CASTEL ET FROMAGET

Fabrication de structures métalliques et de parties de structures à Fleurance (32) · Certifié RGE

SIREN 342732351SIRET 342 732 351 00016NAF 2511Z

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Organigramme
2511Z — Fabrication de structures métalliques et de parties de structuresSociété par actions simplifiéeRGE · 4 certif.250 à 499 salariés
Marchés gagnés23sur la période couverte
Permis déposés23depuis 2020
Certifications4qualifications RGE actives
Établissements26dont 10 ouverts
Dirigeants6inscrits au registre
Accords28déposés au registre
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit CASTEL ET FROMAGET sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 4 novembre 1987. Son siège est établi à Fleurance (32500). Le capital social s'élève à 3 500 000 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 250 à 499 salariés, et l'INSEE la range parmi les grandes entreprises.[1]

L'activité déclarée est fabrication de structures métalliques et de parties de structures (code 2511Z), dans le département du Gers.[1]

Le réseau compte 26 établissements, dont 10 ouverts et 6 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 23 attributions de marché public. 23 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

28 accords d'entreprise ont été déposés. L'entreprise porte 4 qualifications RGE actives, délivrées par un organisme accrédité.[1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Gers, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
CASTEL ET FROMAGET
SIRET du siège
342 732 351 00016
SIREN
342732351
N° TVA intracommunautaire
FR72342732351
Numéro RCS
342 732 351 R.C.S. Auch
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe d'Auch, le 4 novembre 1987
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
3 500 000 €
Effectif
250 à 499 salariés
Catégorie
GE
Code NAF / APE
2511Z — Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
Adresse du siège
35 AVENUE CLEMENT FAYAT, 32500 FLEURANCE

Observations du greffe

RCS
26/08/2020Modifications relatives aux dirigeants et Commissaires aux Comptes à compter du 21/03/2006 et du 29/06/2020 : - Partant : FAYAT Clément, Administrateur (au 29/06/2020) - Partant : DE GELAS Claude, Administrateur (au 21/03/2006) - Nouveau : FAYAT Laurent, Administrateur (au 26/06/2020) - Modifié : DUPOUY SAS (SAS), Commissaire aux comptes titulaire (changement dénomination sociale)
27/03/2020Par arrêté ministériel du 29 novembre 2019 publié au journal officiel le 31 décembre 2019 madame la garde des sceaux ministre de la justice a nommé la SELARL GTC Cayenne en qualité de greffière associée à la résidence de Cayenne. Le greffier nouvellement nommé est entré en fonction lors de sa prestation de serment le 31 janvier 2020. La SELARL GTC Cayenne et ses associés déclinent toute responsabilité quant à toute mention ou inscription erronée ou omise du fait du greffe précédemment compétent.
04/02/2020Changement de Président à compter du 06/01/2020 : - Partant : REIBELL Jean-Marc, Président - Nouveau : PERRIN Hervé, Président
17/08/2018Radiation du RCS le 17/08/2018 avec effet au 09/05/2018 Radiation secondaire suppression
20/06/2016LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 15 500 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 2 362 959.77 EUR
29/09/2015Ouverture de l'établissement secondaire situé 2 RN1 Destrellan - Quartier Bois Neuf 97122 Baie-Mahault à compter du 01/04/2015
18/04/2008Transfert de l'établissement secondaire de "La Croix Rouge" Section AL N°4 38290 LA VERPILLIERE, 89 B 67 RCS VIENNE, à Impasse du Rhône Z.A. des Taillis 69960 CORBAS à compter du 01/10/1998.
20/10/2004achat d'une unité de production de charpente métallique incorporé au fonds déjà existant, ancien exploitant : Société VILQUIN immatriculée au RCS DE COGNAC (906 820 105) moyennant le prix principal de 464.790,84 euros - annonce parue dans les échos judiciaires girondins du 9 Juillet 2004 - lieu des oppositions : au siège du fonds cédé

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

7 inscriptions modificatives
13/11/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
13/11/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
13/11/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
16/06/2025Transfert d’un établissement
16/06/2025Transfert d’un établissement
10/03/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
28/02/2025Fermeture d’un établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Artisanale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
6
Clôture d'exercice
30 septembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
1er avril 1987
Fin d'existence prévue
3 novembre 2086
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

