ROSET SAS
Briord (01)
SIREN 545920076SIRET 545 920 076 00068NAF 3109A
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit ROSET SAS sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 11 juillet 1959. Son siège est établi à Briord (01470).[1]
Le registre enregistre 5 dirigeants.[1]
21 accords d'entreprise ont été déposés. [1]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de l'Ain, relevées par l'administration fiscale.[2]
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- ROSET SAS
- SIRET du siège
- 545 920 076 00068
- SIREN
- 545920076
- N° TVA intracommunautaire
- FR18545920076
- Numéro RCS
- 545 920 076 R.C.S. Bourg-en-Bresse
- Inscription au RCS
- Inscrit
- au greffe de Bourg-en-Bresse, le 11 juillet 1959
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée · code SAS
- Code NAF / APE
- 3109A
- Adresse du siège
- 1 ROUTE DU PONT 01470 BRIORD
Observations du greffe
RCSTexte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Commerciale
- Type
- Personne morale
- Structure
- AVEC_ETABLISSEMENT
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 5
- Clôture d'exercice
- 30 septembre
- Durée de vie (statuts)
- 86 ans
- Fin d'existence prévue
- 10 juillet 2045
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCS
Direction
5 au registrePersonnes morales dirigeantes
2 personnes physiques, 3 personnes morales inscrites au registre national des entreprises.
La forme du réseau
12 entreprisesChaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Les entreprises liées
Déplier la toile complète
La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.
Ouvrir le réseau d'affairesPatrimoine détenu en propre
droit de propriétéOù sont ces terrains
5 départementsRépartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
Actualités
Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- Ventes et cessions — ROSET SAS, LBS PARIS
{"descriptif": "Adresse de l'ancien propriétaire : 68 rue Réaumur 75003 Paris Date de l'acte : 09/06/2026 Enregistré le 16/06/2026 au service départemental de l'enregistrement Lyon Dossier 2026 00026402 référence 2026N 03559.", "vente": {"categorieVente": "Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)", "publiciteLegale": {"titre": "Mesinfos.fr/affiches-parisiennes", "date": "2026-06-29"}, "opposition": "Il ne sera pas fait élection de domicile pour la réception des oppositions
Écosystème opérateur immobilier
Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées
Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public
Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds
Présence web
Site web officiel, crawl des pages, réputation
Données de présence web non disponibles
Pipeline de crawl en cours de déploiement
Vie sociale & négociation collective
21 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.
Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.
Accords récents
AVENANT1 ACCORD CET
COMPOSITION ET NOMINATION MEMBRES CSE CENTRAL
NAO
CET
PROTOCOLE ACCORD PREELECTORAL
Protocole d'accord préélectoral
Définition des périmètres des CSE
Accord sur le télétravail
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS MEMBRES CSE MEUBLES
Accord sur le télétravail
Procès verbal de négociation annuelle obligatoire 2022
Procès verbal de négociation annuelle obligatoire 2021
Procès verbal de négociation annuelle obligatoire 2020
Accord collectif relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et de modification des dates de congés payés
Accord de mise en place des comités sociaux et économiques - Avenant correctif a l'avenant 2
Accord égalité professionnelle femmes/hommes
Accord de mise en place des comités sociaux et économiques Avenant 2
Accord de mise en place des comités sociaux et économiques Avenant 1
Procès verbal de négociation annuelle obligatoire 2019
Accord de mise en place des comités sociaux et économiques
Procès verbal de négociation annuelle obligatoire 2018