LES CELLULOSES DE BROCELIANDE

Ploermel (56)

SIREN 379095342SIRET 379 095 342 00018NAF 1722Z

Suivre cette entreprise
Société par actions simplifiée200 à 249 salariés
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Permis déposés49depuis 2020
Dirigeants3inscrits au registre
Accords17déposés au registre
Capital social160 k€
Immatriculation199030 août 1990
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit LES CELLULOSES DE BROCELIANDE sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 30 août 1990. Son siège est établi à Ploermel (56800). Le capital social s'élève à 160 000 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 200 à 249 salariés, et l'INSEE la range parmi les grandes entreprises.[1]

Le registre enregistre 3 dirigeants.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 49 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

17 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Morbihan, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
LES CELLULOSES DE BROCELIANDE
SIRET du siège
379 095 342 00018
SIREN
379095342
N° TVA intracommunautaire
FR32379095342
Numéro RCS
379 095 342 R.C.S. Vannes
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Vannes, le 30 août 1990
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
160 000 €
Effectif
200 à 249 salariés
Catégorie
GE
Code NAF / APE
1722Z
Adresse du siège
ZI LANDES DU MOULIN 56800 PLOERMEL

Observations du greffe

RCS
26/08/2021LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 1 000 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 152 449.02 EUROS
01/09/2020Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 28/05/2019 : Partant : MOSSET Christophe Désiré Daniel, Président Nouveau : PETIT Xavier Marc, Président

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

5 inscriptions modificatives
07/04/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
07/04/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
07/04/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
07/04/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
07/04/2025Modification des bénéficiaires effectifs

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Artisanale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
3
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
1er juin 1990
Fin d'existence prévue
29 août 2089
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

3 au registre

Personnes morales dirigeantes

2 personnes physiques, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.

La forme du réseau

12 entreprises
LEMESEELEQVE

Chaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Les entreprises liées

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.

Ouvrir le réseau d'affaires

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 3,3 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Fourniture et livraison de couches jetables écologiques pour les structures "petite enfance" intercommunales48 k€
2026Acquisition de changes jetables pour les enfants fréquentant les établissements d'accueil du jeune enfant de la Communauté urbaine d'Alençon48 k€
2026FOURNITURE ET LIVRAISON DE COUCHES PEDIATRIQUES160 k€
2026Fourniture et livraison de couches pédiatriques jetables pour les structures d'accueil de la Petite Enfance66 k€
2025Changes complets jetables88 k€
2025Fourniture de changes complets pour jeunes enfants40 k€
2025lot 01 : Changes complets - Fournitures petite enfance420 k€
2025Fourniture et livraison de couches jetables pour les structures d'accueil petite enfance de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud89 k€
2025Fourniture de couches jetables pour les structures petite enfance de la ville de Villeurbanne50 k€
2025FOURNITURE ET LIVRAISON DE CHANGES COMPLETS JETABLES - LOT 1 CHANGES COMPLETS JETABLES CLASSIQUES80 k€
2025INX Fourniture et Livraison de changes complets jetables pour les structures de Val de Garonne Agglomération accueillant des jeunes enfants en deux lots :\n-lot…40 k€
2025Lot No 1 changes complets jetables classiques80 k€
2025FOURNITURES DE COUCHES JETABLES POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AUBAGNE20 k€
2025Fourniture et livraison de couches pour les creches de la communaute dagglomeration Gaillac Graulhet35 €
2025Fourniture de couches jetables pour les structures d'acceuil des jeunes enfants gérées par le CCAS de la ville de Douai8 k€
2025242100/VRA/DCAMG - Couches jetables classiques et écologiques105 k€
2025Fourniture de couches pour les structures petite enfance88 k€
2025Fourniture et livraison de couches jetables pour les multi-accueils communautaires9 k€
2025FOURNITURE ET LIVRAISON DE COUCHES JETABLES53 k€
2025FOURNITURE LIVRAISON COUCHES JETABLES EAJE CARPF80 k€
2025ACQUISITION DE CHANGES COMPLETS JETABLES ECOLOGIQUES POUR LES MAISONS DU PETIT ENFANT200 k€
2025FOURNITURES ET LIVRAISON DE COUCHES JETABLES POUR LES MULTI ACCUEILS MUNICIPAUX - 2025 / 202868 k€
2025FOURNITURE ET LIVRAISON DE COUCHES A DESTINATION DES CRECHES MUNICIPALES10 k€
2025Fourniture de changes complets pour les enfants des crèches160 k€
2024FOURNITURE ET LIVRAISON DE COUCHES100 k€
2024Fourniture de couches pour les crèches de la Ville de Chessy.50 k€
2024Fourniture de couches pour les Crèches de la Ville de Chessy200 k€
2024ACHAT DE PRODUITS D'INCONTINENCE POUR BEBES140 k€
2024Achat de produits d'incontinence pour bébés140 k€
2024INX Achat de changes à usage unique pour enfants.\r\n\r\n10 k€
2024ACHAT DE CHANGES A USAGE UNIQUE POUR ENFANT40 k€
2024Fourniture de couches jetables pour le service Petite Enfance de la CABB180 k€
2024FOURNITURE ET LIVRAISON DE COUCHES PEDIATRIQUES JETABLES200 k€
2024FOURNITURE DE COUCHES POUR LES CRECHES D'YZEURE16 k€
2024Fourniture et livraison de couches pédiatriques jetables15 k€
2024Nouvel Accord Cadre à BDC80 k€
2024Fourniture de changes complets pour jeunes enfants (couches jetables) pour les structures petite enfance de la ville de Soisy-sous-Montmorency15 k€
2024Fourniture et livraison de couches et de produits annexes pour les structures de la petite enfance de la Ville d'Oullins-Pierre-Bénite80 k€
2024FOURNITURE DE COUCHES PÉDIATRIQUES JETABLES POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE INTERCOMMUNALES - RELANCE28 k€
20242024-19-A- ACBC - Marché public de fourniture de couches jetables pour les EAJE de la Communauté d'Agglomération ARCHE Agglo en groupement de commandes avec l'A…65 k€
37 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