6 au registre

Où sont les établissements

26 implantations · 10 ouvertes

Les 26 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

26 implantations
CommuneSIRETAdresseRôleÉtat
32500 FLEURANCE342 732 351 0001635 AVENUE CLEMENT FAYATSiègeOuvert84510 CAUMONT-SUR-DURANCE342 732 351 00115153 AVENUE DU MARECHAL LECLERC25.11ZOuvert82300 MONTEILS342 732 351 00131583 CHEMIN DE LUGAN BAS25.11ZOuvert97232 LE LAMENTIN342 732 351 001641 LOTISSEMENT PETIT MORNE25.11ZOuvert97351 MATOURY342 732 351 00198LOTISSEMENT DALMAZIR25.11ZOuvert97420 LE PORT342 732 351 0020685 RUE JULES VERNE25.11ZOuvert33100 BORDEAUX342 732 351 0021413 RUE LETELLIER25.11ZOuvertSAINT-MARTIN342 732 351 0022296 ZA HOPE ESTATE25.11ZOuvert97122 BAIE-MAHAULT342 732 351 00230RUE DES ARTISANS25.11ZOuvert97133 SAINT-BARTHELEMY342 732 351 00255MARIGOT25.11ZOuvert

La forme du réseau

47 entreprises
CMCACSSCGEPSBSVCASHSASEFAESAFFRUMLEFSSSRNEFSEBG•
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Mêmes marchés, lots distincts
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises

Groupements

5 entreprises

Mêmes chantiers

10 entreprises
CEGELEC LA REUNIONMême chantier2 chantiers · dernier févr. 2026TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES PLATEAUX C2 et H1 POUR L'IMPLANTATION D'UNE UNITE DE GREFFE, POST GREFFE ET DIALYSE DE RE…AIR LIQUIDE REUNIONMême chantier2 chantiers · dernier févr. 2026TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES PLATEAUX C2 et H1 POUR L'IMPLANTATION D'UNE UNITE DE GREFFE, POST GREFFE ET DIALYSE DE RE…SOCIETE REUNIONNAISE D'ELECTROTECHNIQUEMême chantier2 chantiers · dernier févr. 2026TRAVAUX RESTRUCTURATION PLATEAUX C2 et H1 POUR IMPLANTATION UNITE DE GREFFE, POST GREFFE ET DIALYSE DE REPLI CHFG - LOT …HP ALUMINIUMMême chantier2 chantiers · dernier févr. 2026TRAVAUX RESTRUCTURATION PLATEAUX C2 et H1 POUR IMPLANTATION UNITE DE GREFFE, POST GREFFE ET DIALYSE DE REPLI CHFG - LOT …SOREPLACMême chantier2 chantiers · dernier févr. 2026TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES PLATEAUX C2 et H1 POUR L'IMPLANTATION D'UNE UNITE DE GREFFE, POST GREFFE ET DIALYSE DE RE…A T FMême chantier1 chantier · dernier mars 2026CUISINE CENTRALE DE CASTRES - TRAVAUX DE REFONTE DU FROID POSITIF ET NEGATIF, ETANCHEITE ET ISOLATION DES TOITURESSEVESTRE ETANCHEITEMême chantier1 chantier · dernier mars 2026CUISINE CENTRALE DE CASTRES - TRAVAUX DE REFONTE DU FROID POSITIF ET NEGATIF, ETANCHEITE ET ISOLATION DES TOITURESETABLISSEMENTS JEAN CARCELLESMême chantier1 chantier · dernier mars 2026CUISINE CENTRALE DE CASTRES - TRAVAUX DE REFONTE DU FROID POSITIF ET NEGATIF, ETANCHEITE ET ISOLATION DES TOITURESFABRE ELECTRICITEMême chantier1 chantier · dernier mars 2026CUISINE CENTRALE DE CASTRES - TRAVAUX DE REFONTE DU FROID POSITIF ET NEGATIF, ETANCHEITE ET ISOLATION DES TOITURESAEROCOM & CO SYSTEMES DE COMMUNICATIONMême chantier1 chantier · dernier févr. 2026TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES PLATEAUX C2 et H1 POUR L'IMPLANTATION D'UNE UNITE DE GREFFE, POST GREFFE ET DIALYSE DE RE…

Mêmes marchés, lots distincts

1 entreprise

Dirigeants communs

21 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2024
Chiffre d'affaires112,1 M€+45,9 % sur un an
Résultat net3,1 M€exercice 2024
Autonomie financière19,32 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2016 → 2024
Chiffre d'affairesRésultat net
20162024

Comptes déposés

2 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
2024112,1 M€+45,9 %81,8 M€8,4 M€—3,1 M€
201676,8 M€—58,9 M€−5 M€—84 k€

