PETAVIT

Construction de réseaux pour fluides à Rillieux-la-Pape (69)

SIREN 955505797SIRET 955 505 797 00246NAF 4221Z

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4221Z — Construction de réseaux pour fluidesSociété par actions simplifiée100 à 199 salariés
Marchés gagnés27sur la période couverte
Permis déposés27depuis 2020
Établissements26dont 3 ouverts
Dirigeants5inscrits au registre
Accords10déposés en vie sociale
Capital social615 k€
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit PETAVIT sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 15 avril 1955. Son siège est établi à Rillieux-la-Pape (69140). Le capital social s'élève à 615 800 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 100 à 199 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]

L'activité déclarée est construction de réseaux pour fluides (code 4221Z), dans le département du Rhône.[1]

Le réseau compte 26 établissements, dont 3 ouverts et 5 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 27 attributions de marché public. 27 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

10 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Rhône, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
PETAVIT
SIRET du siège
955 505 797 00246
SIREN
955505797
N° TVA intracommunautaire
FR78955505797
Numéro RCS
955 505 797 R.C.S. Lyon
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Lyon, le 15 avril 1955
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
615 800 €
Effectif
100 à 199 salariés
Catégorie
ETI
Code NAF / APE
4221Z — Construction de réseaux pour fluides
Domaine d'activité
Génie civil
Adresse du siège
208 AVENUE DU 8 MAI 1945, 69140 RILLIEUX-LA-PAPE

Objet social

déposé au registre

Travaux de canalisation d'eau, de gaz, d'assainissement et d'autres produits (fourniture et terrassements necessaires), plomberie, chauffage central, eau, gaz, couverture, zinguerie, fournitures et travaux de bâtiment, travaux publics, installations électriques, chauffage et force motrice, tous travaux d'enneigement artificiel - La distribution et le négoce de tous matériels et équipements - La fabrication des appareils nécessaires à son entreprise. L'exécution de toutes prestations de maintenance et de services se rattachant directement ou indirectement aux activités ci-dessus, ainsi qu'à l'exploitation et/ou l'entretien de biens immobilier et leur aménagements

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
18/12/2020Cession de la branche d'activité de plomberie, chauffage, zinguerie précédemment exploitée à l'établissement secondaire sis 8/10 rue Tranquille 69100 VILLEURBANNE à la société RHONE FLUIDES ( 424 803 229 RCS LYON ) à compter du 01/11/1999. PV AGO du 30 juin 2000 AFFICHES LYONNAISES du 11 août 2000
18/12/2020Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - SPIE BATIGNOLLES ENVIRONNEMENT 68 Chemin du Moulin Carron 69570 DARDILLY, 437 380 793 RCS GTC Lyon avec date d'effet au 31/10/2007
08/10/2020Radiation du RCS d'Avignon le 08/10/2020 avec effet au 01/09/2020
05/10/2020Radiation du RCS de Chalon-sur-Saône le 05/10/2020 avec effet au 01/09/2020
14/02/2017Transfert du siège social du 351 Avenue du Huit Mai 1945 69140 RILLIEUX-LA-PAPE au 208 Avenue du 8 Mai 1945 69140 RILLIEUX-LA-PAPE à compter du 01/06/2016

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

4 inscriptions modificatives
01/01/2026Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/01/2026Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
26/03/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
26/03/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Effectif exact
111 salariés
Représentants actifs
5
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Fin d'existence prévue
15 avril 2054
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

5 au registre

Où sont les établissements

26 implantations · 3 ouvertes

Les 26 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

26 implantations
CommuneSIRETAdresseRôleÉtat
69140 RILLIEUX-LA-PAPE955 505 797 00246208 Avenue DU 8 MAI 1945SiègeOuvert71960 LA ROCHE-VINEUSE955 505 797 00097113 ZA DU VERDIER42.21ZOuvert38400 SAINT-MARTIN-D'HERES955 505 797 0025351 Rue DE CHAMP ROMAN42.21ZOuvert84510 CAUMONT-SUR-DURANCE955 505 797 002612 Rue TOUSSAINT FLECHAIRE43.22AOuvert69570 DARDILLY955 505 797 0001468 Chemin DU MOULIN CARRON42.21ZFermé69100 VILLEURBANNE955 505 797 0002262 Rue DE LA FILATURE45.2EFermé83990 SAINT TROPEZ955 505 797 0003046 Rue GEN ALLARD52.4LFermé69100 VILLEURBANNE955 505 797 000488 Rue TRANQUILLE45.2EFermé42140 CHAZELLES-SUR-LYON955 505 797 0005512 Rue ARMAND BAZIN45.2EFermé71460 CULLES-LES-ROCHES955 505 797 00063LE BOURG42.21ZFermé

