COLAS MAYOTTE

Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires à Mamoudzou (976)

SIREN 066305277SIRET 066 305 277 00015NAF 4312A

Suivre cette entreprise
4312A — Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Permis déposés53depuis 2020
Établissements6dont 5 ouverts
Dirigeants3inscrits au registre
Accords12déposés en vie sociale
Capital social927 k€
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit COLAS MAYOTTE depuis le 20 décembre 2005. Son siège est établi à Mamoudzou (97600). Le capital social s'élève à 927 432 €.[1]

L'activité déclarée est travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code 4312A), dans le département de Mayotte.[1]

Le réseau compte 6 établissements, dont 5 ouverts et 3 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 53 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

12 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
COLAS MAYOTTE
SIRET du siège
066 305 277 00015
SIREN
066305277
N° TVA intracommunautaire
FR77066305277
Numéro RCS
066 305 277 R.C.S. Mamoudzou
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Mamoudzou, le 20 décembre 2005
Forme juridique
code SARL (autre)
Capital social
927 432 €
Catégorie
GE
Code NAF / APE
4312A — Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Domaine d'activité
Travaux de construction spécialisés
Adresse du siège
ZI KAWENI, 97600 MAMOUDZOU

Objet social

déposé au registre

La conception, l'étude et la réalisation de tous travaux publics et privés de bâtiment génie civil ouvrage d'art; transport publics routiers de marchandises et location de véhicule de transport. Activité de génie civil électrique et d'électricité y compris travaux de maintenance.

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS

Aucune observation au registre

Les observations signalent les incidents de vie sociale relevés par le tribunal de commerce. Leur absence n'est pas une garantie de solvabilité.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
INDEPENDANTE
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
3
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Fin d'existence prévue
19 décembre 2104
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

3 au registre

Personnes morales dirigeantes

2 personnes physiques, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.

Où sont les établissements

6 implantations · 5 ouvertes

Les 6 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

6 implantations

La forme du réseau

14 entreprises
LROMEMBSCBSEEE

Chaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Les entreprises liées

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.

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Santé financière

dernier exercice connu · 2023
Chiffre d'affaires0 €exercice 2023
Résultat net8,3 M€exercice 2023
Capitaux propres17,2 M€au bilan
Autonomie financière17,99 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Comptes déposés

1 exercice déposé
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
20230 €110,4 M€−13,1 M€5,2 M€8,3 M€

Bilan

au 31 décembre 2023

Actif

Total de l'actif95,7 M€

Passif

Capitaux propres17,2 M€
Total des dettes67,2 M€
Total du passif95,7 M€
L'actif et le passif s'équilibrent, comme l'exige le plan comptable. Besoin en fonds de roulement 9,7 M€, trésorerie nette 35,1 M€.

