OSGAPI

Ingénierie, études techniques à Nimes (30)

SIREN 835125428SIRET 835 125 428 00044NAF 7112B

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Organigramme
7112B — Ingénierie, études techniquesSociété par actions simplifiée20 à 49 salariés
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Permis déposés50+au moins — le total n'est pas calculé
Établissements5dont 1 ouvert
Dirigeants1inscrits au registre
Immatriculation20181er février 2018
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit OSGAPI sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 1er février 2018. Son siège est établi à Nimes (30900). L'effectif déclaré relève de la tranche 20 à 49 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]

L'activité déclarée est ingénierie, études techniques (code 7112B), dans le département du Gard.[1]

Le réseau compte 5 établissements, dont 1 ouverts et 1 dirigeant inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 50 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Gard, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
OSGAPI
SIRET du siège
835 125 428 00044
SIREN
835125428
N° TVA intracommunautaire
FR59835125428
Numéro RCS
835 125 428 R.C.S. Nîmes
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Nîmes, le 1er février 2018
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Effectif
20 à 49 salariés
Catégorie
PME
Code NAF / APE
7112B — Ingénierie, études techniques
Domaine d'activité
Activités d'architecture et d'ingénierie ; contrôle et analyses techniques
Adresse du siège
65 AVENUE JEAN-JAURES, 30900 NIMES

Objet social

déposé au registre

Bureau d'études en prévention des risques .

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
03/03/2023Radiation du RCS de Draguignan le 03/03/2023 avec effet le 02/01/2023
01/02/2018Nom de domaine Internet : osgapi.com.

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

8 inscriptions modificatives
27/02/2026Modification du capital social
04/02/2026Modification des bénéficiaires effectifs
22/04/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
22/04/2025Modification des bénéficiaires effectifs
01/10/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement
05/02/2024Modification du capital social
31/05/2023Modification de la mention « associé unique » (déclaration ou suppression)
31/05/2023Modification des bénéficiaires effectifs

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
INDEPENDANTE
Type
Personne morale
Capital
Fixe
Représentants actifs
1
Clôture d'exercice
30 juin
Durée de vie (statuts)
92 ans
Fin d'existence prévue
1er février 2117
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

1 au registre

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

Où sont les établissements

5 implantations · 1 ouverte

Les 5 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

5 implantations

La forme du réseau

15 entreprises
SSSCECCCSCABSEE
  • Ses acheteurs publics
  • Mêmes chantiers
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises
7 relations masquées sur cette page

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Mêmes chantiers

3 entreprises

Dirigeants communs

2 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2021
Chiffre d'affaires237 k€exercice 2021
Résultat net56 k€exercice 2021
Autonomie financière13,19 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Comptes déposés

1 exercice déposé
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
2021237 k€237 k€71 k€56 k€

Ratios

exercice 2021
Marge d'EBE29,18 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière13,19 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

  • Modifications diversesbodacc
    Modifications diverses — OSGAPI SGS
  • Dépôts des comptesbodacc
    Dépôts des comptes — OSGAPI

    {"dateCloture": "2024-06-30", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25."}

