Sitadel, millésime mai 2026
Permis de construire Arc-et-Senans (25)
0 autorisation d'urbanisme et 0 logement autorisé sur 12 mois, de juin 2025 à mai 2026.
Permis Sitadel (SDES), millésime de mai 2026, environ deux mois de retard
Autorisations, 12 mois0↓ −100,0 % sur les 12 mois précédents
Logements autorisés0en individuel
Arc-et-Senans et ses voisines 7 communes
Chay autorise le plus en nombre, devant Arc-et-Senans.
Autorisations sur 12 mois
Pour 1 000 habitants
Source : Sitadel (SDES), 12 mois à fin mai 2026 ; population INSEE. Relevé le 28/10/2026.
Dynamique sur 24 mois
juinjuil.aoûtsept.oct.nov.déc.janv.févr.marsavr.mai
juin 2025 à mai 2026juin 2024 à mai 2025
Source : Sitadel (SDES), par mois d'autorisation. Relevé le 28/10/2026.
Qui peut faire ces travaux 3 entreprises RGE à Arc-et-Senans
Chauffe-Eau Thermodynamique 1Fenêtres de toit 1Fenêtres, volets, portes donnant sur l'extérieur 1Isolation des toitures terrasses ou des toitures par l'extérieur 1Isolation par l'intérieur des murs ou rampants de toitures ou plafonds 1Poêle ou insert bois 1
Source : ADEME, qualifications RGE des entreprises domiciliées à Arc-et-Senans, par domaine. Relevé le 28/10/2026.
Ce que le conseil municipal publie 3 délibérations collectées
- Compte rendu reunion Conseil de mars 202601/03/2026 · 3 pages
- Compte rendu reunion Conseil de fevrier 202601/02/2026 · 10 pages
- compte rendu reunion conseil de decembre 202501/12/2025 · 1 pages
Source : procès-verbaux publiés par la mairie.
Méthode et limites
- Le périmètre couvre les autorisations d'urbanisme qui créent des logements ; elles s'arrêtent à fin mai 2026, environ deux mois avant la publication.
- Sitadel anonymise les particuliers : leurs autorisations sont comptées, leur demandeur n'est jamais nommé.
- Les dates de dépôt sont dégradées par la source : ni délai d'instruction, ni taux de refus.
Prochaine action
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