Ratios

exercice 2023
Autonomie financière17,99 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé
Rentabilité des capitaux48,52 %résultat net rapporté aux capitaux propresdéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Comptes annuels déposés au greffe du tribunal de commerce. Les montants sont ceux de la liasse fiscale, repris sans retraitement.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 136,7 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Opération de destruction des constructions bâties illicitement au lieu-dit Quartier Kardjavendza Kahani sur la Commune de OUANGANI, dans le cadre de la loi ELA…635 k€
2026Opération d'évacuation et destruction des constructions bâties illicitement au lieu-dit La descente de Moya sur les Communes de PAMANDZI et DZAOUDZI-LABATTOIR, …615 k€
2026Travaux de construction et maintenance des réseaux électriques67,7 M€
2026TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DES VOIRIES DE DZAOUDZI-LABATTOIR SUITE AU PASSAGE DES DU CYCLONE CHIDO - PHASE 2299 k€
2026AC Pistes et plateformes - Marché 2 - Lot 1 Secteur Nord12 M€
2026Opération de destruction des constructions bâties illicitement au lieu-dit Passamainty Rivière Gouloué sur la Commune de MAMOUDZOU, dans le cadre de loi ELAN - …495 k€
2026REMISE EN ETAT DES PROTECTIONS MARITIMES EN ENROCHEMENTS AUX ABORDS DU TPG DU PORT DE LONGONI1,9 M€
2026REMISE EN ETAT DES PROTECTIONS MARITIMES EN ENROCHEMENTS AUX ABORDS DU QUAI No2 ET DU QUAI DE SERVITUDE DU PORT DE LONGONI, ET REMISE EN L¿ETAT DE LA RAMPE D¿AC…4,9 M€
2026Le présent marché à pour objet la création d'un parking dans l'enceinte de la caserne de Gendarmerie de Pamandzi.229 k€
2026LOT 01-INFRASTRUCTURES FIBRE OPTIQUE6,6 M€
2025Accord cadre à bons de commande multi attributaire pour la réparation des fuites3 M€
2025Etudes et exécution des travaux nécessaires à la rénovation du site Mariaze de la DRFIP à Mayotte1,9 M€
2025LOT 03-GROS OEUVRE5,3 M€
2025Opération d'évacuation et destruction des constructions bâties illicitement au lieu-dit La Vigie, Commune de PAMANDZI - Arrêtés préfectoraux n° 2025 -SG - 478, …474 k€
2025REFACTION DES LOCAUX DE LA POLICE MUNICIPALE DE MAMOUDZOU SUITE AU PSSAGE CYCLONE CHIDO1,1 M€
2025Lot 01- Terrassement voirie1 M€
2025LOT 04- SOL ET AGRES SPORTIFS353 k€
2025Construction d'un plateau couvert à Acoua - Lot no1: Terrassement -VRD - Assainissement490 k€
2025REMISE EN ETAT DES VOIRIES COMMUNALES DE LA COMMUNE DE DZAOUDZI SUITE AU PASSAGE DU CYCLONE CHIDO1,1 M€
2025Opération de destruction des constructions bâties illicitement, au lieu dit "les hauts", Tsararano, Commune de DEMBENI - Arrêté préfectoral n° 2025-SG-208 du 02…450 k€
2025LOT 04-SOL ET APRES SPORTIFS396 k€
20252025/CK/110 - Lot no1 : Gros-Oeuvre - Atanchéité - VRD - Paysage2,6 M€
2025AMENAGEMENT DE LA RUE ANTANIBAZAHA99 k€
2025LOT 2-TERASSEMENT VRD ECLAIRAGE PUBLIC OUVRAGES MACONNES ET SIGNALETIQUE1,5 M€
2025LOT 01 VRD- AMENAGEMENT EXTERIEUR964 k€
2025Pose et mise en Service de transfomateurs Electrique Tarifs Jaune pour la nouvelle Mairie de Sada339 k€
2025Travaux de reconstruction des locaux de la CADEMADépartement de Mayotte1,8 M€
2025Relance des lots no3 et 4, et création du lot no5, suite à la réorganisation des travaux1 M€
20252021DGST/CK/12 LOT 2- VARIANTE: VOIRIE ET SIGNALISATION3,2 M€
2025REHABILITATION DU PLATEAU DE CAVANI CHICONI / LOT 1 TERRASSEMENT - VRD - GO397 k€
20252025/DGAPO/CK/40 LOT No1.1 VRD _RELANCE LOT 1,2,3,5,7 - TRAVAUX DE REHABILITATION ET D'EXTENSION DE L'HOTEL DE VILLE DE KOUNGOU1,2 M€
2025LOT 01-TERRASSEMENT-VRD1,7 M€
2025LOT 04-CHARPENTE2,5 M€
2025LOT 09-MENUISERIE BOIS253 k€
20252025/DGAPO/CK/36 RELANCE Lot 1 : Terrassements - Démolitions - Maçonnerie _ REQUALIFICATION DES ACCOTEMENTS DE LA RN DE KOUNGOU822 k€
2025MARCHE TRAVAUX IMPERIEUX PRESTATION DE PURGE DE TALUS RD 1 PR 27+800284 k€
2025PRESTATION DE RECONSTRUCTION RD11 PR1+5001 M€
2025TRAVAUX D'URGENCE DE SECURISATION DU TALUS DU PARKING ISSOUFALI EN PETITE-TERRE179 k€
2025Aménagement d'un carrefour à Bandrélé Lot 1 VRD Plantations629 k€
2024LOT No4 :Postes de refoulement PRA et bassin tampon PR04,5 M€
37 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

50

Montant cumulé

157,5 M€

Arrêté préfectoral n° 2026-SGA-243 du 29 avril 2026.En préparation635 k€
1 juillet 2026Dép. YT

Opération de destruction des constructions bâties illicitement au lieu-dit Quartier Kardjavendza Kahani sur la Commune de OUANGANI, dans le cadre de la loi ELAN

Maître d'ouvrage : Direction de l'environnement, de l'aménagement, du logement et de la mer