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 6,5 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026DIAGNOSTICS DE VULNERABILITE ET ACCOMPMAGNEMENT AUX TRAVAUX-BASSIN VERSANT DE L'YVETTE600 k€
20262025-15-E Diagnostics réduction vulnérabilité bassin Ouvèze119 k€
2026Diagnostic de vulnérabilité aux inondations des bâtis - Lot 1 : à usage d'habitation216 k€
2026Gestion et entretien des cours d'eau : diagnostic et programmationCommunauté d'Agglomération Riom Limagne et Volcans198 k€
2026Réalisation de diagnostics de vulnérabilité vis-à-vis du risque de submersion marine - Lot 2 activités économiques250 k€
2026LOT 2-REALISATION DE DIAGNOSTICS DE VULNERABILITE ACTIVITES ECONOMIQUES125 k€
2025LOT7-REDUCTION VULNERABILITE HOTELLERIES PLEIN AIR53 k€
2025REDUCTION DE LA VULNERABILITE DE L'EXISTANT Missions d'animations et de suivis des diagnostics75 k€
2025REDUCTION VULNERABILITE ACTIVITES MOINS 20 SALARIES79 k€
2025REDUCTION VULNERABILITE LOGEMENTS PARTIE NORD-GARD340 k€
2025REUCTION VULNERABILITE ETABLISSEMENTS AGRICOLES49 k€
2025REDUCTION VULNERABILITE LOGEMENTS HERAULT298 k€
2025REDUCTION VULNERABILITE LOGEMENTS SUD-GARD335 k€
2025REDUCTION VULNERABILITE ETABLISSEMENTS PUBLICS87 k€
2025Analyse et diagnostic de la vulnérabilité de l'habitat, des équipements et services publics vis-à-vis du risque d'inondationCommunauté d'Agglomération de Grand Châtellerault (86)217 k€
2025REDUCTION DE LA VULNERABILITE SUR BATI EXISTANT750 k€
2025Stratégie de réduction de vulnérabilité du territoire face au risque inondation20 k€
2025REALISATION DE DIAGNOSTICS DE VULNERABILITE AUX INONDATIONS DES BATIMENTS LOCALISES EN ZONE INONDABLE45 k€
2025202525-08 - Prestations de diagnostic de vulnérabilité aux inondations de bâtiments (lots 1 & 2) ; Prestations à réaliser en dehors du périmètre du PAPI de la v…80 k€
2025202525-07 - Prestations de diagnostic de vulnérabilité aux inondations de bâtiments (lots 1 & 2) ; Prestations à réaliser sur le périmètre du PAPI d’intention d…120 k€
2025Réalisation de diagnostics de réduction de vulnérabilité sur des biens à usages d’habitation, des bâtiments publics et des bâtiments d’entreprises de moins de 2…9 k€
2025Diagnostics de réduction de vulnérabilité des biens à usage d'habitation et autres enjeux de la Vallée de l'Ecours, préconisations de mesures de travaux et acco…45 k€
2025POURSUITE CAMPAGNE DIAGNOSTICS DE VULNERABLITE DES BATIMENTS SITUES EN ZONE INONDABLE SUR LE BV DU GARON60 k€
2025DIAGNOSTICS DE VULNERABILITE - BASSIN VERSANT DE L'YVETTE180 k€
2025Diagnostics de vulnérabilité de bâtiments en zone inondable53 k€
2025REALISATION DE DIAGNOSTICS DE VULNERABILITE DE CONSTRUCTIONS A USAGE D’HABITATION, D’ENTREPRISES ET DE BATIMENTS PUBLICS98 k€
2025DIAGNOSTICS DE VULNERABILITE60 k€
2024ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE POUR UNE ETUDE PRE-OPERATIONNELLE A UNE OPERATION DE REDUCTION DE LA VULNERABILITE90 k€
2024Cet accord cadre a pour objet de faire réaliser des diagnostics de la vulnérabilité à une inondation de bâtiments d’habitations. L’objectif principal est de dét…18 k€
2024Démarche de réduction de la vulnérabilité des enjeux en zone inondable (8 lots): Lot 2: 2024BP08-0239 k€
2024Démarche de réduction de la vulnérabilité des enjeux en zone inondable (8 lots): Lot 7: 2024BP08-0777 k€
2024Phase 1 a phase 4113 k€
2024REALISATIONS DE DIAGNOSTICS DE VULNERABILITE AUX INONDATIONS A L'ECHELLE DE BATIMENTS SUR LE TERRITOIRE DE L'ARVE420 k€
2024DIAGNOSTICS DE REDUCTION DE VULNERABILTE INNONDATION BV NIVE218 k€
2024DIAGNOSTICS DE RÉDUCTION DE LA VULNÉRABILITÉ AUX INONDATIONS189 k€
2024REALISATION DIAGNOSTICS ET ACCOMPAGNEMENT DES TRVX DE REDUCTION DE LA VULNERABILITE DES HABITATIONS, ERP ET ENTREPRISES150 k€
2024REALISATION DIAGNOSTICS ET ACCOMPAGNEMENT DES TRVX DE REDUCTION DE LA VULNERABILITE DES HABITATIONS, ERP ET ENTREPRISES150 k€
2024DIAGNOSTIC REDUCTION VULNERABILITE RIVIERE GEMAPI160 k€
20242024-9-A-ACBC - Diagnostics pour la réduction de la vulnérabilité des bâtiments en zone inondable sur les bassins versants de la Veaune, Bouterne, Torras et pet…160 k€
2024Programme de réduction de la vulnérabilité des biens existants soumis au risque inondation submersion219 k€
37 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

