Prescriptio.fr
TarifsSe connecterS'inscrire

NEOTOA

Location de logements à Rennes (35)

SIREN 347498370SIRET 347 498 370 00027NAF 6820A

Suivre cette entreprise
6820A — Location de logements250 à 499 salariés
Marchés gagnés1sur la période couverte
Dirigeants23inscrits au registre
Accords27déposés en vie sociale
Immatriculation198810 octobre 1988
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit NEOTOA depuis le 10 octobre 1988. Son siège est établi à Rennes (35000). L'effectif déclaré relève de la tranche 250 à 499 salariés.[1]

L'activité déclarée est location de logements (code 6820A), dans le département d'Ille-et-Vilaine.[1]

Le registre enregistre 23 dirigeants.[1]

Cette entité a publié 91 marchés en tant qu'acheteur public.[2]

Ce SIREN porte 1 attribution de marché public. [2]

27 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières d'Ille-et-Vilaine, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
NEOTOA
SIRET du siège
347 498 370 00027
SIREN
347498370
N° TVA intracommunautaire
FR38347498370
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Rennes, le 10 octobre 1988
Forme juridique
code 4140
Effectif
250 à 499 salariés
Code NAF / APE
6820A — Location de logements
Adresse du siège
41 BOULEVARD DE VERDUN, 35000 RENNES

Objet social

déposé au registre

construction, gestion, commercialisation d'hlm (réaliser les opérations prévues à l'article l421-1 du code de la construction) (début : 10.11.2003).

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
03/01/2023Historique des observations depuis le 10/10/1988 : - CAPITAL ET DUREE DE LA SOCIETE : NEANT. - ARRETE DU 02.06.1987 RELATIF A LA TRANSFORMATION DE L'OFFICE PUBLIC D'HLM DU DEPARTEMENT D'ILLE ET VILAINE EN OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION.
03/01/2023Observation depuis le 28/10/1998 : - SIGLE : "OPAC 35"
03/01/2023: Changement de la forme juridique en Office Public de l'Habitat, le 01.02.2007.
03/01/2023Opération de fusion à compter du 01/01/2020. Société(s) ayant participé à l'opération : DINAN HABITAT, Etablissement public à caractère industriel et commercial, 14 Boulevard Simone Veil 22100 Dinan (RCS Saint-Malo 272 200 049)
23/06/2016Précision sur la dénomination : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT D'ILLE ET VILAINE "NEOTOA"

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Représentants actifs
23
Début d'activité
2 juin 1987
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

23 au registre
JULIE BITSINDOUAdministrateurDENIS RENE ROBERT CAIRONAdministrateurAGNES CHARLONAdministrateurDOMINIQUE CORBIONAdministrateurLUDOVIC COULOMBELPrésident du conseil d'administrationFRANCOISE CUPIFAdministrateurANNIE DANTONAdministrateurOLIVIER DEHAESEAutreELISABETH DONNET-DESCARTESAdministrateurSOPHIE DONZELPrésidentBEATRICE DUGUEPEROUXAdministrateurHEDI EL MERGUENIAdministrateurBRIGITTE FRI NAdministrateurDIDIER GERNIGONAdministrateurPIERRE GUITTONAdministrateurYVES HERVOSAdministrateurJEAN-MICHEL JOSEPH MARIE LANNUZELAdministrateurALAIN LAUNAYAdministrateurPHILIPPE LELIEVREAdministrateurFABRICE LERESTIFAdministrateurHERVE LETORTAdministrateurBEATRICE ROBINAdministrateurJEANNINE ROUSSELAdministrateur

23 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

La forme du réseau

7 entreprises
YEEEEEE•

Chaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Les entreprises liées

YUTIDirigeant communLUDOVIC COULOMBELENTREPRISE 811732965Dirigeant communSOPHIE DONZELENTREPRISE 827726100Dirigeant communSOPHIE DONZELENTREPRISE 381746692Dirigeant communALAIN LAUNAYENTREPRISE 483324141Dirigeant communPHILIPPE LELIEVREENTREPRISE 490266293Dirigeant communPHILIPPE LELIEVREENTREPRISE 504465444Dirigeant communPHILIPPE LELIEVRE

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.