49

Montant cumulé

4,1 M€

En préparation48 k€
27 janvier 2026

Acquisition de changes jetables pour les enfants fréquentant les établissements d'accueil du jeune enfant de la Communauté urbaine d'Alençon

Maître d'ouvrage : Communauté urbaine d'Alençon

En préparation48 k€
27 janvier 2026Dép. 44

Fourniture et livraison de couches jetables écologiques pour les structures "petite enfance" intercommunales

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PONTCHATEAU ST GILDAS DES BOIS

En préparation160 k€
6 janvier 2026

FOURNITURE ET LIVRAISON DE COUCHES PEDIATRIQUES

Maître d'ouvrage : CA DU PAYS DE GRASSE

En préparation66 k€
1 janvier 2026

Fourniture et livraison de couches pédiatriques jetables pour les structures d'accueil de la Petite Enfance

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération Riom Limagne et Volcans

En préparation88 k€
18 décembre 2025Dép. 250

Changes complets jetables

Maître d'ouvrage : Mairie de Besançon

En préparation40 k€
27 octobre 2025Dép. 27

Fourniture de changes complets pour jeunes enfants

Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomération Evreux Portes Normandie

Fournitures petite enfanceEn préparation420 k€
29 septembre 2025Dép. 492 autres entreprises

lot 01 : Changes complets - Fournitures petite enfance

Maître d'ouvrage : Angers Loire Metropole (49)

Sur le même chantier

SODILAC

LABORATOIRES RIVADIS SAS

En préparation89 k€
5 septembre 2025Dép. 21

Fourniture et livraison de couches jetables pour les structures d'accueil petite enfance de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud

En préparation50 k€
26 juin 2025Villeurbanne

Fourniture de couches jetables pour les structures petite enfance de la ville de Villeurbanne

Maître d'ouvrage : Ville de Villeurbanne

CHANGES COMPLETS JETABLES CLASSIQUESEn préparation40 k€
19 juin 2025Dép. 471 autre entreprise

