A DECEMBRE 2026

Maître d'ouvrage : Syndicat Mixte du Pays de Sarrebourg

En préparation11,7 M€
28 novembre 2024Jarny

Marché de gestion des déchets

Maître d'ouvrage : SIRTOM

En préparation1,8 M€
28 novembre 2024Jarny

TRI DES MATERIAUX VALORISABLES

Maître d'ouvrage : SIRTOM

En préparation2,9 M€
7 novembre 2024Rombas

Marché de tri, conditionnement et reprise des emballages ménagers issus de la collecte sélective.

Enlèvement et traitement des déchets collectés à la déchèterieEn préparation156 k€
24 octobre 2024Tressange1 autre entreprise

Lot 1 Tout venant - Enlèvement et traitement des déchets collectés à la déchèterie

Sur le même chantier

TRANSP SERVICES

En préparation117 k€
24 octobre 2024Audun-le-Tiche1 autre entreprise

Enlèvement et traitement des déchets collectés à la déchèterie: Lot 6 : Gravats

Maître d'ouvrage : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette

Sur le même chantier

TRANSP SERVICES

VALORISATION CARTONEn préparation200 k€
20 septembre 2024Maizières-lès-Metz

LOT 5 - VALORISATION CARTON

Maître d'ouvrage : CC Rives de Moselle

GESTION EXPLOITATIONEn préparation1,5 M€
20 septembre 2024Maizières-lès-Metz

LOT 1 - GESTION EXPLOITATION

Maître d'ouvrage : CC Rives de Moselle

2025-2028: Lot 1: Gestion et exploitation quotidiennes · 2025-2028: Lot 5: Valorisation du cartonEn préparation1,7 M€
20 septembre 2024Maizières-lès-Metz4 autres entreprises

Gestion et exploitation des quatre déchèteries intercommunales Rives de Moselle sises à Ennery, Maizières-lès-Metz, Richemont et Talange - 2025-2028: Lot 2: Tra

Maître d'ouvrage : CC Rives de Moselle

Sur le même chantier

SUEZ RV NORD EST

EGLOG

ESKA (FERROTRADE)

VEOLIA AGRICULTURE FRANCE (VEOLIA AGRICULTURE F)

En préparation3,4 M€
27 juin 2024Forbach

Prestation de tri, traitement, conditionnement et caractérisation de la CS des recyclables

Maître d'ouvrage : SYDEME

En préparation6,8 M€
27 juin 2024Dép. 57

INX MARCHÉ DE TRI, TRAITEMENT ET CONDITIONNEMENT\r\nET CARACTÉRISATIONS\r\nDE LA COLLECTE SÉLECTIVE DES RECYCLABLES\r\n

Maître d'ouvrage : SYDEME

En préparation18 k€
26 juin 2024Épinal2 autres entreprises

Collecte, transport et élimination des déchets pour le GHT Vosges: Lot 6: Bio-déchets

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier Emile Durkheim

Sur le même chantier

A.B.C.D.E.

EST ARGENT

En préparation338 k€
24 juin 2024

VALORISATION DES DECHETS ALIMENTAIRES DU PAYS DE SARREBOURG

Maître d'ouvrage : Syndicat Mixte du Pays de Sarrebourg

En préparation75 k€
4 avril 2024Rombas

Conditionnement des emballages ménagers en verre

Gestion des déchèteriesEn préparation3,5 M€
2 avril 2024Rombas

Marché 2024-3 Lot 1 - Gestion des déchèteries

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE

En préparation4,9 M€
28 mars 2024Rombas2 autres entreprises

2024-3 Lot 2 Traitement tout venant

Sur le même chantier

VEOLIA AGRICULTURE FRANCE (VEOLIA AGRICULTURE F)

