ASGTS

Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation à Montelimar (26) · Certifié RGE

SIREN 411439003SIRET 411 439 003 00012NAF 4322B

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Organigramme
4322B — Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisationSociété par actions simplifiéeRGE · 10 certif.20 à 49 salariés
Marchés gagnés34sur la période couverte
Permis déposés34depuis 2020
Certifications10qualifications RGE actives
Établissements1
Dirigeants3inscrits au registre
Capital social105 k€
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit ASGTS sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 28 mars 1997. Son siège est établi à Montelimar (26200). Le capital social s'élève à 105 000 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 20 à 49 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]

L'activité déclarée est travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (code 4322B), dans le département de la Drôme.[1]

Le registre enregistre 3 dirigeants.[1]

Ce SIREN porte 34 attributions de marché public. 34 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

L'entreprise porte 10 qualifications RGE actives, délivrées par un organisme accrédité.[1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de la Drôme, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
ASGTS
SIRET du siège
411 439 003 00012
SIREN
411439003
N° TVA intracommunautaire
FR72411439003
Numéro RCS
411 439 003 R.C.S. Valence
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Valence, le 28 mars 1997
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
105 000 €
Effectif
20 à 49 salariés
Catégorie
PME
Code NAF / APE
4322B — Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
Domaine d'activité
Travaux de construction spécialisés
Adresse du siège
8 AVENUE GASTON VERNIER, 26200 MONTELIMAR

Objet social

déposé au registre

INSTALLATIONS D'EQUIPEMENTS THERMIQUES ET CLIMATISATION DISTRIBUTION D'EAU ET GAZ, APPAREILS SANITAIRES ET MEUBLES CUISINE ET ACTIVITES ANNEXES DE ZINGUERIE, VENTE D'APPAREILS SE RAPPORTANT APE 453 F

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
30/08/2016SUIVANT P.V DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN DATE DU 22.07.98: REMPLACEMENT DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION PARTANT: M. JACQUES SAUTEL NOUVEAU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION PARTANT: M. ERIC SAUTEL EFFET AU 22.07.98 DEPART DU DIRECTEUR GENERAL, NON RENOUVELE DIRECTEUR GENERAL PARTANT: M. ERIC SAUTEL EFFET AU 22.07.98 DEPOT D'ACTE Nø 885 DU 18.09.98 JOURNAL PUBLICATEUR: PEUPLE LIBRE DU 27.08.98
30/08/2016FIN DU CONTRAT DE LOCATION-GERANCE CONSENTI PAR LA SARL AUDIGIER-SAUTEL DONT LE SIEGE EST SIS A MONTELIMAR (26200) 8 AVENUE GASTON VERNIER RCS VALENCE B 652 972 027 ACHAT DE LA BRANCHE D'ACTIVITE D'EQUIPEMENTS TECHNIQUES ET DE CLIMATISA- TION DEPENDANT D'UN FONDS DE COMMERCE D'ENTREPRISE GENERALE DE PLOMBERIE- CHAUFFAGE-SANITAIRE AU MONTANT STIPULE DE 110.000 F , SOIT 30.000 F QUANT AUX ELEMENTS INCOR- PORELS ET 80.000 F QUANT AUX ELEMENTS CORPORELS PRECEDENT EXPLOITANT : SARL AUDIGIER-SAUTELRCS VALENCE B 652 972 027 ENTREE EN JOUISSANCE : 15.12.99 LIEU DES OPPOSITIONS: ETUDE DE ME FLANDIN, AVOCAT, 1 RUE DIANE DE POITIERS 26200-MONTELIMAR JOURNAL PUBLICATEUR: LE JOURNAL DU DIOIS DU 24.12.99
30/08/2016Transformation de la société SUIVANT P.V D'ASSEMBLEE EN DATE DU 27 FEVRIER 2006 TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE FIN DES FONCTIONS DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE M. SAUTEL ERIC NOMINATION DE M. SAUTEL ERIC EN QUALITE DE PRESIDENT POURSUITE DU MANDAT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE DE L'EURL REBOUL DEMISSION DE M. ANDRE RUCHON DE SES FONCTIONS DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT. NOMINATION DE MME MARIE FEUILLET EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT. FIN DES FONCTIONS D'ADMINISTRATEURS DE MESSIEURS ERIC SAUTEL, JACQUES SAUTEL, JEAN-MARC AUDIGIER, STEPHANE SAUTEL, PASCAL AUDIGIER, ROBERT AUDIGIER ET MME ARLETTE SAUTEL. DEPOT D'ACTE N° 873 DU 12/06/06 JOURNAL PUBLICATEUR : LE JOURNAL DU DIOIS DU 05/05/06 date d'effet : 27/02/2006
30/08/2016Changement de commissaire aux comptes suppléant SUIVANT P.V D'ASSEMBLEE EN DATE DU 4 JUILLET 2007 DEMISSION DE MLLE MARIE FEUILLET DE SES FONCTIONS DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT NOMINATION DE M. DAVID COUTELIER EN QUALITE DE NOUVEAU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT DEPOT D'ACTE N° 1436 DU 04/10/07 JOURNAL PUBLICATEUR : LE JOURNAL DU DIOIS DU 27/07/07 date d'effet : 04/07/2007
30/08/2016Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.
30/08/2016BODACC Nø35 A EN DATE DU 18/02/00 CERTIFICAT FAIT LE 28/02/00 A ME FLANIN EDITH