INX Fourniture et Livraison de changes complets jetables pour les structures de Val de Garonne Agglomération accueillant des jeunes enfants en deux lots :\n-lot

Maître d'ouvrage : Val de Garonne Agglomération

Sur le même chantier

LABORATOIRES RIVADIS SAS

En préparation80 k€
19 juin 2025

Lot No 1 changes complets jetables classiques

Maître d'ouvrage : Val de Garonne Agglomération

LOT 1 CHANGES COMPLETS JETABLES CLASSIQUESEn préparation80 k€
19 juin 2025Dép. 47

FOURNITURE ET LIVRAISON DE CHANGES COMPLETS JETABLES - LOT 1 CHANGES COMPLETS JETABLES CLASSIQUES

Maître d'ouvrage : Val de Garonne Agglomération

En préparation20 k€
27 mai 2025Aubagne

FOURNITURES DE COUCHES JETABLES POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AUBAGNE

Maître d'ouvrage : MAIRIE D'AUBAGNE

En préparation35 €
22 mai 2025Dép. 81

Fourniture et livraison de couches pour les creches de la communaute dagglomeration Gaillac Graulhet

Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomération Gaillac Graulhet

En préparation8 k€
15 mai 2025Dép. 59

Fourniture de couches jetables pour les structures d'acceuil des jeunes enfants gérées par le CCAS de la ville de Douai

Maître d'ouvrage : Ville de Douai

Couches jetables classiques et écologiquesEn préparation105 k€
6 mars 2025Valence

242100/VRA/DCAMG - Couches jetables classiques et écologiques

Maître d'ouvrage : Valence Romans Agglo

En préparation88 k€
4 mars 2025Dép. 73

Fourniture de couches pour les structures petite enfance

Maître d'ouvrage : Ville d'aix les bains

En préparation9 k€
28 février 2025Saint-Étienne-de-Montluc

Fourniture et livraison de couches jetables pour les multi-accueils communautaires

Maître d'ouvrage : CC Estuaire et Sillon

En préparation80 k€
24 février 2025Roissy-en-France

FOURNITURE LIVRAISON COUCHES JETABLES EAJE CARPF

Maître d'ouvrage : Agglomération Roissy Pays de France

En préparation53 k€
24 février 2025Dép. 79

FOURNITURE ET LIVRAISON DE COUCHES JETABLES

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais

En préparation200 k€
17 janvier 2025

ACQUISITION DE CHANGES COMPLETS JETABLES ECOLOGIQUES POUR LES MAISONS DU PETIT ENFANT

Maître d'ouvrage : Commune nouvelle de Saint-Denis

2025 / 2028En préparation68 k€
16 janvier 2025

FOURNITURES ET LIVRAISON DE COUCHES JETABLES POUR LES MULTI ACCUEILS MUNICIPAUX - 2025 / 2028

Maître d'ouvrage : Ville de Nîmes

En préparation10 k€
10 janvier 2025Le Petit-Quevilly

FOURNITURE ET LIVRAISON DE COUCHES A DESTINATION DES CRECHES MUNICIPALES

Maître d'ouvrage : Mairie de Petit-Quevilly

En préparation160 k€
3 janvier 2025Rouen

Fourniture de changes complets pour les enfants des crèches

Maître d'ouvrage : Ville de Rouen

En préparation100 k€
27 décembre 2024Dép. 31

FOURNITURE ET LIVRAISON DE COUCHES

Maître d'ouvrage : CC Terres du Lauragais

En préparation140 k€
19 décembre 2024Dép. 34

Achat de produits d'incontinence pour bébés

Maître d'ouvrage : Mairie de BEZIERS

En préparation140 k€
19 décembre 2024Dép. 34

ACHAT DE PRODUITS D'INCONTINENCE POUR BEBES

Maître d'ouvrage : Mairie de BEZIERS

En préparation250 k€
19 décembre 2024Dép. 77

Fourniture de couches pour les Crèches de la Ville de Chessy

Maître d'ouvrage : Commune de Chessy (77)