EGLOG

Gestion des déchèteriesEn préparation3,5 M€
27 mars 2024Rombas

Marché 2024-3 Lot 1 - Gestion des déchèteries

En préparation910 k€
20 février 2024

COLLECTE TRANSPORT ET TRAITEMENT DECHETS PAYS DE SARREBOURG LOT 3 VALORISATION DES DECHETS MENAGERS

Maître d'ouvrage : Syndicat Mixte du Pays de Sarrebourg

En préparation77 k€
27 juillet 2023Freyming-Merlebach

Location de bennes, enlèvement, transport et traitement des gravats collectés en déchèteries

En préparation135 k€
18 juillet 2023

PRESTATIONS DIVERSES CITRAVAL MARS A DECEMBRE 2023

Maître d'ouvrage : Syndicat Mixte du Pays de Sarrebourg

En préparation75 k€
31 janvier 2023Metz

TRANSPORT ET CONDITIONNEMENT DE CARTONS

Maître d'ouvrage : HAGANIS

En préparation245 k€
30 décembre 2022Rombas

LOT 3 TRI CONDITIONNEMENT REPRISE DES EMBALLAGES

En préparation210 k€
3 mars 2022Rombas

TRAITEMENT DECHETS PAPIER ET NON DANGEUREUX DIVERS SERVICES

Maître d'ouvrage : Ville de Rombas

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

15 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Forfait jours

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDIntéressemententreprise

PROTOCOLE D ACCORD DE FIN DE NEGOCIATION SYNDICALE

signé le 22 janvier 2025IDCC 637CGT, CGT-FO
IntéressementParticipationPEE ou PEGPERCO et PERCOIEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)+15
ACCORDentreprise

ACCORD RELATIF AU PARTAGE DE LA VALEUR

signé le 11 décembre 2024IDCC 637CGT, CGT-FO
Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDIntéressemententreprise

Protocole d'accord de fin de négociation syndicale

signé le 19 février 2024IDCC 637CGT, CGT-FO
IntéressementParticipationPEE ou PEGEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)+11
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

ACCORD POUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

signé le 22 décembre 2023IDCC 637CGT, CGT-FO
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelleFormation professionnelle
ACCORDentreprise

AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

signé le 12 avril 2023IDCC 637CGT-FO
Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDentreprise

ACCORD COLLECTIF PRIME PARTAGE DE VALEUR

signé le 10 février 2023IDCC 637CGT, CGT-FO
Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDIntéressemententreprise

PROTOCOLE D ACCORD DE FIN DE NEGOCIATIONS SYNDICALES

signé le 10 février 2023IDCC 637CGT, CGT-FO
IntéressementParticipationPERCO et PERCOIEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)+9
ACCORDIntéressemententreprise

PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE

signé le 21 décembre 2021IDCC 637CGT, CGT-FO
IntéressementParticipationPEE ou PEGEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)+11
ACCORDIntéressemententreprise

PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE NEGOCIATION SYNDICALE

signé le 22 mars 2021IDCC 637CGT, CGT-FO
IntéressementParticipationPEE ou PEGEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)+10
ACCORDNAOentreprise

PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE NEGOCIATION SYNDICALE

signé le 11 mars 2020IDCC 637
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)Dispositifs don de jour et jour de solidarité+1
ACCORDentreprise

ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D ACHAT

signé le 18 février 2019IDCC 637CGT, CGT-FO
Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDForfait joursentreprise

ACCORD RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

signé le 5 février 2019IDCC 637CGT, Autre
Heures supplémentaires (contingent, majoration)Travail de nuitTravail à temps partielForfaits (en heures, en jours)Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)+2
ACCORDNAOentreprise

PROTOCOLE D ACCORD DE FIN DE NEGOCIATION SYNDICALE

signé le 4 février 2019IDCC 637CGT, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Couverture complémentaire santé - maladie
ACCORDentreprise

ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE

signé le 11 janvier 2019IDCC 637CGT, CGT-FO
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDNAOentreprise

PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE NEGOCIATIONS SYNDICALES DU 02 JANVIER 2018

signé le 2 janvier 2018IDCC 637CGT, Autre
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail+2

Prochaine action

Recevoir les marchés de votre métier

Une alerte garde votre recherche et ses filtres (récupération de déchets triés, Moselle) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic.

Commencez gratuitement. Sans carte bancaire.