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
3
Clôture d'exercice
28 février
Durée de vie (statuts)
50 ans
Début d'activité
1er mars 1997
Fin d'existence prévue
27 mars 2047
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

3 au registre

Personnes morales dirigeantes

2 personnes physiques, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.

Où sont les établissements

1 implantation · 1 ouverte

Les 1 établissement sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

1 implantation

La forme du réseau

43 entreprises
CSVCOCCCCDEHDAMSTMBMPTGAEEEAEEEEHRLFSTETCSE•
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Mêmes marchés, lots distincts
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises

Groupements

1 entreprise

Mêmes chantiers

10 entreprises

Mêmes marchés, lots distincts

5 entreprises

Dirigeants communs

17 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2022
Chiffre d'affaires1,9 M€exercice 2022
Résultat net−138 k€exercice 2022
Autonomie financière47,91 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Comptes déposés

1 exercice déposé
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
20221,9 M€—1,2 M€−100 k€—−138 k€

Ratios

exercice 2022
Marge d'EBE−5,13 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière47,91 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Qualifications RGE

10 qualifications actives
Qualisol - Pose de chauffe-eau solaire individuel (eau chaude solaire)Chauffage et/ou eau chaude solaire11 · qualitenrValide jusqu'au 13 janvier 2027
Qualibois module Eau - Pose d'appareil de chauffage au bois hydraulique (chaudière bois et poêle)Chaudière bois22 · qualitenrValide jusqu'au 13 janvier 2027
Qualibois module Eau - Pose d'appareil de chauffage au bois indépendant (poêle et insert)Poêle ou insert bois23 · qualitenrValide jusqu'au 13 janvier 2027
QualiPAC Chauffage - Pose de pompe à chaleur (PAC aérothermique ou géothermique et chauffe-eau thermodynamique)Pompe à chaleur : chauffage41 · qualitenrValide jusqu'au 13 janvier 2027
QualiPAC Chauffage - Pose de chauffe-eau thermodynamiqueChauffe-Eau Thermodynamique43 · qualitenrValide jusqu'au 13 janvier 2027
Installation de plomberie sanitaire dans tout type de bâtiment avec surpresseur ou dans l'industrie Mention RGEChauffage5113D101 · qualibatValide jusqu'au 12 décembre 2026
Installation de plomberie sanitaire dans tout type de bâtiment avec surpresseur ou dans l'industrie Mention RGEChauffage5113D107 · qualibatValide jusqu'au 12 décembre 2026
Installation de chauffage avec chaudière gaz/fuel en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1000 m2 Mention RGEChauffage5213D101 · qualibatValide jusqu'au 12 décembre 2026
Installation de chauffage avec chaudière gaz/fuel en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1000 m2 Mention RGEChauffage5213D107 · qualibatValide jusqu'au 12 décembre 2026
Installation de VMC dans tout type de bâtiment supérieur à 1000 m² Mention RGEChauffage5312D108 · qualibatValide jusqu'au 12 décembre 2026

La mention RGE (« reconnu garant de l'environnement ») est délivrée par un organisme accrédité et conditionne l'accès des clients aux aides publiques à la rénovation. Chaque qualification a son domaine et sa date de fin de validité.

