P M M
Ingénierie, études techniques à Dole (39)
SIREN 402402143SIRET 402 402 143 00034NAF 7112B
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit P M M sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 6 octobre 1995. Son siège est établi à Dole (39100). Le capital social s'élève à 135 080 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 50 à 99 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]
L'activité déclarée est ingénierie, études techniques (code 7112B), dans le département du Jura.[1]
Le réseau compte 5 établissements, dont 2 ouverts et 1 dirigeant inscrits au registre.[1]
Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 5 dossiers de consultation lui sont rattachés. 50 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Jura, relevées par l'administration fiscale.[3]
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- P M M
- SIRET du siège
- 402 402 143 00034
- SIREN
- 402402143
- N° TVA intracommunautaire
- FR22402402143
- Numéro RCS
- 402 402 143 R.C.S. Lons-le-Saunier
- Inscription au RCS
- Inscrit
- au greffe de Lons-le-Saunier, le 6 octobre 1995
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée · code SAS
- Capital social
- 135 080 €
- Effectif
- 50 à 99 salariés
- Catégorie
- PME
- Code NAF / APE
- 7112B — Ingénierie, études techniques
- Domaine d'activité
- Activités d'architecture et d'ingénierie ; contrôle et analyses techniques
- Adresse du siège
- 6 RUE MACEDONIO MELLONI, 39100 DOLE
Objet social
déposé au registreSe reporter aux statuts.
Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.
Observations du greffe
RCSTexte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.
Historique des modifications
1 inscription modificativeDate d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Commerciale
- Type
- Personne morale
- Structure
- AVEC_ETABLISSEMENT
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 1
- Clôture d'exercice
- 31 décembre
- Durée de vie (statuts)
- 99 ans
- Fin d'existence prévue
- 5 octobre 2094
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Non diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCS
Direction
1 au registre1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.
Où sont les établissements
5 implantations · 2 ouvertesLes 5 établissements sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
La liste
5 implantationsLa forme du réseau
29 entreprises- Ses acheteurs publics
- Groupements
- Mêmes chantiers
Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Ses acheteurs publics
10 entreprisesGroupements
10 entreprisesMêmes chantiers
9 entreprisesDéplier la toile complète
La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.
Ouvrir le réseau d'affairesSanté financière
dernier exercice connu · 2016Comptes déposés
1 exercice déposéRatios
exercice 2016D'où viennent ces chiffres
- Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
- Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
- Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.
Actualités
Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- Dépôts des comptes — P M M
{"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}
- Dépôts des comptes — P M M
{"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}
- Modifications diverses — P M M
- Dépôts des comptes — P M M
{"dateCloture": "2024-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}
Écosystème opérateur immobilier
Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées
Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public
Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds
Marchés publics remportés
les 40 premiers · le total n'est pas calculéMontant cumulé des attributions listées : 3,1 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.
Dossiers de consultation
5 dossiersConsultations dont les pièces portent l'identifiant de cette entreprise : le dossier peut la désigner comme candidate, comme titulaire d'un lot, comme maître d'œuvre ou comme fournisseur prescrit au cahier des charges.