La forme du réseau

29 au plus — plafond du moteur
SSFGPEMLOECSETEBRDDSEAEFEEECC

Chaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Les entreprises liées

SOCIETE ALPINE D'ISOLATION THERMIQUEDirigeant communMICKAEL MARIONSOCIETE DE MAINTENANCE ET DE CONDUITE D'INSTALLATIONSDirigeant communMICKAEL MARIONFINANCIERE JACQUESDirigeant communMICKAEL MARIONGV RESTAURATION SERVICEDirigeant communMICKAEL MARIONPEGAZEDirigeant communMICKAEL MARIONENTREPRISE 442448239Dirigeant communMICKAEL MARIONMBO GROUPEDirigeant communMICKAEL MARIONLYON ECHAFAUDAGEDirigeant communMICKAEL MARIONOUVAROFF ESTDirigeant communMICKAEL MARIONETABLISSEMENTS OUVAROFFDirigeant communMICKAEL MARIONCOMMISSARIAT FINANCES REVISION (CFR)Dirigeant communCommissaire aux comptes titulaireSABATIERDirigeant communCOMMISSARIAT FINANCES REVISIONENTREPRISE 308127612Dirigeant communCOMMISSARIAT FINANCES REVISIONTROIS GDirigeant communCOMMISSARIAT FINANCES REVISIONENTREPRISE 315212415Dirigeant communCOMMISSARIAT FINANCES REVISIONBLANCDirigeant communCOMMISSARIAT FINANCES REVISIONRHOD ETANCHEITEDirigeant communCOMMISSARIAT FINANCES REVISIONDISTILLERIE DU VAL D'AYGUES F. MAURDirigeant communCOMMISSARIAT FINANCES REVISIONDUMAS ISOLATION CLOISONSDirigeant communCOMMISSARIAT FINANCES REVISIONSOFIPEDirigeant communPrésidentENTREPRISE 811681022Dirigeant communSOFIPEARVERNE CONSEILDirigeant communCommissaire aux comptes titulaireETABLISSEMENTS VERNEYDirigeant communARVENE CONSEILFRANCE FRAIS MEDITERRANEEDirigeant communARVENE CONSEILENTREPRISE 303375372Dirigeant communARVENE CONSEILENTREPRISE 306731779Dirigeant communARVENE CONSEILETABLISSEMENTS VEYRIEREDirigeant communARVENE CONSEILCOMPTOIR DE MATERIEL SADirigeant communARVENE CONSEILCHARTRON FINITION BATIMENTDirigeant communARVENE CONSEIL

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La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.

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Santé financière

dernier exercice connu · 2024
Chiffre d'affaires30 M€−8,1 % sur un an
Résultat net54 k€1 exercice en perte sur 7
Capitaux propres1,6 M€au bilan
Autonomie financière11,70 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2016 → 2024
Chiffre d'affairesRésultat net
02016201720202021202220232024

Comptes déposés

7 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
202430 M€−8,1 %22,1 M€487 k€350 k€54 k€
202332,6 M€+22,0 %24,9 M€389 k€297 k€8 k€
2022 15 m26,7 M€+37,0 %20,4 M€283 k€229 k€6 k€
202119,5 M€+22,0 %14,5 M€76 k€306 k€281 k€
202016 M€−30,0 %16,3 M€−143 k€−75 k€−49 k€
201722,8 M€+24,7 %23,1 M€105 k€196 k€115 k€
201618,3 M€19 M€−552 k€−56 k€11 k€

Bilan

au 31 décembre 2024

Actif

Total de l'actif14 M€

Passif

Capitaux propres1,6 M€
Total des dettes12,1 M€
Total du passif14 M€
L'actif et le passif s'équilibrent, comme l'exige le plan comptable. Besoin en fonds de roulement −36 k€, trésorerie nette 1,6 M€.

