BRUSTIA ARCHITECTES

Activités d'architecture à Saint-Raphael (83) depuis 2013. Certifiée RGE jusqu'au 01/01/2099.

SIREN 791 962 509SIRET 791 962 509 00018NAF 7111Z

7111Z · Activités d'architectureRGE jusqu'au 01/01/2099 · 3 qualifications

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026RGE ADEME, chaque semaine

Établissements4dont 1 ouvert
Dirigeants2inscrits au registre
Immatriculée2013au répertoire SIRENE
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
BRUSTIA ARCHITECTES
Inscription au RCS
Greffe de Toulonle 21/03/2013
SIREN
791 962 509
SIRET du siège
791 962 509 00018
N° TVA intracommunautaire
FR94791962509
Activité (NAF)
Activités d'architecture7111Z
Catégorie
PME
Adresse du siège
1887 AVENUE DU BOURG, 83530 Saint-Raphael
Dirigeants au registre
2 inscrits
Le profil complet au registre

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Libérale réglementée
Type
Personne morale
Structure
Avec établissement
Capital
Fixe
Représentants actifs
2
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
15 mars 2013
Fin d'existence prévue
20 mars 2112
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Historique des modifications

11 inscriptions modificatives
01/09/2025Transfert du siège de l’entreprise
01/09/2025Transfert du siège de l’entreprise
01/09/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/09/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/09/2025Ouverture d’un nouvel établissement
01/09/2025Fermeture d’un établissement
01/01/2025Ouverture d’un nouvel établissement
01/07/2024Transfert du siège de l’entreprise
01/07/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement
01/07/2024Fermeture d’un établissement
26/02/2024Modification des bénéficiaires effectifs

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

Objet social déposé au registre

« Profession d'architecte et d'urbaniste »

Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

Observations du greffe RCS

05/09/2024 · Radiation d'office sur réquisition du greffier du tribunal de commerce de Draguignan par suite de transfert du siège social et de l'établissement principal à compter du 01/07/2024 du 1887 Avenue du Bourg 83530 Saint-Raphaël au 3 Rue du Vieux Château 83690 Tourtour

Source : texte inscrit par le greffe.

Établissements 4

AdresseÉtat
11 place de la Trinite83690 Tourtour · siègeOuvert
145 avenue des Pleiades83530 Saint-RaphaelOuvert
1887 avenue du Bourg83530 Saint-RaphaelFermé

Deux comptes. Le registre annonce 1 établissement ouvert ; la liste en montre 2.

Source : SIRENE (INSEE). Les 4 établissements dans l'onglet .

Certification RGE 3

Architecte inscrit a l'Ordre

Audit énergétique Maison individuelle · Cnoa 1

Jusqu'au
01/01/2099

Architecte inscrit a l'Ordre

Architecte · Cnoa 2

Jusqu'au
01/01/2099

Architecte inscrit a l'Ordre

Audit énergétique Maison individuelle · Cnoa 3

Jusqu'au
01/01/2099

3 qualifications RGE en cours.

Source : ADEME, mise à jour hebdomadaire. Qualifications en cours au 19/11/2026.

Direction

2 au registre

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

Où sont les établissements

4 implantations · 1 ouverte

Les 4 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

4 implantations

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

  • Dépôts des comptesbodacc
    Dépôts des comptes — BRUSTIA ARCHITECTES

    {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}

  • Modifications diversesbodacc
    Modifications diverses — BRUSTIA ARCHITECTES
  • Dépôts des comptesbodacc
    Dépôts des comptes — BRUSTIA ARCHITECTES

    {"dateCloture": "2024-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Qualifications RGE

3 qualifications actives
Architecte inscrit a l'OrdreAudit énergétique Maison individuelle1 · cnoaValide jusqu'au 1 janvier 2099
Architecte inscrit a l'OrdreArchitecte2 · cnoaValide jusqu'au 1 janvier 2099
Architecte inscrit a l'OrdreAudit énergétique Maison individuelle3 · cnoaValide jusqu'au 1 janvier 2099

La mention RGE (« reconnu garant de l'environnement ») est délivrée par un organisme accrédité et conditionne l'accès des clients aux aides publiques à la rénovation. Chaque qualification a son domaine et sa date de fin de validité.

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus0parcelles cadastrales
Surface au sol-cumulée
Locaux4bâtis recensés
Implantation2communes · 2 départements

Où sont ces terrains

2 départements
75Paris083Var0

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Prochaine action

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