PEINTURES MAESTRIA

Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics à Pamiers (09)

SIREN 936380062SIRET 936 380 062 00013NAF 4673B

Suivre cette entreprise
4673B — Fabrication de peintures, vernis, encres et masticsSociété par actions simplifiée250 à 499 salariés
Marchés gagnés1sur la période couverte
Permis déposés1depuis 2020
Établissements40dont 24 ouverts
Dirigeants5inscrits au registre
Accords18déposés en vie sociale
Immatriculation196311 mars 1963
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit PEINTURES MAESTRIA sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 11 mars 1963. Son siège est établi à Pamiers (09100). L'effectif déclaré relève de la tranche 250 à 499 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]

L'activité déclarée est fabrication de peintures, vernis, encres et mastics (code 4673B), dans le département de l'Ariège.[1]

Le réseau compte 40 établissements, dont 24 ouverts et 5 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 1 attribution de marché public. 1 permis de construire a été déposé à son nom depuis 2020.[2]

18 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de l'Ariège, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
PEINTURES MAESTRIA
SIRET du siège
936 380 062 00013
SIREN
936380062
N° TVA intracommunautaire
FR22936380062
Numéro RCS
936 380 062 R.C.S. Foix
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Foix, le 11 mars 1963
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Effectif
250 à 499 salariés
Catégorie
ETI
Code NAF / APE
4673B — Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
Adresse du siège
1 RUE DENIS PAPIN, 09100 PAMIERS

Objet social

déposé au registre

Fabrication vente de peintures et de tous produits annexes (produits de revêtements de sols...)

