SCI BAGATELLE
Activités des sièges sociaux à Saint-Die-des-Vosges (88) depuis 2006.
SIREN 493 182 489SIRET 493 182 489 00010NAF 0000Z
Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026
Identité légale registre national des entreprises
- Dénomination
- SCI BAGATELLE
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Inscription au RCS
- Greffe d'Épinalle 18/12/2006
- SIREN
- 493 182 489
- SIRET du siège
- 493 182 489 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR77493182489
- Activité (NAF)
- Activités des sièges sociaux0000Z
- Capital social
- 500 000 €
- Adresse du siège
- 1 AVENUE DU THEATRE VERDURE, 88100 SAINT-DIE-DES-VOSGES
- Dirigeants au registre
- 11 inscrits
Le profil complet au registre
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Commerciale
- Type
- Personne morale
- Structure
- Avec établissement
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 11
- Durée de vie (statuts)
- 99 ans
- Fin d'existence prévue
- 17 décembre 2105
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCS
Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.
Observations du greffe RCS
01/01/2009 · DONATION PAR M. JEAN-BERNARD VINOT ET MME ANNY-FRANCE SEILER EPOUSE VINOT DE PARTS SOCIALES A MLLE CLARA VINOT, M. MARIUS VINOT, MLLE MATHILDE VINOT, MLLE EMILIE VINOT, MLLE EMMA VINOT, MLLE SHIREL VINOT, M. FABRICE VINOT, M. ALEXANDRE VINOT ET M. FREDERIC VINOT LESQUELS DEVIENNENT ASSOCIES DE LA SOCIETE
01/01/2009 · En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Dié ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Source : texte inscrit par le greffe.
Direction
11 au registre11 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.
Patrimoine détenu en propre
droit de propriétéOù sont ces terrains
1 départementsRépartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
Prochaine action
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