[ND]

Activités d'architecture à Sens (89)

SIREN 480976703SIRET 480 976 703 00045NAF 7111Z

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7111Z — Activités d'architecture1 ou 2 salariés
Établissements3
Immatriculation201819 mars 2018
Effectif1 ou 2 salariéstranche INSEE
CatégoriePMEclassement INSEE
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit [ND] depuis le 19 mars 2018. Son siège est établi à Sens ([ND]). L'effectif déclaré relève de la tranche 1 ou 2 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]

L'activité déclarée est activités d'architecture (code 7111Z), dans le département de l'Yonne.[1]

Le réseau compte 3 établissements.[1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de l'Yonne, relevées par l'administration fiscale.[2]

[1]Registre national des entreprises[2]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
[ND]
SIRET du siège
480 976 703 00045
SIREN
480976703
N° TVA intracommunautaire
FR25480976703
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe d'Auxerre, le 19 mars 2018
Forme juridique
code Entrepreneur individuel
Effectif
1 ou 2 salariés
Catégorie
PME
Code NAF / APE
7111Z — Activités d'architecture
Domaine d'activité
Activités d'architecture et d'ingénierie ; contrôle et analyses techniques
Adresse du siège
[ND] [ND] [ND], [ND] SENS

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne physique
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Non diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCSRNM
Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Les biens des personnes physiques ne sont pas publiés

Le fichier foncier ne diffuse que les propriétaires personnes morales. Les biens détenus par un entrepreneur individuel le sont à titre personnel : la loi les anonymise, et aucune absence n'est mesurable ici.

Personnes morales uniquement

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.