Chantiers gagnés
Chantiers
50
Montant cumulé
4,7 M€
En préparation3 k€INX Le présent marché subséquent a pour objet des prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’une mission de contrôle technique (CT) lié
INX Le présent marché subséquent a pour objet des prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’une mission de contrôle technique (CT) lié
Maître d'ouvrage : Direction Régionale des Affaires Culturelles - Auvergne - Rhône Alpes
Sur le même chantier
SOCOTEC CONSTRUCTION
APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE
BUREAU ALPES CONTROLES
Secteur Nord Isère · Secteur Sud IsèreEn préparation800 k€Lot 2 : Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé de niveau 2 et 3 pour les opérations routières - Secteur Sud Isère
Lot 2 : Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé de niveau 2 et 3 pour les opérations routières - Secteur Sud Isère
Maître d'ouvrage : Département de l'Isère
En préparation8 k€Marché subséquent de Coordination de la Sécurité et de la Protection de la Santé pour les travaux de réfection du système de vidéosurveillance de la Maison d’Ar
Marché subséquent de Coordination de la Sécurité et de la Protection de la Santé pour les travaux de réfection du système de vidéosurveillance de la Maison d’Ar
En préparation2 k€INX Mission SPS dans le cadre de l'opération de renouvellement de l'éclairage du tunnel du Pont-de-Claix\nsur la RN 85
INX Mission SPS dans le cadre de l'opération de renouvellement de l'éclairage du tunnel du Pont-de-Claix\nsur la RN 85
Maître d'ouvrage : Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est
En préparation3 k€INX Le présent marché subséquent a pour objet des prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’une mission de contrôle technique (CT) lié
INX Le présent marché subséquent a pour objet des prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’une mission de contrôle technique (CT) lié
Maître d'ouvrage : Direction Régionale des Affaires Culturelles - Auvergne - Rhône Alpes
Sur le même chantier
BUREAU ALPES CONTROLES
En préparation1 k€Marché subséquent relatif à la mission SPS pour les travaux d'enrobés sur la RN 90, entre le PR 20+000 et le PR 24+000
Marché subséquent relatif à la mission SPS pour les travaux d'enrobés sur la RN 90, entre le PR 20+000 et le PR 24+000
Maître d'ouvrage : Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est
En préparation12 k€Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre d’une étude de confortement de plusieurs murs de soutènement de la Route Départementale D159 situées sur
Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre d’une étude de confortement de plusieurs murs de soutènement de la Route Départementale D159 situées sur
Maître d'ouvrage : Département de la Meuse
En préparation66 k€Maîtrise d'Oeuvre relative à la création d'un garage pour la base ERIS de la DISP de Dijon
Maîtrise d'Oeuvre relative à la création d'un garage pour la base ERIS de la DISP de Dijon
Maître d'ouvrage : DISP DIJON
En préparation4 k€Marché subséquent à l'accord cadre CSPS_CT_2_ARA_2022, Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre de l'opération
Marché subséquent à l'accord cadre CSPS_CT_2_ARA_2022, Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre de l'opération
Maître d'ouvrage : SGAMI SUD EST - Lyon - DAGF et DIM
En préparation24 k€Maîtrise d'oeuvre pour la réparation de l’ouvrage métallique du pont du Morthomme sur la voie SNCF situé RD603 Verdun
Maîtrise d'oeuvre pour la réparation de l’ouvrage métallique du pont du Morthomme sur la voie SNCF situé RD603 Verdun
Maître d'ouvrage : Département de la Meuse
En préparation50 k€INX La présente consultation porte sur la réalisation de la mission de coordination SPS en phase conception et réalisation pour des opérations de catégorie 2, d
INX La présente consultation porte sur la réalisation de la mission de coordination SPS en phase conception et réalisation pour des opérations de catégorie 2, d
