OTIS

Santé de l'entreprise

Observations du greffe91 observations

• Historique : - IMMATRICULATION PRINCIPALE AU GREFF E DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE - ANCIENNE D ENOMINATION ASCINTER OTIS - ANCIEN SIEGE SOCIAL : 141 RUE DE LA SAUSSURE 75017 PARIS. - ANCIENNEMENT EXPLOITEE SOUS LA FORME D'UNE SA A CONSEIL D'ADMI NISTRATION.

• (Divers) Historique : Siège social immatricule au Rcs de Nanterre

• Historique des observations depuis le 21/09/1989 : - IMMATRICULATION A TITRE PRINCIPAL AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE.

• Observations concernant l'établissement situé 24 r ue Félix Eboué 44400 Rezé : - A COMPTER DU 1ER FEV RIER 1999 LA PARTIE ENTRETIEN REPARATION ET MODERN ISATION DES MONTE CHARGES ASCENSEURS ET APPAREILS ELEVA- TEURS DE TOUTES NATURES EST RECUE EN LOCATI ON GERANCE DE LA STE COMPAGNIE FRANCAISE D'ASCENSE URS CFA - 325 880 151 RCS POITIERS A COMPTER DU 30 .11.1999

• SIEGE SOCIAL TRANSFERE DE PARIS, 141 RUE DE LA SAUSSURE A COURBEVOIE 4 PLACE VICTOR HUGO A COMPTER DU 07/10/91

• TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE DU 102 AVENUE JOSEPH CLAUSSAT - CHAMALIERES AU 43 AVENUE DE LA MARGERIDE ET 222/224 BD GUSTAVE FLAUBERT - CLERMONT FERRAND A COMPTER DU 01/11/92

• Acquisition d'un portefeuille de contrats d'entretien d'ascenseurs et monte charges et de la clientèle correspondant à cette activité à la société "ascenseurs walter Sangalli" (Rcs Grenoble b 070 502 844) à compter du 1er janvier 1992 pour un montant de 468 529,79 francs - journal d'annonces légales : les affiches de Grenoble et du dauphine du 18 décembre 1992 - oppositions au siège de la société venderesse : 9 rue de Chamrousse - 38100 Grenoble

• Prise en location gérance d'une branche d'activité de distribution, maintenance et entretien de l'ordre de 2100 portés automatiques de bâtiment, situées dans les villes Et/ou environs de : Reims, Rouen, tours, Strasbourg, Grenoble, Clermont-ferrand, Lille, Marseille, Toulouse, Lyon, Nantes, Dijon, rennes, Bordeaux appartenant à la société Portis (Rcs Nanterre b 352 190 201) pour une durée de 1 an à compter du 17 juin 1993 - gérance renouvelable par tacite reconduction - journal d'annonces légales : petites affiches du 12 novembre 1993

• Historique des observations RCS : -IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUEE AU TC DE NANTERRE

• Achat d'une unité économique représentant l'activité d'entretien et de maintenance d'ascenseurs et monte-charges à la société Camex (Rcs rennes b 350 708 855 - société en liquidation judiciaire) à compter du 13 juillet 1995 moyennant le prix de 1 126 000 francs - journal d'annonces légales : les petites affiches de Bretagne du 22 juillet 1995 - date de modification du vendeur : 12 mai 1995 -

• Précision sur l'activité : Suite à une erreur matérielle le transfert d'activité de Guyancourt à voisins le Bretonneux a été déclaré à la date du 15 décembre 1995 alors que le début d'activité à voisins N'a débuté que le 9 janvier 1996

• Achat d'éléments de fonds comprenant : "l'enseigne, le nom commercial, la clientèle, le portefeuille de contrats d'entretien d'ascenseurs et monte-charges" à la société Mb ascenseurs (Rcs Pontoise b 378 855 001) à compter du 1er avril 1997 moyennant le prix de 2 000 000 francs - journal d'annonces légales : l'écho régional du 17 avril 1997 - oppositions : cabinet Freche-lombard et associés - 21 avenue Victor Hugo - 75016 Paris (pour la correspondance) et au siège de la société venderesse - 3 rue Thiers prolongée - 95240 Cormeilles En Parisis (pour la validité)

