MOSAIQUE (MOSAIQUE)

Volx (04)

MOSAIQUE

SIREN 501196398SIRET 501 196 398 00041NAF 7022Z

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Organigramme
50 à 99 salariés
Marchés gagnés2sur la période couverte
Permis déposés2depuis 2020
Dirigeants4inscrits au registre
Immatriculation20076 décembre 2007
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit MOSAIQUE (MOSAIQUE) depuis le 6 décembre 2007. Son siège est établi à Volx (04130). L'effectif déclaré relève de la tranche 50 à 99 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]

Le registre enregistre 4 dirigeants.[1]

Ce SIREN porte 2 attributions de marché public. 2 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières des Alpes-de-Haute-Provence, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
MOSAIQUE (MOSAIQUE)
MOSAIQUE
SIRET du siège
501 196 398 00041
SIREN
501196398
N° TVA intracommunautaire
FR63501196398
Numéro RCS
501 196 398 R.C.S. Digne-les-Bains
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Digne-les-Bains, le 6 décembre 2007
Forme juridique
code SARL (transformation progressive)
Effectif
50 à 99 salariés
Catégorie
PME
Code NAF / APE
7022Z
Adresse du siège
28 RUE DU GRAND PRE 04130 VOLX

Objet social

déposé au registre

L'appui à la création et au développement d'activités économiques d'entrepreneurs personnes physiques, le commerce ambulant, la réalisation et la vente de prestations de services, d'études, d'ingénierie, de formation, de sous-traitance, de production à destination des particuliers, d'entreprises et de collectivités locales

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
06/11/2023En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Digne ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Manosque. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Manosque décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

5 inscriptions modificatives
26/01/2026Ouverture d’un nouvel établissement
17/07/2025Fermeture d’un établissement
24/06/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
24/06/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
24/06/2025Modification des bénéficiaires effectifs

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
INDEPENDANTE
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Variable
Représentants actifs
4
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Fin d'existence prévue
5 décembre 2106
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

4 au registre

La forme du réseau

24 entreprises
CCEOSMFEROROHCEMLETEIEEO•
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Groupements

2 entreprises
Entreprise 809083116Cotraitant1 marché · dernier avr. 2024 · 89 k€Groupement solidaire
OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF)Cotraitant1 marché · dernier oct. 2023 · 49 k€Groupement solidaire

Dirigeants communs

20 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

2 attributions

Montant cumulé des attributions listées : 139 k€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2024ACCOMPAGNEMENT A LA PRATIQUE DU COMPOSTAGE DE PROXIMITIE89 k€
2023CHARTRE FORESTIERE - PRESTATIONS INVENTAIRE ET VALORISATION BOIS MORTS49 k€

Chantiers gagnés

Chantiers

2

Montant cumulé

139 k€

En préparation89 k€
30 avril 2024Barjols

ACCOMPAGNEMENT A LA PRATIQUE DU COMPOSTAGE DE PROXIMITIE

PRESTATIONS INVENTAIRE ET VALORISATION BOIS MORTSEn préparation49 k€
24 octobre 2023Embrun

CHARTRE FORESTIERE - PRESTATIONS INVENTAIRE ET VALORISATION BOIS MORTS

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes de Serre-Ponçon

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.