Permis de construire Passonfontaine (25)
2 autorisations d'urbanisme et 5 logements autorisés sur 12 mois, de juin 2025 à mai 2026 : la 160e commune du Doubs sur 293.
Permis Sitadel (SDES), millésime de mai 2026, environ deux mois de retard
2 autorisations géolocalisées taille du point = logements créés · 12 mois
Les plus gros projets autorisés
- 126 route DaepenoyTCOOL4 lgt
Source : Sitadel (SDES), autorisations des 12 mois à fin mai 2026, géocodées à l'adresse. Cliquez un point pour le type et le nombre de logements. Fond de plan © OpenStreetMap.
Les dernières autorisations 2 sur 12 mois
Les deux plus récentes, en accès libre, accordées de août 2025 à mars 2026.
| Adresse | Logements | Surface | Accordée le |
|---|---|---|---|
| 26 route Daepenoy, PassonfontainePermis de construire · 0254472500004 · TCOOL | 4 | 366 m² | 10/03/2026 |
| route d'Epenoy, PassonfontainePermis de construire · 0254472500003 | 1 | 101 m² | 05/08/2025 |
Source : Sitadel (SDES), millésime de mai 2026. Relevé le 01/11/2026. Demandeurs particuliers, jamais nommés.
Passonfontaine et ses voisines 7 communes
Orchamps-Vennes autorise le plus en nombre, devant Passonfontaine. Rapporté à la population, Avoudrey fait plus : 6,1 autorisations pour 1 000 habitants, contre 6,0 à Passonfontaine.
Autorisations sur 12 mois
Pour 1 000 habitants
Source : Sitadel (SDES), 12 mois à fin mai 2026 ; population INSEE. Relevé le 01/11/2026.
Dynamique sur 24 mois
Source : Sitadel (SDES), par mois d'autorisation. Relevé le 01/11/2026.
Individuel / collectif 5 logements
Logements autorisés sur 12 mois, selon la nature de l'opération.
Source : Sitadel (SDES), à fin mai 2026.
Le parcours des chantiers 2 permis
- Permis de construire accordés12 mois2
- Chantier ouvertdéclaration d'ouverture déposée1
- Pas encore ouvertsaccordés, chantier non déclaré1
Source : Sitadel (SDES), à fin mai 2026.
Qui construit à Passonfontaine maîtres d'ouvrage, 12 mois
| Maître d'ouvrage | Permis | Logements | Surface |
|---|---|---|---|
| TCOOL | 1 | 4 | 366 m² |
Source : Sitadel (SDES), à fin mai 2026. Les 1 autres autorisations sont déposées par des particuliers, jamais nommés.
Qui peut faire ces travaux 1 entreprise RGE à Passonfontaine
Source : ADEME, qualifications RGE des entreprises domiciliées à Passonfontaine, par domaine. Relevé le 01/11/2026.
Le foncier de ces opérations 1 parcelles vendues
1 permis portent sur une parcelle vendue dans les 36 mois précédant l'autorisation.
Source : DVF (DGFiP) rapprochées par parcelle cadastrale, rapprochement indicatif.
Méthode et limites
- Le périmètre couvre les autorisations d'urbanisme qui créent des logements ; elles s'arrêtent à fin mai 2026, environ deux mois avant la publication.
- 2 autorisations sur 2 sont géocodées à l'adresse.
- Sitadel anonymise les particuliers : leurs autorisations sont comptées, leur demandeur n'est jamais nommé.
- Les dates de dépôt sont dégradées par la source : ni délai d'instruction, ni taux de refus.
Prochaine action
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