• Achat d'éléments de fonds consistant dans l'activité d'entretien, de réparation et de dépannage d'ascenseurs, monte-charge et monte-plats à la société Ets Charles coutier (Rcs Thionville b 307 390 930) à compter du 1er mars 1997 moyennant le prix de 2 200 000 francs - journal d'annonces légales : l'ami des foyers chrétiens du 2 mars 1997 - oppositions : me Reinert - 20 rue du manège - 57100 Thionville

• Fusion-absorption des sociétés Portis (Rcs Versailles b352190201) et monitor (Rcs Pontoise b339014698) - à compter du 19-11-1997 -

• Achat de la branche d'activité "venté, distribution, montage, entretien, réparation et dépannage de portes automatiques et de systèmes de contrôle d'accès de bâtiments et de parkings" exploitée dans la région nord pas de calais à la société nord équipement (Rcs Lille b 398974824) à compter du 01/01/1998 (journal la croix nord pas de calais du 19/12/1997) -

• L'achat a la société Sofeba de la branche d'activité de commercialisation vie "le réseau" le montage l'entretien la réparation et le dépannage de portes automatiques et de systèmes de contrôle d'accès de bâtiments et de parkings exploitée en France métropolitaines en Andorre et à Monaco - cette cession ne comprend pas l'activité de vente directe usine -

• Prise en location-gérance de la branche d'activité du fonds de commerce de maintenance et de modernisation de l'ordre de 115 appareils situés en province que la compagnie française d'ascenseurs (Cfa) exploitait en son siège à saint Benoit (86) - à compter du : 01 janvier 1998 -

• Prise en location-gérance de la branche d'activité du fonds de commerce de maintenance de réparation et de modernisation de l'ordre de 657 appareils situés en province que la société shunt Elevator exploitait en son siège à Éragny sur Oise (95) - à compter du : 01-01-1998 jusqu'30-11-1998 (renouvelable par tacite reconduction) -

• L'achat de la branche d'activité de commercialisation via "le réseau", le montage l'entretien la réparation et le dépannage de portes automatiques et de système de contrôle d'accès de bâtiments et de parkings, exploitée en France métropolitaine, en Andorre et à Monaco. Cette cession ne comprend pas l'activité "venté directe usine" à la société Safi - à compter du : 01 avril 1998--

• Fusion absorption de la société Sarlec (Rcs Aix en Provence b 313610172) à compter du 27/11/1998 avec effet rétroactif au 01/01/1998 -

• Achat d'une branche d'activité d'entretien et de dépannage d'Ascenceurs et monte-charge exploitée sans les départements de Mayenne Sarthe orne ile et Vilaine et Maine et Loire à l'entreprise Yves Guiouiller (b309494987 Rcs Laval) - à compter du : 15-11-1999

• Activité de "ventes et installation de nouvelles unités dans la région ile de France" reprise par le propriétaire Schunt Elevator à compter du 01 12 1999 pour l établissement secondaire de Cergy Pontoise

• Historique des observations depuis le 27/01/2000 : Fonds secondaire acquis par apport fusion de la CFA GROUPE SAS (RCS POITIERS B 420 966 830), avec effet au 30.11.1999. Au 01.12.1999 partie de fonds reçue en location gérance de la SA COMPAGNIE FRANCAISE D'ASCENSEURS sigle CFA (RCS POITIERS B 325 880 151).

• Fusion-absorption de la société Cfa groupe sas (420966830.rcs Poitiers) réalisée le 30-11-1999 -

• Achat de la branche d'activité "d'entretien, de réparation et de dépannage d'ascenseurs et monte-charge" exploitée dans la région Languedoc-roussillon à la société Acem (311 242 903 Rcs Nîmes) à compter du 1er avril 2000 -

• Historique des observations depuis le 23/05/2000 : Mention du 15/09/2000 : NOTIFICATION DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE 92 CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE ANCIENNE FORME : SA Mention du 13/07/2006 : NOTIFICATION DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE 92 EN DATE DU 11.07.2006 TRANSFERT DU SIEGE ANCIEN SIEGE 92400 COURBEVOIE - 4 PLACE VICTOR HUGO

• Fusion-absorption de la société montas monte chargé et ascenseurs, 31 route de la fédération 67100 Strasbourg (b588504563 Rcs Strasbourg - et la société Ema 60 Bd du point du jour 06700 st-laurent du var (b312382641 Rcs Antibes) - à compter du : 31-05-2000 -

• CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE ANCIENNE FORME JURIDIQUE: SOCIETE ANONYME NOUVELLE FORME JURIDIQUE: SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE EFFET 17.07.2000

• Modification autreAncienne forme : Sa Nvelle formé ; Ste En commandite simple Notif du TC de Nanterre du 17 07 2000)

• FERMETURE DE L'ETABLISSEMENT SIS A MONTELIMAR (26200) 7 AVENUE DU MEYROL EFFET AU 23.04.01 L'ETABLISSEMENT SIS A MONTELIMAR (26200) 113 ROUTE DE SAUZET DONT LE DEBUT D'ACTIVITE EST AU 23.04.2001 DEVIENT 1ER ETABLISSEMENT SECONDAIRE DANS NOTRE RESSORT SON ACTIVITE EST: FABRICATION D'ASCENSEURS, ENTRETIEN

• Transfert de l'établissement secondaire de 7 rue Damon 69100 VILLEURBANNE à 6 allée des Erables 69200 VENISSIEUX à compter du 01/10/2001

• Fermeture d'un établissement secondaire sis 29/31 avenue Edouard Aynard 69100 VILLEURBANNE à compter du 31/05/2000. Reprise par le propriétaire ASCENSEURS WALTER SANGALLI

• Fusion absorption des sociétés "Spgvs" (384 342 317 Rcs Versailles) et "Spar" (420 618 282 Rcs Versailles) à compter du 26 novembre 2001 avec effet rétroactif au 1er janvier 2001 -

• Historique des observations depuis le 12/03/2002 : RCS NANTERRE B 542 107 800

• Achat de la branche D'' activité D'' entretien, de réparation et de dépannage de portes automatiques, portes piétonnes et portes de garages , exercée sur la région parisienne à la société Afl (323 299 693 Rcs Paris) , à compter du 01/01/2002 -

• Transfert de l'établissement du 9 Chemin du Vieux Chêne 38240 MEYLAN au ZA des Ruires 17 Rue de Maupertuis 38320 EYBENS à compter du 10.04.2002

• Achat à la société ent.Yves Guiouillier d'une branche d'activité de fourniture et installation, entretien, réparation et dépannage de portes automatiques, portes piétonnes, portes de garage et portes industrielles, exploitées dans la region de laval, le mans, et rennes et sur les départements 35, 53, et 72 - A compter du 01-12-2002

• Achat à la societe sud-ouest technique 312 539 513 rcs bordeaux d'une branche d'activité de fourniture et installation, d'entretien, de réparation et de dépannage de portes automatiques, portes pietonnes, portes de garage et portes industrielles, exploitée dans la région d'aquitaine, de midi pyrenées, de poitou charente et du limousin, ladite branche d'activité dépendant d'un fonds de commerce suité à villenave d'ornon 33140 , 441 chemin de leyssotte - A compter du 01-12-2002

• FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE E.T.I SARL 327267449 RCS TROYES - A COMPTER RETROACTIVEMENT DU 01-01-2002 - ET APPROUVEE PAR L' AGE DU 28-11-2002

• Achat, à compter du 01/03/2004, à la société PORTES ET AUTOMATISMES PEA (393873690 RCS MONTPELLIER) d'une branche d'activité de "vente, maintenance d'équipements, fermetures industrielles, automatismes, et controle d'accès matériel de transbordement exploitée dans la région de l'Hérault Bouches du Rhone Midi Pyrénées Aquitaine et Rhone Alpes". Cette branche d'activité était exploitée par la société PEA sis Parc Aftalion 34670 Baillargues.

• Achat d'une branche d'activité de montage et vente de fermeture bâtiment automatique - maintenance et entretien fermetures automatiques - montage fermeture bâtiment automatique, dépendant d'un fonds de commerce situé à SAINT CYPRIEN (24220), rue Gambetta, appartenant à M Valery Salon ( RCS SARLAT 327 758 017), étant précisé que la branche d'activité acquise sera exploitée à l'établissement secondaire déjà existant situé à Périgueux (24), 4 rue du Gymnase à compter du 01/03/2006.