Arrêté préfectoral n° 2026-SGA-269 du 05 mai 2026.En préparation615 k€
23 juin 2026Dép. YT

Opération d'évacuation et destruction des constructions bâties illicitement au lieu-dit La descente de Moya sur les Communes de PAMANDZI et DZAOUDZI-LABATTOIR,

Maître d'ouvrage : Direction de l'environnement, de l'aménagement, du logement et de la mer

En préparation67,7 M€
12 juin 2026Dép. 976

Travaux de construction et maintenance des réseaux électriques

Maître d'ouvrage : EDM Électricité de Mayotte

PHASE 2En préparation299 k€
30 mars 2026Dép. 976

TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DES VOIRIES DE DZAOUDZI-LABATTOIR SUITE AU PASSAGE DES DU CYCLONE CHIDO - PHASE 2

Maître d'ouvrage : Commune de Dzaoudzi-Labattoir (976)

Arrêté préfectoral n° 2026-SGA-009 du 06 janvier 2026.En préparation495 k€
9 février 2026Dép. YT

Opération de destruction des constructions bâties illicitement au lieu-dit Passamainty Rivière Gouloué sur la Commune de MAMOUDZOU, dans le cadre de loi ELAN -

Maître d'ouvrage : Direction de l'environnement, de l'aménagement, du logement et de la mer

Lot 1 Secteur NordEn préparation12 M€
9 février 2026Dép. 9761 autre entreprise

AC Pistes et plateformes - Marché 2 - Lot 2 Secteur Sud

Maître d'ouvrage : Les Eaux de Mayotte (976)

Sur le même chantier

SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE TRAVAUX

En préparation1,9 M€
14 janvier 2026Dép. 976

REMISE EN ETAT DES PROTECTIONS MARITIMES EN ENROCHEMENTS AUX ABORDS DU TPG DU PORT DE LONGONI

Maître d'ouvrage : Département-Région de Mayotte

En préparation4,9 M€
14 janvier 2026Dép. 976

REMISE EN ETAT DES PROTECTIONS MARITIMES EN ENROCHEMENTS AUX ABORDS DU QUAI No2 ET DU QUAI DE SERVITUDE DU PORT DE LONGONI, ET REMISE EN L¿ETAT DE LA RAMPE D¿AC

Maître d'ouvrage : Département-Région de Mayotte

En préparation229 k€
7 janvier 2026Dép. 976

Le présent marché à pour objet la création d'un parking dans l'enceinte de la caserne de Gendarmerie de Pamandzi.

Maître d'ouvrage : COMMANDEMENT GENDARMERIE DE MAYOTTE

En préparation6,6 M€
7 janvier 2026Dép. 976

LOT 01-INFRASTRUCTURES FIBRE OPTIQUE

Maître d'ouvrage : Ville de Mamoudzou (976)

En préparation3 M€
1 décembre 2025Dép. 976

Accord cadre à bons de commande multi attributaire pour la réparation des fuites

Maître d'ouvrage : Les Eaux de Mayotte (976)

En préparation1,9 M€
28 octobre 2025Dép. 976

Etudes et exécution des travaux nécessaires à la rénovation du site Mariaze de la DRFIP à Mayotte

Maître d'ouvrage : Secrétariat général du Ministère de lEconomie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

En préparation5,3 M€
17 octobre 2025Dép. 976

LOT 03-GROS OEUVRE

Maître d'ouvrage : Ville de Mamoudzou (976)

478, 479, 480 du 18092025En préparation474 k€
16 octobre 2025Dép. 976

Opération d'évacuation et destruction des constructions bâties illicitement au lieu-dit La Vigie, Commune de PAMANDZI - Arrêtés préfectoraux n° 2025 -SG - 478,

Maître d'ouvrage : Direction de l'environnement, de l'aménagement, du logement et de la mer

En préparation1,1 M€
10 septembre 2025Dép. 976

REFACTION DES LOCAUX DE LA POLICE MUNICIPALE DE MAMOUDZOU SUITE AU PSSAGE CYCLONE CHIDO

Maître d'ouvrage : Ville de Mamoudzou (976)

En préparation1 M€
1 septembre 2025Dép. 976

Lot 01- Terrassement voirie

Maître d'ouvrage : Mairie de Pamandzi

En préparation353 k€
28 août 2025Dép. 976

LOT 04- SOL ET AGRES SPORTIFS

Maître d'ouvrage : Ville de Mamoudzou (976)

