ARKEA FINANCEMENTS &amp; SERVICES (MEIA)

signé le 30 janvier 2026CFDT, Autre, UNSA

Accord d’entreprise conclu à l’issue de la négociation annuelle obligatoire relative à la rémunération pour l’année 2026

Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de prime (autre qu'évolution)

ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Accord portant sur l’égalité professionnelle femmes-hommes et sur la diversité.

signé le 9 janvier 2026CFDT, UNSA

Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

signé le 9 janvier 2026CFDT, CFE-CGC, UNSA

Accord relatif à l’emploi des salariés expérimentés

Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)

signé le 20 juin 2025IDCC 478CFTC, CFE-CGC, UNSA

ACCORD D’ADAPTATION DES NÉGOCIATIONS OBLIGATOIRES

Calendrier des négociations

signé le 7 février 2025IDCC 478CFDT, UNSA

Accord d'entreprise conclu à l’issue de la négociation annuelle obligatoire relative à la rémunération pour l’année 2025

Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)

signé le 17 décembre 2024IDCC 478CFTC, Autre, UNSA

ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DE LA PRIME DE TRANSPORT POUR 2025

Evolution des primes

ACCORDTélétravailentreprise

ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL ET AU NOMADISME PROFESSIONNEL

signé le 12 juin 2024IDCC 478CFDT, UNSA

Télétravail

ACCORD RELATIF AU DROIT a la déconnexion

Droit à la déconnexion et outils numériques

accord relatif au don de jours de repos entre collègues

Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

accord relatif au congé d’engagement associatif

Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Accord relatif au Compte Épargne Temps

ACCORDForfait joursentreprise

Compte épargne temps

Accord relatif à l’aménagement du temps de travail et au forfait annuel en jours et autres congés

signé le 12 juin 2024IDCC 478CFDT, UNSA

Forfaits (en heures, en jours)Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

AVENANTentreprise

Avenant n° 1 à l’accord relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP)

signé le 23 avril 2024IDCC 478CFDT, CFE-CGC, UNSA

GPEC

signé le 16 février 2024IDCC 478CFDT, UNSA

Accord d’entreprise conclu à l’issue de la négociation annuelle obligatoire relative à la rémunération pour l’année 2024

Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

signé le 9 octobre 2023CFDT, CFE-CGC, UNSA

ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DE LA PRIME DE TRANSPORT POUR 2024

Système de prime (autre qu'évolution)

signé le 9 octobre 2023CFDT, CFE-CGC, UNSA

accord relatif à l'incitation à la mobilité durable

Mobilité (géographique, professionnelle - promotions)

ACCORDForfait joursentreprise

Accord collectif de méthode

signé le 26 septembre 2023CFDT, CFE-CGC, UNSA

Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Compte épargne tempsTravail du dimancheTravail de nuit+6

signé le 1 juin 2023IDCC 478CFDT, CFE-CGC, UNSA

accord vote electronique

Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

ACCORDTélétravailentreprise

ACCORD RELATIF AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DES COLLABORATEURS DANS LE CADRE DU DÉMÉNAGEMENT DE L’AGENCE DE PARIS

signé le 14 avril 2023IDCC 478CFDT, CFE-CGC, UNSA

Indemnités (dont kilométrique)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailTélétravail

signé le 28 février 2023IDCC 478CFDT, CFE-CGC, UNSA

Un protocole d'accord de négociation annuelle obligatoire 2023

Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

AVENANTTélétravailentreprise

AVENANT À L'ACCORD RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL ET AU NOMADISME PROFESSIONNEL

signé le 3 novembre 2022IDCC 478CFDT, CFE-CGC, UNSA

Télétravail

signé le 3 novembre 2022IDCC 478CFDT, CFE-CGC, UNSA

ACCORD COLLECTIF RELATIF AU POUVOIR D’ACHAT - RÉGIME DES TITRES RESTAURANT

Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

signé le 3 novembre 2022IDCC 478CFDT, CFE-CGC, UNSA

UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU POUVOIR D’ACHAT

Système de prime (autre qu'évolution)

ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Un Accord Égalité professionnelle femmes-hommes

signé le 29 septembre 2022CFDT, UNSA

Autres dispositions Egalité professionnelle

signé le 6 septembre 2022IDCC 478CFDT, CFE-CGC, UNSA

accord d'adaptation des négociations obligatoires

Autre, précisez

ACCORDIntéressemententreprise

NAO 2022 Rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée

signé le 3 mars 2022IDCC 478CFDT, CFE-CGC

IntéressementPEE ou PEGEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)

signé le 4 février 2022IDCC 478CFDT, CFE-CGC

UN ACCORD GEPP

GPEC

AVENANTentreprise

AVENANT 1 ACCORD DROIT SYNDICAL

signé le 19 janvier 2022IDCC 478CFDT, CFE-CGC, UNSA

Droit syndical, IRP, expression des salariés

ACCORDTélétravailentreprise

UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL ET AU NOMADISME PROFESSIONNEL

signé le 26 avril 2021IDCC 478CFDT, Autre, UNSA

Télétravail