[ND]

Activités d'architecture à Bellegarde (30) depuis 2011.

SIREN 532 889 672SIRET 532 889 672 00020NAF 7111Z

7111Z · Activités d'architecture

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Établissements2dont 1 ouvert
Immatriculée2011au répertoire SIRENE
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
[ND]
SIREN
532 889 672
SIRET du siège
532 889 672 00020
N° TVA intracommunautaire
FR00532889672
Activité (NAF)
Activités d'architecture7111Z
Catégorie
PME
Adresse du siège
[ND] [ND] [ND], [ND] BELLEGARDE
Le profil complet au registre

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Libérale réglementée
Type
Personne physique
Structure
Avec établissement
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Non diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNM

Historique des modifications

1 inscription modificative
25/04/2025Adjonction d’activité

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

Établissements 2

AdresseÉtat
[nd] [nd] [nd][nd] Bellegarde · siègeOuvert
[nd] [nd] [nd][nd] MarseilleFermé

Source : SIRENE (INSEE).

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Les biens des personnes physiques ne sont pas publiés

Le fichier foncier ne diffuse que les propriétaires personnes morales. Les biens détenus par un entrepreneur individuel le sont à titre personnel : la loi les anonymise, et aucune absence n'est mesurable ici.

Personnes morales uniquement

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

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