En préparation40 k€
18 décembre 2024Chilly-Mazarin

ACHAT DE CHANGES A USAGE UNIQUE POUR ENFANT

Maître d'ouvrage : Commune de Chilly-Mazarin

En préparation10 k€
18 décembre 2024Dép. 91

INX Achat de changes à usage unique pour enfants.\r\n\r\n

En préparation180 k€
16 décembre 2024

Fourniture de couches jetables pour le service Petite Enfance de la CABB

Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomération du bassin de Brive

En préparation200 k€
10 décembre 2024

FOURNITURE ET LIVRAISON DE COUCHES PEDIATRIQUES JETABLES

Maître d'ouvrage : Mairie de Saint-Germain-en-Laye

En préparation16 k€
10 décembre 2024Dép. 03

FOURNITURE DE COUCHES POUR LES CRECHES D'YZEURE

Maître d'ouvrage : Mairie d'Yzeure

En préparation15 k€
9 décembre 2024Dép. 78

Fourniture et livraison de couches pédiatriques jetables

Maître d'ouvrage : Mairie de Saint-Germain-en-Laye

En préparation80 k€
4 décembre 2024Gallargues-le-Montueux

Nouvel Accord Cadre à BDC

Maître d'ouvrage : CC Rhôny Vistre Vidourle

En préparation15 k€
13 novembre 2024Soisy-sous-Montmorency

Fourniture de changes complets pour jeunes enfants (couches jetables) pour les structures petite enfance de la ville de Soisy-sous-Montmorency

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY

En préparation80 k€
4 novembre 2024Oullins-Pierre-Bénite

Fourniture et livraison de couches et de produits annexes pour les structures de la petite enfance de la Ville d'Oullins-Pierre-Bénite

Maître d'ouvrage : Ville d'Oullins-Pierre-Bénite

RELANCEEn préparation28 k€
22 octobre 2024Dép. 47

FOURNITURE DE COUCHES PÉDIATRIQUES JETABLES POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE INTERCOMMUNALES - RELANCE

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois

Marché public de fourniture de couches jetables pour les EAJE de la Communauté d'Agglomération ARCHE Agglo en groupementEn préparation65 k€
3 septembre 2024

2024-19-A- ACBC - Marché public de fourniture de couches jetables pour les EAJE de la Communauté d'Agglomération ARCHE Agglo en groupement de commandes avec l'A

Maître d'ouvrage : ARCHE AGGLO

En préparation20 k€
7 août 2024Creil1 autre entreprise

Fourniture et livraison de couches et de produits d'hygiène infantile pour les structures de la petite enfance de la Ville de Creil: Lot 1: Couches

Maître d'ouvrage : Ville de Creil

Sur le même chantier

ORAPI HYGIENE

En préparation60 k€
26 février 2024Dép. 95

FOURNITURE DES COUCHES JETABLES STRUCTURE PETITE ENFANCE

Maître d'ouvrage : Mairie de Gonesse

En préparation60 k€
26 février 2024Dép. 95

Fournitures des couches jetables pour l?ensemble des structures de la petite enfance de la ville

Maître d'ouvrage : Mairie de Gonesse

En préparation40 k€
31 janvier 2024Lyon

Achat pour l?expérimentation de fourniture et livraison de changes complets compostables destinés à des crèches pilotes de la Ville de Lyon (période février 202

Maître d'ouvrage : Ville de Lyon

En préparation160 k€
12 décembre 2023Cagnes-sur-Mer

FOURNITURE ET LIVRAISON DE COUCHES JETABLES

Maître d'ouvrage : Ville de Cagnes sur Mer (06)

En préparation16 k€
11 octobre 2022Dép. 06

FOURNITURE DE COUCHES POUR STRUCTURES PETITE ENFANCE

Maître d'ouvrage : Mairie de La Trinité

En préparation47 k€
6 juillet 2022

2026_UNIHA_M_2452_LOT 18 CHANGE BEBE

Maître d'ouvrage : Établissement Public Départemental de Soins, d'Adaptation et d'Éducation (59)

En préparation200 k€
3 mai 2021Saint-Nazaire

FOURNITURE LIVRAISON DE CHANGES COMPLETS POUR BEBE

Maître d'ouvrage : VILLE DE SAINT NAZAIRE

En préparation70 k€
22 mars 2021Fontenay-aux-Roses1 autre entreprise

Fourniture et livraison de changes complets et produits d'hygiène pour les crèches.

