Ingénierie, études techniques à Castelginest (31) depuis 2002.
SIREN 441 158 672SIRET 441 158 672 00044NAF 7112B
Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026
Identité légale registre national des entreprises
- Dénomination
- A.T.C.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Inscription au RCS
- Greffe de Toulousele 06/03/2002
- SIREN
- 441 158 672
- SIRET du siège
- 441 158 672 00044
- N° TVA intracommunautaire
- FR74441158672
- Activité (NAF)
- Ingénierie, études techniques7112B
- Capital social
- 10 000 €
- Catégorie
- PME
- Adresse du siège
- 14 CHEMIN DE DARAN, 31780 CASTELGINEST
- Dirigeants au registre
- 1 inscrit
Le profil complet au registre
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Commerciale
- Type
- Personne morale
- Structure
- Avec établissement
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 1
- Clôture d'exercice
- 31 décembre
- Durée de vie (statuts)
- 59 ans
- Début d'activité
- 20 février 2002
- Fin d'existence prévue
- 5 mars 2061
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCS
Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.
Objet social déposé au registre
« Maîtrise d'oeuvre générale de projets de bâtiments, tant sur l'étude, la conception,le montage,le contrôle,le choix des intervenants et le suivi de la réalisation d'ouvrages. »
Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.
Observations du greffe RCS
06/11/2019 · Transfert du siège social SOCIAL SIS : 10 RUE DE MONDONY 31240 L'UNION A : 46 AVENUE SAINT MARTIN DE BOVILLE 31130 BALMA AUCUNE ACTIVITE N'EST CONSERVEE A L'ANCIENNE ADRESSE, (PV AGE DU 26.04.2002) Date d'effet: 13/12/2001
06/11/2019 · Précision modificative C'EST A TORT ET PAR ERREUR QU'IL A ETE DECLARE DANS LA FORMALITE PASSEE LE 31.05.2002 NUMERO CHRONO 11081, CONCERNANT LE TRANSFERT DU SIEGE DE LA SOCIETE UNE DATE D'EFFET AU 13.12.2001 IL FALLAIT LIRE : 20.02.2002, CETTE DATE ETANT LA DATE DE COMMENCEMENT D'EXPLOITATION Date d'effet: 20/02/2002
06/11/2019 · ACHAT D'UNE CLIENTELE CIVILE D'ARCHITECTURE APPARTENANT A MR DIDIER AMIGO PRIX DE CESSION: 1 500 000 F. ENTREE EN JOUISANCE AU 01/12/2001
06/08/2015 · Transfert du siège social SOCIAL SIS : 10 RUE DE MONDONY 31240 L'UNION A : 46 AVENUE SAINT MARTIN DE BOVILLE 31130 BALMA AUCUNE ACTIVITE N'EST CONSERVEE A L'ANCIENNE ADRESSE, (PV AGE DU 26.04.2002) Date d'effet: 13/12/2001
06/08/2015 · Précision modificative C'EST A TORT ET PAR ERREUR QU'IL A ETE DECLARE DANS LA FORMALITE PASSEE LE 31.05.2002 NUMERO CHRONO 11081, CONCERNANT LE TRANSFERT DU SIEGE DE LA SOCIETE UNE DATE D'EFFET AU 13.12.2001 IL FALLAIT LIRE : 20.02.2002, CETTE DATE ETANT LA DATE DE COMMENCEMENT D'EXPLOITATION Date d'effet: 20/02/2002
06/08/2015 · ACHAT D'UNE CLIENTELE CIVILE D'ARCHITECTURE APPARTENANT A MR DIDIER AMIGO PRIX DE CESSION: 1 500 000 F. ENTREE EN JOUISANCE AU 01/12/2001
Source : texte inscrit par le greffe.
Établissements 4
| Adresse | État |
|---|---|
| 14 chemin de Daran31780 Castelginest · siège | Ouvert |
| 10 rue du Mondony31240 l'Union | Fermé |
| 46 avenue Saint-Martin de Boville31130 Balma | Fermé |
Source : SIRENE (INSEE). Les 4 établissements dans l'onglet .
Direction
1 au registre1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.
Où sont les établissements
4 implantations · 1 ouverteLes 4 établissements sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
La liste
4 implantationsLa forme du réseau
1 entrepriseChaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Dirigeants communs
1 entrepriseDéplier la toile complète
La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.
Ouvrir le réseau d'affairesActualités
Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- Dépôts des comptes — A.T.C.
{"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}
Écosystème opérateur immobilier
Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées
Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public
Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds
Patrimoine cadastral
millésime 2025Aucun bien au fichier foncier 2025
Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.
Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
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