11BIS STUDIO ARCHITECTES
Activités d'architecture à Montgiscard (31)
SIREN 440486686SIRET 440 486 686 00015NAF 7111Z
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit 11BIS STUDIO ARCHITECTES sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 16 janvier 2002. Son siège est établi à Montgiscard (31450). Le capital social s'élève à 7 500 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 3 à 5 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]
L'activité déclarée est activités d'architecture (code 7111Z), dans le département de la Haute-Garonne.[1]
Le registre enregistre 1 dirigeant.[1]
Ce SIREN porte 7 attributions de marché public. 6 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de la Haute-Garonne, relevées par l'administration fiscale.[3]
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- 11BIS STUDIO ARCHITECTES
- SIRET du siège
- 440 486 686 00015
- SIREN
- 440486686
- N° TVA intracommunautaire
- FR67440486686
- Numéro RCS
- 440 486 686 R.C.S. Toulouse
- Inscription au RCS
- Inscrit
- au greffe de Toulouse, le 16 janvier 2002
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée · code SAS
- Capital social
- 7 500 €
- Effectif
- 3 à 5 salariés
- Catégorie
- PME
- Code NAF / APE
- 7111Z — Activités d'architecture
- Domaine d'activité
- Activités d'architecture et d'ingénierie ; contrôle et analyses techniques
- Adresse du siège
- 11 RTE DU FBG DU SERS, 31450 MONTGISCARD
Objet social
déposé au registreL'EXERCICE DE LA PROFESSION D'ARCHITECTE -
Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.
Observations du greffe
RCSAucune observation au registre
Les observations signalent les incidents de vie sociale relevés par le tribunal de commerce. Leur absence n'est pas une garantie de solvabilité.
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Commerciale
- Type
- Personne morale
- Structure
- AVEC_ETABLISSEMENT
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 1
- Clôture d'exercice
- 31 décembre
- Durée de vie (statuts)
- 99 ans
- Début d'activité
- 2 janvier 2002
- Fin d'existence prévue
- 15 janvier 2101
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCS
Direction
1 au registre1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.
Où sont les établissements
1 implantation · 1 ouverteLes 1 établissement sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
La liste
1 implantationActualités
Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- Dépôts des comptes — "11BIS STUDIO ARCHITECTES"
{"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}
Écosystème opérateur immobilier
Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées
Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public
Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds
Marchés publics remportés
7 attributionsMontant cumulé des attributions listées : 372 k€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.
Chantiers gagnés
Chantiers
6
Montant cumulé
372 k€
En préparation16 k€La présente consultation concerne la maitrise d'œuvre pour poursuivre l'aménagement du cimetière paysager de la Ville de Tarnos.
La présente consultation concerne la maitrise d'œuvre pour poursuivre l'aménagement du cimetière paysager de la Ville de Tarnos.
Maître d'ouvrage : MAIRIE DE TARNOS
En préparation160 k€MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LE REAMENAGEMENT DE L'ILOT JULES FERRY A TONNEINS
MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LE REAMENAGEMENT DE L'ILOT JULES FERRY A TONNEINS
Maître d'ouvrage : VILLE TONNEINS
Construction d'une Médiathèque et de locaux techniques et associatifsEn préparation86 k€Maîtrise d'ouvre - Construction d'une Médiathèque et de locaux techniques et associatifs
Maîtrise d'ouvre - Construction d'une Médiathèque et de locaux techniques et associatifs
Maître d'ouvrage : COMMUNE DE REBIGUE
En préparation9 k€Maîtrise d'œuvre pour le réaménagement de la cour de l'école maternelle
Maîtrise d'œuvre pour le réaménagement de la cour de l'école maternelle
Maître d'ouvrage : Mairie de Beautiran
En préparation44 k€Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du château
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du château
Maître d'ouvrage : Mairie de Roquettes
Travaux de réhabilitation de la CommanderieEn préparation55 k€Maîtrise d'ouvre - Travaux de réhabilitation de la Commanderie
Maîtrise d'ouvre - Travaux de réhabilitation de la Commanderie
Maître d'ouvrage : COMMUNE DE REBIGUE
Patrimoine cadastral
millésime 2025Aucun bien au fichier foncier 2025
Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.
Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.