Maître d'ouvrage : Voies navigables de France - DTCB
En préparation560 k€Missions de sécurité et protection de la santé pour les opérations liées aux risques naturels
Missions de sécurité et protection de la santé pour les opérations liées aux risques naturels
Maître d'ouvrage : Département de la Savoie
INSPECTIONS PERIODIQUES OUVRAGES D'ARTEn préparation200 k€LOT 2 - INSPECTIONS PERIODIQUES OUVRAGES D'ART
LOT 2 - INSPECTIONS PERIODIQUES OUVRAGES D'ART
Maître d'ouvrage : Département de la Marne
En préparation74 k€MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CREATION DE L'ITINERAIRE CYCLABLE TOUR DU ROY
MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CREATION DE L'ITINERAIRE CYCLABLE TOUR DU ROY
Maître d'ouvrage : Ardenne Metropole - Communauté d'Agglomération
En préparation9 k€Réalisation d’une mission de maîtrise d’œuvre pour la réparation de l’ouvrage d’art sur le Loison RD 110 à HAN LES JUVIGNY
Réalisation d’une mission de maîtrise d’œuvre pour la réparation de l’ouvrage d’art sur le Loison RD 110 à HAN LES JUVIGNY
Maître d'ouvrage : Département de la Meuse
ETUDES COMPLEMENTAIRESEn préparation48 k€PASSERELLE PIETONS VELOS WADRINEAU - ETUDES COMPLEMENTAIRES
PASSERELLE PIETONS VELOS WADRINEAU - ETUDES COMPLEMENTAIRES
Maître d'ouvrage : Metz Métropole
En préparation27 k€Inspections détaillées d'ouvrages d'art sur le territoire de GBM – campagne 2025
Inspections détaillées d'ouvrages d'art sur le territoire de GBM – campagne 2025
Maître d'ouvrage : Grand Besançon Métropole
En préparation4 k€Mission de CSPS pour la création d'une armurerie de passage sur le CP SAINT QUENTIN FALLAVIER
Mission de CSPS pour la création d'une armurerie de passage sur le CP SAINT QUENTIN FALLAVIER
RN90, PR 68+850 au PR 70+000, dans les deux sens de circulationEn préparation1 k€Missions CSPS relatives au travaux d'enrobés et de signalisation horizontale - RN90, PR 68+850 au PR 70+000, dans les deux sens de circulation
Missions CSPS relatives au travaux d'enrobés et de signalisation horizontale - RN90, PR 68+850 au PR 70+000, dans les deux sens de circulation
Maître d'ouvrage : Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est
En préparation4 k€Mission de Coordination de la Sécurité et de la Protection de la Santé pour les travaux de sécurisation de la base PREJ de Saint QUENTIN FALLAVIER
Mission de Coordination de la Sécurité et de la Protection de la Santé pour les travaux de sécurisation de la base PREJ de Saint QUENTIN FALLAVIER
En préparation795 €Missions CSPS relative aux travaux d'enrobés et de signa. horizontale sur la RN 90, entre le PR 50+200 et le PR 41+700
Missions CSPS relative aux travaux d'enrobés et de signa. horizontale sur la RN 90, entre le PR 50+200 et le PR 41+700
Maître d'ouvrage : Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est
En préparation15 k€MO SCHEMA DIRECTEUR CYCLABLE GD
MO SCHEMA DIRECTEUR CYCLABLE GD
Maître d'ouvrage : Mairie de Dole
En préparation67 k€Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la mise en place du schéma directeur cyclable du Grand Dole sur 6 itinéraires
Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la mise en place du schéma directeur cyclable du Grand Dole sur 6 itinéraires
Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération du Grand Dole
En préparation1 k€Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) liées à l’opération de rénovation de la vidéo et de la DAI du tunnel de Pons
Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) liées à l’opération de rénovation de la vidéo et de la DAI du tunnel de Pons
Maître d'ouvrage : Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est
En préparation99 k€Mission de maîtrise d'œuvre pour l’aménagement de l’avenue de Mâcon à Bourg-en-Bresse et à Viriat.
Mission de maîtrise d'œuvre pour l’aménagement de l’avenue de Mâcon à Bourg-en-Bresse et à Viriat.