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
23/11/2020Radiation du RCS le 23/11/2020 avec effet au 06/10/2020
28/10/2019A COMPTER DU 01/01/76 : FONDS SIS A PAMIERS RUE DENIS PAPIN, DE VENTE DE PEINTURE ET PRODUITS ANNEXES DONNE EN LOCATION GERANCE A LA STE SOREDIA DONT LE SIEGE EST A ST JEAN DU FALGA **** A COMPTER DU 25/11/83 : FONDS SIS 23 AVENUE MARECHAL JOFFRE A BEZIERS VENDU A LA SA SOLADIP (SOCIETE LANGUEDOCIENNE DE DIFFUSION DE PEINTURES) **** A COMPTER DU 24/01/84 : FONDS SIS 45 BD MATABIAU A TOULOUSE (31) EXPLOITE PRECEDEMMENT 53 AVENUE HONORE SERRES A TOULOUSE (31) APPORTE A LA SA SOTOPEINT **** A COMPTER DU 31/01/84 : FONDS SIS AUTOROUTE DE CARNON A LATTES (34970) EXPLOITE PRECEDEMMENT 2 BIS RUE DE LA PERRUQUE A MONTPELLIER APPORTE A LA SOCIETE SOLADIP ANNONCE LEGALE HERAULT JUDICIAIRE ET COMMERCIAL DU 12/01/84 **** A COMPTER DU 01/01/84 : FONDS SIS 10 ESPLANADE PRAX PARIS A MONTAUBAN APPORTE A LA SA SOTOPEINT **** A COMPTER DU 30/12/86 : FONDS SIS 44 AVENUE TORCATIS A PERPIGNAN VENDU A LA SA SOPYREV FONDS TRANSFERE KM 1 ROUTE DE PRADES A PERPIGNAN **** A COMPTER DU 31/07/87 : RADIATION DE L'ETABLISSEMENT SIS 4 RUE ARRIBES A PAU (64000) (FONDS ACQUIS PAR ACHAT A MR LACROIX LE 01.01.79) **** A COMPTER DU 31/12/88 : FIN DE LA LOCATION GERANCE CONSENTIE A DIPSO VENTE DU FONDS SIS 4 BD DU MARECHAL JOFFRE A NARBONNE A LA STE MASTER AUDE AVEC EFFET DU 01/01/89 **** A COMPTER DU 31/12/88 : FIN DE LA LOCATION GERANCE CONSENTIE A DIPSO VENTE DU FONDS SIS 6 AVENUE PIERRE SEMARD A CARCASSONNE (11) A LA STE MASTER AUDE AVEC EFFET DU 01/01/89 **** A COMPTER DU 31/12/89, FIN DE LA LOCATION GERANCE CONSENTIE A SOREDIA SA POUR LE FONDS SIS A TARBES, 2 RUE DU PRADEAU SUPPRESSION DE L'ETABLISSEMENT **** A COMPTER DU 31/03/90 : VENTE DU FONDS SIS 17 AV LOUIS LACOMBE A RODEZ A LA SA DIPSO (PRECEDEMMENT LOCATAIRE GERANTE) CESSATION D'ACTIVITE **** A COMPTER DU 01/04/90 : VENTE DU FONDS SIS 1 PLACE DE L'ALBINQUE A CASTRES A LA SA DIPSO (PRECEDEMMENT LOCATAIRE GERANTE) CESSATION D'ACTIVITE **** A COMPTER DU 01/04/90 : VENTE DU FONDS SIS ALLEE DU CAMPING A ALBI (81) A LA SA DIPSO (PRECEDEMMENT LOCATAIRE GERANTE) CESSATION D'ACTIVITE **** A COMPTER DU 01/04/90 : VENTE DU FONDS SIS 59 AVENUE DE L'YSER A AUCH A LA SA DIPSO (PRECEDEMMENT LOCATAIRE GERANTE) CESSATION D'ACTIVITE **** A COMPTER DU 01/01/89 : FIN DE LA LOCATION GERANCE SUITE A L'ACHAT DU FONDS SIS A AUTERIVE (31190) A MME VVE LAFONT JEANNETTE RCS 83 A 24 RADIEE LE 18.04.89 OPPOSITIONS ME DELPECH OLIVIER A AUTERIVE ANNONCE LEGALE : LA DEPECHE DU MIDI DU 15/03/89 **** A COMPTER DU 31/03/89 : FIN DE LA LOCATION GERANCE CONSENTIE A DIPSO POUR LE FONDS SIS 9 RUE D'AGEN A VILLENEUVE S/LOT (47) VENTE DE CE FONDS A LA SARL MASTER LOT **** A COMPTER DU 15/12/90 : SUPPRESSION DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS RN 20 - 31190 AUTERIVE - **** A COMPTER DU 31/08/92 : FIN DE LA LOCATION GERANCE CONSENTIE A LA SA SOREDIA POUR LE FONDS SIS 35 AVENUE DES PYRENEES A ST JEAN DU FALGA, ET VENTE DUDIT FONDS A LADITE SOCIETE **** A COMPTER DU 01/07/92 : PAR DECISION MUNICIPALE CHANGEMENT DE DENOMINATION DE L'ADRESSE DU SIEGE (ANCIENNE, ZONE INDUSTRIELLE QUARTIER DU PIC 09100 PAMIERS) A COMPTER DU 19/10/92 : CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE (ANCIENNE : MASTER PEINTURES SA) MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL ANNONCE LEGALE : LA DEPECHE DU MIDI DU 20/10/92 **** A COMPTER DU 21/01/93 : DEMISSION DE MR MALTER LUCIEN EN TANT QU'ADMINISTRATEUR ANNONCE LEGALE : LA TRIBUNE LIBRE DU 23/04/93 **** A COMPTER DU 19/05/93 : APPORT D'UN FONDS A L'ADRESSE DE L'ETABLISSEMENT PRINCIPAL AYANT UNE ACTIVITE IDENTIQUE EFFECTUE PAR LA SOCIETE JULIEN ANTICORROSION RCS FOIX A 317 785 137 AU MONTANT EVALUE A 325.699 FRS DECLARATIONS DE CREANCES : GREFFE DE COMMERCE FOIX ANNONCE LEGALE : LA TRIBUNE LIBRE DU 23/07/93 **** A COMPTER DU 18/06/93 : DEPART DE MR EYCHENNE ALBERT ADMINISTRATEUR NOMINATION DE MR MAES BENOIT ANNONCE LEGALE : LA TRIBUNE LIBRE DU 25/06/93 **** A COMPTER DU 01/01/94 : NOMINATION DE MR MAES BENOIT EN QUALITE DE DIRECTEUR GENERAL ANNONCE LEGALE : LA TRIBUNE LIBRE DU 21/01/94 **** A COMPTER DU 22/04/94, OUVERTURE D'UN FONDS SECONDAIRE SIS A LA GARENNE COLOMBES (92) **** A COMPTER DU 10/06/94 : ACHAT DE LA BRANCHE D'ACTIVITE "FABRICATION DE PRODUITS DE REVETEMENTS DE SOLS" A LA SOCIETE CONSTRUCTIONS THERMIQUES INDUSTRIELLES DE NORMANDIE RCS ROUEN B 341 246 031 TRANSFEREE ET EXPLOITEE A PAMIERS (09100), ZONE INDUSTRIELLE - RUE DENIS PAPIN AU PRIX STIPULE DE 150 000 FRS OPPOSITIONS : SIEGE DE LA SOCIETE PEINTURES MAESTRIA ANNONCE LEGALE : LES AFFICHES DE NORMANDIE DU 13/07/1994 **** A COMPTER DU 05/09/95, OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS A TOURCOING (59) **** A COMPTER DU 01/03/96, OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS A VAULX EN VELIN (69) **** A COMPTER DU 30/04/96, AVEC EFFET RETROACTIF DU 01/01/96, SELON CONVENTION DE FUSION, LA SOCIETE 31 REVETEMENTS ZI DE LA FARLEDE, RUE DU DR ROUX 83089 TOULON CEDEX 9 A FAIT APPORT A LA SOCIETE PEINTURES MAESTRIA DE LA TOTALITE DE SON ACTIF L'APPORT NET S'ELEVANT A 362.570 FRANCS INSERTION : LA TRIBUNE LIBRE DU 31/05/199
28/10/2019Notification intergreffe : Transfert d'un établissement secondaire de RUNGIS (94) à CORBEIL ESSONNES (91) en date du 01/06/2005
28/10/2019Notification intergreffe : Transfert d'un établissement secondaire de GARE DU MOULIN GALANT 197 RUE DE LA PAPETERIE 91100 CORBEIL ESSONNES à ZONE SILIC 60539, 26 RUE DE L'ESTEREL 94633 RUNGIS
28/10/2019Historique des observations / dossier RCS : Mention du 07/09/2011 Fusion entre PEINTURES MAESTRIA société absorbante et BARRAQUE PEINTURE AQUITAINE, SAS au capital de 3.900 euros, le Bougainville, bd Alfred Daney 33300 Bordeaux, (rcs Bordeaux 492 332 242), avec effet rétroactif au 01/01/2011.
28/10/2019Fermeture d'un établissement secondaire sis 9 Avenue Paul Laffont 09200 SAINT-GIRONS à compter du 31/08/2014
04/05/2017Observations concernant l'établissement situé 2 ru e du Commerce ZAC du Plouich 59590 Raismes : Il es t précisé que le fonds était précedemment exploité dans le ressort du Tribunal de Commerce de ROUBAI X - TOURCOING
04/05/2017Historique : IMMATRICULATION PRINCIPALE AU RCS DE FOIX (REF. GREFFE 63 B 6)
19/09/2016DECLARATION MODIFICATIVE du 18 Mars 1997 : Achat d'un fonds de commerce de gros de peintures avec produits et acti- vités connexes sis et exploité 63 rue de la Poudrette ZI de la Soie 69120 VAULX EN VELIN au prix stipulé de 150 000 Frs à la société DIPRA RCS LYON B 382 362 309 - PETITES AFFICHES LYONNAISES du 29 au 31 Janvier 1997 - Oppositions : au fonds vendu - à compter du 1er Janvier 1997 DECLARATION MODIFICATIVE du 28 Janvier 1999 : Transfert de l'établissement de la ZI de la Soie - 63 rue de la Poudret- te 69120 VAULX EN VELIN à la ZI de la Soie - 61 Rue de la Poudrette 69120 VAULX EN VELIN à compter du 1er Janvier 1999
06/02/2013le siège de la société est immatriculé au TC de Foix sous le n° 1963B00006.
01/01/1800La conversion du montant du capital des Francs en Euros a été effectuée d'office par le Greffe en application du décrêt N° 2001-474 du 30 mai 2001

