[NON-DIFFUSIBLE]

Activités d'architecture à Lyon (69)

SIREN 400216479SIRET 400 216 479 00032NAF 7111Z

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7111Z — Activités d'architecture

Établissements4dont 1 ouvert

Dirigeants1inscrits au registre

Immatriculation199517 février 1995

CatégoriePMEclassement INSEE

Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit [NON-DIFFUSIBLE] depuis le 17 février 1995. Son siège est établi à Lyon ([ND]).[1]

L'activité déclarée est activités d'architecture (code 7111Z), dans le département du Rhône.[1]

Le réseau compte 4 établissements, dont 1 ouverts et 1 dirigeant inscrits au registre.[1] Voir les établissements

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Rhône, relevées par l'administration fiscale.[2]

[1]Registre national des entreprises[2]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises

Dénomination: [NON-DIFFUSIBLE]
SIRET du siège: 400 216 479 00032
SIREN: 400216479
N° TVA intracommunautaire: FR36400216479
Forme juridique: code Entrepreneur individuel
Catégorie: PME
Code NAF / APE: 7111Z — Activités d'architecture
Domaine d'activité: Activités d'architecture et d'ingénierie ; contrôle et analyses techniques
Adresse du siège: [ND] [ND] [ND], [ND] LYON

Historique des modifications

2 inscriptions modificatives

01/07/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement

01/07/2025Objet: notification de refus Madame, monsieur, Suite au dépôt de votre déclaration auprès du registre national des entreprises par l’intermédiaire du guichet unique électronique et après étude de votre dossier, nous sommes au regret de vous annoncer que vous ne remplissez pas les critères de l’article L. 311-2 du code rural et de la pêche maritime, permettant d’obtenir de la qualité d’actif agricole. Dans ces conditions, nous ne sommes pas en mesure de valider la «mention d’actif agricole» au sein du dudit registre.  Si vous entendez contester cette décision, vous devez former un recours administratif préalable devant la commission de Recours Amiable de votre caisse de MSA dans un délai de deux mois à compter de la réception de la présente notification. La Commission aura alors deux mois pour vous notifier sa décision motivée, et à défaut de réponse dans ce délai, il conviendra de considérer votre demande comme implicitement rejetée. Vous pourrez ensuite saisir le tribunal judiciaire dans un délai de deux mois à compter de la date de la notification de la décision de la Commission de Recours Amiable, ou, à défaut, à compter de l'expiration du délai de deux mois valant rejet implicite de votre réclamation. Votre caisse de MSA reste à votre disposition dans ses lieux d’accueil, par téléphone ou sur son site Internet www.msa.fr pour vous apporter toute précision complémentaire. Nous vous prions d’agréer madame, monsieur, l’expression de nos sentiments distingués. Articles L. 722-1 et L. 722-20 du code rural et de la pêche maritime ; Articles L. 142-1 et R. 142-1 du code de la sécurité sociale; Article. R. 123-282 du code de commerce à compter du 1er janvier 2023

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI

Forme d'exercice: INDEPENDANTE
Type: Personne physique
Structure: AVEC_ETABLISSEMENT

Diffusion et registres

INSEE · INPI

Diffusion INSEE: Non diffusible
Diffusion commerciale: Non diffusible
Dernière mise à jour: 4 juin 2026
Registres antérieurs: Aucun registre antérieur

Direction

1 au registre

[NON-DIFFUSIBLE] [NON-DIFFUSIBLE]

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

La liste

4 implantations

CommuneSIRETAdresseRôleÉtat

[ND] LYON400 216 479 00032[ND] [ND] [ND]SiègeOuvert [ND] VISAN400 216 479 00040[ND] [ND] [ND]01.49ZOuvert [ND] LYON400 216 479 00016[ND] [ND] [ND]74.2AFermé [ND] LYON400 216 479 00024[ND] [ND] [ND]74.2AFermé

La forme du réseau

10 entreprises

Chaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Les entreprises liées

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.

Ouvrir le réseau d'affaires

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Les biens des personnes physiques ne sont pas publiés

Le fichier foncier ne diffuse que les propriétaires personnes morales. Les biens détenus par un entrepreneur individuel le sont à titre personnel : la loi les anonymise, et aucune absence n'est mesurable ici.

Personnes morales uniquement

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.