AssainissementEn préparation490 k€
19 août 2025Dép. 976

Construction d'un plateau couvert à Acoua - Lot no1: Terrassement -VRD - Assainissement

Maître d'ouvrage : Mairie de Acoua

En préparation1,1 M€
5 août 2025Dép. 976

REMISE EN ETAT DES VOIRIES COMMUNALES DE LA COMMUNE DE DZAOUDZI SUITE AU PASSAGE DU CYCLONE CHIDO

Maître d'ouvrage : Commune de Dzaoudzi-Labattoir (976)

Arrêté préfectoral n° 2025-SG-208 du 02 mai 2025.En préparation450 k€
11 juillet 2025Dép. 976

Opération de destruction des constructions bâties illicitement, au lieu dit "les hauts", Tsararano, Commune de DEMBENI - Arrêté préfectoral n° 2025-SG-208 du 02

Maître d'ouvrage : Direction de l'environnement, de l'aménagement, du logement et de la mer

En préparation396 k€
2 juillet 2025Dép. 976

LOT 04-SOL ET APRES SPORTIFS

Maître d'ouvrage : Ville de Mamoudzou (976)

PaysageEn préparation2,6 M€
27 juin 2025

2025/CK/110 - Lot no1 : Gros-Oeuvre - Atanchéité - VRD - Paysage

Maître d'ouvrage : Ville de Koungou (976)

En préparation99 k€
12 juin 2025Dép. 976

AMENAGEMENT DE LA RUE ANTANIBAZAHA

Maître d'ouvrage : Ville de MTsangamouji (976)

En préparation1,5 M€
11 juin 2025Dép. 976

LOT 2-TERASSEMENT VRD ECLAIRAGE PUBLIC OUVRAGES MACONNES ET SIGNALETIQUE

Maître d'ouvrage : Ville de Mamoudzou (976)

En préparation964 k€
22 mai 2025Dép. 976

LOT 01 VRD- AMENAGEMENT EXTERIEUR

Maître d'ouvrage : Les Eaux de Mayotte (976)

En préparation339 k€
10 mai 2025Sada

Pose et mise en Service de transfomateurs Electrique Tarifs Jaune pour la nouvelle Mairie de Sada

Maître d'ouvrage : Compte de la Ville de Sada auprès du BOAMP

En préparation1 M€
22 avril 2025Sada1 autre entreprise

Relance des lots no3 et 4, et création du lot no5, suite à la réorganisation des travaux

Maître d'ouvrage : Compte de la Ville de Sada auprès du BOAMP

Sur le même chantier

SARL KS BTP

En préparation1,8 M€
14 avril 2025Dép. 976

TRAVAUX DE RECONSTRUCTION DES LOCAUX DU CDM

Maître d'ouvrage : Département-Région de Mayotte

En préparation3,2 M€
2 avril 2025

2021DGST/CK/12 LOT 2- VARIANTE: VOIRIE ET SIGNALISATION

Maître d'ouvrage : Ville de Koungou (976)

GOEn préparation397 k€
25 mars 2025Dép. 976

REHABILITATION DU PLATEAU DE CAVANI CHICONI / LOT 1 TERRASSEMENT - VRD - GO

Maître d'ouvrage : Commune de Chiconi (976)

TRAVAUX DE REHABILITATION ET D'EXTENSION DE L'HOTEL DE VILLE DE KOUNGOUEn préparation1,2 M€
24 mars 2025

2025/DGAPO/CK/40 LOT No1.1 VRD _RELANCE LOT 1,2,3,5,7 - TRAVAUX DE REHABILITATION ET D'EXTENSION DE L'HOTEL DE VILLE DE KOUNGOU

Maître d'ouvrage : Ville de Koungou (976)

En préparation2,5 M€
18 mars 2025Dép. 976

LOT 04-CHARPENTE

Maître d'ouvrage : Ville de Mamoudzou (976)

En préparation253 k€
18 mars 2025Dép. 976

LOT 09-MENUISERIE BOIS

Maître d'ouvrage : Ville de Mamoudzou (976)

En préparation1,7 M€
18 mars 2025Dép. 976

LOT 01-TERRASSEMENT-VRD

Maître d'ouvrage : Ville de Mamoudzou (976)

Maçonnerie _ REQUALIFICATION DES ACCOTEMENTS DE LA RN DE KOUNGOUEn préparation822 k€
6 mars 2025