Marchés publics remportés

34 attributions

Montant cumulé des attributions listées : 7,1 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Création d'une unité pédopsychiatrique à Dieulefit pour le Centre Hospitalier Drôme VivaraisCentre Hospitalier de Valence - Etablissement support Ght Dav62 k€
2026Divers travaux de bâtiments300 k€
2026PLOMBERIE / CVC381 k€
2025543TX18 LE TEIL REQUALIF MEDIATQ MUSEE225 k€
2025Mise en place de système de climatisation dans différentes classes de l'école du Pialon et du groupe scolaire du Resseguin de la ville de Saint-Paul-Trois-Châte…Ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux62 k€
2025Mise en place de système de climatisation dans différentes classes de l'école du Pialon et du groupe scolaire du Resseguin de la ville de Saint-Paul-Trois-Châte…Ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux62 k€
2025Mise en place d'un système de climatisation au Centre Médico Social de PrivasDépartement de l'Ardèche88 k€
2025482TXD09 VOLET4 EGLISE LE TEIL198 k€
2025537TX10 LE POUZIN SYDEO RESTRUCTURATION SIEGE SOCIAL83 k€
2025Divers travaux de batiments300 k€
2025553TX13 MEYSSE CONSTRUCT ECOLE+CANTINE405 k€
2025LOT N° 14 : PLOMBERIE SANITAIRE CHAUFFAGE VENTILATION106 k€
2025Redimensionnement de la crèche intercommunale poussière d'étoile de Cléon d'Andran106 k€
2025555TX10 LE TEIL RENOVATION GARE56 k€
2025Réhabilitation thermique de la résidence europe 1: Lot 10 : Chauffage Ventilation Plomberie79 k€
2025CHAUFFAGE, VENTILATION, CLIMATISATION...139 k€
2025TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE L'OFFICE DE TOURISME POUR LA CRÉATION D'UNE MAISON DE SANTÉ PLURIDISCIPLINAIRE DE VALREAS (7LOTS)Mairie de Valréas139 k€
2025LOT 8 PLOMBERIE - CVC - SANITAIRES50 k€
2025Les Opalines - Rénovation d'une maison de retraite en crèche et école de musique - Lot n° 11 : CHAUFFAGE - RAFRAICHISSEMENT - VENTILATION - PLOMBERIE -SANITAIR…438 k€
2025Lot 11- Chauffage ventilation plomberie sanitaire438 k€
2025LOT N° 14 : PLOMBERIE SANITAIRE CHAUFFAGE VENTILATION689 k€
2025Création d'un bassin couvert et requalification du bassin extérieur de la piscine de Cléon d'Andran689 k€
2024CHAUFFAGE / VENTILATION / PLOMBERIE / SANITAIRES125 k€
2024LOT 13: CHAUFFAGE-VENTILATION-TRAITEMENT D'AIR-PLOMBERIE-SANITAIRES208 k€
2024Construction d'un bâtiment multi-activites sur le site d'Espoulette190 k€
2024LOT 9 PLOMBERIE/SANITAIRE CENTRE DE LOISIRS 2024.010-09327 k€
2024Création d'une ludothèque "accueil de loisirs"74 k€
2024LOT N° 14 : PLOMBERIE SANITAIRE CHAUFFAGE VENTILATION74 k€
2024CREATION BATIMENT ACCUEIL ET SERVICE ET CONVIVIALITE -PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE/VENTILATION76 k€
2024Construction de 37 logements et réhabilitation d'une villa en 3 logements "domaine gambus": Lot 16 : CVC Plomberie518 k€
2024REHABILITATION ECOLE A.MAURIN - CHAUFFAGE VENTILATION228 k€
2024REHABILITATION MAISON PELLET89 k€
2023Renovation Du Centre Social43 k€
2023Construction d'un vestiaire sportif55 k€
31 attributions masquées sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

Voir les tarifs

Chantiers gagnés

Chantiers

34

Montant cumulé

7,1 M€

En préparation62 k€
21 juillet 2026Dieulefit8 autres entreprises

Création d'une unité pédopsychiatrique à Dieulefit pour le Centre Hospitalier Drôme Vivarais

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV

Sur le même chantier

A.J.S. CONSTRUCTION BOIS

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SAS RIGOUDY

En préparation300 k€
17 février 2026Montélimar3 autres entreprises

Divers travaux de bâtiments

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTELIMAR AGGLOMERATION

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ENTREPRISE PIERRE LAUGIER

D.A.M. ENTREPRISE

ENTREPRISE DROMOISE D'ELECTRICITE

En préparation381 k€
12 février 2026Dép. 07

PLOMBERIE / CVC

Maître d'ouvrage : CDC Ardèche Rhône Coiron

En préparation225 k€
1 décembre 2025

543TX18 LE TEIL REQUALIF MEDIATQ MUSEE

Maître d'ouvrage : SDEA Maître d'ouvrage délégué

En préparation62 k€
28 novembre 2025Saint-Paul-Trois-Châteaux1 autre entreprise

MISE EN PLACE DE SYSTEME DE CLIMATISATION DANS DIFFERENTES CLASSES DE LECOLE DU PIALON ET DU GS DU RESSEGUIN

Maître d'ouvrage : Ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux

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BARDET

En préparation62 k€
28 novembre 20251 autre entreprise

Mise en place de système de climatisation dans différentes classes de l'école du Pialon et du groupe scolaire du Resseguin de la ville de Saint-Paul-Trois-Châte