Ratios

exercice 2024
Taux de marge d'EBE1,62 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Taux de marge nette0,18 %résultat net rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière11,70 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé
Rentabilité des capitaux3,31 %résultat net rapporté aux capitaux propresdéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Comptes annuels déposés au greffe du tribunal de commerce. Les montants sont ceux de la liasse fiscale, repris sans retraitement.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

27 attributions

Montant cumulé des attributions listées : 130,2 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Travaux de renouvellement du réseau d'eaux usées (Avenue de la Gare) - Commune de la Roche sur Foron105 k€
2026Travaux de réparation de fuite, entretien du réseau et réalisation des branchements en assainissement, eaux pluviales et en eau potable sur le territoire de GRA…2,4 M€
2025tvx renouvellement, d'extensions ou de renforcement des canalisations EP et travaux divers sur ouvrages syndicat650 k€
2025Reprise des canalisations d’eaux usées suite aux crues du Vénéon – secteurs Bourg d’Arud et l’Alleau207 k€
2025LIVET ET GAVET – Hameau de la Salinière / Chemin de l’Arselle eau potable/eaux usées336 k€
2025Travaux D'Adduction D'Eau Potable Sur Le Secteur Du Bois Du Bouchet A Chamonix - Phase 2Cc Vallée Chamonix Mont-Blanc681 k€
2025TRAVAUX AEP LA SALINIERE TRANCHE 4172 k€
2025Création d'un maillage d'eau potable entre la télécabine de Venosc et le Bourg d'Arud199 k€
2025P241 lot 3 - Programme de renouvellement et renforcement de réseau 2023/2025 - Lot no3 - Secteur 34 M€
2025lot 3 secteur sud10 M€
2025ValGelon-La Rochette : extension réseau EU - Allée des Muriers165 k€
2024LOT 3 - SECTEUR UGINE1,8 M€
2024M19/24 CONCEPTION REALISATION RESEAU TRANSFERT CHALEUR15,9 M€
2024RENOUV RESEAUX ALIMENTATION EP.EU/SIABS COMMUNE EAUX83 k€
2024Renouvellement réseaux d'alimentation en eau potable, en eaux usées et eaux pluviales et pose de fourreaux et chambres pour les réseaux éclairage public et télé…47 k€
2024AEP & ASST VENERIEU "Centre Bourg" Mise en séparatif & Reno645 k€
2024Travaux de raccordement des effluents de l'usine de dépollution (UDEP) du Sonnant d'Uriage au système d'assainissement de Grenoble-Alpes Métropole - Lot 2 - Tr…2,3 M€
2024RENOUVELLEMENT DE LA CONDUITE D'EAU POTABLE ROUTE DE LETRAZ ET CHEMIN DE CRUSAZ347 k€
2024Porte De Savoie : Réhabilitation Réseaux - RD 12 Lac St André62 k€
2024ACCORD-CADRE CREATION DE RESEAUX SUR LE TERRITOIRE DE LA CONCESSION DU CANAL DE PROVENCE80 M€
2024Livet-et-Gavet - Hameau de la Salinière - Mise en séparatif des réseaux humides et remplacement du réseau AEP de la Sali297 k€
2024RENOUVELLEMENT RESEAU AEP LA SALINIERE DU BAS119 k€
2024TRAVAUX DE SECURISATION EN EAU POTABLE DE LA COMMUNE DU NOYER VIA LE RESERVOIR DES FONTAINES LOT 1 : RESEAUX380 k€
2024VIABILISATION DES LOCAUX DES SERVICES TECHNIQUES180 k€
2024Travaux Accord-Cadre VRD 2024-20282 M€
2024Travaux de gestion patrimoniale et d'extension du réseau métropolitain d'assainissement - lot 1 : secteur de Lyon 3é, 6é, 7é,8é et Villeurbanne7 M€
2021Tvx de renouvellement ou d'extensions des canalisations et travaux sur ouvrages hydrauliques d'eau potable du syndicat55 k€
24 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

27

Montant cumulé

130,2 M€

Commune de la Roche sur ForonEn préparation105 k€
1 juillet 2026Dép. 74

Travaux de renouvellement du réseau d'eaux usées (Avenue de la Gare) - Commune de la Roche sur Foron

