CEPECA

Construction de réseaux électriques et télécoms à Saint-Jean-d'Illac (33)

CITEOS

SIREN 464202076SIRET 464 202 076 00129NAF 4222Z

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Organigramme
4222Z — Construction de réseaux électriques et télécomsSociété par actions simplifiée100 à 199 salariés
Marchés gagnés33sur la période couverte
Permis déposés30depuis 2020
Établissements11dont 4 ouverts
Dirigeants2inscrits au registre
Accords20déposés au registre
Capital social596 k€
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit CEPECA sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 7 octobre 1964. Son siège est établi à Saint-Jean-d'Illac (33127). Le capital social s'élève à 596 240 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 100 à 199 salariés, et l'INSEE la range parmi les grandes entreprises.[1]

L'activité déclarée est construction de réseaux électriques et télécoms (code 4222Z), dans le département de la Gironde.[1]

Le réseau compte 11 établissements, dont 4 ouverts et 2 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 33 attributions de marché public. 30 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

20 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de la Gironde, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
CEPECA
CITEOS
SIRET du siège
464 202 076 00129
SIREN
464202076
N° TVA intracommunautaire
FR35464202076
Numéro RCS
464 202 076 R.C.S. Bordeaux
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Bordeaux, le 7 octobre 1964
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
596 240 €
Effectif
100 à 199 salariés
Catégorie
GE
Code NAF / APE
4222Z — Construction de réseaux électriques et télécoms
Domaine d'activité
Génie civil
Adresse du siège
305 RUE GAY LUSSAC, 33127 SAINT-JEAN-D'ILLAC

Objet social

déposé au registre

Etudes, réalisation, maintenance, exploitation sur les réseaux de communication, informatique industrielle, automatisme, exploitation sur les réseaux, recharge de véhicules électriques, équipements urbains dynamiques, vidéo protection, contrôle d'accès, intrusion, réseaux électriques bâtiment/HTA, réseaux d'éclairage public, signalisation lumineuse tricolore, locations d'engins ou de matériels avec ou sans chauffeurs et géoréférencement des réseaux électriques en ceux compris les réseaux d'éclairage public

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
06/07/2022Radiation du RCS d'Agen le 07/06/2022
06/01/2022Mise en harmonie des statuts avec la loi du 30 décembre 1981
06/01/2022Apport partiel d'actif soumis au régime des fusions scissions à compter du 31/12/2018. Société(s) ayant participée(s) à l'opération : CEGELEC BORDEAUX, SAS, 54 avenue Gustave Eiffel 33610 Canéjan (RCS BORDEAUX 537916363)
01/01/2009En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Marmande ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Agen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Agen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
01/01/2009SIRET : 464 202 076 00095 IMMATRICULATION PRINCIPALE : RCS BORDEAUX : 1964 B 207

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

3 inscriptions modificatives
02/01/2026Ouverture d’un nouvel établissement
01/07/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
30/06/2025Fermeture d’un établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Capital
Fixe
Effectif exact
114 salariés
Représentants actifs
2
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Fin d'existence prévue
7 octobre 2063
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

2 au registre

Personnes morales dirigeantes

1 personne physique, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.

La forme du réseau

40 entreprises
BSCCDCDCCSSDSSADESACEDEACSNACPENSAI3PSCB
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises

Groupements

10 entreprises

Mêmes chantiers

9 entreprises
EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - AQUITAINEMême chantier4 chantiers · dernier août 2025TRAVAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC ET D'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ELECTRIQUES, D'ECLAIRAGE PUBLIC ET DE TELECOMMUNICATIONDERICHEBOURG ENERGIE E.P.Même chantier3 chantiers · dernier nov. 2025Travaux d'entretien, d'exploitation et de rénovation de l'éclairage public, des mobiliers urbains connectés, des points …E.T.P.M. DE TRAVAUX PUBLICS MULTIPLESMême chantier3 chantiers · dernier déc. 2024Lot 2 ALLEZ ENERGIES / DERICHEBOURG - 1ère ANNEE - Tx ER/EP/TE / Marché no2024-35-02ART-DANMême chantier2 chantiers · dernier mars 2026Aménagement du terrain de football en gazon synthétique avec éclairage sur le complexe sportif LACHAZE sur la Ville d'AM…C D R LACROIXMême chantier2 chantiers · dernier déc. 2024Travaux d'électrification, d'éclairage public et de réseaux de télécommunication: Lot 1: LOT 1SCOP CANA-ELEC SAMême chantier2 chantiers · dernier déc. 2024Travaux d'électrification, d'éclairage public et de réseaux de télécommunication: Lot 1: LOT 1NGE ENERGIES SOLUTIONSMême chantier2 chantiers · dernier déc. 2024Travaux d'électrification, d'éclairage public et de réseaux de télécommunication: Lot 1: LOT 1ALLEZ ENERGIESMême chantier2 chantiers · dernier déc. 2024Lot 2 ALLEZ ENERGIES / DERICHEBOURG - 1ère ANNEE - Tx ER/EP/TE / Marché no2024-35-02CHANTIERS D'AQUITAINEMême chantier1 chantier · dernier août 2025TRAVAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC ET D'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ELECTRIQUES, D'ECLAIRAGE PUBLIC ET DE TELECOMMUNICATION