• : --- TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL - ANCIEN : 4 PLACE VICTOR HUGO 92400 COURBEVOIE - NOUVEAU : 3 PLACE DE LA PYRAMIDE IMMEUBLE ILE DE FRANCE 92800 PUTEAUX - NIG DU GTC NANTERRE EN DATE DU 7.07.2006. - DATE D'EFFET : 07/07/2006

• Historique : - ANCIEN SIEGE SOCIAL : 4 PLACE VICTO R HUGO A COURBEVOIE (92)

• Notification intergreffe MOAncienne adresse siège / 4 Pl Victor Hugo 92400 CourbevoieNvelle adressé siège / 3 Pl de la pyramide imm île de France 92800 Puteaux (Notif du TC de Nanterre)Date d'effet : 07/07/2006

• Transfert du siège social ANCIEN : 4 PLACE VICTOR HUGO 92400 COURBEVOIE NOUVEAU : 3 PLACE DE LA PYRAMIDE IMMEUBLE ILE DE FRANCE 92800 PUTEAUX Date d'effet : 07/07/2006

• Transfert du siège social LE 07/07/06, MODIFICATION DE L' ADRESSE DU SIEGE ANCIEN : 4 PLACE VICTOR HUGO - 92400 COURBEVOIE NOUVEAU : 3 PLACE DE LA PYRAMIDE - IMMEUBLE ILE DE FRANCE - 92800 PUTEAUX date d'effet : 07/07/2006

• Transfert du siège social À compter du 07.07.06 Transfert du siège social de 92400 Courbevoie 4 place Victor Hugo à 92800 Puteaux 3 place de la pyramide immeuble île de France Date d'effet : 07/07/2006

• Historique : TRANSMISSION UNIVERSELLE PATRIMOINE D E POSEMATIC EN DATE DU 01/07/06.

• Attention : le 01/01/2007, le greffe du Tribunal de commerce de Roubaix-Tourcoing a transféré au greffe du Tribunal de commerce de Lille les dossiers d'immatriculation concernant la ville de Villeneuve d'Ascq (D n° 88-38 du 13 janvier 1988).

• Fusion Absorption de la société COMPAGNIE FRANCAISE D'ASCENSEURS - CFA SAS ZAC de la Ibauderie "Grand Large II" 86200 St Benoît rcs 325880151 Poitiers à compter du 30/11/2007 avec effet rétroactif au 01/12/2006

• L'établissement secondaire situé à COUERON 44220 p récédemment inscrit auprès du Greffe du Tribunal d e Commerce de Saint-Nazaire a été rattaché depuis le 01 janvier 2009 au Greffe du Tribunal de Commer ce de Nantes par le décret n° 2008-146 du 15 févri er 2008.

• : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Montereau-Fault-Yonne. Ce tribunal a été supprimé et rattaché au Tribunal de Commerce de Melun par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008,

• Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.

• Greffe précédent : 6203 (CALAIS).

• En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Montargis ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Orléans. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Orléans décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

• Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.

• 01/07/2009, Achat de la branche d'activité consistant en un portefeuille de contrats d'entretien de portes automatiques, portails et darrières levantes, de garages, exploitee dans les régions iILE DE FRANCE et de NORMANDIE, dépendant d'un fonds de commerce sis à GUITRANCOURT 78440 route nationale 190, appartenant à la société FERMATIC RCS 321 009 672

• Achat de la branche d'activité d'entretien, dépannage, réparation, et remplacement de portes automatiques à la société SARL SOFRAFER en date du 01/10/2009

• Adoption d'une enseigne à compter du 01/11/2009 : PORTIS Transfert de l'établissement secondaire à compter du 01/11/2009 : Ancienne adresse : 11/13 Rue Gustave Nicolle 76600 Le Havre Nouvelle adresse : Acticentre 2 Rue de la Ferme Dambuc 76700 Gonfreville-l'Orcher

• Achat d'un portefeuille de contrats d'entretien de portes automatiques & portes pietonnesà la SAS APP - 439210667 RCS LE MANS

• Achat à la société ETNA-FAPEL (RCS PONTOISE 383 409 000), d'une branche d'activité d'entretien, dépannage et travaux de modernisation portant sur les ascenceurs, les portes de garage et 22 monte-charges associés à des clients ayanr un contrat de maintenance ascenceurs cédés, ladite branche exploitée dans la région Ile de France, dépendant d'un fonds de commerce sis à ST GRATIEN (95210), 135 rue d'Ermont.

