RBS

Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation à Sainville (28) depuis 2022, 6 à 9 salariés.

SIREN 910 477 306SIRET 910 477 306 00013NAF 4322B

4322B · Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation6 à 9 salariés

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Établissements1dont 1 ouvert
Dirigeants1inscrits au registre
Immatriculée2022au répertoire SIRENE
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
RBS
Inscription au RCS
Greffe de Chartresle 18/02/2022
SIREN
910 477 306
SIRET du siège
910 477 306 00013
N° TVA intracommunautaire
FR06910477306
Activité (NAF)
Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation4322B
Catégorie
PME6 à 9 salariés
Adresse du siège
18 RESIDENCE LE BUISSON, 28700 SAINVILLE
Dirigeants au registre
1 inscrit
Le profil complet au registre

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Artisanale
Type
Personne morale
Structure
Avec établissement
Capital
Fixe
Effectif exact
4 salariés
Représentants actifs
1
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
15 février 2022
Fin d'existence prévue
17 février 2121
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCSRNM

Historique des modifications

9 inscriptions modificatives
31/08/2025Modification de la mention « associé unique » (déclaration ou suppression)
31/08/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
26/04/2024Modification de la mention « associé unique » (déclaration ou suppression)
26/04/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
26/04/2024Modification des bénéficiaires effectifs
15/03/2024Modification de la mention « associé unique » (déclaration ou suppression)
15/03/2024Modification des bénéficiaires effectifs
15/03/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
15/02/2022Modification des bénéficiaires effectifs

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

Objet social déposé au registre

« Comptage de chantiers, pose et relève de compteurs d'eau, pose de répartiteurs de frais de chauffage, pose de compteurs d'énergie thermique, installation de têtes thermiques. Toute activité connexe à l'activité principale. »

Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

Établissements 1

AdresseÉtat
18 Residence le Buisson28700 Sainville · siègeOuvert

Source : SIRENE (INSEE).

Direction

1 au registre

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

Où sont les établissements

1 implantation · 1 ouverte

Les 1 établissement sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

1 implantation

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

  • Dépôts des comptesbodacc
    Dépôts des comptes — RBS

    {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25."}

  • Dépôts des comptesbodacc
    Dépôts des comptes — RBS

    {"dateCloture": "2024-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25."}

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Prochaine action

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