Dirigeants communs

11 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2024
Chiffre d'affaires30,6 M€+11,6 % sur un an
Résultat net1,3 M€exercice 2024
Capitaux propres4 M€au bilan
Autonomie financière27,98 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2015 → 2024
Chiffre d'affairesRésultat net
201520162018201920202021202220232024

Comptes déposés

9 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
202430,6 M€+11,6 %31,4 M€2,4 M€2 M€1,3 M€
202327,4 M€+21,3 %28,3 M€1,7 M€1,9 M€1,8 M€
202222,6 M€+0,4 %23,6 M€1,5 M€1,6 M€1,1 M€
202122,5 M€+5,3 %23,2 M€2 M€1,8 M€1,2 M€
202021,3 M€−1,8 %22 M€1,9 M€1,5 M€900 k€
201921,7 M€+40,5 %22,4 M€1,6 M€1,5 M€1,1 M€
201815,5 M€+1,6 %16,1 M€839 k€521 k€600 k€
201615,2 M€−6,5 %12,4 M€1,1 M€979 k€758 k€
201516,3 M€11,9 M€933 k€750 k€746 k€

Bilan

au 31 décembre 2024

Actif

Total de l'actif14,5 M€

Passif

Capitaux propres4 M€
Total des dettes9,4 M€
Total du passif14,5 M€
L'actif et le passif s'équilibrent, comme l'exige le plan comptable. Besoin en fonds de roulement 2,4 M€, trésorerie nette 518 k€.

Ratios

exercice 2024
Taux de marge d'EBE7,93 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Taux de marge nette4,46 %résultat net rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière27,98 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé
Rentabilité des capitaux33,51 %résultat net rapporté aux capitaux propresdéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Comptes annuels déposés au greffe du tribunal de commerce. Les montants sont ceux de la liasse fiscale, repris sans retraitement.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