Maître d'ouvrage : Ville de Fontenay-aux-Roses

Sur le même chantier

LABORATOIRES RIVADIS SAS

ACQUISITION DE CHANGES JETABLES ECOLOGIQUESEn préparation110 k€
5 mai 2020

LOT 2 - ACQUISITION DE CHANGES JETABLES ECOLOGIQUES

Maître d'ouvrage : Ville de Saint-denis

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus0parcelles cadastrales
Surface au solcumulée
Locaux1bâtis recensés
Implantation1communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
56Morbihan0

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

1 département masqué sur cette page

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Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

17 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDentreprise

Negociation collective annuelle obligatoire 2025 Celluloses de Brocéliande. Accord d'entreprise portant sur les salaires, l'ancienneté et l'égalité homme femme

signé le 1 avril 2025CFDT
Autre, précisez
ACCORDentreprise

NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024

signé le 14 mars 2024CFDT
AVENANTentreprise

Avenant à l’accord collectif relatif à la mise en place des équipes de suppléance

signé le 27 novembre 2023IDCC 1492CFDT
Autre, précisez
AVENANTentreprise

AVENANT 3 A L’ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DU 28 AVRIL 2016

signé le 27 novembre 2023IDCC 1492CFDT
Compte épargne temps
AVENANTentreprise

AVENANT A DUREE DETERMINEE A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’EQUIPES DE SUPPLEANCE DU 4 NOVEMBRE 2011

signé le 13 juin 2023IDCC 3238CFDT
Autre, précisez
ACCORDentreprise

NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 CELLULOSES DE BROCELIANDE Accord d’entreprise portant sur les salaires, la mobilité et l’égalité homme-femme

signé le 23 mars 2023IDCC 3238CFDT
Autre, précisez
AVENANTentreprise

AVENANT A DUREE DETERMINEE A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’EQUIPES DE SUPPLEANCE DU 4 NOVEMBRE 2011

signé le 22 juin 2022IDCC 1495CFDT
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord d’entreprise relatif à la négociation collective annuelle obligatoire : la rémunération, le temps du travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise 2022 CELLULOSES DE BROCELIANDE

signé le 23 mars 2022IDCC 1495CFDT
Autre, précisez
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

L'accord égalité professionnelle hommes / femmes

signé le 19 octobre 2021IDCC 1495CFDT
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDNAOentreprise

ACCORD RELATIF A LA NAO : REMUNERATION, LE TEMPS DU TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTE

signé le 6 mai 2021IDCC 1495CFDT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
AVENANTentreprise

AVENANT A DUREE DETERMINEE A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE DU 4 NOVEMBRE 2011

signé le 4 juin 2020IDCC 1495CFTC
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailAutre, précisez
ACCORDentreprise

ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU CSE

signé le 23 septembre 2019IDCC 1495CFDT
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
AVENANTentreprise

AVENANT A DUREE DETERMINEE DU 18 AVRIL 2019 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’EQUIPES DE SUPPLEANCE DU 4 NOVEMBRE 2011

signé le 16 mai 2019IDCC 1495CFDT
Autre, précisez
AVENANTentreprise

AVENANT A DUREE DETERMINEE A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’EQUIPES DE SUPPLEANCE DU 4 NOVEMBRE 2011

signé le 18 avril 2019IDCC 1495CFDT
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailAutre, précisez
AVENANTentreprise

AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DU 28 AVRIL 2016

signé le 28 mars 2019IDCC 1495CFDT
Compte épargne temps
ACCORDentreprise

ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION

signé le 9 août 2018IDCC 1495CFTC
Droit à la déconnexion et outils numériques
AVENANTentreprise

AVENANT A L' ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE

signé le 12 avril 2018CFDT
Autre, précisez
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