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

11 inscriptions modificatives
01/02/2026Ouverture d’un nouvel établissement
03/11/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/07/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
01/07/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
19/05/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
01/05/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
30/04/2025Fermeture d’un établissement
17/04/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
31/12/2024Fermeture d’un établissement
01/01/2024Modification des bénéficiaires effectifs
01/01/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Capital
Fixe
Représentants actifs
5
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
4 mars 1963
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Non diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

5 au registre

Personnes morales dirigeantes

1 personne physique, 4 personnes morales inscrites au registre national des entreprises.

Où sont les établissements

40 implantations · 24 ouvertes

Les 40 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

40 implantations
CommuneSIRETAdresseRôleÉtat
09100 PAMIERS936 380 062 000131 RUE DENIS PAPINSiègeOuvert59590 RAISMES936 380 062 003362 RUE DU COMMERCE20.30ZOuvert13220 CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES936 380 062 00344ZI LA VALAMPE20.30ZOuvert09100 PAMIERS936 380 062 0039341 AVENUE DE LA RIJOLE47.52AOuvert09100 PAMIERS936 380 062 00435IMPASSE DE L'HERS52.10BOuvert94150 RUNGIS936 380 062 0045026 RUE DE L'ESTEREL46.73BOuvert57140 WOIPPY936 380 062 00468114 ROUTE DE THIONVILLE46.73AOuvert09000 FOIX936 380 062 004768 RUE DU 19 MARS 196247.52AOuvert33300 BORDEAUX936 380 062 00484BOULEVARD ALFRED DANEY46.73BOuvert54000 NANCY936 380 062 0050034 RUE MARCEL BROT46.73BOuvert
67100 STRASBOURG936 380 062 0051813 RUE SCHERTZ46.73BOuvert31100 TOULOUSE936 380 062 005264 BOULEVARD DE THIBAUD46.73BOuvert63100 CLERMONT-FERRAND936 380 062 005341 RUE NEWTON46.73BOuvert69120 VAULX-EN-VELIN936 380 062 005425 RUE DES ALPES46.73BOuvert64140 LONS936 380 062 00575AVENUE PHILIPPE LEBON46.73BOuvert31130 BALMA936 380 062 005833 AVENUE PRAT GIMONT46.73BOuvert59000 LILLE936 380 062 0059160 RUE DE LONDRES47.52AOuvert69320 FEYZIN936 380 062 006098 RUE LOUISE MICHEL47.52AOuvert35000 RENNES936 380 062 0061715 RUE DE LA FREBARDIERE46.73BOuvert64200 BIARRITZ936 380 062 006252 ALLEE DE L'AEROPOSTALE46.73BOuvert76600 LE HAVRE936 380 062 0063380 RUE PIERRE SEMARD46.73BOuvert38340 VOREPPE936 380 062 0064178 RUE LOUIS NEEL46.73BOuvert69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE936 380 062 00658594 BOULEVARD ALBERT CAMUS46.73BOuvert21300 CHENOVE936 380 062 006665 RUE ANTOINE BECQUEREL46.73BOuvert14760 BRETTEVILLE-SUR-ODON936 380 062 00674AVENUE DE LA GRANDE PLAINE46.90ZOuvert13010 MARSEILLE936 380 062 0029411 RUE GUSTAVE EIFFEL24.3ZFermé92250 LA GARENNE-COLOMBES936 380 062 0030251 RUE AUGUSTE BUISSON24.3ZFermé59200 TOURCOING936 380 062 00310RUE LIEUT COL DUCHATELET24.3ZFermé69120 VAULX-EN-VELIN936 380 062 0032863 RUE DE LA POUDRETTE24.3ZFermé69120 VAULX-EN-VELIN936 380 062 0035161 RUE DE LA POUDRETTE24.3ZFermé94140 ALFORTVILLE936 380 062 00369ALLEE JEAN-BAPTISTE PREUX24.3ZFermé33300 BORDEAUX936 380 062 00377BOULEVARD ALFRED DANEY24.3ZFermé91320 WISSOUS936 380 062 003855 RUE DES PYRENEES24.3ZFermé91100 CORBEIL-ESSONNES936 380 062 00401197 RUE DE LA PAPETERIE46.90ZFermé09200 SAINT-GIRONS936 380 062 004199 AVENUE PAUL LAFFONT47.52AFermé69120 VAULX-EN-VELIN936 380 062 0042712 RUE FULGENCIO GIMENEZ20.30ZFermé57130 JOUY-AUX-ARCHES936 380 062 00443ZONE ACTISUD SAINT JEAN46.73AFermé76600 LE HAVRE936 380 062 004921 RUE MARCEL TOULOUZAN20.30ZFermé92000 NANTERRE936 380 062 0055912 RUE DES PEUPLIERS46.73BFermé88000 EPINAL936 380 062 0056736 RUE DE LA BAZAINE20.30ZFermé
30 lignes masquées sur cette page

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La forme du réseau

29 au plus — plafond du moteur
LEA4DGCBSRRMDDEESEEEAEEESBAEC

Chaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Les entreprises liées

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2023
Chiffre d'affaires121,4 M€+1,3 % sur un an
Résultat net5,7 M€exercice 2023
Autonomie financière63,02 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2012 → 2023
Chiffre d'affairesRésultat net
201220132014201520162017201820192020202120222023