50

Montant cumulé

8 M€

En préparation600 k€
24 février 2026Dép. 91

DIAGNOSTICS DE VULNERABILITE ET ACCOMPMAGNEMENT AUX TRAVAUX-BASSIN VERSANT DE L'YVETTE

En préparation119 k€
13 février 2026Malaucène

2025-15-E Diagnostics réduction vulnérabilité bassin Ouvèze

Maître d'ouvrage : Syndicat Mixte de l'Ouvèze Provençale

Lot 1 : à usage d'habitation · Lot 2 : à usage d'entrepriseEn préparation414 k€
28 janvier 2026

Diagnostic de vulnérabilité aux inondations des bâtis - Lot 1 : à usage d'habitation

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération Riom Limagne et Volcans

Lot 2 activités économiquesEn préparation250 k€
12 janvier 2026Noirmoutier-en-l'Île1 autre entreprise

Réalisation de diagnostics de vulnérabilité vis-à-vis du risque de submersion marine - lot 1 habitations

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)

Sur le même chantier

ANETEAU

En préparation125 k€
12 janvier 2026Noirmoutier-en-l'Île

LOT 2-REALISATION DE DIAGNOSTICS DE VULNERABILITE ACTIVITES ECONOMIQUES

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)

En préparation340 k€
19 décembre 2025Sommières

REDUCTION VULNERABILITE LOGEMENTS PARTIE NORD-GARD

Maître d'ouvrage : EPTB Vidourle

En préparation49 k€
19 décembre 2025Sommières

REUCTION VULNERABILITE ETABLISSEMENTS AGRICOLES

Maître d'ouvrage : EPTB Vidourle

En préparation298 k€
19 décembre 2025Sommières

REDUCTION VULNERABILITE LOGEMENTS HERAULT

Maître d'ouvrage : EPTB Vidourle

En préparation53 k€
19 décembre 2025Sommières

LOT7-REDUCTION VULNERABILITE HOTELLERIES PLEIN AIR

Maître d'ouvrage : EPTB Vidourle

En préparation79 k€
19 décembre 2025Sommières

REDUCTION VULNERABILITE ACTIVITES MOINS 20 SALARIES

Maître d'ouvrage : EPTB Vidourle

En préparation335 k€
19 décembre 2025Sommières

REDUCTION VULNERABILITE LOGEMENTS SUD-GARD

Maître d'ouvrage : EPTB Vidourle

En préparation75 k€
19 décembre 2025Sommières

REDUCTION DE LA VULNERABILITE DE L'EXISTANT Missions d'animations et de suivis des diagnostics

Maître d'ouvrage : EPTB Vidourle

En préparation87 k€
19 décembre 2025Sommières

REDUCTION VULNERABILITE ETABLISSEMENTS PUBLICS

Maître d'ouvrage : EPTB Vidourle

En préparation217 k€
2 décembre 2025

ANALYSE ET DIAGNOSTIC DE LA VULNERABILITE DE L'HABITAT DES EQUIPEMENTS ET SERVICES PUBLICS VIS A VIS DU RISQUE D'INONDATION

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération de Grand Châtellerault (86)

En préparation750 k€
2 décembre 2025Perpignan

REDUCTION DE LA VULNERABILITE SUR BATI EXISTANT

Maître d'ouvrage : SYNDICAT MIXTE DE LA TET - BASSIN VERSANT

En préparation20 k€
15 octobre 2025Saleilles

Stratégie de réduction de vulnérabilité du territoire face au risque inondation

Maître d'ouvrage : SYNDICAT MIXTE DES BASSINS VERSANTS DU REART, DE SES AFFLUENTS ET DE L'ETANG DE CANET - SAINT NAZAIRE (SMBVR)

En préparation45 k€
8 octobre 2025Rignac

REALISATION DE DIAGNOSTICS DE VULNERABILITE AUX INONDATIONS DES BATIMENTS LOCALISES EN ZONE INONDABLE

Prestations de diagnostic de vulnérabilité aux inondations de bâtiments (lots 1 & 2) ; Prestations à réaliser en dehorsEn préparation80 k€
24 juillet 2025Dép. 60

202525-08 - Prestations de diagnostic de vulnérabilité aux inondations de bâtiments (lots 1 & 2) ; Prestations à réaliser en dehors du périmètre du PAPI de la v

Maître d'ouvrage : Syndicat mixte Entente Oise-Aisne

Prestations de diagnostic de vulnérabilité aux inondations de bâtiments (lots 1 & 2) ; Prestations à réaliser sur le pérEn préparation120 k€
24 juillet 2025Dép. 60