Maître d'ouvrage : Ville de Bourg en bresse
En préparation398 k€Schéma Directeur du système d'assainissement et Schéma Directeur de Gestion des Eaux Pluviales
Schéma Directeur du système d'assainissement et Schéma Directeur de Gestion des Eaux Pluviales
Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération du Grand Dole
Sur le même chantier
GEOSAT
En préparation59 k€AMO PONT LOUADEY
AMO PONT LOUADEY
Maître d'ouvrage : Mairie de Montlebon
En préparation7 k€Réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique, Lot D3 – Contrôle technique – Alpes
Réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique, Lot D3 – Contrôle technique – Alpes
Sur le même chantier
BUREAU ALPES CONTROLES
Lot B3 – CSPS – catégorie 2 – AlpesEn préparation31 k€Missions (CSPS) et de contrôle technique liée à l'opération de stabilisation de masses instables - Viaduc Champ-du-Comte - Lot B3 – CSPS – catégorie 2 – Alpes
Missions (CSPS) et de contrôle technique liée à l'opération de stabilisation de masses instables - Viaduc Champ-du-Comte - Lot B3 – CSPS – catégorie 2 – Alpes
Maître d'ouvrage : Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est
En préparation3 k€Missions CSPS pour les travaux de restructuration des voiries du Val Village à Val d'Isère
Missions CSPS pour les travaux de restructuration des voiries du Val Village à Val d'Isère
Maître d'ouvrage : commune de Val d'Isère
lot no2 pour les opérations de la régie des eauxEn préparation160 k€Missions de coordination SPS - lot no2 pour les opérations de la régie des eaux
Missions de coordination SPS - lot no2 pour les opérations de la régie des eaux
Maître d'ouvrage : Communauté de communes des Balcons du Dauphiné
En préparation1 k€Réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) dans le travaux d'enrobés sur la RN 87 à Gières et Saint-Mart
Réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) dans le travaux d'enrobés sur la RN 87 à Gières et Saint-Mart
Maître d'ouvrage : Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est
En préparation9 k€INX Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) relative à l'opération de rénovation de la ventilation du tunnel du Siaix
INX Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) relative à l'opération de rénovation de la ventilation du tunnel du Siaix
Maître d'ouvrage : Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est
En préparation4 k€INX Réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) relative aux opérations de maintenance périodiques des éq
INX Réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) relative aux opérations de maintenance périodiques des éq
Maître d'ouvrage : Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est
Sur le même chantier
SOCOTEC CONSTRUCTION
En préparation225 k€Missions de CSPS (coordination Sécurité et Protection de la Santé) de niveaux 2 et 3 liées aux travaux d'infrastructures sur les ouvrages d'art et relatifs à la
Missions de CSPS (coordination Sécurité et Protection de la Santé) de niveaux 2 et 3 liées aux travaux d'infrastructures sur les ouvrages d'art et relatifs à la
Maître d'ouvrage : GRENOBLE ALPES METROPOLE
Sur le même chantier
Entreprise 423628809
RESEAU DE CHALEUREn préparation1 k€2400002 - CSPS - MOUCHARD - RESEAU DE CHALEUR
2400002 - CSPS - MOUCHARD - RESEAU DE CHALEUR
Maître d'ouvrage : SIDEC du Jura
ACCORD-CADRE RELATIF A LA MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES TRAVAUX D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ; Lot unique (réEn préparation167 k€2024-14 - ACCORD-CADRE RELATIF A LA MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES TRAVAUX D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ; Lot unique (référence de consultation : 2022
2024-14 - ACCORD-CADRE RELATIF A LA MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES TRAVAUX D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ; Lot unique (référence de consultation : 2022
Maître d'ouvrage : Régie du SDDEA
En préparation674 k€RCEA-RN79 – Section La Fourche-Col des Vaux – Marché multidomaine d’assistance au maître d’œuvre pour la production du dossier de consultation des opérateurs éc
RCEA-RN79 – Section La Fourche-Col des Vaux – Marché multidomaine d’assistance au maître d’œuvre pour la production du dossier de consultation des opérateurs éc
Maître d'ouvrage : Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Bourgogne Franche-Comté
