[ND]
Activités d'architecture à Arbois (39) · Certifié RGE
SIREN 411078496SIRET 411 078 496 00055NAF 7111Z
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit [ND] depuis le 31 octobre 2024. Son siège est établi à Arbois ([ND]).[1]
L'activité déclarée est activités d'architecture (code 7111Z), dans le département du Jura.[1]
Le réseau compte 5 établissements.[1]
L'entreprise porte 3 qualifications RGE actives, délivrées par un organisme accrédité.[1]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Jura, relevées par l'administration fiscale.[2]
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- [ND]
- SIRET du siège
- 411 078 496 00055
- SIREN
- 411078496
- N° TVA intracommunautaire
- FR04411078496
- Forme juridique
- code Entrepreneur individuel
- Catégorie
- PME
- Code NAF / APE
- 7111Z — Activités d'architecture
- Domaine d'activité
- Activités d'architecture et d'ingénierie ; contrôle et analyses techniques
- Adresse du siège
- [ND] [ND] [ND], [ND] ARBOIS
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- LIBERALE_REGLEMENTEE
- Type
- Personne physique
- Structure
- AVEC_ETABLISSEMENT
- Caractéristiques
- Micro-entrepriseÉtablie en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Non diffusible
- Diffusion commerciale
- Non diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- Aucun registre antérieur
La liste
5 implantationsQualifications RGE
3 qualifications activesLa mention RGE (« reconnu garant de l'environnement ») est délivrée par un organisme accrédité et conditionne l'accès des clients aux aides publiques à la rénovation. Chaque qualification a son domaine et sa date de fin de validité.
Patrimoine cadastral
millésime 2025Les biens des personnes physiques ne sont pas publiés
Le fichier foncier ne diffuse que les propriétaires personnes morales. Les biens détenus par un entrepreneur individuel le sont à titre personnel : la loi les anonymise, et aucune absence n'est mesurable ici.
Personnes morales uniquement
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.