202525-07 - Prestations de diagnostic de vulnérabilité aux inondations de bâtiments (lots 1 & 2) ; Prestations à réaliser sur le périmètre du PAPI d’intention d

Maître d'ouvrage : Syndicat mixte Entente Oise-Aisne

réalisation de diagnostics de réduction de vulnérabilité au risque inondation sur les 20 communes du PAPI de l’aggloméraEn préparation9 k€
11 juillet 2025Dép. 641 autre entreprise

Réalisation de diagnostics de réduction de vulnérabilité sur des biens à usages d’habitation, des bâtiments publics et des bâtiments d’entreprises de moins de 2

Maître d'ouvrage : Institution Adour

Sur le même chantier

ANETEAU

En préparation45 k€
30 juin 2025Bretignolles-sur-Mer

Diagnostics de réduction de vulnérabilité des biens à usage d'habitation et autres enjeux de la Vallée de l'Ecours, préconisations de mesures de travaux et acco

Maître d'ouvrage : Commune de Brétignolles-sur-Mer

En préparation60 k€
27 juin 2025Brignais

POURSUITE CAMPAGNE DIAGNOSTICS DE VULNERABLITE DES BATIMENTS SITUES EN ZONE INONDABLE SUR LE BV DU GARON

Maître d'ouvrage : SMAGGA

BASSIN VERSANT DE L'YVETTEEn préparation180 k€
28 avril 2025Longjumeau

DIAGNOSTICS DE VULNERABILITE - BASSIN VERSANT DE L'YVETTE

Maître d'ouvrage : Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY)

En préparation53 k€
14 avril 2025

Diagnostics de vulnérabilité de bâtiments en zone inondable

Maître d'ouvrage : Syndicat Mixte Moselle Aval

En préparation98 k€
7 avril 2025Nevers

REALISATION DE DIAGNOSTICS DE VULNERABILITE DE CONSTRUCTIONS A USAGE DHABITATION, DENTREPRISES ET DE BATIMENTS PUBLICS

Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomération de Nevers

En préparation60 k€
28 mars 2025Dép. 91

DIAGNOSTICS DE VULNERABILITE

En préparation90 k€
12 décembre 2024Céret

ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE POUR UNE ETUDE PRE-OPERATIONNELLE A UNE OPERATION DE REDUCTION DE LA VULNERABILITE

En préparation18 k€
2 décembre 2024Dép. 77

Cet accord cadre a pour objet de faire réaliser des diagnostics de la vulnérabilité à une inondation de bâtiments d’habitations. L’objectif principal est de dét

Maître d'ouvrage : Ville de Melun - pôle ressources et services à la population - direction des Finances, de la Commande Publique et du Contrôle de gestion, Hôtel de Ville

En préparation116 k€
30 novembre 2024Moulins2 autres entreprises

Démarche de réduction de la vulnérabilité des enjeux en zone inondable (8 lots): Lot 5: 2024BP08-05

Maître d'ouvrage : Etablissement Public Loire

Sur le même chantier

ANETEAU

BUREAU VERITAS SOLUTIONS

En préparation113 k€
28 octobre 2024Apt

Phase 1 a phase 4

En préparation420 k€
1 octobre 2024La Roche-sur-Foron

REALISATIONS DE DIAGNOSTICS DE VULNERABILITE AUX INONDATIONS A L'ECHELLE DE BATIMENTS SUR LE TERRITOIRE DE L'ARVE

Maître d'ouvrage : Syndicat Mixte d'Aménagement de l'Arve et de ses Affluents (SM3A)

En préparation218 k€
25 septembre 2024Bayonne

DIAGNOSTICS DE REDUCTION DE VULNERABILTE INNONDATION BV NIVE

En préparation189 k€
19 août 2024

DIAGNOSTICS DE RÉDUCTION DE LA VULNÉRABILITÉ AUX INONDATIONS

Maître d'ouvrage : VILLE DE MONTAUBAN

En préparation150 k€
13 août 2024Valbonne

REALISATION DIAGNOSTICS ET ACCOMPAGNEMENT DES TRVX DE REDUCTION DE LA VULNERABILITE DES HABITATIONS, ERP ET ENTREPRISES

Maître d'ouvrage : Agglomération Sophia Antipolis

En préparation150 k€
13 août 2024Valbonne

REALISATION DIAGNOSTICS ET ACCOMPAGNEMENT DES TRVX DE REDUCTION DE LA VULNERABILITE DES HABITATIONS, ERP ET ENTREPRISES

Diagnostics pour la réduction de la vulnérabilité des bâtiments en zone inondable sur les bassins versants de la Veaune,En préparation160 k€
25 juillet 2024Tournon-sur-Rhône

