BRISTOL MYERS SQUIBB

Accord sur l’exercice du droit syndical et des fonctions représentatives du personnel au sein de Bristol Myers Squibb France

Accord portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires pour l’exercice 2024 au sein de Bristol-Myers Squibb SAS

L’accord collectif en vue de l’adoption du vote électronique

Avenant n°2 a l’accord collectif instaurant des garanties complémentaires et sur-complémentaires de remboursement de frais de sante en date du 29 septembre 2021

Accord sur le maintien de la participation aux régimes de retraite complémentaires des salaries bénéficiaires d’un congé de reclassement / de mobilité ou d’un VSP dans le cadre d’un plan de réduction d’effectifs

ACCORD DE METHODE DE NEGOCIATION ET DE PROCEDURE

Accord collectif concernant les conséquences de la dénonciation des accords collectifs, usages et décisions unilatérales concernant la durée du travail, les modalités d’aménagement du temps de travail et les congés, et ses modalités compensatoires en mati

Accord collectif portant sur la flexibilité dans l’organisation du travail au sein de Bristol Myers Squibb

ACCORD UNANIME DE PROROGATION DES MANDATS

Avenant à l’accord collectif instaurant des garanties complémentaires et sur-complémentaires de remboursement de frais de sante en date du 29 septembre 2021

ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLES EN CAS DE RUPTURE COLLECTIVE DE 10 CONTRATS DE TRAVAIL OU PLUS SUR UNE PERIODE DE 30 JOURS

Accord collectif relatif au Temps de Travail et aux Congés au sein de l’UES BMS-Celgene

Accord de méthode de l’UES BMS-Celgene concernant le projet de Fusion des Sociétés BMS SARL et Celgene SAS

Accord sur l’exercice du Droit Syndical et des Fonctions Représentatives du Personnel au sein de Bristol Myers Squibb France

Accord portant sur la flexibilité dans l'organisation du travail au sein de l'UES BMS-Celgene

Accord collectif instaurant des garanties complémentaires et sur-complémentaires de remboursement de frais de sante au sein de l’UES BMS-Celgene

ACCORD SUR LE MAINTIEN DE LA PARTICIPATION AUX REGIMES DE RETRAITES COMPLEMENTAIRES, FRAIS DE SANTE ET DE PREVOYANCE DES SALARIES BENEFICIAIRES D’UN CONGE DE RECLASSEMENT DANS LE CADRE DU PROJET DE RELOCALISATION DES FONCTIONS ABOVE-MARKET UES BMS-CELGENE

Accord collectif instaurant des garanties complémentaires de prévoyance harmonisées au sein de l’UES BMS-Celgene

Accord de méthode de l’UES BMS-Celgene concernant le projet d’harmonisation des congés, de la durée et de l’organisation du temps de travail

ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES CONSÉQUENCES DE LA DÉNONCIATION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE BMS SUR LA RÉMUNÉRATION DU 24 JUIN 2002 ET SON APPLICATION TRANSITOIRE

Avenant à l’accord d’adaptation des instances représentatives du personnel au sein de l’UES BMS-Celgene

Accord de méthode de l’UES BMS-Celgene concernant le projet de Centralisation des Fonctions Internationales (« ABOVE-MARKET ») et ses conséquences sociales

ACCORD DE METHODE DE L’UES BMS-CELGENE CONCERNANT LE PROJET D’HARMONISATION DES AVANTAGES COLLECTIFS

ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’EXERCICE 2021 AU SEIN DE BMS SARL

ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’EXERCICE 2021 AU SEIN DE L’UES BMS-CELGENE