MENUISERIE MOUGIN MORTEAU
Travaux de menuiserie bois et PVC à Morteau (25) depuis 2011, 6 à 9 salariés. Certifiée RGE jusqu'au 06/09/2028.
SIREN 533 884 532SIRET 533 884 532 00011NAF 4332A
Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026RGE ADEME, chaque semaine
Identité légale registre national des entreprises
- Dénomination
- MENUISERIE MOUGIN MORTEAU
- Inscription au RCS
- Greffe de Besançonle 02/08/2011
- SIREN
- 533 884 532
- SIRET du siège
- 533 884 532 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR84533884532
- Activité (NAF)
- Travaux de menuiserie bois et PVC4332A
- Catégorie
- PME6 à 9 salariés
- Adresse du siège
- 1 CHEMIN DES TOURRAIX, 25500 MORTEAU
- Dirigeants au registre
- 3 inscrits
Le profil complet au registre
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Commerciale
- Type
- Personne morale
- Structure
- Avec établissement
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 3
- Clôture d'exercice
- 31 décembre
- Durée de vie (statuts)
- 99 ans
- Début d'activité
- 4 juillet 2011
- Fin d'existence prévue
- 1er août 2110
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCSRNM
Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.
Objet social déposé au registre
« Menuiserie générale, fabrication et pose d'agencements intérieurs et extérieurs, d'ameublement, escaliers et tous types de fermeture bois, pvc et aluminium, toutes activités de charpenterie, couverture, zinguerie et ferblanterie, toutes activités de constructions ossature bois, toutes autres activités accessoires ou connexes. »
Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.
Observations du greffe RCS
09/08/2021 · Cette entreprise précédemment inscrite auprès du greffe du tribunal de commerce de Belfort a été rattachée depuis le 1er mai 2021 au greffe du tribunal de commerce de Besançon par application de l'article D-712 et au tableau 7-1 du code de commerce et du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021
06/08/2021 · L'établissement secondaire situé ZAI du Bas de la Chaux Rue Pie Grièche 25500 Le Bélieu, précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon à compter du 1er mai 2021 en application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard.
Source : texte inscrit par le greffe.
Établissements 2
| Adresse | État |
|---|---|
| 1 chemin des Tourraix25500 Morteau · siège | Ouvert |
| rue Pie Grieche25500 le Belieu | Ouvert |
Deux comptes. Le registre annonce 1 établissement ouvert ; la liste en montre 2.
Source : SIRENE (INSEE).
Certification RGE 4
Tuiles à emboîtement ou à glissement Mention RGE
Fenêtres de toit · Qualibat 3101D110
- Jusqu'au
- 06/09/2027
Tuiles à emboîtement ou à glissement Mention RGE
Isolation des toitures terrasses ou des toitures par l'extérieur · Qualibat 3101D113
- Jusqu'au
- 06/09/2027
Fourniture et pose de menuiseries extérieures Mention RGE
Fenêtres, volets, portes donnant sur l'extérieur · Qualibat 3511D109
- Jusqu'au
- 06/09/2027
Parois en bardages simples Mention RGE
Isolation des murs par l'extérieur · Qualibat 3811D112
- Jusqu'au
- 06/09/2028
4 qualifications RGE en cours.
Source : ADEME, mise à jour hebdomadaire. Qualifications en cours au 13/10/2026.
Direction
3 au registre3 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.
Où sont les établissements
2 implantations · 1 ouverteLes 2 établissements sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
La liste
2 implantationsLa forme du réseau
1 entrepriseChaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Dirigeants communs
1 entrepriseDéplier la toile complète
La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.
Ouvrir le réseau d'affairesSanté financière
dernier exercice connu · 2023Évolution
2019 → 2023Comptes déposés
3 exercices déposésRatios
exercice 2023D'où viennent ces chiffres
- Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
- Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
- Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.
Actualités
Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- Dépôts des comptes — MENUISERIE MOUGIN MORTEAU
{"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}
- Dépôts des comptes — MENUISERIE MOUGIN MORTEAU
{"dateCloture": "2024-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}
Écosystème opérateur immobilier
Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées
Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public
Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds
Qualifications RGE
4 qualifications activesLa mention RGE (« reconnu garant de l'environnement ») est délivrée par un organisme accrédité et conditionne l'accès des clients aux aides publiques à la rénovation. Chaque qualification a son domaine et sa date de fin de validité.
Patrimoine cadastral
millésime 2025Aucun bien au fichier foncier 2025
Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.
Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
Prochaine action
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