MAISON STEPHANE BROCARD (STEPHANE BROCARD - CLOSERIE DES ALISIERS - JEAN D'HAUTEVILLE)

Ouges (21)

STEPHANE BROCARD - CLOSERIE DES ALISIERS - JEAN D'HAUTEVILLE

SIREN 498208081SIRET 498 208 081 00048NAF 4634Z

Suivre cette entreprise
3 à 5 salariés
Établissements4
Dirigeants2inscrits au registre
Capital social1 M€
Immatriculation200730 mai 2007
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit MAISON STEPHANE BROCARD (STEPHANE BROCARD - CLOSERIE DES ALISIERS - JEAN D'HAUTEVILLE) depuis le 30 mai 2007. Son siège est établi à Ouges (21600). Le capital social s'élève à 1 000 000 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 3 à 5 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]

Le réseau compte 4 établissements et 2 dirigeants inscrits au registre.[1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de la Côte-d'Or, relevées par l'administration fiscale.[2]

[1]Registre national des entreprises[2]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
MAISON STEPHANE BROCARD (STEPHANE BROCARD - CLOSERIE DES ALISIERS - JEAN D'HAUTEVILLE)
STEPHANE BROCARD - CLOSERIE DES ALISIERS - JEAN D'HAUTEVILLE
SIRET du siège
498 208 081 00048
SIREN
498208081
N° TVA intracommunautaire
FR46498208081
Numéro RCS
498 208 081 R.C.S. Dijon
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Dijon, le 30 mai 2007
Forme juridique
code SARL (autre)
Capital social
1 000 000 €
Effectif
3 à 5 salariés
Catégorie
PME
Code NAF / APE
4634Z
Adresse du siège
ZA BEAUREGARD 584 RUE CHARLES DE FREYCINET 21600 OUGES

Historique des modifications

4 inscriptions modificatives
16/12/2025Modification des bénéficiaires effectifs
21/06/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement
21/06/2024Fermeture d’un établissement
21/06/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
2
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
11 mai 2007
Fin d'existence prévue
29 mai 2106
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

2 au registre

Personnes morales dirigeantes

1 personne physique, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus1parcelles cadastrales
Surface au sol1 624 m²cumulée
Implantation1communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
21Côte-d'Or1

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

1 département masqué sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

Voir les tarifs

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.