Ratios

exercice 2024
Marge d'EBE7,54 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière19,32 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Qualifications RGE

4 qualifications actives
Couverture en plaques nervurées ou ondulées Mention RGEIsolation thermique3181D111 · qualibatValide jusqu'au 11 décembre 2026
Couverture en plaques nervurées ou ondulées Mention RGEIsolation des toitures terrasses ou des toitures par l'extérieur3181D113 · qualibatValide jusqu'au 11 décembre 2026
Étanchéité en matériaux bitumineux en feuilles Mention RGEIsolation thermique3211D113 · qualibatValide jusqu'au 11 décembre 2026
Parois en bardages simples Mention RGEIsolation thermique3811D112 · qualibatValide jusqu'au 11 décembre 2026

La mention RGE (« reconnu garant de l'environnement ») est délivrée par un organisme accrédité et conditionne l'accès des clients aux aides publiques à la rénovation. Chaque qualification a son domaine et sa date de fin de validité.

Marchés publics remportés

23 attributions

Montant cumulé des attributions listées : 22,5 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026LOT03_Charpente métallique_Cheminement pièton 4% Commune de Lormont129 k€
2026CUISINE CENTRALE DE CASTRES - TRAVAUX DE REFONTE DU FROID POSITIF ET NEGATIF, ETANCHEITE ET ISOLATION DES TOITURES247 k€
2026Travaux De Restructuration Des Plateaux C2 et H1 Pour L'Implantation D'Une Unite De Greffe, Post Greffe Et Dialyse De Repli Au Chu De La Reunion, Site Felix Guy…Chu Sud Réunion850 k€
2026Travaux De Restructuration Des Plateaux C2 et H1 Pour L'Implantation D'Une Unite De Greffe, Post Greffe Et Dialyse De Repli Au Chu De La Reunion, Site Felix Guy…Chu Sud Réunion850 k€
2026Travaux de la protection anti-intrusion des ouvrages de transition538 k€
2026SAINT PAUL - CENTRE D'AGUERRISSEMENT TROPICAL - Rénovation des toitures des bâtiments 10 et 1633 k€
2026Construction d'un éco-point de quartier rue des Fontaines à ToulouseSyndicat Mixte Decoset118 k€
2025SAINT PIERRE - CASERNE CHEF DE BATAILLON DUPUIS - RUN - CBA DUPUIS - Réparation chéneaux Bât 13 14 15 1677 k€
2025TRAVAUX DE SURELEVATION DE LA CADE DE SCENE ODYSSUD - LOT N°4 CHARPENTE METALLIQUE750 k€
2025Le Port de Bordeaux souhaite développer ses capacités de stockage bord à quai à énergie positive sur le terminal de Bassens. Ainsi il prévoit de lancer une opér…2,1 M€
2025SAINT-PIERRE – CASERNE CHEF DE BATAILLON DUPUIS – Dépose des chéneaux HS BAT 13-14-15-1626 k€
2025CASTEL ET FROMAGET SAINT MARTIN - REHABILITATION DU HANGAR DE STOCKAGE DU PORT DE COMMERCE - LOT 3 CHARPENTE METTALIQUE ET SERRURERIE862 k€
2025Lot no01 : Fondations-VRD-Structure métallique-Ombrières173 k€
2025Fondations-VRD-Structure métallique-Ombrières - Installation d'une production électrique par énergie renouvelable à l'Hôtel de la Collectivité173 k€
2024Charpente métallique/couverture/Isolation - Marché de travaux de bâtiments et de VRD, en corps d'état séparés, pour la construction de la Médiathèque /Pôle serv…2,2 M€
2024Centre culturel-Lot no18 : Serrurerie715 k€
2024Charpente-Couverture131 k€
2024Centre culturel-Lot no02 : Gros oeuvre, structure métallique, terrassement, VRD et façade pierre11,2 M€
2023Charpente couverture bardage245 k€
2023Construction d'une passerelle métallique piétonne à l'entrée de Gustavia89 k€
2023TRAVAUX PHOTOVOLTAIQUES AUTOCONSOMMATION - LOT 2 CHARPENTE METALLIQUE OMBRIERES371 k€
2022STIS-Lot no19 : Charpente métallique204 k€
2022Lot no 02 : Charpente métallique Abri port220 k€
20 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