Comptes déposés

12 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
2023121,4 M€+1,3 %41,2 M€7,9 M€5,7 M€
2022119,8 M€+6,3 %39,1 M€7,1 M€4,1 M€
2021112,7 M€+14,5 %40,4 M€10,7 M€6,5 M€
202098,4 M€+7,5 %36,8 M€8,2 M€4,8 M€
201991,5 M€+6,8 %32,8 M€5,1 M€1,9 M€
201885,6 M€+8,4 %30,1 M€2,8 M€1,3 M€
201778,9 M€+1,1 %29,9 M€4,9 M€2,8 M€
201678,1 M€+2,3 %30,7 M€6,1 M€3,3 M€
201576,3 M€+6,9 %28,9 M€5,9 M€1,9 M€
201471,3 M€−3,3 %27 M€5,1 M€2,5 M€
201373,8 M€+1,4 %26,9 M€6 M€2,7 M€
201272,8 M€25,7 M€6,2 M€2,6 M€

Ratios

exercice 2023
Marge d'EBE5,60 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière63,02 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Marchés publics remportés

1 attribution

Montant cumulé des attributions listées : 18 k€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2025Fourniture de peintures et revêtements de sols pour bâtiments communaux 2025-2027 - 2 lots - Peinture - Laque - Lasure - Divers18 k€

Chantiers gagnés

Chantiers

1

Montant cumulé

18 k€

DiversEn préparation18 k€
11 juillet 2025Dép. 641 autre entreprise

Fourniture de peintures et revêtements de sols pour bâtiments communaux 2025-2027 - 2 lots - Revêtements de sols - Accessibilité Handicapés

Maître d'ouvrage : Mairie de Lons

Sur le même chantier

NUANCES (SCSO)

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus5parcelles cadastrales
Surface au sol17,1 hacumulée
Locaux4bâtis recensés
Implantation2communes · 2 départements

Où sont ces terrains

2 départements
09Ariège559Nord0

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

2 départements masqués sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

Voir les tarifs

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Vie sociale & négociation collective

Dernier accord signé le

18 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDNAOetablissement

ACCORD SUR LES SALAIRES

signé le 10 février 2026IDCC 44CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
ACCORDentreprise

conditions de transfert des contrats de travail de la societe acces peintures a la société peintures maestria

signé le 16 janvier 2026IDCC 44CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDetablissement

Accord collectif du 17/07/2025 sur l'aménagement de la durée du travail

signé le 17 juillet 2025IDCC 44CGT-FO
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
ACCORDNAOetablissement

ACCORD SUR LES SALAIRES

signé le 12 février 2025IDCC 44CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
ACCORDÉgalité F/Hetablissement

ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE

signé le 23 avril 2024IDCC 44CGT-FO
Autres dispositions Egalité professionnelle
ACCORDNAOetablissement

ACCORD SUR LES SALAIRES

signé le 31 janvier 2024IDCC 44CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
ACCORDNAOetablissement

ACCORD SALAIRES

signé le 13 février 2023IDCC 44CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
ACCORDetablissement

ACCORD PPV

signé le 13 février 2023IDCC 44CGT-FO
Système de prime (autre qu'évolution)
AVENANTetablissement

AVENANT ACCORD RTT

signé le 31 mars 2022IDCC 44CGT-FO
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDNAOetablissement

ACCORD SUR LES SALAIRES

signé le 4 mars 2022IDCC 44CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
ACCORDÉgalité F/Hetablissement

ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE

signé le 23 février 2021IDCC 44CGT-FO
Autres dispositions Egalité professionnelle
ACCORDNAOetablissement

ACCORD SUR LES SALAIRES

signé le 23 février 2021IDCC 44CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
ACCORDNAOetablissement

ACCORD SUR LES SALAIRES

signé le 8 juin 2020IDCC 44CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
ACCORDetablissement

ACCORD SUR LA PRIME DU POUVOIR D'ACHAT

signé le 8 juin 2020IDCC 44CGT-FO
Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDNAOetablissement

ACCORD SUR LES SALAIRES

signé le 13 mars 2019IDCC 44CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
ACCORDetablissement

ACCORD SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DU POUVOIR D'ACHAT

signé le 13 mars 2019IDCC 44CGT-FO
Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDetablissement

ACCORD RECTIFICATIF DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE

signé le 3 mai 2018IDCC 4CGT, CGT-FO
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDÉgalité F/Hetablissement

Accord égalité professionnelle

signé le 1 mars 2018CGT, CGT-FO
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelle
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