33 attributions

Montant cumulé des attributions listées : 135 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Fourniture, installation, mise en service, gestion monétique et non-monétique, maintenance et supervision des Infrastructures de Recharge de Véhicules Élect…1,7 M€
2026Travaux de réfection de chaussée et reprise de structure28 k€
2026Aménagement du terrain de football en gazon synthétique avec éclairage sur le complexe sportif Lachaze sur la Ville d'Ambares et LagraveVille d'Ambarès et Lagrave96 k€
2026Travaux de réseaux de génie civil et d'éclairage public sur le territoire de la ville de BassensMairie de Bassens1,5 M€
2025Travaux d'entretien, d'exploitation et de rénovation de l'éclairage public, des mobiliers urbains connectés, des points de livraison basse tension et des instal…14 M€
2025Fourniture et pose de caméras sur le réseau géré par la Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest4,3 M€
2025TRAVAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC ET D'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ELECTRIQUES, D'ECLAIRAGE PUBLIC ET DE TELECOMMUNICATION14,6 M€
2025Aménagement d'un terrain de football en gazon synthétique - Plaine de Mandavit à Gradignan - Electricité, éclairage sportif108 k€
2025Travaux de rénovation des espaces sportifs du parc Lescure235 k€
2025FOURNITURE ET POSE DE CAMERAS DE V IDEOPROTECTION ET AUDIT SYSTEMES ACTUELS52 k€
2024Travaux d'électrification, d'éclairage public et de réseaux de télécommunication: Lot 3: LOT 340 M€
2024Lot 3 CEPECA - 1ère ANNEE - Tx ER/EP/TE / Marché no2024-35-0310 M€
2024Lot 3 CEPECA - 2ème ANNEE - Tx ER/EP/TE / Marché no2024-35-03 (1ère reconduction)10 M€
2024Lot 3 Eclairage public201 k€
2024RENOVATION, EXTENSION ET MAINTENANCE DU SYSTEME DE VIDEOPROTECTION600 k€
2024Aménagement paysager de la prairie Nord et de la bande sportive Nord du Grand Parc / phase 2184 k€
2024ACQUISITION, MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE D'UN DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION URBAINE ET DU RESEAU RADIO D'INTERCONNEXION POUR LA VILLE DE MIMIZAN48 k€
2024TRAVAUX DE RENOVATION ET DE RENOUVELLEMENT DES INSTALLATIONS D ECLAIRAGE PUBLIC - MARCHE DE PRESTATIONS SIMILAIRES AU MARCHE 2023V3F15800GF1,1 M€
2024Travaux d'installation, de fourniture de bornes de recharge électrique avec supervision et la maintenance de l'infrastructure sur les sites de la Régie de l'Eau…379 k€
2024Fourniture de bornes de recharge pour véhicules électriques et de pièces détachées destinés à la maintenance et à la rénovation des équipements/ Lot n° 02 : Fou…1,2 M€
2024Maintenance et travaux de rénovation ou renouvellement des installations d’éclairage public sur la Commune de BASSENS2,5 M€
2024EXTENSION DU SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION DE LA VILLE DE TARBES.40 k€
2024EXTENSION ET RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION : FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE127 k€
2024Supervision, exploitation, gestion de la monétique d'infrastructures de recharge pour véhicules électrique en Nouvelle-Aquitaine1,4 M€
2024TE47 - SUPERVISION EXPLOITATION ET GESTION MONETIQUE IRVE1,5 M€
20242024/6 -ACms- Centre supervision dpt de la Corrèze - Fourniture, installation, mise en oeuvre et maintenance des caméras de vidéoprotection pour le territoire c…1 M€
202303_Eclairage164 k€
2023TRAVAUX ENTRETIEN, RENOVATION, MAINTENANCE, ENFOUISSEMENT EP1,2 M€
2022Floirac Zac des quais- Réalisation de la quatrième phase du programme des équipement publics- voie Eymet/ Lot n° 02 : LOT 2- Eclairage public167 k€
2021Travaux d'éclairage public et d'enfouissement des réseaux électriques, de télécommunication / Lot n° 21,2 M€
2020Lot 1 CEPECA - 3ème ANNEE - Tx ER/EP/TE / Marché no2020-011-01 (2ème reconduction)8 M€
2020Lot 1 CEPECA - 4ème ANNEE - Tx ER/EP/TE / Marché no2020-011-01 (3ème reconduction)9,1 M€
2020Lot 1 CEPECA - 2ème ANNEE - Tx ER/EP/TE / Marché no2020-011-01 (1ère reconduction)8 M€
30 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

30

Montant cumulé

135 M€

En préparation1,7 M€
17 avril 2026Dép. 64

Fourniture, installation, mise en service, gestion monétique et non-monétique, maintenance et supervision des Infrastructures de Recharge de Véhicules Électriqu

Maître d'ouvrage : Département des Pyrénées-Atlantiques

En préparation96 k€
4 mars 2026Ambarès-et-Lagrave1 autre entreprise

Aménagement du terrain de football en gazon synthétique avec éclairage sur le complexe sportif LACHAZE sur la Ville d'AMBARES et LAGRAVE.

Maître d'ouvrage : Ville d'Ambarès et Lagrave

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ART-DAN

En préparation28 k€
4 mars 2026Pessac

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En préparation1,5 M€
20 janvier 2026Dép. 33

Travaux de réseaux de génie civil et d'éclairage public sur le territoire de la ville de Bassens

Maître d'ouvrage : Mairie Bassens

2 lotsEn préparation14 M€
7 novembre 2025Bordeaux1 autre entreprise

Travaux d'entretien, d'exploitation et de rénovation de l'éclairage public, des mobiliers urbains connectés, des points de livraison basse tension et des instal

Maître d'ouvrage : Ville de Bordeaux

Sur le même chantier

DERICHEBOURG ENERGIE E.P.

