JPL AMENAGEMENT
Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires à Devecey (25)
SIREN 493285381SIRET 493 285 381 00031NAF 4312A
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit JPL AMENAGEMENT depuis le 30 juin 2009. Son siège est établi à Devecey (25870). Le capital social s'élève à 170 000 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 10 à 19 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]
L'activité déclarée est travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code 4312A), dans le département du Doubs.[1]
Le réseau compte 3 établissements et 1 dirigeant inscrits au registre.[1]
Ce SIREN porte 2 attributions de marché public. 2 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]
1 accord d'entreprise a été déposé. [1]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Doubs, relevées par l'administration fiscale.[3]
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- JPL AMENAGEMENT
- SIRET du siège
- 493 285 381 00031
- SIREN
- 493285381
- N° TVA intracommunautaire
- FR02493285381
- Numéro RCS
- 493 285 381 R.C.S. Besançon
- Inscription au RCS
- Inscrit
- au greffe de Besançon, le 30 juin 2009
- Forme juridique
- code SARL (autre)
- Capital social
- 170 000 €
- Effectif
- 10 à 19 salariés
- Catégorie
- PME
- Code NAF / APE
- 4312A — Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- Domaine d'activité
- Travaux de construction spécialisés
- Adresse du siège
- ZONE ARTISANALE, 25870 DEVECEY
Objet social
déposé au registreToutes activités d'aménagement, entretien extérieur intérieur, démolition, débarras,désamiantage, arrachage d'étanchéité, pose et dépose de gravillons et dalles, création ou entretien d'espaces verts, déneigement, sablage, activités de location vente montage nettoyage entretien de toutes constructions modulaires containers et bases-vie, transport public routier de marchandises et de location de véhicules avec ou sans chauffeur,
Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.
Observations du greffe
RCSAucune observation au registre
Les observations signalent les incidents de vie sociale relevés par le tribunal de commerce. Leur absence n'est pas une garantie de solvabilité.
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Commerciale
- Type
- Personne morale
- Structure
- AVEC_ETABLISSEMENT
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 1
- Clôture d'exercice
- 31 décembre
- Durée de vie (statuts)
- 96 ans
- Début d'activité
- 11 décembre 2006
- Fin d'existence prévue
- 30 juin 2105
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCSRNM
Direction
1 au registre1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.
Où sont les établissements
3 implantations · 1 ouverteLes 3 établissements sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
La liste
3 implantationsLa forme du réseau
5 entreprisesChaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Les entreprises liées
Déplier la toile complète
La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.
Ouvrir le réseau d'affairesActualités
Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- Dépôts des comptes — JPL AMENAGEMENT
{"dateCloture": "2024-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}
Écosystème opérateur immobilier
Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées
Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public
Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds
Marchés publics remportés
2 attributionsMontant cumulé des attributions listées : 92 k€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.
Chantiers gagnés
Chantiers
2
Montant cumulé
92 k€
En préparation39 k€Opération de nettoiement pour remise en état de propreté des espaces publics ou privés communaux de la Ville de Besançon
Opération de nettoiement pour remise en état de propreté des espaces publics ou privés communaux de la Ville de Besançon
Maître d'ouvrage : Mairie de Besançon
RENOVATION DES SOLS SOUS-SECTION S3En préparation53 k€ECOLE SAINT EXUPERY - RENOVATION DES SOLS SOUS-SECTION S3
ECOLE SAINT EXUPERY - RENOVATION DES SOLS SOUS-SECTION S3
Maître d'ouvrage : Mairie de Valdahon
Patrimoine cadastral
millésime 2025Aucun bien au fichier foncier 2025
Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.
Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
Accords d’entreprise & négociation collective
Dernier accord signé le1 accord publié sur Legifrance depuis 2017.
Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.