SCI LA COTE BRUNE
Location de logements à Ampuis (69) depuis 1986.
SIREN 338 063 860SIRET 338 063 860 00013NAF 6820A
Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026
Identité légale registre national des entreprises
- Dénomination
- SCI LA COTE BRUNE
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Inscription au RCS
- Greffe de Lyonle 24/06/1986
- SIREN
- 338 063 860
- SIRET du siège
- 338 063 860 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR41338063860
- Activité (NAF)
- Location de logements6820A
- Capital social
- 82 851 €
- Adresse du siège
- 6 RUE JEAN JULIEN CHAPELANT, 69420 AMPUIS
- Dirigeants au registre
- 4 inscrits
Le profil complet au registre
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Gestion de biens
- Type
- Personne morale
- Structure
- Avec établissement
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 4
- Durée de vie (statuts)
- 50 ans
- Fin d'existence prévue
- 23 juin 2036
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCS
Historique des modifications
1 inscription modificativeDate d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.
Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.
Objet social déposé au registre
« La société a pour objet la propriété, la gestion l'administration et la mise en valeur de tous biens immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire par voie de construction d'acquisition d'échange apport ou autrement et toutes activités pouvant se rapporter à l'objet social. L'exploitation de ces immeubles par leur location à toutes personnes physique ou morales et le cas échéant la mise à disposition gratuite au profit d'un associé. »
Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.
Observations du greffe RCS
09/12/2024 · 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
Source : texte inscrit par le greffe.
Direction
4 au registre4 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.
Patrimoine détenu en propre
droit de propriétéOù sont ces terrains
1 départementsRépartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
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