23

Montant cumulé

22,5 M€

En préparation129 k€
6 mai 2026Bordeaux

LOT03_Charpente métallique_Cheminement pièton 4% Commune de Lormont

Maître d'ouvrage : ARTELIA

TRAVAUX DE REFONTE DU FROID POSITIF ET NEGATIF, ETANCHEITE ET ISOLATION DES TOITURESEn préparation247 k€
17 mars 2026Castres4 autres entreprises

CUISINE CENTRALE DE CASTRES - TRAVAUX DE REFONTE DU FROID POSITIF ET NEGATIF, ETANCHEITE ET ISOLATION DES TOITURES

Maître d'ouvrage : Mairie de Castres

Sur le même chantier

A T F

ETABLISSEMENTS JEAN CARCELLES

SEVESTRE ETANCHEITE

FABRE ELECTRICITE

LOT 2En préparation850 k€
13 février 2026Saint-Denis6 autres entreprises

TRAVAUX RESTRUCTURATION PLATEAUX C2 et H1 POUR IMPLANTATION UNITE DE GREFFE, POST GREFFE ET DIALYSE DE REPLI CHFG - LOT 4

Maître d'ouvrage : CHU de la Réunion

Sur le même chantier

SOREPLAC

CEGELEC LA REUNION

SOCIETE REUNIONNAISE D'ELECTROTECHNIQUE

HP ALUMINIUM

AIR LIQUIDE REUNION

OTIS

En préparation850 k€
13 février 2026Saint-Denis6 autres entreprises

TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES PLATEAUX C2 et H1 POUR L'IMPLANTATION D'UNE UNITE DE GREFFE, POST GREFFE ET DIALYSE DE REPLI AU CHU DE LA REUNION, SITE FELIX GUY

Maître d'ouvrage : CHU de la Réunion

Sur le même chantier

SOREPLAC

CEGELEC LA REUNION

SOCIETE REUNIONNAISE D'ELECTROTECHNIQUE

HP ALUMINIUM

AIR LIQUIDE REUNION

AEROCOM & CO SYSTEMES DE COMMUNICATION

Rénovation des toitures des bâtiments 10 et 16En préparation33 k€
8 janvier 2026Dép. 974

SAINT PAUL - CENTRE D'AGUERRISSEMENT TROPICAL - Rénovation des toitures des bâtiments 10 et 16

Maître d'ouvrage : Direction d'Infrastuture de la Défense de Saint-Denis (DID SDS)

En préparation538 k€
8 janvier 2026

Travaux de la protection anti-intrusion des ouvrages de transition

Maître d'ouvrage : Tisséo Ingénierie, agissant au nom et pour le compte de Tisséo Collectivités

En préparation118 k€
5 janvier 2026Balma2 autres entreprises

Construction d'un éco-point de quartier rue des Fontaines à Toulouse_Lot 01 : Démolition et gros oeuvre

Maître d'ouvrage : Syndicat Mixte Decoset

Sur le même chantier

EDIFICE

ETABLISSEMENTS NOGUES

Réparation chéneaux Bât 13 14 15 16En préparation77 k€
21 octobre 2025Dép. 974

SAINT PIERRE - CASERNE CHEF DE BATAILLON DUPUIS - RUN - CBA DUPUIS - Réparation chéneaux Bât 13 14 15 16

Maître d'ouvrage : Direction d'Infrastuture de la Défense de Saint-Denis (DID SDS)

LOT N°4 CHARPENTE METALLIQUEEn préparation750 k€
3 juillet 2025Blagnac

TRAVAUX DE SURELEVATION DE LA CADE DE SCENE ODYSSUD - LOT N°4 CHARPENTE METALLIQUE

Maître d'ouvrage : MAIRIE DE BLAGNAC

Bardage – CouvertureEn préparation2,1 M€
24 juin 2025Dép. 334 autres entreprises

Le Port de Bordeaux souhaite développer ses capacités de stockage bord à quai à énergie positive sur le terminal de Bassens. Ainsi il prévoit de lancer une opér

Maître d'ouvrage : GRAND PORT MARITIME DE BORDEAUX

Sur le même chantier

Spie batignolles malet

RESEAUX PROTECTION INCENDIE

Entreprise 402958300

EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - AQUITAINE

En préparation26 k€
12 juin 2025Dép. 974

SAINT-PIERRE – CASERNE CHEF DE BATAILLON DUPUIS – Dépose des chéneaux HS BAT 13-14-15-16

Maître d'ouvrage : Direction d'Infrastuture de la Défense de Saint-Denis (DID SDS)

