Permis de construire Le Frasnois (39)
3 autorisations d'urbanisme et 5 logements autorisés sur 12 mois, de juin 2025 à mai 2026 : la 52e commune du Jura sur 217. Le collectif représente 60 % des logements.
Permis Sitadel (SDES), millésime de mai 2026, environ deux mois de retard
3 autorisations géolocalisées taille du point = logements créés · 12 mois
Les plus gros projets autorisés
- 126 chemin du Coin d'En HautCLAIRDAVIN3 lgt
Source : Sitadel (SDES), autorisations des 12 mois à fin mai 2026, géocodées à l'adresse. Cliquez un point pour le type et le nombre de logements. Fond de plan © OpenStreetMap.
Les dernières autorisations 3 sur 12 mois
Les trois plus récentes, en accès libre, accordées de juillet 2025 à novembre 2025.
| Adresse | Logements | Surface | Accordée le |
|---|---|---|---|
| 26 chemin du Coin d'En Haut, Le FrasnoisPermis de construire · 0392402500008 · CLAIRDAVIN | 3 | 24/11/2025 | |
| 27 chemin de Narlay, Le FrasnoisPermis de construire · 0392402500006 | 1 | 120 m² | 02/09/2025 |
| 1 chemin de la Joux, Le FrasnoisPermis de construire · 0392402500003 · LA FERME DES QUATRE N | 1 | 28 m² | 08/07/2025 |
Source : Sitadel (SDES), millésime de mai 2026. Relevé le 30/10/2026. Demandeurs particuliers, jamais nommés.
Le Frasnois et ses voisines 7 communes
La Chaumusse autorise le plus en nombre, devant Le Frasnois. Rapporté à la population, Songeson fait plus : 28,2 autorisations pour 1 000 habitants, contre 17,6 au Frasnois.
Autorisations sur 12 mois
Pour 1 000 habitants
Source : Sitadel (SDES), 12 mois à fin mai 2026 ; population INSEE. Relevé le 30/10/2026.
Dynamique sur 24 mois
Source : Sitadel (SDES), par mois d'autorisation. Relevé le 30/10/2026.
Individuel / collectif 5 logements
Logements autorisés sur 12 mois, selon la nature de l'opération.
Source : Sitadel (SDES), à fin mai 2026.
Le parcours des chantiers 3 permis
- Permis de construire accordés12 mois3
- Chantier ouvertdéclaration d'ouverture déposée1
- Pas encore ouvertsaccordés, chantier non déclaré2
Source : Sitadel (SDES), à fin mai 2026.
Qui construit au Frasnois maîtres d'ouvrage, 12 mois
| Maître d'ouvrage | Permis | Logements | Surface |
|---|---|---|---|
| CLAIRDAVIN | 1 | 3 | |
| LA FERME DES QUATRE N | 1 | 1 | 28 m² |
Source : Sitadel (SDES), à fin mai 2026. Les 1 autres autorisations sont déposées par des particuliers, jamais nommés.
Méthode et limites
- Le périmètre couvre les autorisations d'urbanisme qui créent des logements ; elles s'arrêtent à fin mai 2026, environ deux mois avant la publication.
- 3 autorisations sur 3 sont géocodées à l'adresse.
- Sitadel anonymise les particuliers : leurs autorisations sont comptées, leur demandeur n'est jamais nommé.
- Les dates de dépôt sont dégradées par la source : ni délai d'instruction, ni taux de refus.
Prochaine action
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