LE PANIER DE PASSENANS

Commerce d'alimentation générale à Passenans (39) depuis 2022, 1 ou 2 salariés.

SIREN 920 143 450SIRET 920 143 450 00012NAF 4711B

4711B · Commerce d'alimentation généraleSociété par actions simplifiée1 ou 2 salariés

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Dirigeants2inscrits au registre
Immatriculée2022au répertoire SIRENE
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
LE PANIER DE PASSENANS
Forme juridique
Société par actions simplifiée
Inscription au RCS
Greffe de Lons-le-Saunierle 11/10/2022
SIREN
920 143 450
SIRET du siège
920 143 450 00012
N° TVA intracommunautaire
FR94920143450
Activité (NAF)
Commerce d'alimentation générale4711B
Catégorie
PME1 ou 2 salariés
Adresse du siège
56 ROUTE DES LONGEVERNES, 39230 PASSENANS
Dirigeants au registre
2 inscrits
Le profil complet au registre

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
Avec établissement
Capital
Fixe
Représentants actifs
2
Clôture d'exercice
30 septembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Fin d'existence prévue
10 octobre 2121
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

Objet social déposé au registre

« L'exploitation d'un fonds de commerce d'épicerie, notamment la vente de tous produits frais, secs, de première nécessité, boissons alcoolisées jusqu'à 18 degrés (apéritif à thème), et salon de thé, la vente de journaux, dépôts de pain et point relais, la restauration rapide sur place ou à emporter, le dépôt-vente de tous objets de décoration tels que peinture, bijoux fantaisie, vaisselle, porcelaine etc..., la fabrication et la vente de produits maison, tartes, cakes, cookies, tartines, biscuits, quiches, pâtisseries, ail des ours, huile aromatisé à l'ail des ours. »

Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

Direction

2 au registre

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

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