2025/DGAPO/CK/36 RELANCE Lot 1 : Terrassements - Démolitions - Maçonnerie _ REQUALIFICATION DES ACCOTEMENTS DE LA RN DE KOUNGOU

Maître d'ouvrage : Ville de Koungou (976)

En préparation1 M€
21 février 2025Dép. 976

PRESTATION DE RECONSTRUCTION RD11 PR1+500

Maître d'ouvrage : Département-Région de Mayotte

En préparation284 k€
21 février 2025Dép. 976

MARCHE TRAVAUX IMPERIEUX PRESTATION DE PURGE DE TALUS RD 1 PR 27+800

Maître d'ouvrage : Département-Région de Mayotte

En préparation179 k€
20 février 2025Dép. 976

TRAVAUX D'URGENCE DE SECURISATION DU TALUS DU PARKING ISSOUFALI EN PETITE-TERRE

Maître d'ouvrage : Département-Région de Mayotte

En préparation629 k€
13 février 2025Dép. 976

Aménagement d'un carrefour à Bandrélé Lot 1 VRD Plantations

Maître d'ouvrage : Mairie de Bandrele

En préparation5,1 M€
9 décembre 2024Dép. 9761 autre entreprise

LOT No6 : Postes de refoulement PRB4

Maître d'ouvrage : Les Eaux de Mayotte (976)

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STEREAU

En préparation4,5 M€
9 décembre 2024Dép. 9761 autre entreprise

LOT No4 :Postes de refoulement PRA et bassin tampon PR0

Maître d'ouvrage : Les Eaux de Mayotte (976)

Sur le même chantier

STEREAU

En préparation2,4 M€
9 décembre 2024Dép. 9761 autre entreprise

Lot no6 :Construction et finalisation des PRSPC1, SPC2, SPC3, SPC4 et SPC5

Maître d'ouvrage : Les Eaux de Mayotte (976)

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Arrêté préfectoral n° 2024-SG-796 du 02 octobre 2024.En préparation162 k€
15 novembre 2024Dép. 976

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Maître d'ouvrage : Ville de Koungou (976)

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6 novembre 2024Kani-Kéli

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LOT 3-TRAVAUX DE BICOUHE

Maître d'ouvrage : Ville de Mamoudzou (976)

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TETRAMA EXPLOITATION

45 chantiers masqués sur cette page

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Permis déposés par cette entreprise

3 permis géolocalisés sur la carte

Permis

3

Surface cumulée

13 021 m²

Permis de construire (3)

PCPermis Construire2
1 mars 2026Acoua9766012500012

87 logements

AdresseRUE BACAR MALIDI 97630 ACOUA
Date de dépôt
1 janvier 2025
Destination
1
Réalisation
1
Logements
87 collectifs
Surfaces détaillées
Logements : 6 362 m²
Mouvement de surface
Créée : 6 362 m²
PCPermis Construire2
11 juillet 2025Acoua9766012500005

87 logements

AdresseRUE BACAR MALIDI 97630 ACOUA
Date de dépôt
1 juillet 2025
Destination
1
Réalisation
1
Logements
87 collectifs
Surfaces détaillées
Logements : 6 362 m²
Mouvement de surface
Créée : 6 362 m²
PCPermis Construire6
2 juin 2025Mamoudzou97661125A0023

6 logements

AdresseROUTE DE LA CONVALESCENCE KAWENI 97600 MAMOUDZOU
Date de dépôt
1 juin 2025
Destination
1
Réalisation
1
Logements
6 individuels
Surfaces détaillées
Logements : 297 m²
Mouvement de surface
Créée : 297 m²
Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus43parcelles cadastrales
Surface au sol34,8 hacumulée
Locaux26bâtis recensés
Implantation7communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
976Mayotte43

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

1 département masqué sur cette page

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Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Vie sociale & négociation collective

Dernier accord signé le

12 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDentreprise

Negociation Annuelle des Salaires

signé le 9 octobre 2024IDCC 9999
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Protocole d'accord préelectoral

signé le 19 janvier 2024IDCC 9999
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord Egalité entreles Hommes et Les Femmes

signé le 22 août 2023IDCC 9999
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord Relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

signé le 22 août 2023IDCC 9999CGT, CFDT, Autre
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord relatif à la mise en place d'équipes de suppléance de fin de semaine pour le chantier BHSN-CARIBUS

signé le 15 juin 2023IDCC 9999CGT, CFDT, Autre
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