En préparation2,4 M€
27 février 2026Dép. 731 autre entreprise

Travaux de réparation de fuite, entretien du réseau et réalisation des branchements en assainissement, eaux pluviales et en eau potable sur le territoire de GRA

Maître d'ouvrage : Grand Lac - Communauté d'Agglomération

Sur le même chantier

VALORALP BTP

En préparation650 k€
20 novembre 2025

tvx renouvellement, d'extensions ou de renforcement des canalisations EP et travaux divers sur ouvrages syndicat

Maître d'ouvrage : Mâconnais Beaujolais Agglomération

En préparation207 k€
3 juillet 2025Dép. 38

Reprise des canalisations deaux usées suite aux crues du Vénéon secteur Bourg dArud Travaux sous RD530 2A

En préparation336 k€
17 juin 2025Dép. 38

LIVET ET GAVET Hameau de la Salinière / Chemin de lArselle eau potable/eaux usées

PHASE 2En préparation681 k€
16 juin 2025Chamonix-Mont-Blanc

TRAVAUX D'ADDUCTION D'EAU POTABLE SUR LE SECTEUR DU BOIS DU BOUCHET A CHAMONIX - PHASE 2

Maître d'ouvrage : CC Vallée Chamonix Mont-Blanc

En préparation172 k€
12 juin 2025Dép. 38

TRAVAUX AEP LA SALINIERE TRANCHE 4

Maître d'ouvrage : Mairie de Livet-et-gavet

En préparation199 k€
24 avril 2025Les Deux Alpes

Création d'un maillage d'eau potable entre la télécabine de Venosc et le Bourg d'Arud

Maître d'ouvrage : Commune LES DEUX ALPES

Secteur 3En préparation4 M€
18 février 2025Cheval-Blanc

P241 lot 3 - Programme de renouvellement et renforcement de réseau 2023/2025 - Lot no3 - Secteur 3

Maître d'ouvrage : Syndicat des Eaux Durance-Ventoux

En préparation10 M€
14 février 20253 autres entreprises

lot 1 secteur centre

Maître d'ouvrage : Mâconnais Beaujolais Agglomération

Sur le même chantier

SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES

SAS POTAIN TP

ZIEGER TERRASSEMENTS

Allée des MuriersEn préparation165 k€
10 janvier 2025Dép. 73

ValGelon-La Rochette : extension réseau EU - Allée des Muriers

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Coeur de Savoie (73)

SECTEUR UGINEEn préparation1,8 M€
17 décembre 2024Dép. 73

LOT 3 - SECTEUR UGINE

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération ARLYSERE

En préparation15,9 M€
11 décembre 20243 autres entreprises

M19/24 CONCEPTION REALISATION RESEAU TRANSFERT CHALEUR

Maître d'ouvrage : Syndicat Mixte du Département de l'Oise (60)

Sur le même chantier

EHTP

FEREST ING.

SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES

En préparation83 k€
5 novembre 2024Dép. 74

RENOUV RESEAUX ALIMENTATION EP.EU/SIABS COMMUNE EAUX

Maître d'ouvrage : Ville de Sallanches

En préparation47 k€
4 novembre 2024Dép. 74

Renouvellement réseaux d'alimentation en eau potable, en eaux usées et eaux pluviales et pose de fourreaux et chambres pour les réseaux éclairage public et télé

En préparation645 k€
17 juillet 2024Dép. 38

AEP & ASST VENERIEU "Centre Bourg" Mise en séparatif & Reno

Maître d'ouvrage : Synd eaux plaine et collines catelan

Tronçon amont "Combe de Gières"En préparation2,3 M€
11 juillet 2024Dép. 382 autres entreprises

Travaux de raccordement des effluents de l'usine de dépollution (UDEP) du Sonnant d'Uriage au système d'assainissement de Grenoble-Alpes Métropole - Lot 2 - Tro

