SAS PERCIER
Travaux de menuiserie bois et PVC à Arc-et-Senans (25) depuis 1990, 3 à 5 salariés. Certifiée RGE jusqu'au 21/10/2029.
SIREN 377 768 262SIRET 377 768 262 00026NAF 4332A
Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026RGE ADEME, chaque semaine
Identité légale registre national des entreprises
- Dénomination
- SAS PERCIER
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Inscription au RCS
- Greffe de Besançonle 30/04/1990
- SIREN
- 377 768 262
- SIRET du siège
- 377 768 262 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR60377768262
- Activité (NAF)
- Travaux de menuiserie bois et PVC4332A
- Capital social
- 7 622 €
- Catégorie
- PME3 à 5 salariés
- Adresse du siège
- 11 ROCHE SUR LOUE, 25610 ARC-ET-SENANS
- Dirigeants au registre
- 1 inscrit
Le profil complet au registre
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Commerciale
- Type
- Personne morale
- Structure
- Avec établissement
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 1
- Clôture d'exercice
- 31 mars
- Durée de vie (statuts)
- 99 ans
- Début d'activité
- 1er avril 1990
- Fin d'existence prévue
- 1er mai 2089
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCSRNM
Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.
Établissements 3
| Adresse | État |
|---|---|
| 11 Roche sur Loue25610 Arc-et-Senans · siège | Ouvert |
| 24 rue de la Corvee sous Bois39380 Nevy-les-Dole | Ouvert |
| rue du Chaillolet25610 Arc-et-Senans | Fermé |
Deux comptes. Le registre annonce 1 établissement ouvert ; la liste en montre 2.
Source : SIRENE (INSEE).
Certification RGE 3
Tuiles à emboîtement ou à glissement Mention RGE
Fenêtres de toit · Qualibat 3101D110
- Jusqu'au
- 21/10/2029
Tuiles à emboîtement ou à glissement Mention RGE
Isolation par l'intérieur des murs ou rampants de toitures ou plafonds · Qualibat 3101D111
- Jusqu'au
- 21/10/2029
Tuiles à emboîtement ou à glissement Mention RGE
Isolation des toitures terrasses ou des toitures par l'extérieur · Qualibat 3101D113
- Jusqu'au
- 21/10/2029
3 qualifications RGE en cours.
Source : ADEME, mise à jour hebdomadaire. Qualifications en cours au 14/11/2026.
Direction
1 au registre1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.
Où sont les établissements
3 implantations · 1 ouverteLes 3 établissements sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
La liste
3 implantationsActualités
Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- Dépôts des comptes — SAS PERCIER
{"dateCloture": "2026-03-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}
- Dépôts des comptes — SAS PERCIER
{"dateCloture": "2025-03-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}
Écosystème opérateur immobilier
Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées
Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public
Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds
Qualifications RGE
3 qualifications activesLa mention RGE (« reconnu garant de l'environnement ») est délivrée par un organisme accrédité et conditionne l'accès des clients aux aides publiques à la rénovation. Chaque qualification a son domaine et sa date de fin de validité.
Patrimoine cadastral
millésime 2025Aucun bien au fichier foncier 2025
Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.
Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
Prochaine action
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