Permis de construire à Mogneneins
5 autorisations d'urbanisme et 5 logements autorisés sur 12 mois — 58ᵉ commune de Ain, soit 5,9 permis pour 1 000 habitants. Chiffres à recouper avec le guide du permis de construire.
5 autorisations géolocalisées
taille du point = logements créés · 12 moisLes dernières autorisations
5 sur 12 mois · les 3 dernières en accès libreLes 2 autres autorisations à Mogneneins, avec adresse, maître d'ouvrage et recherche par mot-clé.
Créer un compte gratuitSans carte bancaire · les chiffres de cette page restent publicsDynamique sur 24 mois
Individuel / collectif
Logements autorisés sur 12 mois, ventilés par nature d'opération.
Le pipeline des chantiers
Qui construit à Mogneneins
maîtres d'ouvrage · 12 moisAucune personne morale identifiée parmi les demandeurs des 12 derniers mois.
Les communes voisines
autorisations 12 mois · pour 1 000 hab.Ce que le conseil municipal publie
délibérations collectées- CR CONSEIL DU 15 06 2020Séance du 15 juin 2020 · 4 pages
- Compte Rendu Conseil Municipal Mogneneins20200528Séance du 28 mai 2020 · 4 pages
- Compte Rendu Conseil Municipal Mogneneins 20200305Séance du 5 mars 2020 · 4 pages
Méthodologie et limites
Autorisations d'urbanisme Sitadel (SDES) — le périmètre couvre les opérations créant des logements. 5 autorisations sur 5 sont géocodées à l'adresse ; les autres ne portent pas d'adresse exploitable et n'apparaissent pas sur la carte, mais restent comptées dans tous les agrégats. Ventes DVF (DGFiP) rapprochées par parcelle cadastrale (rapprochement indicatif), entreprises RGE issues de l'annuaire officiel.
Le millésime Sitadel paraît avec environ deux mois de retard : les chiffres de cette page couvrent les autorisations connues à fin mai 2026.