ACCORD-CADRE RELATIF A LA MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES TRAVAUX D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ; Lot unique (réEn préparation106 k€2024-099 - ACCORD-CADRE RELATIF A LA MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES TRAVAUX D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ; Lot unique (référence de consultation : 202
2024-099 - ACCORD-CADRE RELATIF A LA MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES TRAVAUX D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ; Lot unique (référence de consultation : 202
Maître d'ouvrage : Régie du SDDEA
ACCORD-CADRE RELATIF A LA MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES TRAVAUX D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ; Lot unique (réEn préparation211 k€2024-100 - ACCORD-CADRE RELATIF A LA MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES TRAVAUX D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ; Lot unique (référence de consultation : 202
2024-100 - ACCORD-CADRE RELATIF A LA MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES TRAVAUX D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ; Lot unique (référence de consultation : 202
Maître d'ouvrage : Régie du SDDEA
MOEEn préparation39 k€COMMUNE DE SALINS LES BAINS - Déconstruction des bâtiments Ilôt Princey - Phase 2 - MOE
COMMUNE DE SALINS LES BAINS - Déconstruction des bâtiments Ilôt Princey - Phase 2 - MOE
Maître d'ouvrage : SIDEC du Jura
Le Dancing (CDCN)En préparation47 k€Mission OPC dans le cadre de l'opération de réhabilitation et d'extension du Centre de Développement Chorégraphique National - Le Dancing (CDCN)
Mission OPC dans le cadre de l'opération de réhabilitation et d'extension du Centre de Développement Chorégraphique National - Le Dancing (CDCN)
Maître d'ouvrage : Ville de Dijon
En préparation111 k€Maitrise d'œuvre pour la construction d'un batiment destiné à accueillir une recyclerie sur la commune de Saint-Chef
Maitrise d'œuvre pour la construction d'un batiment destiné à accueillir une recyclerie sur la commune de Saint-Chef
Maître d'ouvrage : CC Les Balcons du Dauphiné
En préparation2 k€Réfection des toitures terrasses et reprise des murs rideaux
Réfection des toitures terrasses et reprise des murs rideaux
Maître d'ouvrage : Ministère de la Justice - DIR-SG Centre-Est Département immobilier de Lyon
En préparation4 k€Missions de coordonnateur sécurité, protection de la santé dans le cadre de l'opération de réhabilitation de l'école maternelle des Banches Fleurs
Missions de coordonnateur sécurité, protection de la santé dans le cadre de l'opération de réhabilitation de l'école maternelle des Banches Fleurs
Maître d'ouvrage : COMMUNE DE BEAUNE
Renouvellement de la signalisation directionnelle sur PPHM et PSDVEn préparation37 k€INX Réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique, Lot B3 – CSPS – catégorie 2 – A
INX Réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique, Lot B3 – CSPS – catégorie 2 – A
Maître d'ouvrage : Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est
En préparation25 k€INX Réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique, Lot B3 – CSPS – catégorie 2 – A
INX Réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique, Lot B3 – CSPS – catégorie 2 – A
Maître d'ouvrage : Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est
En préparation68 k€Missions de maitrise d'ouvre pour le remplacement du pont du Ranch
Missions de maitrise d'ouvre pour le remplacement du pont du Ranch
Maître d'ouvrage : Mairie de Myon
ACCORD-CADRE RELATIF A LA MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES TRAVAUX D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ; Lot unique (réEn préparation70 k€2024-065 - ACCORD-CADRE RELATIF A LA MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES TRAVAUX D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ; Lot unique (référence de consultation : 202
2024-065 - ACCORD-CADRE RELATIF A LA MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES TRAVAUX D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ; Lot unique (référence de consultation : 202
Maître d'ouvrage : Régie du SDDEA
En préparation180 k€MISSIONS COORDINATION DE SECURITE ET PROTECTION SANTE
MISSIONS COORDINATION DE SECURITE ET PROTECTION SANTE
Maître d'ouvrage : Ville d'Albertville
Patrimoine cadastral
millésime 2025Aucun bien au fichier foncier 2025
Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.
Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.