Ouvrir le réseau d'affaires

Marchés publiés

91 marchés
Acheteur · Acheteur public
PubliéObjetTypeDate limiteMontant
—Travaux de gros entretien - Adaptation de 46 salles de bain – GR0018 - Plomberie sanitaireTravaux—53 k€—VITRE – Réfection du réseau de chauffage collectif enterré Square Maison Rouge – RE000031Travaux—400 k€—MONTFORT-SUR-MEU - « Le Clos du Petit Saloir » - Construction de 12 logements - 2022CN16Travaux—108 k€—DINAN/TREVERIEN_RE000020_travaux de gros entretien et amélioration de 84 logements- relanceTravaux—6 k€—MONTERFIL_Lot Plomberie - Chauffage_2022CN08 "Allée du Closel" Construction de 8 pavillons - PLOMBERIE / CHAUFFAGETravaux—94 k€—MORDELLES B2 – OP000186/2021CN12 « ZAC Val de Sermon - Ilot B2 » Construction de 19 logements - PEINTURE - REVETEMENTS MURAUXTravaux—29 k€—PLEURTUIT « Lotissement Les Villes Poissons » - Travaux de construction de 7 logements intermédiaires accession - N° 1143AC01Travaux—217 k€—DINAN « 72 rue Chateaubriand » - Travaux de démolition d'une maison et de ses annexes - 1160AC01Travaux—49 k€—VITRE - Mission de maitrise d’oeuvre pour des travaux de démolition "espace Debussy" – RE000028Travaux—27 k€—VITRE - Réfection de l’étanchéité de la dalle haute du parking souterrain – RE000009Travaux—512 k€
—QUEVERT_Chêne Pichard_Construction de 31 logements_OP000367 - PEINTURETravaux—109 k€—RENNES - VILLEJEAN-GUYENNE - Conception-Réalisation pour la réhabilitation de 166 logements - RE000032Travaux—9,5 M€—INX RANNEE – Travaux de gros entretien et amélioration de 2 logements – 0814AM01\n - PeinturesTravaux—18 k€—NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE - 1187AC01 - « Rue de Rennes - LE NELL » - Construction de 78 logements collectifs et d'un commerce - Lots en groupement de…Travaux—1 M€—QUEVERT_Chêne Pichard_Construction de 31 logements_OP000367 - CLOISONS DOUBLAGESTravaux—295 k€—MONTERFIL 2022CN08 "Allée du Closel" Construction de 8 pavillons - Gros-oeuvreTravaux—94 k€—LA CHAPELLE THOUARAULT "8 rue de la Chesnaie" Construction de 11 logements 2015CN36\r\nTravaux—78 k€—NOUVOITOU - 2021CN44 « C4 - ZAC de la Lande » Construction de 9 logements + 1 MAMTravaux—142 k€—REHABILITATION DE 319 LOGEMENTS - RENNES " VILLEJEAN"<br /> 0022AM21 / 0022GE08Travaux—19,9 M€—LA BOUËXIÈRE « La Tannerie » - Construction de 54 logements locatifs - N° 2021CN24 / 2021CN43Travaux—208 k€—ROMILLE - 2023CN06 « ZAC du Placis Verdys » Construction de 36 logementsTravaux—186 k€—Travaux de réhabilitation de 24 logements - Porte automatiqueTravaux—9 k€—CESSON-SEVIGNE - « Les Hauts de Sévigné - Ilot H19 » - 2022CN20/1168AC01 - Construction de 55 logements collectifsTravaux—70 k€—QUEVERT_Chêne Pichard_Construction de 31 logements_OP000367 - RAVALEMENTTravaux—85 k€—DINAN - « Résidence Bretonnière » - Travaux d'embellissement des halles d'entrée de 6 bâtiments - RE000033Travaux—17 k€—LANVALLAY 2021CN32 OP000269 CLOISON DOUBLAGE Hortensias « Place Edmond de Blaye » Construction de 8 logements collectifs et 7 pavillonsTravaux—132 k€—MORDELLES - ZAC VAL SERMON - ILOT D - Construction de 14 maisons individuelles - 1153AC02 - Relance lot Voiries et Réseaux Divers - Eclairage extérieu…Travaux—34 k€—MULTISITES-Travaux de gros entretien de 175 logements répartis sur 19 groupes immobiliers- RE000005Travaux—81 k€—MORDELLES - Opération N° 1153AC01 - ZAC du Val Sermon - Ilot B1 - Construction d'un ensemble immobilier de 31 logements collectifs - NF HABITAT HQE - …Travaux—41 k€—RENNES – Travaux de gros entretien et d'amélioration : couverture/bardage/étanchéité pour 119 logements – RE000030Travaux—343 k€—QUEVERT_Chêne Pichard_Construction de 31 logements_OP000367 - COUVERTURE/BARDAGESTravaux—102 k€—BREAL-SOUS-MONTFORT/ CHATEAUBOURG - Travaux de gros entretien