ROYAL BOURBON

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Bras-Panon (974) depuis 1985.

SIREN 332 469 808SIRET 332 469 808 00023NAF 6820B

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées12dans son réseau
Capital social877k€déclaré au registre
Dirigeants6inscrits au registre
Immatriculée1985au répertoire SIRENE
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
ROYAL BOURBON
Inscription au RCS
Greffe de Saint-Denisle 17/05/1985
SIREN
332 469 808
SIRET du siège
332 469 808 00023
N° TVA intracommunautaire
FR49332469808
Activité (NAF)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers6820B
Capital social
877 461 €
Catégorie
PME
Adresse du siège
1 RUE ARMAND CAMPENON, 97412 BRAS-PANON
Dirigeants au registre
6 inscrits
Le profil complet au registre

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Capital
Fixe
Représentants actifs
6
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Fin d'existence prévue
16 mai 2084
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Historique des modifications

5 inscriptions modificatives
24/06/2024Modification du capital social
28/06/2005Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
28/06/2005Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
28/06/2005Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
28/05/2005Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

Objet social déposé au registre

« L'INDUSTRIE ET LE COMMERCE DE LA CONSERVERIE ALIMENTAIRE, DE LA CONFITURE, DE BOISSONS ALCOOLISES OU NON; »

Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

Observations du greffe RCS

23/05/2003 · LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 6 657 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 1 014 853.11 EUR

Source : texte inscrit par le greffe.

Direction

6 au registre

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

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