En préparation4,3 M€
24 septembre 2025Dép. 65

Fourniture et pose de caméras sur le réseau géré par la Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest

Maître d'ouvrage : Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest

En préparation14,6 M€
23 août 2025Bordeaux2 autres entreprises

TRAVAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC ET D'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ELECTRIQUES, D'ECLAIRAGE PUBLIC ET DE TELECOMMUNICATION

Maître d'ouvrage : Bordeaux Métropole

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EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - AQUITAINE

CHANTIERS D'AQUITAINE

Electricité, éclairage sportifEn préparation108 k€
27 mai 2025Dép. 33

Aménagement d'un terrain de football en gazon synthétique - Plaine de Mandavit à Gradignan - Electricité, éclairage sportif

Maître d'ouvrage : VILLE DE GRADIGNAN

En préparation235 k€
26 avril 2025Bordeaux5 autres entreprises

Travaux de rénovation des espaces sportifs du parc Lescure

Maître d'ouvrage : Ville de Bordeaux

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IDVERDE

SPORTINGSOLS

ENTREPRISE TARDY

ART-DAN

URBASPORT

En préparation52 k€
20 mars 2025Audenge

FOURNITURE ET POSE DE CAMERAS DE V IDEOPROTECTION ET AUDIT SYSTEMES ACTUELS

Maître d'ouvrage : Commune d'AUDENGE

En préparation40 M€
20 décembre 2024Bordeaux8 autres entreprises

Travaux d'électrification, d'éclairage public et de réseaux de télécommunication: Lot 1: LOT 1

Maître d'ouvrage : SDEEG

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ALLEZ ENERGIES

SPIE CITYNETWORKS

DERICHEBOURG ENERGIE E.P.

EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - AQUITAINE

E.T.P.M. DE TRAVAUX PUBLICS MULTIPLES

C D R LACROIX

NGE ENERGIES SOLUTIONS

SCOP CANA-ELEC SA

Tx ER/EP/TE / Marché no2024-35-03 · Tx ER/EP/TE / Marché no2024-35-03 (1ère reconduction)En préparation20 M€
20 décembre 2024Bordeaux11 autres entreprises

Lot 2 ALLEZ ENERGIES / DERICHEBOURG - 1ère ANNEE - Tx ER/EP/TE / Marché no2024-35-02

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E.T.P.M. DE TRAVAUX PUBLICS MULTIPLES

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DERICHEBOURG ENERGIE E.P.

NGE ENERGIES SOLUTIONS (501241624)

NGE ENERGIES SOLUTIONS (513027821)

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SCOP CANA-ELEC SA

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SUEZ EAU FRANCE

En préparation201 k€
8 novembre 2024Dép. 332 autres entreprises

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En préparation600 k€
24 octobre 2024Macau1 autre entreprise

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SAS SANTERNE TOULOUSE

En préparation184 k€
19 août 2024Bordeaux2 autres entreprises

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En préparation48 k€
18 juin 2024Dép. 40

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En préparation379 k€
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Maître d'ouvrage : Mairie Bassens

En préparation40 k€
4 avril 2024Tarbes

EXTENSION DU SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION DE LA VILLE DE TARBES.

Maître d'ouvrage : Mairie de Tarbes

En préparation127 k€
6 mars 2024Castelnau-de-Médoc

EXTENSION ET RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION : FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE

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SUPERVISION EXPLOITATION ET GESTION MONETIQUE IRVEEn préparation1,5 M€
21 février 2024Mont-de-Marsan

TE47 - SUPERVISION EXPLOITATION ET GESTION MONETIQUE IRVE

En préparation1,4 M€
21 février 2024Bordeaux

Supervision, exploitation, gestion de la monétique d'infrastructures de recharge pour véhicules électrique en Nouvelle-Aquitaine

Maître d'ouvrage : SDEEG

Fourniture, installation, mise en oeuvre et maintenance des caméras de vidéoprotection pour le territoire corrézienEn préparation1 M€
15 février 2024Tulle4 autres entreprises

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Maître d'ouvrage : Mairie de Tulle

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En préparation164 k€
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En préparation1,2 M€
2 février 2023Eysines

TRAVAUX ENTRETIEN, RENOVATION, MAINTENANCE, ENFOUISSEMENT EP

Maître d'ouvrage : Ville d'Eysines

En préparation167 k€
20 janvier 2022Floirac1 autre entreprise

Floirac Zac des quais- Réalisation de la quatrième phase du programme des équipement publics- voie Eymet/ Lot n° 05 : LOT 5- Fontainerie

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Sur le même chantier

BELLE ENVIRONNEMENT GRAND OUEST

En préparation1,2 M€
2 août 2021

Travaux d'éclairage public et d'enfouissement des réseaux électriques, de télécommunication / Lot n° 2