• Transfert de l'établissement complèmentaire à compter du 01/10/2013 : Ancienne adresse : avenue de Cantipou Batiment Galion Cellule n°20 - 76700 Harfleur Nouvelle adresse : Parc de l'Estuaire - Avenue du Cantipou - Immeuble le Caravelle - Cellule n° 11 - 76700 Harfleur

• Transmission universelle du patrimoine de la SA AUTOMATISMES CHAMPENOIS (RCS TROYES : 431 965 268), dont le sièges est à PONT STE MARIE (10150), 1 Avenue Roger Salengro.

• Transmission universelle du patrimoine de la SAS ASCENCEUR SERVICE (RCS DIJON : 399 495 282), dont le sièges est à LONGVIC (21600) 13 Rue Ingénieur Bertin.

• Transfert établissement secondaire dans le ressort du greffe. de CESSON SEVIGNE, Zone d'Activités de la Rigourdière à CESSON SEVIGNE, 6 rue du Bas Village à compter du 01/05/2015

• Fermeture de l'établissement secondaire situé Acticentre 2 Rue de la Ferme Dambuc 76700 Gonfreville-l'Orcher à compter du 30/09/2016

• Prise en location gérance, au 1 route du port de Gennevilliers 92110 CLICHY, de la branche d'activité du fonds de commerce " de maintenance, de réparation et de modernisation de quelques 580 appareils pour la région Ile de France " de la société SOMAP 399 037 936 RCS CRETEIL - Le présent contrat entrera en vigueur le 01/11/2016 et expirera le 31/10/2017 avec possibilité de renouveler le contrat uniquement pour période d'un an.

• Prise en location gérance, au 1 route du port de Gennevilliers 92110 CLICHY, de la branche d'activité de la société LIFTEO - RCS PARIS 498 708 361 - Le présent contrat entrera en vigueur le 01/11/2016 et expirera le 31/10/2017 renouvellement par tacite reconduction.

• Achat à M. POUVESLE de son activité d'entretien de réparation et de dépannage d'ascenseurs d'élévateurs et monte-charges non accompagnés exploitée en Ile de France.

• Transmission universelle du patrimoine de la Société A.T.M.R. (RCS COMPIEGNE : 483 043 584), dont le sièges est 161 rue René Cudron 60280 MARGNY LES COMPIEGNE

• Transfert de l'établissement secondaire à compter du 01/01/2018 :Ancienne adresse : Mare Gaillard route de Beaumanoir Bernard 97190 Le GosierNouvelle adresse : Rue Pierre et Marie Curie - Lotissement J1 B2 - ZI de Jarry 97122 Baie Mahault

• Transfert du siège social à compter du 11/12/2018 suite à notification intergreffe Ancienne adresse : 3 place de la Pyramide - Immeuble Ile de France 92800 Puteaux Nouvelle adresse : 23-27 RUE Delarivière Lefoulon - - Tour Défense Plazza 92800 PUTEAUX

• Transfert de la société du 3 Place de la Pyramide- Immeuble Ile de France au 23-27 rue Delarivière Lefoullon - Tour Défense Plazza 92800 Puteaux à compter du 11/12/2018

• Par arrêté ministériel du 29 novembre 2019 publié au journal officiel le 31 décembre 2019 madame la garde des sceaux ministre de la justice a nommé la SELARL GTC Cayenne en qualité de greffière associée à la résidence de Cayenne. Le greffier nouvellement nommé est entré en fonction lors de sa prestation de serment le 31 janvier 2020. La SELARL GTC Cayenne et ses associés déclinent toute responsabilité quant à toute mention ou inscription erronée ou omise du fait du greffe précédemment compétent.

• Achat de la branche d'activité d'entretien, réparation, modernisation et dépannage d'appareils de type monte-charge exploitée dans la région Ile-de-France en date du 03/01/2022 à la société ETNA FRANCE (RCS PONTOISE 487 734 691).