LOT 3 CHARPENTE METTALIQUE ET SERRURERIEEn préparation862 k€
4 avril 2025

CASTEL ET FROMAGET SAINT MARTIN - REHABILITATION DU HANGAR DE STOCKAGE DU PORT DE COMMERCE - LOT 3 CHARPENTE METTALIQUE ET SERRURERIE

Maître d'ouvrage : ETS PORTUAIRE DE ST MARTIN

En préparation173 k€
21 février 2025Saint-Barthélemy

Lot no01 : Fondations-VRD-Structure métallique-Ombrières

Maître d'ouvrage : Collectivité de Saint Barthélemy (977)

Installation d'une production électrique par énergie renouvelable à l'Hôtel de la CollectivitéEn préparation173 k€
21 février 2025Saint-Barthélemy

Fondations-VRD-Structure métallique-Ombrières - Installation d'une production électrique par énergie renouvelable à l'Hôtel de la Collectivité

Maître d'ouvrage : Collectivité de Saint Barthélemy (977)

ZAC de SoulaEn préparation2,2 M€
29 août 2024Macouria

Charpente métallique/couverture/Isolation - Marché de travaux de bâtiments et de VRD, en corps d'état séparés, pour la construction de la Médiathèque /Pôle serv

Maître d'ouvrage : SEMSAMAR (973)

En préparation715 k€
1 juillet 2024Saint-Barthélemy

Centre culturel-Lot no18 : Serrurerie

Maître d'ouvrage : Collectivité de Saint Barthélemy (977)

En préparation131 k€
19 avril 2024Valence-sur-Baïse

Charpente-Couverture

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE SAINT PUY

En préparation11,2 M€
11 mars 2024Saint-Barthélemy2 autres entreprises

Centre culturel-Lot no02 : Gros oeuvre, structure métallique, terrassement, VRD et façade pierre

Maître d'ouvrage : Collectivité de Saint Barthélemy (977)

Sur le même chantier

PLASSE RENOVATION - CONSTRUCTIONS - SERVICES

SARL ARC SAINT BARTH

En préparation245 k€
20 août 2023Valensole

Charpente couverture bardage

Maître d'ouvrage : Commune de Valensole

En préparation89 k€
6 juin 2023Saint-Barthélemy

Construction d'une passerelle métallique piétonne à l'entrée de Gustavia

Maître d'ouvrage : Collectivité de Saint Barthélemy (977)

LOT 2 CHARPENTE METALLIQUE OMBRIERESEn préparation371 k€
31 mai 2023

TRAVAUX PHOTOVOLTAIQUES AUTOCONSOMMATION - LOT 2 CHARPENTE METALLIQUE OMBRIERES

Maître d'ouvrage : Région Guadeloupe

En préparation204 k€
26 décembre 2022Saint-Barthélemy

STIS-Lot no19 : Charpente métallique

Maître d'ouvrage : Collectivité de Saint Barthélemy (977)

En préparation220 k€
7 juillet 2022Saint-Barthélemy

Lot no 02 : Charpente métallique Abri port

Maître d'ouvrage : Collectivité de Saint Barthélemy (977)

18 chantiers masqués sur cette page

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus35parcelles cadastrales
Surface au sol17,6 hacumulée
Locaux1bâtis recensés
Implantation2communes · 2 départements

Où sont ces terrains

2 départements
32Gers34971Guadeloupe1

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

2 départements masqués sur cette page

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Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

28 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Plan de sauvegarde de l’emploiTélétravail

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDPSEentreprise

PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU PROJET DE COMPRESSION DE L'EFFECTIF DE L'ATELIER DE MONTEILS

signé le 24 mars 2026IDCC 3248CGT, CGT-FO
Accords de méthode (PSE)Autres dispositions emploi
AVENANTentreprise

AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD NAO EXERCICE 2025/2026

signé le 22 janvier 2026IDCC 3248CGT, CGT-FO
Indemnités (dont kilométrique)
ACCORDNAOentreprise

PROTOCOLE D'ACCORD NAO EXERCICE 2025/2026

signé le 8 janvier 2026IDCC 3248CGT, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Indemnités (dont kilométrique)Couverture complémentaire santé - maladie
ACCORDentreprise

ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT EXCEPTIONNEL ET PONCTUEL SUR CHANTIER

signé le 8 janvier 2026IDCC 3248CGT, CGT-FO
Travail de nuitAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
AVENANTentreprise

AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DE REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE A COTISATIONS DEFINIES (article 83)

signé le 16 juin 2025IDCC 3248CGT, CGT-FO
Retraite complémentaire - supplémentaire
AVENANTentreprise

AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE A COTISATIONS DEFINIES (article 83)

signé le 5 mai 2025IDCC 3248CGT, CGT-FO
Retraite complémentaire - supplémentaire
ACCORDentreprise

Accord collectif d'entreprise instituant des garanties complémentaires de remboursement de frais de santé et incapacité - invalidité - décès

signé le 31 janvier 2025IDCC 3248CGT, CGT-FO
Couverture complémentaire santé - maladiePrévoyance collective, autre que santé maladie
ACCORDNAOentreprise

ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2025

signé le 9 janvier 2025IDCC 3248CGT, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Indemnités (dont kilométrique)Couverture complémentaire santé - maladie
ACCORDentreprise

Protocole d'accord sur le calendrier 2025 concernant les ponts et la journée de solidarité

signé le 9 décembre 2024IDCC 3248CGT, CGT-FO
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Dispositifs don de jour et jour de solidarité
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Accord relatif à l'égalité professionnelle des femmes-hommes 2025-2029

signé le 27 novembre 2024IDCC 3248CGT, CGT-FO
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDTélétravailentreprise

PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NAO 2024

signé le 9 janvier 2024IDCC 3248CGT, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de prime (autre qu'évolution)Indemnités (dont kilométrique)Compte épargne tempsFixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)+2
ACCORDentreprise

PROTOCOLE D'ACCORD SUR LE CALENDRIER DES PONTS ET JOURNEE DE SOLIDARITE POUR 2024

signé le 30 novembre 2023IDCC 3248CGT, CGT-FO
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
ACCORDForfait joursentreprise

Protocole d'accord portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2023

signé le 3 janvier 2023IDCC 1059CGT, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Indemnités (dont kilométrique)Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Compte épargne temps+9
ACCORDentreprise

Négociations annuelles 2023 - Protocole d'accord sur le calendrier (ponts & journée de solidarité)

signé le 18 novembre 2022IDCC 1059CGT, CGT-FO
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Autre, précisez
ACCORDForfait joursentreprise

PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022

signé le 17 décembre 2021IDCC 1059CGT, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)Reprise des données+13
ACCORDentreprise

Négociations annuelles 2022 - Protocole d'accord sur le calendrier (ponts & journée solidarité)

signé le 18 novembre 2021IDCC 1059CGT, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDentreprise

NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 - PROTOCOLE D'ACCORD

signé le 6 janvier 2021IDCC 1759CGT, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Protocole d'accord sur le calendrier des ponts & de la journée solidarité

signé le 30 novembre 2020IDCC 1759CGT, CGT-FO
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
ACCORDentreprise

Accord sur l'activité partielle individualisée

signé le 23 septembre 2020CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord d'entreprise relatif à la prise des congés payés

signé le 2 avril 2020IDCC 1059CGT, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDForfait joursentreprise

NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 - PROTOCOLE D'ACCORD

signé le 29 janvier 2020IDCC 1059CGT, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)Reprise des données+16
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Accord relatif à l'égalité professionnelle des hommes-femmes

signé le 29 novembre 2019IDCC 1059CGT, CGT-FO
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDentreprise

Négociations annuelles 2020 - Protocole d'accord sur le calendrier ponts et journée de solidarité

signé le 29 novembre 2019IDCC 1059CGT, CGT-FO
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
AVENANTentreprise

NÉGOCIATIONS ANNUELLES 2019 AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD CONCLU LE 20 DÉCEMBRE 2018

signé le 19 janvier 2019IDCC 1059CGT, CGT-FO
Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDentreprise

PROTOCOLE D'ACCORD NÉGOCIATIONS ANNUELLES 2019

signé le 20 décembre 2018IDCC 1059CGT, CGT-FO
Système de prime (autre qu'évolution)Indemnités (dont kilométrique)Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailAutre, précisez
ACCORDForfait joursentreprise

Accord relatif à la définition des établissements dans le cadre des élections professionnelles 2019 et mise en place d'un CSE central, de CSE d'établissement, de commissions, santé, sécurité et conditions de travail et des représentants de proximité

signé le 13 novembre 2018IDCC 1059CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)Reprise des données+20
ACCORDNAOentreprise

Accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2018

signé le 22 février 2018CGT, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailPénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
ACCORDentreprise

Accord NAO 2018 sur le Calendrier des ponts et de la Journée de Solidarité

signé le 30 novembre 2017CGT, CGT-FO
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