MOREL PASCAL ET FILS
Travaux de menuiserie bois et PVC à Sirod (39) · Certifié RGE
SIREN 435326061SIRET 435 326 061 00023NAF 4332A
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit MOREL PASCAL ET FILS sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 27 avril 2001. Son siège est établi à Sirod (39300). Le capital social s'élève à 16 000 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 6 à 9 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]
L'activité déclarée est travaux de menuiserie bois et pvc (code 4332A), dans le département du Jura.[1]
Le réseau compte 2 établissements et 2 dirigeants inscrits au registre.[1]
L'entreprise porte 11 qualifications RGE actives, délivrées par un organisme accrédité.[1]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Jura, relevées par l'administration fiscale.[2]
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- MOREL PASCAL ET FILS
- SIRET du siège
- 435 326 061 00023
- SIREN
- 435326061
- N° TVA intracommunautaire
- FR71435326061
- Numéro RCS
- 435 326 061 R.C.S. Lons-le-Saunier
- Inscription au RCS
- Inscrit
- au greffe de Lons-le-Saunier, le 27 avril 2001
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée · code SAS
- Capital social
- 16 000 €
- Effectif
- 6 à 9 salariés
- Catégorie
- PME
- Code NAF / APE
- 4332A — Travaux de menuiserie bois et PVC
- Domaine d'activité
- Travaux de construction spécialisés
- Adresse du siège
- 11 RUE DU STADE, 39300 SIROD
Objet social
déposé au registreSe reporter aux statuts.
Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.
Observations du greffe
RCSTexte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Commerciale
- Type
- Personne morale
- Structure
- AVEC_ETABLISSEMENT
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 2
- Clôture d'exercice
- 30 juin
- Durée de vie (statuts)
- 99 ans
- Début d'activité
- 1er avril 2001
- Fin d'existence prévue
- 31 mai 2104
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCSRNM
Direction
2 au registre2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.
Où sont les établissements
2 implantations · 1 ouverteLes 2 établissements sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
La liste
2 implantationsQualifications RGE
11 qualifications activesLa mention RGE (« reconnu garant de l'environnement ») est délivrée par un organisme accrédité et conditionne l'accès des clients aux aides publiques à la rénovation. Chaque qualification a son domaine et sa date de fin de validité.
Patrimoine cadastral
millésime 2025Aucun bien au fichier foncier 2025
Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.
Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.