2024-9-A-ACBC - Diagnostics pour la réduction de la vulnérabilité des bâtiments en zone inondable sur les bassins versants de la Veaune, Bouterne, Torras et pet

Maître d'ouvrage : ARCHE AGGLO

En préparation160 k€
25 juillet 2024Tournon-sur-Rhône

DIAGNOSTIC REDUCTION VULNERABILITE RIVIERE GEMAPI

Maître d'ouvrage : ARCHE AGGLO

En préparation219 k€
4 juillet 2024Talmont-Saint-Hilaire

Programme de réduction de la vulnérabilité des biens existants soumis au risque inondation submersion

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Vendée Grand Littoral (85)

En préparation106 k€
14 mai 2024Dép. 092 autres entreprises

Réalisation de Diagnostics de Réduction de la Vulnérabilité, proposition de mesures de réduction de la vulnérabilité et remise de rapports dans le cadre du Prog

Maître d'ouvrage : SYMAR Val d'Ariège

Sur le même chantier

SAINT PIERRE LAURENT

ANETEAU

En préparation88 k€
29 avril 2024

Réalisation de diagnostics de réduction de la vulnérabilité au risque inondation (habitations, bâtiments publics, économiques) 2024-2027

Maître d'ouvrage : Communauté de communes Porte de DrômArdèche

En préparation121 k€
27 mars 2024Nîmes

Diagnostics de réduction de la vulnérabilité des bâtiments départementaux face au risque inondation (F)

Maître d'ouvrage : Conseil départemental du Gard

ETREMBIERESEn préparation40 k€
11 mars 2024La Roche-sur-Foron

REALISATION DE DIAGNOSTICS DE VULNERABILITE AUX INONDATIONS A L'ECHELLE DE BATIMENTS SUR L'AXE ARVE - ETREMBIERES

Maître d'ouvrage : Syndicat Mixte d'Aménagement de l'Arve et de ses Affluents (SM3A)

ANIMATION REDUCTION VULNERABILITE HABITAT RISQUE IEn préparation182 k€
16 janvier 2024Nîmes

179ALA3 - ANIMATION REDUCTION VULNERABILITE HABITAT RISQUE I

Maître d'ouvrage : EPTB GARDONS

En préparation200 k€
31 décembre 2023Frontignan

MISE EN PLACE SERVICE ACCO. A LA REDUCTION DE LA VULNERABILITE AUX INONDATIONS DES PARTICULIERS ET PETITES ENTREPRISES

Maître d'ouvrage : Sète agglopôle Méditerranée

En préparation160 k€
30 octobre 2023

Diagnostic de vulnérabilité des habitations non protégées dans le cadre du PAPI de l'île d'Oléron

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes de l'Île d'Oléron (17)

En préparation62 k€
27 septembre 2023Châteauneuf-sur-Loire

Diagnostic de vulnérabilité et recommandations de migration de constructions exposées au sur-aléa inondation à l'aval du déversoir de Jargeau

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes des Loges

En préparation211 k€
13 juillet 2023La Roche-sur-Foron

REALISATION DIAG VULNERABILITE AUX INONDATIONS A L'ECHELLE DE BATIMENTS TERRITOIRE GIFFRE

Maître d'ouvrage : Syndicat Mixte d'Aménagement de l'Arve et de ses Affluents (SM3A)

En préparation90 k€
6 juin 2023Belmont-sur-Rance

Diagnostics de vulnérabililté

Maître d'ouvrage : Mairie de Belmont-sur-rance

En préparation150 k€
27 janvier 2023Dép. 060

2023/0001 REDUCTION VULNERABILITE DU BATI TERRITOIRE CAPG BV SIAGNE AN1

Maître d'ouvrage : Syndicat Mixte pour les Inondations, l’Aménagement et la Gestion de l'Eau (06)

Diagnostics de réduction de la vulnérabilité au risque inondation (habitations, bâtiments publics, économiques)En préparation87 k€
10 juin 2021Saint-Vallier

Accord-cadre à bons de commande - Diagnostics de réduction de la vulnérabilité au risque inondation (habitations, bâtiments publics, économiques)

Maître d'ouvrage : Communauté de communes Porte de DrômArdèche

45 chantiers masqués sur cette page

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.