JOUSSET TP

Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires à Saint-Martin-de-Mailloc (14)

SIREN 533095436SIRET 533 095 436 00069NAF 4312A

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4312A — Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires6 à 9 salariés

Marchés gagnés1sur la période couverte

Permis déposés1depuis 2020

Établissements6

Dirigeants1inscrits au registre

Accords1déposés au registre

Immatriculation201123 juin 2011

Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit JOUSSET TP depuis le 23 juin 2011. Son siège est établi à Saint-Martin-de-Mailloc (14100). L'effectif déclaré relève de la tranche 6 à 9 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]

L'activité déclarée est travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code 4312A), dans le département du Calvados.[1]

Le réseau compte 6 établissements et 1 dirigeant inscrits au registre.[1] Voir les établissements

Ce SIREN porte 1 attribution de marché public. 1 permis de construire a été déposé à son nom depuis 2020.[2]

1 accord d'entreprise a été déposé. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Calvados, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises

Dénomination: JOUSSET TP
SIRET du siège: 533 095 436 00069
SIREN: 533095436
N° TVA intracommunautaire: FR81533095436
Numéro RCS: 533 095 436 R.C.S. Caen
Inscription au RCS: Inscrit; au greffe de Caen, le 23 juin 2011
Forme juridique: code SARL (autre)
Effectif: 6 à 9 salariés
Catégorie: PME
Code NAF / APE: 4312A — Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Domaine d'activité: Travaux de construction spécialisés
Adresse du siège: 157 ROUTE DE SAINT CYR DU RONCERAY, 14100 SAINT-MARTIN-DE-MAILLOC

Historique des modifications

3 inscriptions modificatives

14/04/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux

14/04/2025Modification des bénéficiaires effectifs

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI

Forme d'exercice: ARTISANALE_REGLEMENTEE
Type: Personne morale
Structure: AVEC_ETABLISSEMENT
Capital: Fixe
Représentants actifs: 1
Clôture d'exercice: 30 juin
Durée de vie (statuts): 99 ans
Début d'activité: 21 juin 2011
Fin d'existence prévue: 22 juin 2110
Caractéristiques: Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI

Diffusion INSEE: Diffusible
Diffusion commerciale: Non diffusible
Dernière mise à jour: 4 juin 2026
Registres antérieurs: RNCSRNM

Direction

1 au registre

Donovan Gaëtan Jean-Michel JOUSSETGérant

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

Où sont les établissements

6 implantations · 1 ouverte

Les 6 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

6 implantations

CommuneSIRETAdresseRôleÉtat

14100 SAINT-MARTIN-DE-MAILLOC533 095 436 00069157 Route DE SAINT CYR DU RONCERAYSiègeOuvert 14340 LA HOUBLONNIERE533 095 436 00010Chemin DE LA CAPELLERIE43.12AFermé 14100 SAINT-DESIR533 095 436 00028LES BRUYERES43.12AFermé 14100 MAROLLES533 095 436 00036986 Route DE CANTELOUP43.12AFermé 14100 GLOS533 095 436 00044Route DU SAP43.12AFermé 14100 SAINT-MARTIN-DE-MAILLOC533 095 436 00051159 Route DE SAINT CYR DU RONCERAY43.12AFermé

Marchés publics remportés

1 attribution

Montant cumulé des attributions listées : 950 k€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant

2026Accords-cadres à marchés subséquents de travaux de voirie, réseaux et clôtures - Lots 2 et 3 : Réseaux et clôturesCommunauté d'Agglomération Lisieux Normandie950 k€

Chantiers gagnés

Chantiers

Montant cumulé

950 k€

LOTS 2 ET 3 : RESEAUX ET CLOTURESEn préparation950 k€

4 mars 2026Dép. 141 autre entreprise

RELANCE ACCORDS-CADRES A MARCHES SUBSEQUENTS DE TRAVAUX DE RESEAUX ET CLOTURES - LOTS 2 ET 3 : RESEAUX ET CLOTURES

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le 7 février 2023

1 accord publié sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDentreprise

L'ACCOMPLISSEMENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES

signé le 7 février 2023IDCC 1702

Heures supplémentaires (contingent, majoration)