SCI LA PIECE DES JONCS

« L'acquisition de tout bien immeuble bâti ou non ; L'édification de toute construction sur les terrains qui pourraient être occupés par la Société et notamment la construction sur une parcelle d'un bâtiment à usage professionnel (cabinet vétérinaire), La propriété, l'administration, l'exploitation par bail, location, bail à construction ou autre de tous droits immobiliers ou immeubles, bâtis ou non bâtis »

12/02/2015 · En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce du Creusot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chalon-sur-Saône décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

12/02/2015 · Augmentation de capital à compter du 30/06/2012 Ancien : 457,35 EUR Nouveau : 51000 EUR Suite à attribution et numérotation des rues par la Mairie d'Epinac, l'adresse du siège devient : 14 le Grand Chemin 71360 Epinac

12/02/2015 · LE TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUTUN A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DU CREUSOT PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000.