• Achat d'un portefeuille de contrats d'entretien d'ascenseurs et appareils élévateurs exploité en Guadeloupe à EIFFEL ASCENSEURS CARAIBES RCS POINTE A PITRE 790 618 672- à compter du 03/01/2022

• Achat de l'activité d'entretien, de réparation, de modernisation et de dépannage d'appareils de type fermetures automatiques exploitée dans le département du Maine et Loire à la société AMF - 793 877 291 Rcs Mans le 03/01/2023

• - Date de début d'activité : 28/10/1913.

• Observations concernant l'établissement situé Zone d'Activités de la, Rigour Dière 35510 Cesson-Sévigné : Observation depuis le 21/09/1989 : - ACHAT AU PRIX STIPULE DE 480.000 EUROS DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE FOURNITURE ET INSTALLATION, D'ENTRETIEN, DE REPARATION ET DE DEPANNAGE DE POR- TES AUTOMATIQUES, PORTES PIETONNES, PORTES DE GARA GE ET PORTES INDUSTRIELLES, DE LA SOCIETE ENTREPRI SE YVES GUIOUILLLER, 309 494 987 RCS LAVAL, POUR JONCTION AU 01.12.2002, PUBLICITE : LE HAUT ANJOU DU 20.12.2002.

• Observations concernant l'établissement situé, ZI Sud Est 2 rue des Mesliers 35510 Cesson-Sévigné : Observation depuis le 21/09/1989 : - ORIGINE DE L'ETABLISSEMENT : * DU 15.07.1977 AU 01.06.2000, RENNES 3 RUE DE LA CARRIERE, CREATION, TRANSFERE.

• - Date de début d'activité : 01/06/2000.

• DECLARATION MODIFICATIVE du 23 Février 1998 Transfert de l'Ets secondaire de Parc d'Affaires de Dardilly route de Paisy 69570 DARDILLY à Parc d'Affaires de Crécy Télébase 3 rue Claude Chappe 69771 SAINT DIDIER AU MONT D'OR à compter du 20/01/1998 DECLARATION MODIFICATIVE du 16 Février 2000 Reprise de l'exploitation du fonds sis 29/31 avenue Edouard Millaud 69100 VILLEURBANNE en tant que locataire gérant d'une branche d'activité suite à apport-fusion DECLARATION MODIFICATIVE du 16 Février 2000 Activité de vente et installation de nouvelles unités dans la région Rhône-Alpes reprise par le propriétaire ASCENSEURS WALTER SANGALLI 9 rue Chamrousse 38100 GRENOBLE 070 502 844 RCS GRENOBLE, à compter du 01/12/1999

• CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE SIRET : 542 107 800 02275 CODE NAF : 292 C

• - Date de début d'activité : 01/08/1989.

• -Ancienne dénomination : ASCINTER OTIS

• - Date de début d'activité : 01/10/2007.

• SOCIETE REGIE PAR LA LOI DU 24 JUILLET 1966 ET LE DECRET DU 23 MARS 1967 SUR LES SOCIETES COMMERCIALES.ASSEMBLEE DU 6 FEVRIER 1969

• RCS NANTERRE 89 B 4466 - (ANCIEN N. DU RCS DE PARIS 54 B 10780).

• 542107800042014112513

• Immatriculation principale au TC de Nanterre sous le 89 B 4466

• LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 41 348 700.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 6 303 568.68 EUR

Cycle de vie

Création

20 janvier 1987

Début d'activité

31 mai 1967

Immatriculation RCS

20 janvier 1987

Durée de vie (statuts)

110 ans

Fin d'existence prévue

3 octobre 2099

Dernière MAJ INPI

14 avril 2026

Historique des formalités INPI23 événements

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Dirigeants

4 dirigeants enregistrés — 2 personnes physiques, 2 personnes morales

Établissements

50 établissements au total — 50 actifs

Entreprises liées via des mandats communs

Évolution

Certifications RGE

Entreprises similaires

Marchés remportés (50)

Transactions immobilières

Mutations DVF à l'adresse du siège (92800 PUTEAUX) · 66 biens regroupés en 30 mutations

Source : DVF - Demandes de Valeurs Foncières · data.gouv.fr. Les transactions listées sont situées à la même commune et code postal que le siège de l'entreprise (pas nécessairement réalisées par elle).

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

• 24 mars 2026Modifications diversesbodacc
  Modifications diverses — OTIS

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Présence web

Site web officiel, crawl des pages, réputation

44 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

14 accords supplémentaires non affichés.