et amélioration chauffage/ plâtrerie pour 46 logements - RE000027 RelanceTravaux—16 k€—QUEVERT_Chêne Pichard_Construction de 31 logements_OP000367 - SERRURERIE / FERMETURESTravaux—108 k€—QUEVERT_Chêne Pichard_Construction de 31 logements_OP000367 - ETANCHEITETravaux—93 k€—LA CHAPELLE THOUARAULT "8 rue de la Chesnaie" Construction de 11 logements 2015CN36\r\nTravaux—32 k€—Lot Electricité pour l'opération ST JEAN LA POTERIE - "Rue du moulin" - 2021CN01 - Travaux de construction de 8 pavillons<br />Travaux—53 k€—BAZOUGES LA PEROUSE - « Lotissement le Grand Verger » - Construction de 10 maisons individuelles - 2016CN29Travaux—472 k€—NOYAL CHATILLON SUR SEICHE_Résidence "Les Horizons"_RE000008_travaux de gros entretien et d'amélioration_26 lgts<br />Travaux—28 k€—GUIPRY/PANCE/ORGERES - TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN ET AMELIORATION DE 32 LOGEMENTS - RE000015Travaux—225 k€—SAINT-ARMEL - 2022CN14 « ZAC des Boschaux - Ilot 4 - Rue Charlie Chaplin » Construction de 12 logementsTravaux—29 k€—LA BOUËXIÈRE « Centre bourg » - Travaux de construction de 12 logements séniors et d'une salle communale - N° 2022CN01 / 2022CN02 / 1185AC01Travaux—264 k€—CHANTEPIE « LES LOGETTES» - N° OP000240 - Travaux de construction de 46 logementsTravaux—63 k€—03/06 - MACROLOT : Charpente bois – Bardage bois – FOB – Menuiseries extérieuresTravaux—217 k€—SAINT MEDARD SUR ILLE – 2017CN46 « ZAC de la Croix des Chemins - Lots CB 06 et 07» Construction de 8 logements individuels - RAVALEMENTTravaux—106 k€—CORPS-NUDS « ZAC des Grands Sillons - Ilots K0 et K1 » - 2016CN13 / 2017AA03 - Travaux de construction d'un bâtiment de 16 logements locatifs (K1) et …Travaux—104 k€—VAL D'ANAST - [N° : 2022CN05] - Construction de 17 logements locatifs - Rue de la gare (4 logements) et Rue du sous-lieutenant Crézé (13 logements) RE…Travaux—822 k€—SAINT-MALO - 2023AA01 « 2 Rue Touiller » Démolition-curage intérieur de l'ancienne sous-préfecture\r\nTravaux—71 k€—SAINT-JOUAN-DES-GUERETS « Rue de la Croix aux Merles » – Travaux de construction de 15 logements collectifs accession et de 5 logements locatifs – N° …Travaux—310 k€—RENNES - ZAC DE LA COURROUZE - GP12 - CONSTRUCTION DE 50 LOGEMENTS - 2021CN17, 1158AC01 - PHASE CANDIDATURETravaux—4 M€—LA CHAPELLE BOUEXIC_Relance lot Menuiseries_« Rue de Villeneuve » Construction de 12 logements 2023CN03Travaux—901 k€—CREVIN OP000070 Relance Lots VRD et CONSTRUCTION « Rue du levant » Construction de 6 maisons individuelles - VOIRIES – RESEAUX D’ECLAIRAGE - ESPACES V…Travaux—30 k€—RENNES - ZAC DE LA COURROUZE - GP12 - CONSTRUCTION DE 50 LOGEMENTS - 2021CN17, 1158AC01 - PHASE CANDIDATURETravaux—513 k€—QUEVERT_Chêne Pichard_Construction de 31 logements_OP000367 - COURANTS FAIBLES / COURANTS FORTSTravaux—210 k€—PACE – OP000383 2024CN08 « Lot C14 La Touraudière » Construction de 23 logements collectifs - ESPACE VERTTravaux—93 k€—CHARTRES DE BRETAGNE – 0108AM06 Travaux de réhabilitation de 24 logements Gr108 – relance de plusieurs lots - Isolation et plâtrerieTravaux—96 k€—QUEVERT_Chêne Pichard_Construction de 31 logements_OP000367 - MENUISERIES INTERIEURESTravaux—137 k€—VITRE 0384AM01 - GE02 Travaux de rénovation d’un immeuble de 9 logements Relance lot 01 et 03 - Démolition - Gros oeuvreTravaux—8 k€—Montauban-de-Bretagne/Liffré/La Bouëxière/St-Aubin d’Aubigné/Ercé-près-Liffré – RE000043 – Travaux d’entretien et d’amélioration de 5 groupes immobili…Travaux—11 k€—QUEVERT_Chêne Pichard_Construction de 31 logements_OP000367 - CHARPENTE BOISTravaux—41 k€—NOUVOITOU – OP000355/2023CN26 « Rue des loges » Résidence sénior avec une salle commune - ESPACES VERTSTravaux—121 k€—CHANTEPIE- Travaux d'amélioration thermique de 14 logements - 0127AM05- relance