Maître d'ouvrage : Bordeaux Métropole

Tx ER/EP/TE / Marché no2020-011-01 (1ère reconduction) · Tx ER/EP/TE / Marché no2020-011-01 (2ème reconduction) · Tx ER/EP/TE / Marché no2020-011-01 (3ème reconduction)En préparation25,1 M€
19 novembre 2020Bordeaux5 autres entreprises

Lot 1 CEPECA - 4ème ANNEE - Tx ER/EP/TE / Marché no2020-011-01 (3ème reconduction)

Maître d'ouvrage : SDEEG

Sur le même chantier

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EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - AQUITAINE

TANIS

E.T.P.M. DE TRAVAUX PUBLICS MULTIPLES

BOUYGUES ENERGIES & SERVICES

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus2parcelles cadastrales
Surface au sol1,1 hacumulée
Locaux2bâtis recensés
Implantation2communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
33Gironde2

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

1 département masqué sur cette page

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Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

20 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDÉgalité F/Hentreprise

ACCORD EN FAVEUR DE L EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

signé le 2 février 2026IDCC 2614CFDT
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Accord sur les salaires, la durée effective et l’organisation du temps de travail, l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

signé le 15 décembre 2025IDCC 2614CFDT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesIndemnités (dont kilométrique)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail+1
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

ACCORD EN FAVEUR DE L EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

signé le 19 juin 2025IDCC 2614CFDT
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDentreprise

ACCORD COLLECTIF VISANT A ACCOMPAGNER LA MOBILITE DURABLE DES SALARIES

signé le 18 juin 2025IDCC 2614CFDT
Indemnités (dont kilométrique)
ACCORDNAOentreprise

ACCORD NAO 2023

signé le 18 décembre 2023IDCC 1702CFDT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
AVENANTentreprise

Avenant de révision de l'accord de fonctionnement du comité social et économique de la société CEPECA

signé le 19 octobre 2023IDCC 2614CFDT
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDentreprise

ACCORD D ENTREPRISE SUR LA RECONNAISSANCE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS ET LA MISE EN PLACE D UNE COMMISSION SANTE ET SECURITE DES CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES

signé le 21 avril 2023IDCC 3212CFDT
Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
ACCORDNAOentreprise

ACCORD NAO 2022

signé le 14 décembre 2022IDCC 2614CFDT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Système de prime (autre qu'évolution)Indemnités (dont kilométrique)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
ACCORDTélétravailentreprise

ACCORD TELETRAVAIL

signé le 14 décembre 2022IDCC 2614CFDT
Télétravail
ACCORDentreprise

ACCORD DE TRANSITION RELATIF A L'HARMONISATION DES STATUTS COLLECTIFS. CESSION DE FONDS DE COMMERCE DE CEPECA MONTAUBAN VERS LA SOCIETE DEMARAIS

signé le 16 novembre 2022IDCC 1702CFDT
Autre, précisez
ACCORDentreprise

ACCORD RELATIF AUX INDEMNITES DE PETITS DEPLACEMENTS

signé le 5 mai 2022IDCC 2409
Indemnités (dont kilométrique)
ACCORDentreprise

ACCORD RELATIF AUX INDEMNITES DE PETITS DEPLACEMENTS

signé le 27 janvier 2022IDCC 2614CFDT
Indemnités (dont kilométrique)
ACCORDParticipationentreprise

ACCORD NAO 2021

signé le 22 décembre 2021IDCC 1702CFTC, CFDT
ParticipationEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de prime (autre qu'évolution)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailTélétravail
ACCORDentreprise

ACCORD INSTITUANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT 2021

signé le 8 novembre 2021IDCC 1702CFTC, CFDT
Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

ACCORD EN FAVEUR DE L EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

signé le 31 mai 2021IDCC 2409CFTC, CFDT
Egalité salariale F/HAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDTélétravailentreprise

ACCORD TELETRAVAIL

signé le 15 janvier 2021IDCC 1702CFTC, CFDT
Télétravail
ACCORDParticipationentreprise

ACCORD NAO 2020

signé le 6 janvier 2021IDCC 1702CFTC, CFDT
ParticipationEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesTravail de nuitAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)+2
ACCORDentreprise

ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA FIXATION DES CP DANS LE CADRE DE L ORDONNANCE 2020-323 DU 25 MARS 2020

signé le 4 juin 2020IDCC 1702CFDT
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

NAO 2019

signé le 24 décembre 2019IDCC 1702CFTC, CFDT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesIndemnités (dont kilométrique)Travail de nuitAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail+3
ACCORDentreprise

ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE

signé le 5 juillet 2019CFTC, CFDT
Droit syndical, IRP, expression des salariés
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