SCEA DE L'OUSSE
Élevage de porcins à Nousty (64) depuis 1994, 1 ou 2 salariés.
SIREN 398 860 726SIRET 398 860 726 00023NAF 0146Z
Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026
Identité légale registre national des entreprises
- Dénomination
- SCEA DE L'OUSSE
- Inscription au RCS
- Greffe de Paule 18/11/1994
- SIREN
- 398 860 726
- SIRET du siège
- 398 860 726 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR84398860726
- Activité (NAF)
- Élevage de porcins0146Z
- Capital social
- 15 245 €
- Catégorie
- 1 ou 2 salariés
- Adresse du siège
- 12 CHEMIN DES PRES, 64420 NOUSTY
- Dirigeants au registre
- 4 inscrits
Le profil complet au registre
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Actif agricole
- Type
- Personne morale
- Structure
- Avec établissement
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 4
- Durée de vie (statuts)
- 50 ans
- Début d'activité
- 1er octobre 1994
- Fin d'existence prévue
- 17 novembre 2044
- Caractéristiques
- Activité agricoleÉtablie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Non diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCSRAA
Historique des modifications
5 inscriptions modificativesDate d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.
Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.
Objet social déposé au registre
« La société a pour objet l'exploitation d'un domaine agricole ; l'acquisition, la prise à bail, l'exploitation de tous biens agricoles, directement ou par voie de fermage, de métayage, de mise à disposition ou encore de selon toutes autres modalités ; la vente et éventuellement la transformation conformément aux usages agricoles de produit de cette exploitation ; et plus généralement toutes opérations de nature civile pouvant se rattacher à l'objet »
Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.
Observations du greffe RCS
01/02/2016 · La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 100 000.00 FRF nouveau montant : 15 244.90 Eur
Source : texte inscrit par le greffe.
Direction
4 au registrePersonnes morales dirigeantes
3 personnes physiques, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.
La forme du réseau
5 entreprisesChaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Dirigeants communs
5 entreprisesDéplier la toile complète
La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.
Ouvrir le réseau d'affairesPatrimoine détenu en propre
droit de propriétéOù sont ces terrains
1 départementsRépartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
Prochaine action
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