du lot étanchéitéTravaux—50 k€—LIFFRE/PACE/RENNES – Travaux de menuiseries intérieures/extérieures et d’isolation 15 logements et 2 halls d’immeubles – RE000045 - Menuiseries intéri…Travaux—43 k€—CHATEAUBOURG "Les Jardins d'Alice" - 2020CN06/1073AC01/1074AC01 - Construction de 10 logements et 8 maisons accession + 4 maisons locatives - Relance …Travaux—85 k€—RENNES "ZAC de la Courrouze - Ilot GP3" - Travaux de construction de 54 logements collectifs - 2021CN16/1157AC01 - SERRURERIETravaux—211 k€—QUEVERT_Chêne Pichard_Construction de 31 logements_OP000367 - SOLS FAIENCESTravaux—138 k€—QUEVERT_Chêne Pichard_Construction de 31 logements_OP000367 - FONDATIONS - GROS-OEUVRETravaux—912 k€—CARENTOIR - Travaux de réhabilitation énergétique de 14 logements collectifs - 0193AM01/GE02Travaux—138 k€—TREMBLAY - Travaux de réfection de l'enduit des façades pour 6 pavillons - RE000041Travaux—97 k€—PIPRIAC/REDON/GUICHEN/LES FOUGERETS – RE000044 – Travaux de remplacement des menuiseries extérieures et des châssis de toit - 61 logements - Couvertur…Travaux—141 k€—LANVALLAY – 2021CN32/OP000269 « Place Edmond de Blaye » Construction de 8 logements collectifs et 7 pavillons - Couverture ardoiseTravaux—635 k€—LA MEZIERE « Le Courtil de la Salle » – N°2022CN23 / 1169AC01 – Travaux de construction de 20 logements – Relance du lot 122 – Chauffage – Ventilatio…Travaux—59 k€—MELESSE – « 15 rue de Rennes – Ecole Sainte Anne » Travaux de construction de 22 logements collectifs et 9 maisons accession - N° 2020AA02 / 2016CN56 …Travaux—244 k€—Travaux de réhabilitation de 24 logements - Equipements Sanitaires – Chauffage –VentilationTravaux—68 k€—RENNES / SAINT-GILLES / SAINT-GRÉGOIRE - N° RE000004 - Travaux de gros entretien et amélioration de 41 logementsTravaux—9 k€—QUEVERT_Chêne Pichard_Construction de 31 logements_OP000367 - ESV-Espaces VertsTravaux—33 k€—Iffendic – Travaux de gros entretien et d’amélioration de 13 logements GR0587 - RE000039 - Peinture extérieureTravaux—122 k€—MONTFORT-SUR-MEU - Travaux de gros entretien et d'amélioration d'une agence - 0140BA17 - ElectricitéTravaux—9 k€—Travaux de réhabilitation de 24 logements - MétallerieTravaux—49 k€—Travaux de réhabilitation de 24 logements - Menuiseries extérieures pvcTravaux—142 k€—BOURGBARRE « ZAC DE LA GREE - LOT C09» - N° 2023CN11 / 1182AC01 - Travaux de construction de 36 logements locatifs sociaux et de 22 logements en acces…Travaux—256 k€—CESSON-SEVIGNE - « Square Dorée » - Travaux d'amélioration de 35 logements - 0464AM03Travaux—210 k€—QUEVERT_Chêne Pichard_Construction de 31 logements_OP000367 - PLOMBERIE CHAUFF VENTILTravaux—582 k€—Travaux de réhabilitation de 24 logements - Revêtement de sol et faïenceTravaux—35 k€—LAILLE – OP000365 « ZAC de la Touche » Construction de 20 logements - Espaces vertsTravaux—58 k€—QUEVERT_Chêne Pichard_Construction de 31 logements_OP000367 - MENUISERIES EXTERIEURESTravaux—149 k€—Travaux de réhabilitation de 24 logements - Electricité – Courants forts et faiblesTravaux—42 k€—DINAN/CANCALE - Travaux de gros entretien et amélioration de 23 logements – RE000025 - Menuiseries exterieures boisTravaux—383 k€—LA CHAPELLE BOUEXIC_« Rue de Villeneuve » Construction de 12 logements répartis sur 2 bâtiments R+2 - PeintureTravaux—45 k€—SAINT MEDARD SUR ILLE – 2017CN46 « ZAC de la Croix des Chemins - Lots CB 06 et 07» Construction de 8 logements individuels - CVC - PLOMBERIE SANITAIRETravaux—130 k€—Chantepie – Travaux de ravalement, menuiseries, peinture faïence, plâtrerie, plomberie chauffage et électricité – RE000010 - Revêtement de façadeTravaux—292 k€—ANTRAIN/VAL-COUESNON - Travaux de déconstruction et désamiantage de 12 logements - 0040DEMOLTravaux—144 k€
81 marchés masqués sur cette page

