MOINE T.P.

Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires à Bourbon-Lancy (71) depuis 2011, 1 ou 2 salariés.

SIREN 538 073 404SIRET 538 073 404 00039NAF 4312A

4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires1 ou 2 salariés

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées1dans son réseau
Établissements3dont 1 ouvert
Dirigeants1inscrits au registre
Immatriculée2011au répertoire SIRENE
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
MOINE T.P.
Inscription au RCS
Greffe de Mâconle 24/11/2011
SIREN
538 073 404
SIRET du siège
538 073 404 00039
N° TVA intracommunautaire
FR59538073404
Activité (NAF)
Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires4312A
Catégorie
PME1 ou 2 salariés
Adresse du siège
1 RUE DU VIGNEAU, 71140 BOURBON-LANCY
Dirigeants au registre
1 inscrit
Le profil complet au registre

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
Avec établissement
Capital
Fixe
Représentants actifs
1
Clôture d'exercice
31 octobre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
1er novembre 2011
Fin d'existence prévue
23 novembre 2110
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCSRNM

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

Objet social déposé au registre

« travaux publics, aménagements divers, aménagements d'espaces verts, travaux d'assainissement, petite maçonnerie d'agrément (murets etc), vente de sable, gravillons et matériaux divers »

Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

Observations du greffe RCS

01/06/2022 · Modification relative aux dirigeants MOINE Jean-Francois nom d'usage : MOINE Jean-Francois n'est plus gérant à compter du 31/10/2021

01/06/2022 · Modification relative aux bénéficiaires effectifs

01/06/2022 · Modification de l'origine du fonds de l'établissement sis Route de Saint-Aubin Zone du Vigneau 71140 BOURBON-LANCY : Ancienne origine : Prise en location-gérance Nouvelle origine : Création à compter du 01/11/2021

01/06/2022 · Société pluripersonnelle devient unipersonnelle à compter du 28/10/2021

01/06/2022 · Transfert du siège social et du principal établissement du 4 Rue du Buisson Perdrix 71140 BOURBON-LANCY au Route de Saint-Aubin Zone du Vigneau 71140 BOURBON-LANCY à compter du 01/11/2021

Source : texte inscrit par le greffe.

Établissements 3

AdresseÉtat
1 rue du Vigneau71140 Bourbon-Lancy · siègeOuvert
4 rue du Buisson Perdrix71140 Bourbon-LancyFermé
292 route de Bourbon71140 Saint-Aubin-sur-LoireFermé

Source : SIRENE (INSEE).

Direction

1 au registre

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

Où sont les établissements

3 implantations · 1 ouverte

Les 3 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

3 implantations

La forme du réseau

1 entreprise
E•

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Dirigeants communs

1 entreprise

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

  • Dépôts des comptesbodacc
    Dépôts des comptes — MOINE T.P.

    {"dateCloture": "2025-10-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25."}

  • Dépôts des comptesbodacc
    Dépôts des comptes — MOINE T.P.

    {"dateCloture": "2024-10-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25."}

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Prochaine action

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