Maître d'ouvrage : GRENOBLE ALPES METROPOLE ASSAINISSEMENT

Sur le même chantier

AVERI TP

Entreprise 413838830

En préparation347 k€
11 juillet 2024Dép. 74

RENOUVELLEMENT DE LA CONDUITE D'EAU POTABLE ROUTE DE LETRAZ ET CHEMIN DE CRUSAZ

RD 12 Lac St AndréEn préparation62 k€
2 juillet 2024Dép. 73

Porte De Savoie : Réhabilitation Réseaux - RD 12 Lac St André

En préparation80 M€
14 mai 20246 autres entreprises

ACCORD-CADRE CREATION DE RESEAUX SUR LE TERRITOIRE DE LA CONCESSION DU CANAL DE PROVENCE

Maître d'ouvrage : Société du Canal de Provence agissant en qualité de Mandataire de la CCMPM

Sur le même chantier

ABRACHY

ENTREPRISE INDUSTRIELLE DE TRAVAUX

PROVENCE ALPES CANALISATIONS

RAMPA TRAVAUX PUBLICS

SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES

SNTH

Mise en séparatif des réseaux humides et remplacement du réseau AEP de la SaliEn préparation297 k€
23 avril 2024Dép. 38

Livet-et-Gavet - Hameau de la Salinière - Mise en séparatif des réseaux humides et remplacement du réseau AEP de la Sali

En préparation119 k€
11 avril 2024Dép. 38

RENOUVELLEMENT RESEAU AEP LA SALINIERE DU BAS

Maître d'ouvrage : Mairie de Livet-et-gavet

En préparation380 k€
10 avril 2024Le Noyer2 autres entreprises

TRAVAUX DE SECURISATION EN EAU POTABLE DE LA COMMUNE DU NOYER VIA LE RESERVOIR DES FONTAINES LOT 1 : RESEAUX

Maître d'ouvrage : GRAND CHAMBERY

Sur le même chantier

AQUALIANS

ENTREPRISE MAURO

En préparation180 k€
2 avril 2024Dép. 38

VIABILISATION DES LOCAUX DES SERVICES TECHNIQUES

Maître d'ouvrage : Mairie de Villard-reculas

En préparation2 M€
1 février 2024Dép. 732 autres entreprises

Travaux Accord-Cadre VRD 2024-2028

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Coeur de Savoie (73)

Sur le même chantier

BLANC FRERES

EHTP

lot 1 : secteur de Lyon 3é, 6é, 7é,8é et VilleurbanneEn préparation7 M€
16 janvier 202418 autres entreprises

Travaux de gestion patrimoniale et d'extension du réseau métropolitain d'assainissement - LOT 8

Maître d'ouvrage : GRANDLYON Métropole

Sur le même chantier

SA STRACCHI ET CIE

POLEN'

ENTREPRISE GANTELET GALABERTHIER

NOUVETRA

SEREHA

ENTREPRISE CHOLTON

ENTREPRISE GUILLET & CLAVEL

SOC TRAVAUX PUBLICS MONTS LYONNAIS

ENTREPRISE COIRO

MDTP

BEYLAT T.P

CARRION TRAVAUX PUBLICS

et 6 autres

En préparation55 k€
21 octobre 2021

Tvx de renouvellement ou d'extensions des canalisations et travaux sur ouvrages hydrauliques d'eau potable du syndicat

Maître d'ouvrage : Mâconnais Beaujolais Agglomération

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Vie sociale & négociation collective

Dernier accord signé le

10 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDentreprise

Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un régime complémentaire de prévoyance obligatoire rente conjoint

signé le 6 décembre 2024IDCC 1702
Prévoyance collective, autre que santé maladie
ACCORDentreprise

Avenant N°3 à l'accord d'entreprise du 31/01/2014 relatif à la mise en place d'un régime complémentaire de prévoyance obligatoire (salariés relevant des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17/11/2017 et ceux ayant fait l'objet d'un agrément APEC)

signé le 6 décembre 2024IDCC 1702
Prévoyance collective, autre que santé maladie
ACCORDentreprise

Accord d'entreprise du 08/03/2024 relatif à la mise en place des astreintes dans l'entreprise

signé le 8 mars 2024IDCC 1702
AVENANTentreprise

AVENANT n°2 à l'ACCORD D'ENTREPRISE du 31 janvier 2014 relatif à la mise en place d'un régime complémentaire de prévoyance obligatoire (cadres, art.4, 4bis et 36)

signé le 15 décembre 2023IDCC 1702
ACCORDentreprise

ACCORD COLLECTIF AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

signé le 26 mars 2021IDCC 1702
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)