L'inscription gratuite ouvre la liste complète.

Créer un compte gratuit

Marchés dont cette entité est l'ACHETEUR, c'est-à-dire ceux qu'elle met en consultation. À ne pas confondre avec l'onglet « Attributions », qui recense les marchés remportés en tant que titulaire.

Marchés publics remportés

1 attribution

Montant cumulé des attributions listées : 21 k€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2025GUIPRY/PANCE/ORGERES - TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN ET AMELIORATION DE 32 LOGEMENTS - RE000015<br />21 k€
Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus5 337parcelles cadastrales
Surface au sol280 hacumulée
Locaux41 099bâtis recensés
Implantation275communes · 5 départements

Où sont ces terrains

5 départements
35Ille-et-Vilaine4 82922Côtes-d'Armor38856Morbihan11044Loire-Atlantique553Mayenne5

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

Ce que la société détient, et ce qu'elle gère

trois natures distinctes
Détenu en propre5 337terrains

41 099 locaux · 280 ha au sol

Preneur à construction16terrains

111 locaux · 1,0 ha au sol

Gérant, mandataire, gestionnaire10terrains

0 locaux · 8 833 m² au sol

N'appartient pas à la société

Syndic de copropriété1terrains

0 locaux · 511 m² au sol

N'appartient pas à la société

Emphytéote113terrains

566 locaux · 3,1 ha au sol

Usufruitier0terrains

271 locaux · — au sol

Preneur d’un bail à réhabilitation2terrains

16 locaux · 351 m² au sol

Ces blocs ne s'additionnent pas. Le patrimoine de cette société est de 5 337 terrains, pas de 5 479 : gérer ou administrer un bien pour le compte d'un tiers n'est pas le posséder.

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Aucune actualité disponible

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

RelationDénominationNAFPermisLieu
Cette entrepriseNEOTOA68.20A3335011 RENNES

Source : base des opérateurs immobiliers publics Prescriptio. Le nombre de permis agrège les permis de construire déposés par chaque entité via leur SIREN.