Maître d'ouvrage : Ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux

Sur le même chantier

BARDET

En préparation88 k€
27 novembre 2025Dép. DPT

MISE EN PLACE SYSTEME DE CLIMATISATION AU CENTRE MEDICO SOCIAL DE PRIVAS

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En préparation198 k€
28 octobre 2025

482TXD09 VOLET4 EGLISE LE TEIL

Maître d'ouvrage : SDEA Maître d'ouvrage délégué

En préparation83 k€
23 octobre 2025

537TX10 LE POUZIN SYDEO RESTRUCTURATION SIEGE SOCIAL

Maître d'ouvrage : SDEA Maître d'ouvrage délégué

En préparation300 k€
22 octobre 20254 autres entreprises

Divers travaux de batiments

Maître d'ouvrage : VILLE DE MONTELIMAR

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MANENT ISOLATION

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En préparation405 k€
16 septembre 2025

553TX13 MEYSSE CONSTRUCT ECOLE+CANTINE

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PLOMBERIEEn préparation106 k€
28 juillet 2025Montélimar

LOT N°9 : CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTELIMAR AGGLOMERATION

En préparation106 k€
28 juillet 2025Montélimar6 autres entreprises

Redimensionnement de la crèche intercommunale poussière d'étoile de Cléon d'Andran

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTELIMAR AGGLOMERATION

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Maître d'ouvrage : SDEA Maître d'ouvrage délégué

En préparation139 k€
16 juin 2025Valréas

CHAUFFAGE, VENTILATION, CLIMATISATION...

Maître d'ouvrage : Mairie de Valréas

SANITAIREEn préparation139 k€
16 juin 2025Valréas6 autres entreprises

TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE L'OFFICE DE TOURISME POUR LA CRÉATION D'UNE MAISON DE SANTÉ PLURIDISCIPLINAIRE DE VALREAS (7LOTS): Lot 7: LOT 7 - CHAUFFAGE - VENT

Maître d'ouvrage : Mairie de Valréas

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4 juin 2025

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24 mars 2025Crest5 autres entreprises

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PLOMBERIE -SANITAIREEn préparation438 k€
24 mars 2025Crest2 autres entreprises

Les Opalines - Rénovation d'une maison de retraite en crèche et école de musique - Lot n° 11 : CHAUFFAGE - RAFRAICHISSEMENT - VENTILATION - PLOMBERIE -SANITAIRE

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes du Val de Drôme

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SOFRAM

En préparation689 k€
16 janvier 2025Montélimar15 autres entreprises

Création d'un bassin couvert et requalification du bassin extérieur de la piscine de Cléon d'Andran

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTELIMAR AGGLOMERATION

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D.E. FACADE

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et 3 autres

En préparation689 k€
16 janvier 2025Montélimar

LOT N° 14 : PLOMBERIE SANITAIRE CHAUFFAGE VENTILATION

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTELIMAR AGGLOMERATION

En préparation125 k€
21 novembre 2024Le Pouzin

CHAUFFAGE / VENTILATION / PLOMBERIE / SANITAIRES

Maître d'ouvrage : Service départemental d'incendie et de secours de l'Ardèche

En préparation190 k€
8 octobre 202414 autres entreprises

Construction d'un bâtiment multi-activites sur le site d'Espoulette

Maître d'ouvrage : VILLE DE MONTELIMAR

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DCA

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AUDIGIER TP

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REBOUL COTTE CLIMATIQUE

ISPE BAT

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SIAUX

MENARD

INOX ALU CONCEPT

TM SCOP

SOBRABO

et 2 autres

En préparation208 k€
8 octobre 2024Montélimar

LOT 13: CHAUFFAGE-VENTILATION-TRAITEMENT D'AIR-PLOMBERIE-SANITAIRES

Maître d'ouvrage : VILLE DE MONTELIMAR

En préparation327 k€
2 octobre 2024Donzère

LOT 9 PLOMBERIE/SANITAIRE CENTRE DE LOISIRS 2024.010-09

Maître d'ouvrage : Mairie de Donzère

PLOMBERIEEn préparation74 k€
17 septembre 2024Montélimar

LOT N°11 : CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTELIMAR AGGLOMERATION

En préparation74 k€
17 septembre 2024Montélimar12 autres entreprises

Création d'une ludothèque "accueil de loisirs"

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTELIMAR AGGLOMERATION

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SAS RIGOUDY

ASE

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SOCIETE MERIDIONALE ETANCHEITE

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En préparation76 k€
2 septembre 2024Chomérac

CREATION BATIMENT ACCUEIL ET SERVICE ET CONVIVIALITE -PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE/VENTILATION

Maître d'ouvrage : Mairie de Saint-vincent-de-barres

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25 juillet 2024Montélimar17 autres entreprises

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En préparation43 k€
13 juin 2023Le Teil

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En préparation55 k€
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29 chantiers masqués sur cette page

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.