Présence web

Site web officiel, crawl des pages, réputation

Données de présence web non disponibles

Pipeline de crawl en cours de déploiement

Vie sociale & négociation collective

27 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

AVENANTForfait joursentreprise

Un Avenant 1 à l'Accord d'Entreprise NEOTOA sur la Mise en Ouvre Forfait Annuel en Jours

signé le 12 février 2026IDCC 3220CGT
Forfaits (en heures, en jours)
ACCORDentreprise

Un Accord d'Entreprise Neotoa relatif au Compte Epargne Temps

signé le 2 février 2026IDCC 3220CGT
Compte épargne temps
ACCORDentreprise

Un Accord d'Entreprise relatif à la Complémentaire Santé

signé le 27 janvier 2026IDCC 3220CGT
Couverture complémentaire santé - maladie
ACCORDIntéressemententreprise

ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA POLITIQUE SALARIALE POUR 2026 DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES

signé le 22 janvier 2026IDCC 3220CGT
Intéressement
ACCORDentreprise

Un Accord d'Entreprise Neotoa portant sur la Classification Professionnelle

signé le 22 décembre 2025IDCC 3220CGT
Classifications
ACCORDForfait joursentreprise

Un Accord d'Entreprise Neotoa Portant sur la Mise en Oeuvre du Forfait Annuel en Jours

signé le 13 octobre 2025IDCC 3220CGT
Forfaits (en heures, en jours)
ACCORDentreprise

Accord d'entreprise Neotoa portant sur la durée du travail

signé le 26 février 2025IDCC 9999CGT
Durée collective du temps de travail
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Accord d'entreprise Neotoa portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

signé le 12 février 2025IDCC 9999CGT
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDentreprise

Accord d'entreprise Neotoa relatif à la mise en œuvre du forfait mobilités durables

signé le 12 février 2025IDCC 9999CGT
Autre, précisez
ACCORDNAOentreprise

Accord collectif d'entreprise sur la politique salariale pour 2025 dans le cadre des NAO

signé le 3 février 2025IDCC 9999CGT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
ACCORDentreprise

Accord Collectif relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels au Sein de Néotoa

signé le 27 août 2024IDCC 3220CGT
GPECAutre, précisez
ACCORDentreprise

UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’APPLICATION OBLIGATOIRE DES 1 607 HEURES DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

signé le 15 décembre 2022IDCC 3220CGT
ACCORDentreprise

Accord relatif à la mise en place d'un forfaits mobilités durables

signé le 16 septembre 2022IDCC 3220CGT
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Un Accord don de jours de repos

signé le 26 août 2022IDCC 9999CGT
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
ACCORDentreprise

Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour 2022

signé le 11 mars 2022IDCC 9999CGT
Autre, précisez
ACCORDNAOentreprise

ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA POLITIQUE SALARIALE POUR 2022

signé le 11 mars 2022IDCC 9999CGT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
ACCORDentreprise

Accord collectif relatif à la complémentaire santé

signé le 13 janvier 2022IDCC 3220CGT
Couverture complémentaire santé - maladie
ACCORDentreprise

Accord collectif relatif à la prévoyance

signé le 13 janvier 2022IDCC 3220CGT
Prévoyance collective, autre que santé maladie
AVENANTentreprise

Avenant 3 à l'accord portant sur la durée du travail

signé le 15 décembre 2021IDCC 3220CGT
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
AVENANTentreprise

Un Avenant 1 à l'Accord Compte Epargne Temps du 15 novembre 2010

signé le 18 mai 2021IDCC 3220CGT
Compte épargne tempsAutre, précisez
AVENANTentreprise

Un Avenant 2 à l'Accord Compte Epargne Temps du 15 novembre 2010

signé le 18 mai 2021IDCC 3220CGT
Compte épargne temps
ACCORDNAOentreprise

NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE REMUNERATION POUR L’ANNEE 2021

signé le 15 mars 2021IDCC 3220CGT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

ACCORD D’ENTREPRISE NEOTOA PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

signé le 12 mars 2021IDCC 3220CGT
Egalité salariale F/HAutres dispositions Egalité professionnelle
ACCORDentreprise

UN ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRISE DE JOURS DE REPOS DANS LE CONTEXTE DE CRISE SANITAIRE LIE AU COVID-19

signé le 8 avril 2020IDCC 3220CGT
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Un Accord d'entreprise portant sur la mise en place d'une astreinte

signé le 6 décembre 2019IDCC 3220CGT
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailAutre, précisez
ACCORDentreprise

Un Accord d'Entreprise NEOTOA portant sur la Qualité de Vie au Travail

signé le 8 juillet 2019CGT
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDentreprise

accord institué par référendum instituant un régime collectif de retraite à cotisations définies

signé le 19 décembre 2017
Autre, précisez